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8 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Vézelois
Cote
Br/1779
 Date
1999
 Lieu
VEZELOIS
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Vézelois
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 31/5.10 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Interconnexion des réseaux de Meroux et Vézelois - Autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/243
 Date
2004
 Lieu
MEROUX, VEZELOIS
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.03,EAUX - Remplacement du réseau d'eau potable rue de Danjoutin à Vézelois ; Convention avec la Commune de Vézelois : documents de séance
Cote
13WCAB/259
 Date
2001
 Lieu
VEZELOIS
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.03,EAUX -...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-68 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Liaison Meroux-Vézelois.
Cote
16WCAB/90
 Date
2005
 Lieu
MEROUX, VEZELOIS
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...
Résultat n°5

ORDURES MENAGERES - Modalité du transfert au DAB de la compétence "collecte et traitement des déchets ménagers" par les communes n'ayant pas délégué à un syndicat (CHEVREMONT, VEZELOIS, SEVENANS) : délibération, contrat, factures (ONYX EST). Renouvellement des contrats de services pour les Communes de CHEVREMONT et de SEVENANS : marché (ONYX EST / KLEBER ENVIRONNEMENT)
Cote
3WCAB/247
 Date
1995-2000
 Lieu
VEZELOIS, SEVENANS, CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Modalité du transfert au DAB de...
Résultat n°6

Les batteries d'artillerie de la place de Belfort
Cote
Br/1679
 Date
2021
 Lieu
FORT DE ROPPE, ROPPE, FORT DE BESSONCOURT, BESSONCOURT, VEZELOIS, FORT DE VEZELOIS, FORT DU SALBERT, TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les batteries d'artillerie de la place de Belfort
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-08 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Lancement d'une étude Eaux Pluviales sur les communes d'Andelnans, Moval, Trévenans et Vézelois.
Cote
16WCAB/154
 Date
2006
 Lieu
TREVENANS, MOVAL, VEZELOIS, ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 27/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Facturation des abonnés des commune de Chèvremont et de Vézelois - Avenant à la convention passée avec le Syndicat Intercommunal des Eaux de Montreux-Château.
Cote
15WCAB/88
 Date
2003
 Lieu
VEZELOIS, CHÈVREMONT
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...