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[[Quartier des Résidences. -]] Maison de l'Enfance N° 3 "La Clé des Champs", construction et financement d'un équipement éducatif et culturel : dossiers de séance et annexes, rapport de municipalité, conventions, compte rendu de réunions, avant projet sommaire (APS), note descriptive (architecte CEVIRGEN), éléments du PC n° 456 de 1992, estimation prévisionnelle, note explicative, état financier, devis, communiqué préfectoral de subvention FAVIQ, note d'honoraire, pièces de marché, plans, fiches et tableaux budgétaires, relevé de décisions, documentation, notes, correspondance.dossiers de séance-N° 93-216 du 29/10/1993 : Dénomination de l'équipement éducatif et culturel de la rue Zaprojie-N° 93-250 du 19/11/1993 : Espace éducatif et culturel "La Clé des Champs" - Convention de partenariat. En annexe : convention de partenariat (Ville, Département, Collège Simone Signoret, Association Jacques Brel)-N° 97-41 du 22/03/1997 : Clé des Champs - Convention de financement conclue entre la Ville de Belfort, le Département du Territoire de Belfort et le Collège Simone Signoret. En annexe : convention relative à la construction et à la gestionrapport de municipalité-14/10/1993 : Annexe Simone Signoret - Convention de partenariat et propositions de noms.

363W/19

1991-1997

ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, CLE DES CHAMPS (LA)

Ecole maternelle Martin Luther King, création d'une classe supplémentaire : correspondance, dossier règlements

335W/21

1998-1999

ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

Ecole maternelle Martin Luther King, création d'une classe supplémentaire : permis de construire, plans, marché, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage

335W/20

1997-1998

ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-54 : Opération d'acquisition et d'amélioration de quatre logements PLUS situés 3 rue de Zaporojie à Belfort - Garantie d'emprunts à la SAFC.

314W/345

2004

ZAPOROJIE (Rue de)

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :acte notarié (Ville/SAFC, 5 février 2004), document de séance-N° 03-153 : Cession d'un immeuble sis 3 rue de Zaporojie à Belfort.

314W/157

2003-2004

ZAPOROJIE (Rue de)

MATERNELLE PERGAUD, réalisation 2ème tranche : marché, pièces comptables.

308W/27

1997-1999

ZAPOROJIE (Rue de), GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD

MATERNELLE PERGAUD, réalisation 1ère tranche : marché, pièces comptables.

308W/26

1997-1998

ZAPOROJIE (Rue de), GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD

ECOLE MARTIN LUTHER KING, création classe accueil des 2 ans : marché, pièces comptables.

308W/25

1998-1999

ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

Versement subventions FEDER pour restructuration école maternelle Martin Luther King et création centre de loisirs maternel associé à l'école, suivi : décompte définitif, factures, certificats pour paiement

302W/212

1993-1994

ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING, restructuration-extension : marché, délibérations93-88 du 16 avril 1993 : restructuration de l'école maternelle Luther King - Adoption du projet - Autorisation de traiter la 1ère tranche94-20 du 3 février 1994 : situation du chantier de construction et de restructuration de l'école Martin Luther King - Avenants94-141 du 8 juillet 1994 : situation du chantier de restructuration de l'école Martin Luther King

286W/31

1993-1994

ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

TRAVAUX DE VOIRIE -Aménagement de la RUE DES CAPUCINS (1989) : rapport municipalité.Entretien de la RUE DES CARRIERS à Essert (1990) : correspondance.Desserte de BAVILLIERS par la RUE ZAPOROJIE (1990-1992) : délibération, compte rendu, plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE BARTHOLDI (1991) : plans, notes.Fermeture du PASSAGE 18 FAUBOURG DE FRANCE (1991) : rapport municipalité.Implantation de points d'information en bordure de la RN 19 à Essert et au FAUBOURG DE BESANCON (1991) : plan, correspondance.Aménagement des abords de la Centrale Laitière de Franche-Comté, RUE DE MARSEILLE (1991) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE DE LA LAURENCIE (1991-1995) : rapport, comptes rendus de chantier.Consolidation du mur de soutènement de la RUE DU FORT HATRY (1992) : comptes rendus de chantier, document de séance-N° 92-131 : Instabilité du talus et du mur de soutènement rue du Fort Hatry.Travaux sur la voie arrière du BOULEVARD JOFFRE (1992) : plan, correspondance, notes.Inversion de circulation de la RUE SAVERNE (1992) : plan, notes.Prolongement de la RUE VIEIL ARMAND sur Valdoie (1992) : note.Aménagement du terre-plein central du BOULEVARD KENNEDY (1992-1994) : rapports municipalité, plans, documentation, articles de presse, correspondance, notes.Aménagement du BOULEVARD ANATOLE FRANCE (1993) : détail estimatif.Aménagement de sécurité de la RUE STROLZ (1993) : rapport municipalité.Aménagement de l'AVENUE JEAN JAURES (1994) : rapport municipalité, correspondance, notes.Prolongement de la RUE HOUBRE (1994) : plan, notes.Prise en charge de la RUE BROSSOLETTE (1994) : rapport municipalité.Réaménagement du CARREFOUR VESOUL / PASTEUR à Cravanche (1995) : correspondance.Aménagement de la RUE BORDEAU (1999) : correspondance.Aménagement et entretien de la RUE ABBE DESCHARRIERE (2000-2001) : plans, correspondance, notes.Aménagement de la RUE DE MARSEILLE (1ère tranche) et financement des travaux (2000-2001) : convention d'étude (Ville/Architecte Pascal GREDER & Peter KESSLER), avenant au marché, projet, rapport municipalité, détail estimatif, plans, comptes rendus de chantier, programme, documentation, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-47 : Aménagement de la rue de Marseille - Première tranche - Demandes de subventions-N° 00-104 : Aménagement de la rue de Marseille - 1ère tranche-N° 00-229 : Aménagement de la rue de Marseille - Couverture du canal des Forges - Avenant n° 1 au marché PARIETTI n° 2060.Liaisons RUE HOUBRE / RUE CROIX DU TILLEUL et RUE HOUBRE / RUE CHAMPION (2001) : document de séance-N° 01-137 : Aménagement des liaisons Houbre/Croix du Tilleul et Houbre/Champion.

264W/155

1989-2001

LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), BARTHOLDI (Rue), DESCHARRIÈRE (Rue de l'Abbé), BROSSOLETTE (Rue), VIEIL ARMAND (Rue du), Route Nationale 19 (RN 19), CAPUCINS (Rue des), HOUBRE (Rue de l'Adjoint), PASTEUR (Rue Louis), MARSEILLE (Rue de), JOFFRE (Boulevard du Maréchal), STROLZ (Rue du Général), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), FORT HATRY (Rue du), KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), SAVERNE (Rue de), BORDEAUX (Rue de), BESANÇON (Rue de), CHAMPION (Rue Célestin), CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), VESOUL (Rue de), FRANCE (Boulevard Anatole), BAVILLIERS, FRANCE (Faubourg de), CARRIÈRES (Rue des), ZAPOROJIE (Rue de)

RESTRUCTURATION ECOLE MARTIN LUTHER KING : étude

242W/45

1993-1995

ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

Marché restructuration cour école Martin Luther King

226W/48

1994-1995

ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

Marché restructuration-extension école Martin Luther King, 2ème tranche, lots 4 à 8

226W/47

1994-1995

ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

Marché restructuration-extension école Martin Luther King, 2ème tranche, lots 1 à 3

226W/46

1994-1995

ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

Marché restructuration-extension école Martin Luther King, lots 7 à 12

226W/45

1993-1994

ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

Marché restructuration-extension école Martin Luther King, lots 1 à 6

226W/44

1993-1995

ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD : construction restaurant (dossier projet : programme, consultation architectes ; actes engagement, C.C.A.P., avant projet détaillé de l'architecte, plans)

197W/37

1990-1992

ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration de la cour (plans, lots 1 à 5 : certificats paiement solde et retenue de garantie, accusés de réception notification marché ; correspondance dont envoi annexe 1 à acte engagement, originaux marché : actes engagement, C.C.T.P., C.C.A.P., règlement de la consultation)

197W/36

1993-1995

ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING

ECOLE MARTIN LUTHER KING : restructuration de la cour de l'école (dossier marché négocié, correctif, plans)

197W/35

1994

ZAPOROJIE (Rue de), RESIDENCES BELLEVUE, ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING