Résultat n°1
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Cote 18Z/383
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Date 1995-2003
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Lieu
IRAK
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Type de document
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Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
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FONCTIONS ET MANDATS
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FONCTIONS POLITIQUES
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MOUVEMENT REPUBLICAIN ET CITOYEN (MRC)
- Réflexions.- Engagement de l’armée française dans la...
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Résultat n°2
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Cote 18Z/278
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Date 1974
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
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FONCTIONS ET MANDATS
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FONCTIONS POLITIQUES
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PARTI SOCIALISTE
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Activités et réflexions
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Politique économique et sociale
- Commission « Politique industrielle et aménagement...
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Résultat n°3
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Colloques sur la politique industrielle et la nationalisation (12-13 février 1976, 22-23 février 1977, 4-5 octobre 1980), préparation : rapports, programmes, fiches thématiques, notes manuscrites, script du discours de Jean-Pierre Chevènement, projet de pré rapport introductif, trame méthodologique et orientation du rapport de politique industrielle, projet de rapport de stratégie industrielle, proposition de loi définissant un statut cadre des entreprise publiques, proposition d’investissement industriel durant le 8ème plan, rapport de la commission de l’industrie du 8ème plan sur la situation financière des entreprises industrielles, rapport sur les relations entre l’Etat et les industries durant le 7ème plan.
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Cote 18Z/233
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Date 1977-1980
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
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FONCTIONS ET MANDATS
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FONCTIONS POLITIQUES
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PARTI SOCIALISTE
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Vie du parti
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Colloques
- Colloques sur la politique industrielle et la nationalisation...
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Résultat n°4
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Cote 18Z/89
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Date 1969-1978
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Lieu
MER DU NORD, RHÔNE, RHIN, MÉDITERRANÉE
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Type de document
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Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
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FONCTIONS ET MANDATS
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MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
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Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
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Réflexions et prises de position
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Politique économique et sociale
- Politique internationale.- Débats sur le Fonds monétaire...
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Résultat n°5
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Cote 18Z/47
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Date 1999
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
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FONCTIONS ET MANDATS
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FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
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Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
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Réflexions et prises de position
- Organisation mondiale du commerce (OMC), négociation...
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Résultat n°6
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PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Financement des projets "Ergonomie de produits et des moyens de production associés" et "Espace ERCOS" (2006) : compte rendu, rapport, étude (UTBM et SET), dossiers demande de validation, fiches budgétaires, dossier ("Fonds de compétitivité des entreprises"), revue de presse, documentation, notes..Réunions des Comités et Commissions des Financeurs (25 novembre 2005, 10 février 2006, 29 mars 2006, 12 décembre 2006, 20 juin 2007) : comptes rendus, relevés de décisions, rapports, études, dossiers demande de validation, dossiers demande de labellisation, fiches budgétaires, avis, projets, tableaux, correspondance, notes.
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Cote 27WCAB/31
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Date 2005-2007
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 27WCAB
- PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
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Résultat n°7
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PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Mise en place et financement des projets : études ("Automobile 2010, Filière Alsace et Franche-Comté", PerfoEST, 2004 / "Le soutien des collectivités locales aux réseaux d'entreprises, Quelles politiques, Quels résultats ?", Jean-François LÉCOLE, 2004), procès-verbal (Assemblées Général PVF, 2005), rapport de présentation ("Réponse à l'appel à projet", PerfoEST, 2005), comptes rendus, rapports, organigramme, plan d'action automobile (2007), dossiers demande de labellisation, avis (Conseil Economique et Social, 2008), rapport ("Pour un ecosytème de la croissance", Christian BLANC, 2004), convention d'appui aux projets R&D, projets, programmes, dossier ("Réunions DATAR/DiGITIP, 2004), discours (Nicolas SARKOZY, 2004 / Christine LAGARDE, 2007), dossier Microtechniques (2006-2008), documents PREDIT (2003, 2007), fiches budgétaires, tableaux, revue de presse, documentation, correspondance, notes.
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Cote 27WCAB/30
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Date 2004-2008
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 27WCAB
- PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
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Résultat n°8
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PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Organisation et financement du Colloque du 24 février 2005 : comptes rendus (Comité de Pilotage, Comité Technique), rapports, projet d'organisation, rapport de mission (Alain MAILFERT, 1999), dossier ("Réponse à l'appel à projet national"), arrêté (Président CAB), convention prestation de service (CAB/Cabinet Exécutive), fiches budgétaires, fiches financières, communiqué de presse, fiches presse, liste de partenaires, protocole, tableaux, planning, pièces comptables, textes officiels, documentation, correspondance, notes.
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Cote 27WCAB/29
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Date 2005
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 27WCAB
- PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
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Résultat n°9
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PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunion Pôle de compétitivité "Microtechniques et Nanotechnologie" (15 octobre 2004) : listes, fiches, plans, notes..Réunion Pôle de compétitivité "Transports-Energie" (8 novembre 2004) : étude ("La France, puissance industrielle...", DATAR), correspondance, notes..Séminaires "Transports Terrestres-Energie" (17 décembre 2004, 14 janvier 2005) : rapports, étude (ARCessor), articles de presse, documentation, correspondance, notes..Réunion du Comité de Suivi CAB relative au projet "Transports Terrestres-Energie" (20 décembre 2004) : compte rendu..Réunion annuelle du Comité Stratégique du Pôle Automobile Alsace/Franche-Comté (21 janvier 2005) : rapport, plan, note.
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Cote 27WCAB/28
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Date 2004-2005
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 27WCAB
- PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
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Résultat n°10
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PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions du Groupe de Travail relatives aux projets "Territoire d'Expérimentation", "Mobilité et réseaux intelligents", "Intelligence du territoire" (3 mai 2005, 20 mai 2005, 16 juin 2005, 6 septembre 2005, 9 février 2006, 9 mars 2006) : comptes rendus, rapports, projets, dossier ("Projet TRACCOM", 2006), listes, articles de presse, documentation, correspondance, notes.
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Cote 27WCAB/27
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Date 2005-2006
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 27WCAB
- PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
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Résultat n°11
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PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions du Comité de Direction (CODIR) (19 juillet 2005, 31 août 2005, 30 septembre 2005, 8 novembre 2005, 13 décembre 2005, 26 janvier 2006, 7 février 2006, 23 mars 2006, 27 avril 2006, 17 mai 2006) : comptes rendus, relevés de décisions, rapports, études, plan d'action national sur l'hydrogène (PAN-H), projets, dossiers demande de labellisation, feuilles de route, fiches budgétaires, fiches financières, programme véhicule propre, communiqué de presse, articles de presse, documentation, correspondance, notes.
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Cote 27WCAB/26
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Date 2005-2006
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 27WCAB
- PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
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Résultat n°12
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PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions mensuelles Etat/Collectivités territoriales/PVF (8 janvier, 5 février, 4 mars, 1er avril, 13 mai, 3 juin, 1er juillet, 9 septembre, 7 octobre, 4 novembre, 2 décembre 2008) : comptes rendus, rapports, projets, états d'avancement des projets, rapports financiers, documents budgétaires, dossiers demande de labellisation, tableaux, programme, articles de presse, correspondance, notes.
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Cote 27WCAB/25
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Date 2008
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 27WCAB
- PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
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Résultat n°13
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PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions mensuelles Etat/Collectivités territoriales/PVF (6 février, 10 avril, 2 mai, 5 juin, 3 juillet, 11 septembre, 2 octobre, 6 novembre, 4 décembre 2007) : comptes rendus, rapports, projets, états d'avancement des projets, rapports financiers, documents budgétaires, dossiers demande de labellisation, tableaux, programme, article de presse, correspondance, notes.
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Cote 27WCAB/24
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Date 2007
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 27WCAB
- PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
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Résultat n°14
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PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions mensuelles Etat/Collectivités territoriales/PVF (2 mai, 13 juin, 5 septembre, 3 octobre, 14 novembre, 5 décembre 2006) : comptes rendus, rapports, projets, états d'avancement des projets, rapports financiers, documents budgétaitaires, dossiers demande de labellisation, tableaux, programme, articles de presse, correspondance, notes.
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Cote 27WCAB/23
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Date 2006
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 27WCAB
- PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
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Résultat n°15
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PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF) -Réunions semestrielles Etat/Collectivités territoriales/PVF (12 juillet 2006, 22 décembre 2006, 12 juillet 2007) : comptes rendus, relevés de décisions, rapports, études, états d'avancement des projets, budgets, fiches financières, bilan recettes/dépenses, plans, tableaux, textes officiels, listes, articles de presse, correspondance, notes.
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Cote 27WCAB/22
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Date 2006-2007
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 27WCAB
- PÔLE DE COMPETITIVITE -PÔLE VEHICULE DU FUTUR (PVF)...
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Résultat n°16
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AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE (ADEBT) -Conseils d'Administration et Assemblées Générales (18 décembre 2002, 4 décembre 2003, 28 mai 2004, 3 septembre 2004, 31 mars 2005, 16 juin 2005, 14 octobre 2005, 15 septembre 2006) : procès-verbaux, comptes rendus, rapport audit (KPMG, 2002), budgets, comptes annuels (2006), documents financiers, bilans, projets, statuts, documentation, correspondance, notes.
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Cote 27WCAB/17
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Date 2002-2006
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 27WCAB
- AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE...
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Résultat n°17
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AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE (ADEBT) -Réunions Développement Economique (2001-2004) : comptes rendus, relevés de conclusions, bilan d'activités (2001), tableaux, listes, documentation, correspondance, notes..Réunions des financeurs de l'ADEBT (1er octobre 2005) : compte rendu, délibérations (CAB, Ville), statuts, convention objectifs et moyens (CG90-CAB-Ville/ADEBT, 2003), rapport ("Situation intermédiaire", KPMG), convention prestation de service (Société Belfort Investissements/ADEBT, 2004), fiches financières, tableaux, correspondance, notes.
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Cote 27WCAB/16
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Date 2001-2005
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 27WCAB
- AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE...
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Résultat n°18
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AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE (ADEBT) -Fonctionnement et actions de l'ADEBT : compte rendu, étude ("Site Alstom", ICADE G3A), délibérations et rapports (Ville), composition des membres, organigramme, étude de marché immobilier, cahier des charges fonctionnel ("Centre de ressources de l'ADEBT"), dossier ("Site internet"), fiches fournisseurs, documentation, correspondance, notes.
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Cote 27WCAB/15
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Date 2004
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Lieu
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Contexte : 27WCAB
- AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE...
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Résultat n°19
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AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE (ADEBT) -Fonctionnement, financement et restructuration de l'ADEBT (2001-2003) : comptes rendus, délibérations (CAB, Ville), rapport ("Contribution à la restructuration de l'ADEBT...", CG90, 2001), dossier financement (2001-2002), convention objectifs et moyens (CG90-CAB-Ville/ADEBT, 2002), statuts, articles de presse, documentation, correspondance, notes..Audit de l'ADEBT (2001-2002) : rapports ("Audit stratégique, Propositions et Rapport d'étape", KPMG, 2001-2002), délibérations (CAB, Ville), comptes rendus, correspondance, notes.
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Cote 27WCAB/14
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Date 2001-2003
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 27WCAB
- AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE...
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Résultat n°20
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AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE (ADEBT) -Fonctionnement et actions de l'ADEBT : délibérations CAB, convention d'objectifs (ADEBT/Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'Aéroparc Belfort Continental, 2002), rapport ("Propositions pour dégager du foncier sur Belfort et l'agglomération", ADEBT, 1999), projet ("ACTEURS 3, Offre d'implantation en Franche-Comté", ADEBT, 2002), dossier ("Projet PROREG",2003-2005), rapports, correspondance, notes.
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Cote 27WCAB/13
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Date 1999-2005
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 27WCAB
- AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE...
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