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59 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-41 : Direction de la Solidarité Urbaine - Mise en œuvre d'une convention de maîtrise d'œuvre sociale année 2006 entre la Communauté de l'Agglomération Belfortaine et le CCAS.
Cote
16WCAB/192
 Date
2006
 Lieu
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-132 : Participation de la Ville à la Commission départementale de la cohésion sociale.
Cote
319W/400
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-72 : Motion - Défense des principes de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA).
Cote
314W/74
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Résultat n°4

PLAN LOCAL DE SECURITE (PLS) -Mise en place, fonctionnement et financement du PLS (1998-2001) : rapport municipalité, études, comptes rendus (Conseil Général / Agents Locaux de Médiation Sociale-ALMS / Comité de Pilotage / Comité Exécutif / CODAC...), rapports, fiche synthétique ("Présentation publique du PLS", 1998), rapport d'activité (ALMS, 2000), convention (Département-DDAS-Ville-CAF/Association Parenthése à la Violence, 2000), rapport d'étape, relevé de décisions, statistiques, bilan intermédiaire, listes, tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-49 : Contrat Local de Sécurité - Chantiers d'été 2000 - Programme - Autorisation de traiter-N° 00-111 : Financement d'une étude permettant l'identification des actions menées dans le domaine du soutien à la parentalité.Eclairage public dans le cadre du PLS (1999-2002) : compte rendu, fiches financières, rapports, pièces comptables, tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-86 : Contrat Local de Sécurité - Renforcement de l'éclairage public - Programme 2000 - Demande de subventions-N° 00-184 : Contrat Local de Sécurité - Renforcement de l'éclairage public - Programme 2001 - Approbation - Demande de subvention.
Cote
264W/254
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PLAN LOCAL DE SECURITE (PLS) -Mise en place, fonctionnement...
Résultat n°5

REGIE DE QUARTIER DES RESIDENCES -Création d'une régie de quartier aux Résidences (1995-1997) : rapport de présentation, rapport municipalité, correspondance, notes.Fonctionnement et financement (1997-2001) : rapport ("Mise en place du dispositif d'insertion", CCAS, 1997), convention FNADT (Etat/Ville, 1997), contrat de Ville (Régie de Quartier des Résidences/Ville, 1997), comptes rendus (Conseil d'Administration HLM, 1997-1998 / Assemblée Générale Régie de Quartier, 2001), articles de presse, devis, tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 97-262 : Concours financier du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) à l'équipement de la Régie de Quartier des Résidences-N° 97-265 : Chantier d'insertion dans le quartier des Résidences.
Cote
264W/245
 Date
1995-2001
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • REGIE DE QUARTIER DES RESIDENCES -Création d'une régie...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.03, PERSONNEL - Prestations d'action sociale assujetties aux cotisations sociales : documents de séance
Cote
14WCAB/38
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.03, PERSONNEL...
Résultat n°7

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) -Conseils d'Administration (16 février 1999, 20 avril 1999, 1er juin 1999, 6 juillet 1999, 12 octobre 1999, 7 décembre 1999, 23 mai 2000, 4 juillet 2000, 17 octobre 2000, 5 décembre 2000, 27 février 2001, 5 juin 2001, 5 juillet 2001, 28 septembre 2001) : comptes rendus, documents budgétaires, contrats, rapports d'activité, bilans, demandes de subvention, tableaux des effectifs, rapports d'information, projets, propositions, conventions, fiches de mission, correspondance, notes.Comité Technique Paritaire (11 mai 1999, 8 octobre 1999, 27 juin 2000, 24 novembre 2000, 11 mai 2001) : procès-verbaux, bilans, projets, rapports d'information, plans, bilan social, tableaux, correspondance, notes.
Cote
264W/228
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) -Conseils d'Administration...
Résultat n°8

Affaires sociales diverses : correspondance entre le CCAS, la Ville, diverses associations à caractère social et des particuliers, comptes rendus de réunions, rapports au conseil municipal, articles de presse, invitations à diverses manifestations.
Cote
365W/50
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 365W

  • Affaires sociales diverses : correspondance entre le...
Résultat n°9

CONTRAT DE VILLE, programmation opérationnelle, financement, élaboration du futur contrat 2000-2006, bilans annuels et global, mission d'appui confiée à Bernard Brunhes Développement : délibérations, notes, correspondance, comptes rendus de réunion, convention
Cote
284W/4
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 284W

  • CONTRAT DE VILLE, programmation opérationnelle, financement,...
Résultat n°10

REGIE DE QUARTIER DES GLACIS -Fonctionnement, financement et gestion du personnel : étude (Georges NAVARRO, 1994), projets ("Implantation d'un service Linge et d'un Dépôt vente", 1995 / "Jardin de Solidarité, 1998), compte rendu (Assemblée Générale, 1998), fiches budgétaires, documentation, correspondance, notes.
Cote
264W/246
 Date
1994-2000
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • REGIE DE QUARTIER DES GLACIS -Fonctionnement, financement...
Résultat n°11

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Réorganisation du service (1991-1998) ; Renouvellement du système d'information (1998-1999) : rapports ("Action sociale de la Ville de Belfort, Prévention, solidarité, insertion", 1991 / "CCAS, Bilan et perspectives", 1996), compte rendu ("Les relations avec le Département", Groupe de travail CCAS, 1994), procès-verbal (Comité Technique Paritaire, 1998), listes ("Associations subventionnées" / "Personnel CCAS", 1996), tableau des effectifs, budget, plan de formation, rapport d'activités (1995), statistiques (Centre de Gestion, 1996), rapport municipalité, revue de presse (1991), dossier de consultation des entreprises (DCE, 1999), notes, documents de séance-N° 98-166 : Renouvellement du système d'information du CCAS - Demande de subvention-N° 99-44 : Système d'Information Sociale - Lancement d'un appel d'offres - Autorisation de traiter le marché
Cote
254W/214
 Date
1991-1999
 Lieu
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Réorganisation...
Résultat n°12

CONTRAT DE VILLE, financement et programmation des opérations dont Place de l'Europe : fiches d'opérations, notes, correspondance, comptes rendus de réunions, conventions et avenant
Cote
284W/3
 Date
1993-1999
 Lieu
EUROPE (Place de l')
 Type de document -

  • Contexte : 284W

  • CONTRAT DE VILLE, financement et programmation des...
Résultat n°13

CONTRAT LOCAL DE SECURITE, mise en oeuvre : discours de Jean-Pierre Chevènement aux rencontres nationales de La Villette 20 septembre 1999, délibération, étude
Cote
271W/11
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 271W

  • CONTRAT LOCAL DE SECURITE, mise en oeuvre : discours...
Résultat n°14

CENTRES D'HEBERGEMENT - Dispositif d'urgence départemental (1997) : rapport ("Dispositif partenarial d'hébergement d'urgence des sans-abri, Convention précaire de location", CCAS, 1997), articles de presse, notes.Accueil et hébergement des sans-abri (1998-1999) : rapport municipalité ("Distribution de repas aux sans-abri - Recherche d'un local", 1999), correspondance (Armée du Salut/DDAS, 1998), notes, document de séance-N° 98-270 : Hébergement des sans-abri - Rapport d'information
Cote
254W/229
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRES D'HEBERGEMENT - Dispositif d'urgence départemental...
Résultat n°15

INSERTION PAR L'ECONOMIQUE - Contrats d'objectifs entre la Ville et les structures d'insertion : contrats d'objectifs (Ville/Soprorès ; Ville/Le Carré Vert ; Ville/Pluri'Elles ; Ville/Colchique ; Ville/Régie de Quartier des Glacis ; Ville/Régie de Quartier des Résidences, 1996-1998), document ("Guide pour l'application de la clause d'insertion par l'économique dans le marché du bâtiment et des travaux publics", DDE, 1997), tableaux et graphiques ("Indicateurs de précarité", 1998-1999), avenant à la convention ("Fonds départemental d'aide à l'insertion des jeunes en difficulté", 1998), articles de presse, notes, documents de séance-N° 93-97 : Insertion par l'économique - Conclusion de contrats d'objectifs avec les structures d'insertion-N° 96-97 : Contrats d'objectifs au titre de l'année 1996 entre la Ville de Belfort et les structures d'insertion suivantes : Soprorès, Colchique, Carré Vert, Pluri'elles, Régie de quartier des Glacis du Château, Femmes Actives-N° 98-98 : Contrats d'objectifs avec les structures d'insertion par l'économique - Entreprises d'insertion/Régies de quartier
Cote
254W/218
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • INSERTION PAR L'ECONOMIQUE - Contrats d'objectifs entre...
Résultat n°16

EXPOSITION "CITE-CITOYENNETE" DANS LE CADRE DU CONTRAT LOCAL DE SECURITE, accueil et exploitation : notes, comptes rendus de réunions, bilan, note de présentation, convention de partenariat Ville de Belfort / Pavillon des Sciences, discours de clôture du Maire
Cote
260W/9
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 260W

  • EXPOSITION "CITE-CITOYENNETE" DANS LE CADRE DU CONTRAT...
Résultat n°17

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Fonctionnement ; Gestion du personnel : organigramme (1993), avis de recrutement, arrêté du Maire, délibération (Conseil d'Administration, 1995), dossiers de candidature, dossiers ("Relations avec les œuvres caritatives", 1993 / "Contrat Emploi Solidarité-CES et Contrat Emploi Consolidé-CES"), rapport municipalité ("Mise en place d'un service social du personnel de la Ville, du CCAS et du District", 1997), tableaux ("Effectifs" / "Ouverture de pacte" / "Quota", 1997), notes
Cote
254W/210
 Date
1988-1999
 Lieu
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Fonctionnement...
Résultat n°18

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Aide aux personnes en difficulté (1989-1999) : enquêtes ("Critères d'attribution", Cour des Comptes, 1994 / "Aide des communes aux personnes en difficulté", UNCCASF, 1998), rapport municipalité ("Etudiants dans le quartier", 1996 / " Bilan, au titre de l'année 1995, des aides financières individuelles allouées par le CCAS...", 1996), notes ("Sylvie DIZIAIN", 1989 / "Jesus PERREZ", 1996 / "Habitants 7 avenue Wilson", 1996 / "Habitants 7 rue Payot", 1999 / "Commission d'Action Sociale d'Urgence-CASU", 1999).Aide aux grévistes et aux familles touchées par les conflits sociaux (1991-1997) : rapports municipalité ("Soutien financier de la Ville aux familles belfortaines touchées par le conflit social chez Ressorts Industrie", 1993 / "Soutien financier de la Ville aux familles belfortaines touchées par le conflit social GEC-ALSTHOM", 1994 / "Soutien financier de la Ville aux familles touchées par le conflit social SNCF", 1995 / "Demande d'aide financière émanant des salariés de NET-O-SOL", 1996 / "Demande d'aide financière des salariés GIGASTORAGE", 1997), listing ("Grève Alsthom, Restauration scolaire, Crèches", 1994), documentation, notes ("Grévistes PEUGEOT-SOFERBA", 1991 / "Grévistes Entreprise IPM", 1991).Participation de la Ville aux opérations humanitaires (1992-1999) : rapport municipalité ("Aide alimentaire à la Somalie", 1992), notes ("Mission humanitaire du 35° RI en ex-Yougoslavie", 1998 / "Campagne internationale du Secours Populaire", 1999).Aide aux départements et communes sinistrés (Région Sud-Est / Départements l'Aude, les Pyrénées Orientales, le Tarn, l'Hérault, la Drôme / Communes Chaum, Arzacq-Arraziguet, Saint-Symphorien-d'Ozon, Bagneux) (1992-1999) : correspondance, documents de séance-N° 92-172 : Questions diverses - Aide aux victimes de la catastrophe naturelle du Sud-Est-N° 99-242 : Questions diverses - Aide aux victimes de la catastrophe naturelle des 12 et 13 novembre 1999
Cote
254W/211
 Date
1989-1999
 Lieu
BAGNEUX, SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON, ARZACQ-ARRAZIGUET, CHAUM, DRÔME, HÉRAULT, TARN, PYRENEES ORIENTALES, AUDE, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Aide aux...
Résultat n°19

LUTTE CONTRE LA DELINQUANCE. - Contrat local de sécurité et contrat d'actions de prévention dont chantiers jeunes, mise en oeuvre : statistiques sur la délinquance, financement, correspondance, comptes rendus de réunions, bilan, conventions. Conseil communal de la prévention de la délinquance : comptes rendus assemblées générales, brochure rétrospective pour le 10ème anniversaire. COAV, fonctionnement : rapport d'activité, note. Maison du droit et de la Justice, projet d'implantation : correspondance, note, circulaire. Effectifs du commissariat de police, renforcement par des jeunes appelés du contingent : intervention de Jean-Pierre Chevènement
Cote
260W/1
 Date
1993-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 260W

  • LUTTE CONTRE LA DELINQUANCE. - Contrat local de sécurité...
Résultat n°20

FLUX MIGRATOIRES - Gestion du flux migratoire et la politique du codéveloppement : rapport ("Rapport de bilan et d'orientation sur la politique de codéveloppement liée aux flux migratoires", Sami NAÏR, 1997), loi RESEDA (Relative à l'Entrée et au Séjour des Etrangers et au Droit d'Asile, 1998)
Cote
254W/224
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • FLUX MIGRATOIRES - Gestion du flux migratoire et la...