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59 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-41 : Direction de la Solidarité Urbaine - Mise en œuvre d'une convention de maîtrise d'œuvre sociale année 2006 entre la Communauté de l'Agglomération Belfortaine et le CCAS.
Cote
16WCAB/192
 Date
2006
 Lieu
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.03, PERSONNEL - Prestations d'action sociale assujetties aux cotisations sociales : documents de séance
Cote
14WCAB/38
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.03, PERSONNEL...
Résultat n°3

Affaires sociales diverses : correspondance entre le CCAS, la Ville, diverses associations à caractère social et des particuliers, comptes rendus de réunions, rapports au conseil municipal, articles de presse, invitations à diverses manifestations.
Cote
365W/50
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 365W

  • Affaires sociales diverses : correspondance entre le...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-132 : Participation de la Ville à la Commission départementale de la cohésion sociale.
Cote
319W/400
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-72 : Motion - Défense des principes de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA).
Cote
314W/74
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Résultat n°6

CONTRAT DE VILLE, élaboration, mise en oeuvre, programmation : note, état d'avancement, comptes rendus de réunions, convention avec CAF, discours Jean-Pierre Chevènement lors cérémonie signature contrat Etat / Ville de Belfort / Offemont
Cote
285W/12
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 285W

  • CONTRAT DE VILLE, élaboration, mise en oeuvre, programmation...
Résultat n°7

PLAN DE RELANCE, financement Etat : correspondance
Cote
284W/7
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 284W

  • PLAN DE RELANCE, financement Etat : correspondance
Résultat n°8

CONTRAT DE VILLE. - Actions en faveur des jeunes, programmation, recrutement responsable animation, bilan : correspondance, délibérations, convention, comptes rendus de réunions, notes, rapports
Cote
284W/5
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 284W

  • CONTRAT DE VILLE. - Actions en faveur des jeunes, programmation,...
Résultat n°9

CONTRAT DE VILLE, programmation opérationnelle, financement, élaboration du futur contrat 2000-2006, bilans annuels et global, mission d'appui confiée à Bernard Brunhes Développement : délibérations, notes, correspondance, comptes rendus de réunion, convention
Cote
284W/4
 Date
1994-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 284W

  • CONTRAT DE VILLE, programmation opérationnelle, financement,...
Résultat n°10

CONTRAT DE VILLE, financement et programmation des opérations dont Place de l'Europe : fiches d'opérations, notes, correspondance, comptes rendus de réunions, conventions et avenant
Cote
284W/3
 Date
1993-1999
 Lieu
EUROPE (Place de l')
 Type de document -

  • Contexte : 284W

  • CONTRAT DE VILLE, financement et programmation des...
Résultat n°11

CONTRAT DE VILLE, réflexion sur l'élaboration, signature et programmation : correspondance, comptes rendus de réunions, presse, notes, études
Cote
284W/2
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 284W

  • CONTRAT DE VILLE, réflexion sur l'élaboration, signature...
Résultat n°12

CCAS, aménagement RDC et ravalement façades : marché
Cote
277W/32
 Date
1991-1992
 Lieu
ANCÊTRES (Faubourg des), CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • CCAS, aménagement RDC et ravalement façades : marché
Résultat n°13

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE, aménagement : plans, notes, correspondance
Cote
276W/28
 Date
1990-1994
 Lieu
ANCÊTRES (Faubourg des), CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
 Type de document -

  • Contexte : 276W

  • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE, aménagement : plans,...
Résultat n°14

CONTRAT LOCAL DE SECURITE, mise en oeuvre : discours de Jean-Pierre Chevènement aux rencontres nationales de La Villette 20 septembre 1999, délibération, étude
Cote
271W/11
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 271W

  • CONTRAT LOCAL DE SECURITE, mise en oeuvre : discours...
Résultat n°15

PLAN LOCAL DE SECURITE (PLS) -Mise en place, fonctionnement et financement du PLS (1998-2001) : rapport municipalité, études, comptes rendus (Conseil Général / Agents Locaux de Médiation Sociale-ALMS / Comité de Pilotage / Comité Exécutif / CODAC...), rapports, fiche synthétique ("Présentation publique du PLS", 1998), rapport d'activité (ALMS, 2000), convention (Département-DDAS-Ville-CAF/Association Parenthése à la Violence, 2000), rapport d'étape, relevé de décisions, statistiques, bilan intermédiaire, listes, tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-49 : Contrat Local de Sécurité - Chantiers d'été 2000 - Programme - Autorisation de traiter-N° 00-111 : Financement d'une étude permettant l'identification des actions menées dans le domaine du soutien à la parentalité.Eclairage public dans le cadre du PLS (1999-2002) : compte rendu, fiches financières, rapports, pièces comptables, tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-86 : Contrat Local de Sécurité - Renforcement de l'éclairage public - Programme 2000 - Demande de subventions-N° 00-184 : Contrat Local de Sécurité - Renforcement de l'éclairage public - Programme 2001 - Approbation - Demande de subvention.
Cote
264W/254
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PLAN LOCAL DE SECURITE (PLS) -Mise en place, fonctionnement...
Résultat n°16

FONDS D'ACTION SOCIALE (FAS) POUR LES TRAVAILLEURS IMMIGRES ET LEURS FAMILLE -Contribution du FAS à la politique d'intégration de la Ville de Belfort : conventions d'intégration (FAS/Ville/Etat, 1990, 1996), convention de financement (FAS/Ville, 1993, 1996), dossier financement, bilans, rapports, correspondance, notes, documents de séance-N° 89-231 : Intégration des populations immigrés à Belfort - Convention à intervenir avec le FAS-N° 95-256 : Convention Ville de Belfort-FAS-Etat.
Cote
264W/250
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • FONDS D'ACTION SOCIALE (FAS) POUR LES TRAVAILLEURS...
Résultat n°17

ARIANE & SOPRORES -Fonctionnement et financement des associations Agence Régionale d'Insertion, d'Adaptation et de Novation pour l'Emploi (ARIANE) et Société de production et de réalisation de service (SOPRORES) : rapports municipalité ("Création d'une Antenne de Recherche, d'Initiative, d'Accompagnement et de Novation en Economie-ARIANE", 1989 / "Création d'une Agence Régionale d'Insertion, d'Adaptation et de Novation pour l'Emploi-ARIANE", 1990 / "Aménagement de locaux pour la SOPRORES rue des Carrières", 1993), compte rendu (Fonds Régional d'aide aux Initiatives Locales pour l'Emploi-FRILE, 1989), convention de financement FRILE (Etat/ARIANE, 1990), projet, rapport d'activité, dossier du personnel, procès-verbal (Conseil d'Orientation SOPRORES-ARIANE, 1990), fiches budgétaires, tableaux, documentation, correspondance, notes.
Cote
264W/248
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ARIANE & SOPRORES -Fonctionnement et financement des...
Résultat n°18

ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL -Fonctionnement, financement et réhabilitation du FOYER DE JEUNES TRAVAILLEURS (FJT) (1988-1998) : étude de faisabilité ("Réhabilitation Foyer de Jeunes Travailleurs, rue de Madrid", Espace Ingénierie, 1992), rapports municipalité, délibération (Conseil d'Administration, 1988), article de presse, correspondance, notes.Création et fonctionnement de l'ASSOCIATION CITOYENNETE ACTIVE (1990) : statuts, projet, liste des membres, revue de presse, correspondance, notes.Extension des locaux de l'ASSOCIATION SERVICE SOCIAL FAMILIAL MIGRANTS (ASSFAM) et mise en place d'une délégation à Belfort (1991) : rapport municipalité.Protestation du Président de l'ASSOCIATION SOLIDARITE TRAVAILLEURS IMMIGRES (ASTI) à la suite de la diffusion de tract à caractère raciste dans les ateliers municipaux (1994) : tract, correspondance.
Cote
264W/247
 Date
1988-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ASSOCIATIONS A CARACTERE SOCIAL -Fonctionnement, financement...
Résultat n°19

REGIE DE QUARTIER DES GLACIS -Fonctionnement, financement et gestion du personnel : étude (Georges NAVARRO, 1994), projets ("Implantation d'un service Linge et d'un Dépôt vente", 1995 / "Jardin de Solidarité, 1998), compte rendu (Assemblée Générale, 1998), fiches budgétaires, documentation, correspondance, notes.
Cote
264W/246
 Date
1994-2000
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • REGIE DE QUARTIER DES GLACIS -Fonctionnement, financement...
Résultat n°20

REGIE DE QUARTIER DES RESIDENCES -Création d'une régie de quartier aux Résidences (1995-1997) : rapport de présentation, rapport municipalité, correspondance, notes.Fonctionnement et financement (1997-2001) : rapport ("Mise en place du dispositif d'insertion", CCAS, 1997), convention FNADT (Etat/Ville, 1997), contrat de Ville (Régie de Quartier des Résidences/Ville, 1997), comptes rendus (Conseil d'Administration HLM, 1997-1998 / Assemblée Générale Régie de Quartier, 2001), articles de presse, devis, tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 97-262 : Concours financier du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) à l'équipement de la Régie de Quartier des Résidences-N° 97-265 : Chantier d'insertion dans le quartier des Résidences.
Cote
264W/245
 Date
1995-2001
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • REGIE DE QUARTIER DES RESIDENCES -Création d'une régie...