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49 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONFERENCES DES DIRECTEURS : comptes rendus de réunions
Cote
198W/1
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CONFERENCES DES DIRECTEURS : comptes rendus de réunions
Résultat n°2

CONFERENCES DES DIRECTEURS : comptes rendus de réunions
Cote
198W/2
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CONFERENCES DES DIRECTEURS : comptes rendus de réunions
Résultat n°3

CONFERENCES DES DIRECTEURS : comptes rendus de réunions
Cote
198W/3
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CONFERENCES DES DIRECTEURS : comptes rendus de réunions
Résultat n°4

CONFERENCES DES DIRECTEURS : comptes rendus de réunions
Cote
198W/4
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CONFERENCES DES DIRECTEURS : comptes rendus de réunions
Résultat n°5

RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX
Cote
198W/5
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX
Résultat n°6

RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX
Cote
198W/6
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX
Résultat n°7

RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX
Cote
198W/7
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX
Résultat n°8

RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX
Cote
198W/8
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX
Résultat n°9

RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX
Cote
198W/9
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX
Résultat n°10

RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX
Cote
198W/10
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX
Résultat n°11

RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX
Cote
198W/11
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES MUNICIPAUX
Résultat n°12

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Cote
198W/12
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Résultat n°13

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Cote
198W/13
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Résultat n°14

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Cote
198W/14
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Résultat n°15

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Cote
198W/15
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Résultat n°16

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Cote
198W/16
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Résultat n°17

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Cote
198W/17
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Résultat n°18

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Cote
198W/18
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Résultat n°19

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Cote
198W/19
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Résultat n°20

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Cote
198W/20
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Résultat n°21

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Cote
198W/21
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Résultat n°22

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Cote
198W/22
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Résultat n°23

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Cote
198W/23
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Résultat n°24

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Cote
198W/24
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Résultat n°25

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Cote
198W/25
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT
Résultat n°26

CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT : chrono, point hebdomadaire avec J.P. CHEVENEMENT et P. PINCET
Cote
198W/26
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CHRONO DU DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES, GERARD JACOT...
Résultat n°27

RAPPORTS D'ACTIVITES DES SERVICES TECHNIQUES ET CORRESPONDANCE DIVERSE
Cote
208W/3
 Date
1990-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 208W

  • RAPPORTS D'ACTIVITES DES SERVICES TECHNIQUES ET CORRESPONDANCE...
Résultat n°28

COURRIERS DIVERS ET COMPTES-RENDUS DE REUNIONS concernant travaux dans cadre programmes Ville de Belfort, FDEC (fonds d'aide à l'équipement des communes), dégâts tempête et inondations, sécurité routière ; enquête sur services fonciers, projet réorganisation service Voirie
Cote
208W/18
 Date
1985-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 208W

  • COURRIERS DIVERS ET COMPTES-RENDUS DE REUNIONS concernant...
Résultat n°29

Personnel (dossier Szabo, rapports d'activités 1988 des différents services culturels, divers (documentation sur dépenses culturelles en France ; mobilier du directeur conçu par atelier Peroz)
Cote
209W/1
 Date
1988-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 209W

  • Personnel (dossier Szabo, rapports d'activités 1988...
Résultat n°30

REGIE MUNICIPALE - Fonctionnement : rapports municipalité ("Demande d'implantation d'un distributeur de boissons", 1999 / "Marché aux Puces - Demande de remboursement partiel", 2000), dossier ("Demande d'autorisation de la Croix Rouge, Occupation du domaine public", 1999), tableau de bord (1999-2001), notes
Cote
254W/273
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • REGIE MUNICIPALE - Fonctionnement : rapports municipalité...
Résultat n°31

SERVICE JEUNESSE -Fonctionnement, actions et gestion du personnel : rapports municipalité, comptes rendus, convention (Préfecture/Ville, 1994), contrat Enfance (CAF, 1988-1990), dossier du personnel, rapports ("Actions de préventions pilotées par le Service Jeunesse", CCAS, 1995 / "Les missions du Service Jeunesse, Les moyens humains du Service Jeunesse", 2000), dossier technique ("Emploi vocationnel en alternance", MDJ, 1995), inventaire des actions, bilans, article de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-101 [rapport] : Information sur un projet de fresque.-N° 94-272 : Questions diverses - Création d'un lieux d'écoute - Proposition de mise en oeuvre.
Cote
264W/288
 Date
1985-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SERVICE JEUNESSE -Fonctionnement, actions et gestion...
Résultat n°32

DIRECTION DE LA COMMUNICATION -Fonctionnement, actions, gestion du personnel et équipement matériel (1990-2001) : étude ("Audit de fonctionnement du Service de Communication ", Ecole Supérieur d'Ingénieurs Sociaux de Nancy, 1990), rapport municipalité ("Politique de communication de la Ville", 1990), délibération CAB (N° 1,12 du 24 mars 2000 : Création d'une commission Plan de Communication), curriculum vitae, documentation, correspondance, notes.
Cote
264W/297
 Date
1990-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • DIRECTION DE LA COMMUNICATION -Fonctionnement, actions,...
Résultat n°33

CENTRE D'INFORMATION DOCUMENTAIRE (CID) -Fonctionnement et actions du CID : rapport de mission ("Les activités documentaires communales", Marie-Agnès JACQUEZ, 1988), questionnaires, liste des abonnements, correspondance, notes.
Cote
264W/298
 Date
1988-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CENTRE D'INFORMATION DOCUMENTAIRE (CID) -Fonctionnement...
Résultat n°34

DIRECTION INFORMATIQUE & RESEAUX -Fonctionnement et actions : rapports municipalité ("Plan bureautique 1994" / "Liaison informatique des sites universitaires", 2000), rapport ("Analyse fonctionnelle du progiciel Mercure", MAGNUS BL Ingénierie, 1999), compte rendu, convention (Ville/CAB, 1999), état des lieux des projets, documentation, correspondance, notes.
Cote
264W/306
 Date
1994-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • DIRECTION INFORMATIQUE & RESEAUX -Fonctionnement et...
Résultat n°35

FÊTES ET CEREMONIES -Fonctionnement et actions du Service Fêtes et Cérémonies : arrêté du Maire, comptes rendus, rapports municipalité, réglementation, tableaux, questionnaires, listes, textes officiels, correspondance, notes.
Cote
264W/310
 Date
1985-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • FÊTES ET CEREMONIES -Fonctionnement et actions du Service...
Résultat n°36

DIRECTION GENERALE DES SERVICES -Concours de recrutement d'une secrétaire de direction : dossiers des épreuves (Monique PICACHE, Claudine RECEVEUR).
Cote
264W/317
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • DIRECTION GENERALE DES SERVICES -Concours de recrutement...
Résultat n°37

SERVICES MUNICIPAUX -Fonctionnement et gestion du personnel des ateliers Faidherbe (1993-1997) : compte rendu, rapport, fiches d'homologation, pièces comptables, correspondance, notes.Fonctionnement du Service Etat Civil (1993-2001) : rapport municipalité, arrêtés, certificat d'hébergement, statistiques, tableaux, documentation, textes officiels, correspondance, notes, document de séance-N° 98-130 : Taxes funéraires.Fonctionnement du Service Déchets Ménagers (1996-2002) : convention (Ville/CAB, 2002), comptes rendus, rapport municipalité, délibérations (CAB), tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 01-217 : Collecte et traitement des déchets ménagers - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2000-N° 01-255 : Libération du terrain de l'Usine d'incinération des ordures ménagères de Belfort.Fonctionnement du Service Achats (1997-1999) : rapport d'activités, frais de fonctionnement des services, fiches budgétaires, liste des fournisseurs, tableaux, correspondance, notes.Fonctionnement du Service Espaces Verts (1998-2001) : plan, correspondance, notes.
Cote
264W/318
 Date
1992-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SERVICES MUNICIPAUX -Fonctionnement et gestion du personnel...
Résultat n°38

RAPPORTS DE STAGES effectués dans le serv
Cote
273W/1
 Date
1985-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 273W

  • RAPPORTS DE STAGES effectués dans le serv
Résultat n°39

CHALLENGE DE L'INNOVATION DES VILLES, DEPARTEMENTS ET REGIONS 1995 "TERRITORIA", participation de la Ville de Belfort : dossier de candidature
Cote
273W/7
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 273W

  • CHALLENGE DE L'INNOVATION DES VILLES, DEPARTEMENTS...
Résultat n°40

AFFAIRES FONCIERES, constitution de la sous-commission à la commission municipale des impôts, définition des missions du service Foncier, bilan des opérations : notes, correspondance
Cote
286W/11
 Date
1987-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 286W

  • AFFAIRES FONCIERES, constitution de la sous-commission...