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  1. Résultat n°1
    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

    1 media

    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

    Date

    1969-1976

    Cote

    18Z/157

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
    • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    Charte d'aménagement et de développement de l'Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt. 1. Cadrage

    Date de publication

    2001

    Auteur

    AIRE URBAINE 2000

    Date

    2001

    Cote

    Br/1746

    • Contexte : bibliothèques

    • Charte d'aménagement et de développement de l'Aire...
  3. Résultat n°3

    Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire urbaine Belfort Montbéliard

    Date de publication

    1973

    Auteur

    COMMISSION LOCALE DU SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD

    Date

    1973

    Cote

    Br/1883

    • Contexte : bibliothèques

    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire...
  4. Résultat n°4

    Quartier du Fort Monceau

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    SOCIETE ANONYME D'HLM DE FRANCHE-COMTE

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1887

    • Contexte : bibliothèques

    • Quartier du Fort Monceau
  5. Résultat n°5

    Du projet 2001-2010 au Contrat d'agglomération 2002-2006

    Date de publication

    2002

    Auteur

    COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    2002

    Cote

    Br/1861

    • Contexte : bibliothèques

    • Du projet 2001-2010 au Contrat d'agglomération 2002-2006
  6. Résultat n°6

    Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire urbaine Belfort Montbéliard

    Date de publication

    1973

    Auteur

    COMMISSION LOCALE DU SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD

    Date

    1973

    Cote

    Br/1884

    • Contexte : bibliothèques

    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire...
  7. Résultat n°7

    Statuts de l'association Aire urbaine 2000

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    AIRE URBAINE 2000

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1885

    • Contexte : bibliothèques

    • Statuts de l'association Aire urbaine 2000
  8. Résultat n°8

    Pour relever le défi économique

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    AIRE URBAINE 2000

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1960

    • Contexte : bibliothèques

    • Pour relever le défi économique
  9. Résultat n°9

    Vers une agglomération métropolitaine

    Date de publication

    2012

    Auteur

    COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    2012

    Cote

    Br/1863

    • Contexte : bibliothèques

    • Vers une agglomération métropolitaine
  10. Résultat n°10

    Actes du Haut conseil de l'Aire urbaine 2000

    Date de publication

    1988

    Auteur

    AIRE URBAINE 2000

    Date

    1988

    Cote

    Br/1895

    • Contexte : bibliothèques

    • Actes du Haut conseil de l'Aire urbaine 2000
  11. Résultat n°11
    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , réunions de la commission locale : études, notes manuscrites, rapports, procès-verbal de réunion, extrait de décision, documentation (1967-1973) ; activités et projets divers : plans, notes, conférences de presse, documentation, correspondance (1972-1973).

    1 media

    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , réunions de la commission locale : études, notes manuscrites, rapports, procès-verbal de réunion, extrait de décision, documentation (1967-1973) ; activités et projets divers : plans, notes, conférences de presse, documentation, correspondance (1972-1973).

    Date

    1967-1973

    Cote

    18Z/158

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
    • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  12. Résultat n°12
    Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine (CAB), question de l'intégration de Chatenois Les Forges, Charmois et Argiésans: notes, correspondance.

    1 media

    Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine (CAB), question de l'intégration de Chatenois Les Forges, Charmois et Argiésans: notes, correspondance.

    Date

    2003

    Cote

    18Z/167

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Autres
    • Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  13. Résultat n°13
    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).

    1 media

    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).

    Date

    1974-1976

    Cote

    18Z/156

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
    • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  14. Résultat n°14

    Projet d'agglomération 2009-2013

    Date de publication

    2009

    Auteur

    COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    2009

    Cote

    Br/1862

    • Contexte : bibliothèques

    • Projet d'agglomération 2009-2013
  15. Résultat n°15
    Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.- Syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) , réunion de la commission transport : comptes-rendus de réunions, cahier des charges, études de la ligne Vesoul-Belfort, correspondance.

    1 media

    Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.- Syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) , réunion de la commission transport : comptes-rendus de réunions, cahier des charges, études de la ligne Vesoul-Belfort, correspondance.

    Date

    2002

    Cote

    18Z/160

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.-...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  16. Résultat n°16

    La région Belfort Montbéliard vous accueille

    Date de publication

    1979

    Auteur

    GROUPE DE TRAVAIL DES DOCUMENTALISTES-BIBLIOTHECAIRES DE LA REGION BELFORT-MONTBELIARD- HERICOURT

    Date

    1979

    Cote

    Br/1902

    • Contexte : bibliothèques

    • La région Belfort Montbéliard vous accueille
  17. Résultat n°17

    DAB / CAB, fonctionnement : comptes rendus de réunions (comité de pilotage, commission Etudes et gestion, commission départementale de coopération intercommunale...), études (plan de développement urbain, plan local d'habitat, "Marché belfortain de l'accession", "Réflexion sur la question des échangeurs de la RN 1019"...), dossiers de candidatures, courriers

    Date

    1998-2000

    Cote

    278W/5

    • Contexte : 278W

    • DAB / CAB, fonctionnement : comptes rendus de réunions...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  18. Résultat n°18

    Charte d'aménagement et de développement de l'Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt. 2. Les acquis et les perspectives

    Date de publication

    2001

    Auteur

    AIRE URBAINE 2000

    Date

    2001

    Cote

    Br/1747

    • Contexte : bibliothèques

    • Charte d'aménagement et de développement de l'Aire...
  19. Résultat n°19
    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard- Héricourt.- Aire urbaine 2000, mise en œuvre de la loi d’orientation pour l’aménagement et le développement du Territoire de Belfort : rapport de la première phase des Pays d’expérimentation (1995) ; réunions du conseil d’administration et réunions de création du comité syndical du syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) : statuts, règlements, comptes-rendus de réunions, rapports, correspondance (2002); programme de redynamisation: études, notes, correspondance (2003).

    1 media

    Aire urbaine de Belfort-Montbéliard- Héricourt.- Aire urbaine 2000, mise en œuvre de la loi d’orientation pour l’aménagement et le développement du Territoire de Belfort : rapport de la première phase des Pays d’expérimentation (1995) ; réunions du conseil d’administration et réunions de création du comité syndical du syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) : statuts, règlements, comptes-rendus de réunions, rapports, correspondance (2002); programme de redynamisation: études, notes, correspondance (2003).

    Date

    1995-2003

    Cote

    18Z/159

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
    • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard- Héricourt.- Aire...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS