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91 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Commission « Politique industrielle et aménagement du territoire », réflexion de l’intergroupe « Energie » : notes.

1 media

Commission « Politique industrielle et aménagement du territoire », réflexion de l’intergroupe « Energie » : notes.
Cote
18Z/278
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • PARTI SOCIALISTE
  • Activités et réflexions
  • Politique économique et sociale
  • Commission « Politique industrielle et aménagement...
Résultat n°2
Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.

1 media

Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.
Cote
18Z/175
 Date
1984-1998
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Enseignement
  • Développement universitaire de Belfort . – Développement...
Résultat n°3
Développement universitaire de Belfort . – Projet Université 2000 : plan de développement des universités 1991-1995, déclaration de Jean-Pierre Chevènement, rapports, notes (1990). Entretien avec François Fillon : projet, livre blanc pour le développement universitaire de Belfort (1993). Projet d’extension de l’École Nationale d’Ingénieurs de Belfort (ENIBé) : rapport, projet, documentation (1994). Réflexions diverses : rapports, notes, correspondance (1992-1995).

1 media

Développement universitaire de Belfort . – Projet Université 2000 : plan de développement des universités 1991-1995, déclaration de Jean-Pierre Chevènement, rapports, notes (1990). Entretien avec François Fillon : projet, livre blanc pour le développement universitaire de Belfort (1993). Projet d’extension de l’École Nationale d’Ingénieurs de Belfort (ENIBé) : rapport, projet, documentation (1994). Réflexions diverses : rapports, notes, correspondance (1992-1995).
Cote
18Z/174
 Date
1990-1995
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Enseignement
  • Développement universitaire de Belfort . – Projet Université...
Résultat n°4
Centre Nationale de Recherche Technique "Pile à combustible", implantation à Belfort: notes, documentation, coupures de presse, correspondance.

1 media

Centre Nationale de Recherche Technique "Pile à combustible", implantation à Belfort: notes, documentation, coupures de presse, correspondance.
Cote
18Z/173
 Date
2003
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Enseignement
  • Centre Nationale de Recherche Technique "Pile à combustible",...
Résultat n°5
Société Bull . - Cessation de l’activité à Belfort : mesures sociales d’accompagnement, projets, rapports, comptes-rendus de réunions, comptes-rendus sur la situation financière, coupures de presse, correspondance (1990-1992). Avenir du site, réunion du comité quadripartite de suivi d’action de Bull : comptes-rendus du comité de pilotage de la reconversion du site de Belfort, tableau de bord des emplois, plan de formation « Antenne de mobilité » (1992). Musée du patrimoine, visite de Jean-Pierre Chevènement : étude de la conception du musée, documentation (2006).

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Société Bull . - Cessation de l’activité à Belfort : mesures sociales d’accompagnement, projets, rapports, comptes-rendus de réunions, comptes-rendus sur la situation financière, coupures de presse, correspondance (1990-1992). Avenir du site, réunion du comité quadripartite de suivi d’action de Bull : comptes-rendus du comité de pilotage de la reconversion du site de Belfort, tableau de bord des emplois, plan de formation « Antenne de mobilité » (1992). Musée du patrimoine, visite de Jean-Pierre Chevènement : étude de la conception du musée, documentation (2006).
Cote
18Z/169
 Date
1990-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Politique économique et sociale
  • Société Bull . - Cessation de l’activité à Belfort...
Résultat n°6
Projets d’aménagements divers: études, notes, correspondance.

1 media

Projets d’aménagements divers: études, notes, correspondance.
Cote
18Z/168
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Autres
  • Projets d’aménagements divers: études, notes, correspondance.
Résultat n°7
Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine (CAB), question de l'intégration de Chatenois Les Forges, Charmois et Argiésans: notes, correspondance.

1 media

Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine (CAB), question de l'intégration de Chatenois Les Forges, Charmois et Argiésans: notes, correspondance.
Cote
18Z/167
 Date
2003
 Lieu
CHARMOIS, CHATENOIS-LES-FORGES, ARGIESANS
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Autres
  • Périmètre de la Communauté d'agglomération Belfortaine...
Résultat n°8
DHL, implantation sur l’aéroparc de Fontaine : compte-rendu de la réunion du bureau du syndicat de l’aéroparc, projet, coupures de presse, correspondance.

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DHL, implantation sur l’aéroparc de Fontaine : compte-rendu de la réunion du bureau du syndicat de l’aéroparc, projet, coupures de presse, correspondance.
Cote
18Z/166
 Date
1996
 Lieu
FONTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Autres
  • DHL, implantation sur l’aéroparc de Fontaine : compte-rendu...
Résultat n°9
Réseau des villes Rhin-sud, réunion du comité de pilotage : dossier technique (1992) ; réunion avec la Délégation interministérielle à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) : circulaires sur les réseaux de villes, synopsis de l’entretien, convention cadre pour la mise en œuvre de la politique en faveur du réseau des villes Rhin-sud, compte-rendu du conseil d’administration, budget prévisionnel 1996, calendrier d’élaboration du schémas national d’aménagement et de développement du territoire, procès-verbal de l’Assemblée générale constitutive, compte-rendu de réunion du comité technique, rapport de Jean-Pierre Chevènement sur la contribution au débat national pour l’aménagement du territoire, documentation, correspondance (1993-2001) ; élaboration du projet ASTRID : notes de projet, études de positionnement, documentation, correspondance (1995-1996) ; préparation du forum Université-recherche-entreprise (7 décembre 1996) : relevé de conclusions de l’assemblée préparant le forum, exposé introductif de Jean-Pierre Chevènement, programme, correspondance (1996-1997).

1 media

Réseau des villes Rhin-sud, réunion du comité de pilotage : dossier technique (1992) ; réunion avec la Délégation interministérielle à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) : circulaires sur les réseaux de villes, synopsis de l’entretien, convention cadre pour la mise en œuvre de la politique en faveur du réseau des villes Rhin-sud, compte-rendu du conseil d’administration, budget prévisionnel 1996, calendrier d’élaboration du schémas national d’aménagement et de développement du territoire, procès-verbal de l’Assemblée générale constitutive, compte-rendu de réunion du comité technique, rapport de Jean-Pierre Chevènement sur la contribution au débat national pour l’aménagement du territoire, documentation, correspondance (1993-2001) ; élaboration du projet ASTRID : notes de projet, études de positionnement, documentation, correspondance (1995-1996) ; préparation du forum Université-recherche-entreprise (7 décembre 1996) : relevé de conclusions de l’assemblée préparant le forum, exposé introductif de Jean-Pierre Chevènement, programme, correspondance (1996-1997).
Cote
18Z/165
 Date
1992-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Autres
  • Réseau des villes Rhin-sud, réunion du comité de pilotage...
Résultat n°10
Prime à l’Aménagement du Territoire (PAT), actions d’aménagement : notes, correspondance.

1 media

Prime à l’Aménagement du Territoire (PAT), actions d’aménagement : notes, correspondance.
Cote
18Z/164
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Autres
  • Prime à l’Aménagement du Territoire (PAT), actions...
Résultat n°11
Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB), état des activités : bilan au 31 décembre 1975 ; opérations dans les zones industrielles de Bourogne, Bavilliers et Argiésans et aménagement touristique du Ballon d’Alsace : procès-verbal de réunion, statuts de la SODEB, plans, notes manuscrites, correspondance.

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Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB), état des activités : bilan au 31 décembre 1975 ; opérations dans les zones industrielles de Bourogne, Bavilliers et Argiésans et aménagement touristique du Ballon d’Alsace : procès-verbal de réunion, statuts de la SODEB, plans, notes manuscrites, correspondance.
Cote
18Z/162
 Date
1976-1977
 Lieu
ARGIESANS, BOUROGNE, BAVILLIERS, BALLON D'ALSACE
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Autres
  • Société d’équipement du Territoire de Belfort (SODEB),...
Résultat n°12
Plan d’aménagement rural du secteur vosgien et sous-vosgien du Territoire de Belfort : notes, proposition d’action, présentation du Plan d’Aménagement Rural (PAR), orientation d’aménagement, livre blanc.

1 media

Plan d’aménagement rural du secteur vosgien et sous-vosgien du Territoire de Belfort : notes, proposition d’action, présentation du Plan d’Aménagement Rural (PAR), orientation d’aménagement, livre blanc.
Cote
18Z/161
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Autres
  • Plan d’aménagement rural du secteur vosgien et sous-vosgien...
Résultat n°13
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard- Héricourt.- Aire urbaine 2000, mise en œuvre de la loi d’orientation pour l’aménagement et le développement du Territoire de Belfort : rapport de la première phase des Pays d’expérimentation (1995) ; réunions du conseil d’administration et réunions de création du comité syndical du syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) : statuts, règlements, comptes-rendus de réunions, rapports, correspondance (2002); programme de redynamisation: études, notes, correspondance (2003).

1 media

Aire urbaine de Belfort-Montbéliard- Héricourt.- Aire urbaine 2000, mise en œuvre de la loi d’orientation pour l’aménagement et le développement du Territoire de Belfort : rapport de la première phase des Pays d’expérimentation (1995) ; réunions du conseil d’administration et réunions de création du comité syndical du syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) : statuts, règlements, comptes-rendus de réunions, rapports, correspondance (2002); programme de redynamisation: études, notes, correspondance (2003).
Cote
18Z/159
 Date
1995-2003
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard- Héricourt.- Aire...
Résultat n°14
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , réunions de la commission locale : études, notes manuscrites, rapports, procès-verbal de réunion, extrait de décision, documentation (1967-1973) ; activités et projets divers : plans, notes, conférences de presse, documentation, correspondance (1972-1973).

1 media

Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , réunions de la commission locale : études, notes manuscrites, rapports, procès-verbal de réunion, extrait de décision, documentation (1967-1973) ; activités et projets divers : plans, notes, conférences de presse, documentation, correspondance (1972-1973).
Cote
18Z/158
 Date
1967-1973
 Lieu
MONTBELIARD, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...
Résultat n°15
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

1 media

Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.
Cote
18Z/157
 Date
1969-1976
 Lieu
MONTBELIARD, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...
Résultat n°16
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).

1 media

Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).
Cote
18Z/156
 Date
1974-1976
 Lieu
MONTBELIARD, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation...
Résultat n°17
Mission régionale de Franche-Comté.- Résumé de la politique régionale dans le Territoire de Belfort : notes manuscrites, projets, notes (1974). Préparation du VIIème plan : étude, rapport d’orientation générale, comptes-rendus de réunions, notes, correspondance (1975). Contrat de pays, élaboration : circulaires, notes, correspondance (1975-1976). Liaisons ferroviaires en Franche-Comté, amélioration et développement : propositions d’amélioration, livre blanc (1976).

1 media

Mission régionale de Franche-Comté.- Résumé de la politique régionale dans le Territoire de Belfort : notes manuscrites, projets, notes (1974). Préparation du VIIème plan : étude, rapport d’orientation générale, comptes-rendus de réunions, notes, correspondance (1975). Contrat de pays, élaboration : circulaires, notes, correspondance (1975-1976). Liaisons ferroviaires en Franche-Comté, amélioration et développement : propositions d’amélioration, livre blanc (1976).
Cote
18Z/152
 Date
1974-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS REGIONAUX: MEMBRE (1974-1988) ET PRESIDENT...
  • Mission régionale de Franche-Comté.- Résumé de la politique...
Résultat n°18

COMITE INTERMINISTERIEL D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE (CIADT) -Actions du CIADT dans l'aire urbaine : rapports ("Portails culturels territoriaux", 2000 / "Comité des orientations stratégiques", KPMG, 2003 / "Orientations générales du gouvernement pour l'anticipation et l'accompagnement des mutations économiques", 2003), livre blanc ("Aménagement et développement du Pays de l'Aire Urbaine, Diagnostic, enjeux, orientations", 2002), propositions, contrats de site, document de travail, compte rendu, dossier ("Bilan et mesures"), rapport financier, bilan PAT, relevé de conclusions, documentation, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
23WCAB/15
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • COMITE INTERMINISTERIEL D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT...
Résultat n°19

SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Elaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) : étude ("SCOT, Les attentes des territoires", Syndicat Mixte du SCOT, 2003), rapport ("Les grands enjeux du schéma de secteur de la CAB"), correspondance.
Cote
20WCAB/32
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Elaboration du Schéma de Cohérence...
Résultat n°20

CONTRAT DE PROJETS ETAT-REGION -Conférence Régionale pour l'Aménagement et le Développement du Territoire (CRADT) (2001-2002) : arrêté préfectoral, compte rendu, carte du territoire, rapport, correspondance, notes.Schéma Régional d'Aménagement et du Développement du Territoire (SRADT) (2004-2006) : étude (INSEE Franche-Comté, 2005), enquête ("Le fait régional en Franche-Comté", Observatoire Interrégional de Politique-OIP, 2004), projet, rapport et CD-ROM ("Premières Assises de l'Aménagement et du Développement Durable", 2006), correspondance, notes.Schéma Régional des Infrastructures et des Transports (SRIT) (2006) : étude, documentation, correspondance.Premières orientations pour le Contrat de Projets Etat-Région (2006) : délibération CAB, rapport ("Stratégie des collectivités franc-comtoises, 2007-2013"), tableaux, graphiques, correspondance, notes.
Cote
20WCAB/31
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • CONTRAT DE PROJETS ETAT-REGION -Conférence Régionale...