Gestion.- Délimitation et abornement: cahier, plan (1822). Organisation: procès-verbal d'arpentage, procès-verbal de reconnaissance, arrêté préfectoral, règlement pour l'exploitation des coupes de bois, tableau des contenances et des exploitations, vente en France de 1876, correspondance (1845-1891). Aménagement et exploitation: cahier d'aménagement (1866). Renseignements: rapport, documentation, correspondance (1900-1921). Construction à distance prohibée de la forêt: arrêtés préfectoraux, évaluation des propriétés non bâties, correspondance (1907-1910).
Date
1822-1921
Cote
2N/1
-
Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux
- BOIS
- ORGANISATION, 1822-1944
- Gestion.- Délimitation et abornement: cahier, plan...