ASSOCIATION - Recherche

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Résultat n°1
RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Réunions des Directeurs Généraux des Services (DGS) (1er octobre 2008, 18 novembre 2008, 10 février 2009, 18 juin 2009, 14 octobre 2009) : comptes rendus, relevés de décisions, convention mission de transition (2008), statuts, bilan, fiches de réunion, dossier ("Les dessertes interrégionales"), rapports, tableaux, listes, correspondance, notes.

Date

2008-2009

Cote

27WCAB/9
- Contexte : 27WCAB
- RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Réunions des...
Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
Résultat n°2
RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Conseils d'Administration et Assemblées Générales (18 janvier 2008, 24 octobre 2008, 3 avril 2009, 3 juillet 2009, 4 décembre 2009) : procès-verbaux, rapports, comptes rendus, études, statuts, dossiers de candidature ("Recrutement directeur"), document ("Le destin d'un territoire de marge"), tableaux, documentation, correspondance, notes.

Date

2008-2009

Cote

26WCAB/5
- Contexte : 26WCAB
- RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Conseils d'Administration...
Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
Résultat n°3
RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation de l'Atelier Thématique "Culture" (2006-2009) : compte rendu, rapport, note de conception ("Utopies et innovations"), programme, correspondance, notes.Les rencontres de la Métropole Rhin-Rhône (12 décembre 2008) : compte rendu, bilan, communiqué de presse, dossier préparatoire aux assises (2007), liste des participants, tableaux, schémas, documentation, correspondance, notes.Réunions des Directeurs Généraux des Services (DGS) (1er octobre 2008, 4 février 2009, 18 juin 2009, 14 octobre 2009) : comptes rendus, convention ("Mission de transition", 2008), procès-verbaux, statuts, fiches de réunion, programmes, tableaux, correspondance, notes.Deuxièmes Assises de la Métropole Rhin-Rhône à Neuchâtel (17 mai 2009) : compte rendu, rapports, études, statuts, dossier de presse, documentation, correspondance, notes.

Date

2006-2009

Cote

26WCAB/4
- Contexte : 26WCAB
- RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation...
Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
Résultat n°4
Relations avec les associations (Rotary Club, Vivre autonome, Belfort-Echecs, Francas, Compagnie François Jacob, Théâtre du Pilier, AMBA à l'Ecole d'art Gérard Jacot...) : correspondance, notes, coupures de presse, conventions, délibération, discours

Date

1999-2008

Cote

343W/21
- Contexte : 343W
- Relations avec les associations (Rotary Club, Vivre...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°5
RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Premières Assises de Mulhouse (28 septembre 2007) : charte et projet métropolitain, projet charte de coopération, étude ("Transports voyageurs, Rapports intermédiaire et final"), statuts, programme, communiqué de presse, tableaux, listes, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

Date

2007

Cote

27WCAB/7
- Contexte : 27WCAB
- RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Premières Assises...
Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
Résultat n°6
RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Assemblée Générale Constitutive (30 septembre 2005) : compte rendu, délibérations et rapports (Ville, CAB), relevé de conclusions, déclaration d'intention métropolitaine, appel à coopération, bibliographie, documentation, correspondance, notes.Conseils d'Administration (7 juillet 2006, 10 novembre 2006, 5 avril 2007, 25 juin 2007) : procès-verbaux, études ("L'offre métropolitaine française", DATAR, 2004 / "Définition de l'offre de transport sur l'axe Rhin-Rhône articulé avec les projets gares liés à l'arrivée de la branche Est de la TGV Rhin-Rhône", CATRAM Consultant, 2007), document de travail ("10 points clés pour développer la Métropole...", ObiFive, 2006), rapport d'étape, rapports financiers, documents budgétaires, projets, statuts, programme de travail, demande d'adhésion, annales de géographie, bilan d'étape (2007), documentation, correspondance, notes.Réunions des Directeurs Généraux des Services (17 janvier 2006, 28 février 2006, 31 janvier 2007, 5 juin 2007, 22 novembre 2007) : procès-verbaux, comptes rendus, délibérations CAB, études, projets, demandes d'adhésion, programme de travail, documents budgétaires, relevés de décisions, tableaux, articles de presse, documentation, correspondance, notes

Date

2005-2007

Cote

24WCAB/1
- Contexte : 24WCAB
- RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Assemblée Générale...
Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
Résultat n°7
RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement et actions du RM2R (2006-2007) : rapport ("Etat des lieux de 8 coopérations dans 7 métropoles", APERAU, 2006), document de travail, documentation, correspondance, notes.Réunion du Groupe de Travail "Marché International des Professionnel de l'IMmobilier (MIPIM) (5 décembre 2006) : appel à projet, contrats d'inscription, avant-projet MIPIM, documentation et CD-ROM ("Salon du MIPIM 2007"), pièces techniques, liste des participants, correspondance, notes.Table ronde "Territoires Urbains" et étude de transport (20 février 2007) : étude de transport ("Définition de l'offre de transport, voyageurs et fret, sur l'axe Rhin-Rhône articulé avec les projets gares liés à l'arrivée de la branche Est de la LGV Rhin-Rhône", Roland Ribi & Associés), programme (ObiFive), compte rendu, résolution LGV Rhin-Rhône, fiches de réunions, fiches budgétaires, rapport, articles de presse, correspondance, notes.Atelier thématique Culture organisé le 15 mars 2007 à Belfort : procès-verbaux, rapport (ObiFive), compte rendu, dossier ("Préparation Atelier Culture", 2006), tableaux, listes, documentation, correspondance, notes.Atelier enseignement supérieur (30 mars 2007) : document de travail ("Etat d'avancement de la Mission Premier Diagnostic", ObiFive), rapport.Premières Assises de la Métropole Rhin-Rhône (28 septembre 2007) : rapport intermédiaire ("Etude transport voyageurs"), charte de coopération, statuts, CD-ROM, communiqué de presse, documentation, notes.Candidature du Pays de Montbéliard à une labellisation dans le cadre du RM2R (2007) : rapport.

Date

2006-2007

Cote

24WCAB/2
- Contexte : 24WCAB
- RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement...
Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
Résultat n°8
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié (Ville/Fondation Pompidou, 21 décembre 2007), document de séance-N° 06-25 : Transfert du bail emphytéotique de la Résidence pour personnes âgées conclu entre la Ville et la Fondation Pompidou à l'Association "Les Bons Enfants".

Date

2006-2007

Cote

319W/290
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°9
RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation Atelier Nomade de Belfort (2006) : relevé de décisions, rapports, document de travail (Obifive), avant-projet des programmes des assises, grille d'entretiens, listes, pièces comptables, articles de presse, tableaux, correspondance, notes..Réunions Atelier Culture (2007) : document de travail (Obifive), convention programme partagé (CAB-Ville/AUTB), rapport, programme, fiches budgétaires, pièces comptables, correspondance, notes..Organisation Ateliers Thématiques (Service aux entreprises / Coopération transfrontalière, Programmes européens / Mobilite-Accessibilité-Réseaux / Enseignement supérieur, Recherches et Formation (2007) : rapports, fiches de réunion, listes, tableaux, correspondance, notes.

Date

2006-2007

Cote

27WCAB/6
- Contexte : 27WCAB
- RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation...
Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
Résultat n°10

1 media
Association pour une nouvelle politique étrangère : notes manuscrites, fiches thématiques.

Cote

18Z/137
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
- Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
- Relations du député
- Relations avec les associations
- Association pour une nouvelle politique étrangère :...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°11
RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Conseils d'Administration (9 mars 2006, 7 juillet 2006, 10 novembre 2006, 5 avril 2007, 25 juin 2007) : procès-verbaux, procès-verbal (Assemblée Générale Constitutive du 30 septembre 2005), compte rendu (Comité DGS du 4 juillet 2006), rapport de synthèse (Comité de Pilotage du 25 juin 2007), projet métropolitain (Obifive), rapport d'étape, relevés de décisions, délibérations, statuts, plans, articles de presse, correspondance, notes.

Date

2006-2007

Cote

27WCAB/8
- Contexte : 27WCAB
- RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Conseils d'Administration...
Producteur :

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT
Résultat n°12
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-19 : Convention entre la Ville de Belfort et l'Association départementale des Francas - Marché intervenant dans le cadre de l'article 30 du Code des Marchés Publics.

Date

2006

Cote

319W/283
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°13
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-20 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Pôle de compétitivité "Véhicules du Futur" - Subvention de fonctionnement à l'association "Pôle véhicule du futur" et signature du contrat pôle de compétitivité.

Date

2006

Cote

16WCAB/171
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°14
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-80 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Réseau Métropolitain Rhin-Rhône - Participation de la CAB au Marché International des Professionnels de l'Immobilier (MIPIM) 2007.

Date

2006

Cote

16WCAB/238
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°15
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-106 : Direction des Finances - Subventions aux associations - Avances à valoir sur les attributions de l'exercice 2007.

Date

2006

Cote

16WCAB/267
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°16
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-212 : Dissolution de l'association "Maison de la Méditerranée" - Dévolution des biens.

Date

2006

Cote

319W/482
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°17
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-68 : Direction de l'Action Culturelle - Associations partenaires du schéma communautaire de l'enseignement musical - Affectation de subventions.

Date

2006

Cote

16WCAB/224
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°18
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-67 : Association de gestion de l'Ecole de la Deuxième Chance - Désignation des représentants de la Ville de Belfort.

Date

2006

Cote

319W/333
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°19
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-89 : Fixation des tarifs d'inscription aux structures d'accueil éducatif gérées par l'Association départementale des Francas.

Date

2006

Cote

319W/355
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°20
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-94 : Cessation d'activité de l'ADES - Passation de conventions de mise à disposition de personnels avec d'autres structures.

Date

2006

Cote

319W/360
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°21
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-78 : Convention de médecine professionnelle et préventive avec l'association Agir Ensemble Pour Notre Santé.

Date

2006

Cote

319W/344
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°22
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-40 : Direction de l'Action Culturelle - Associations partenaires du schéma communautaire de l'enseignement musical - Attribution d'une subvention à l'association Territoire de Musiques.

Date

2006

Cote

16WCAB/191
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°23
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-235 : Avances sur les subventions 2006 à consentir aux associations.

Date

2005

Cote

319W/238
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°24
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-22 : Accès sur le site de la rue des Carrières pour le Secours Populaire.

Date

2005

Cote

319W/22
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°25
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-39 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Désignation d'un représentant de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au Conseil d'Administration de la Maison du Temps et de la Mobilité.

Date

2005

Cote

16WCAB/58
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°26
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-86 : Adhésion de la Ville de Belfort à l'Association Nationale des Croix de Guerre et de la Valeur Militaire.

Date

2005

Cote

319W/89
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°27
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-14 : Accueil de l'Association "Agir ensemble contre le chômage" à la Maison du peuple.

Date

2005

Cote

319W/14
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°28
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-45 : Direction de la Culture - Associations partenaires du schéma communautaire - Attribution de subventions pour les projets 2005.

Date

2005

Cote

16WCAB/64
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°29

1 media
LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion du groupe amitié franco-suisse relations ferroviaires et routières : composition de l’association, études, notes, documentation (1992) ; réunion à l’Assemblée générale : rapport introductif sur la LGV, comptes-rendus de l’activité de l’association, rapport général sur les comptes de l’exercice de 1992, convention de mise à disposition (1992-1993) ; réunion préparatoire à l’installation de la Société d’Économie Mixte (SEM) du TGV Rhin-Rhône : listes des intervenants, titres de la SEM, rapports, notes, documentation, correspondance (1993-1994), réunions techniques: recueil des procédures, études, notes manuscrites (2005); problématiques diverses : études préliminaires, rapports sur les perspectives en matière de création de nouvelles lignes ferroviaires et à grande vitesse, rapport de la mission sur le projet de TGV Est européen, projet de liaison ferroviaire, comptes-rendus de réunions, communiqués, scripts d’interviews de Jean-Pierre Chevènement, listes des adhérents de l’association, rapport d’audit sur les grands projets d’infrastructure de transport, notes manuscrites, coupures de presse, documentation, correspondance (1989-2003).

Date

1989-2005

Cote

18Z/163
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
- Réflexions et projets
- Aménagement du territoire
- Autres
- LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°30
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-210 : Appel à coopération métropolitaine - Subvention à l'Association "Réseau Métropolitain Rhin-Rhône".

Date

2005

Cote

319W/212
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°31
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-24 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Réseau Métropolitain Rhin-Rhône - Réponse à l'appel à coopération métropolitaine - Constitution d'une association "support".

Date

2005

Cote

16WCAB/41
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°32
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-46 : Direction de la Culture - Ecole de musique de Châtenois-Les-Forges - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Harmonie municipale de Châtenois-Les-Forges".

Date

2005

Cote

16WCAB/65
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°33
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-46 : Réseau Métropolitain Rhin-Rhône - Réponse à l'appel à la coopération métropolitaine - Constitution d'une association "support".

Date

2005

Cote

319W/47
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°34
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-133 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration de la Maison du Temps et de le Mobilité.

Date

2005

Cote

319W/136
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°35
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-119 : Fixation des tarifs d'inscription aux structures d'accueil éducatif gérées par l'association départementale des Francas.

Date

2005

Cote

319W/121
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°36
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-105 : Direction des Finances - Subventions aux associations - Avances à valoir sur les attributions de l'exercice 2006.

Date

2005

Cote

16WCAB/130
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°37
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-100 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Appel à coopération métropolitaine - Subvention à l'association "Réseau Métropolitain Rhin-Rhône".

Date

2005

Cote

16WCAB/125
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°38
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 8/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Déchets - Collecte des papiers dans les administrations - Convention avec l'association "Chamois" (Chantier pour la Mobilisation et l'Insertion).

Date

2004

Cote

15WCAB/203
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°39
APTURE -Fonctionnement de l'Association de Promotion des Transports Urbains Respectueux de l'Environnement (APTURE) : compte rendu (Assemblée Générale Constitutive, 2001), enquête, correspondance.

Date

2001-2004

Cote

20WCAB/17
- Contexte : 20WCAB
- APTURE -Fonctionnement de l'Association de Promotion...
Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS
Résultat n°40
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-43 : Restauration scolaire - Convention Ville / Francas pour le remboursement de prestations de service versées par la Caisse d'Allocations Familiales pour trois centres de loisirs.

Date

2004

Cote

314W/333
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

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