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55 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Travaux sur les bâtiments communaux : factures des entreprises.

Date

1914-1920

Cote

5H/44

Résultat n°2

Dommages aux biens communaux, principalement établissements scolaires : correspondance, états des dégâts, devis estimatifs, procès-verbaux de réception provisoire des travaux, procès-verbaux de conciliation, délibérations du Conseil municipal.

Date

1914-1922

Cote

5H/45

Résultat n°3

Indemnisation pour le cantonnement et l'occupation des bâtiments communaux par l'autorité militaire, action en justice de la Ville de Belfort contre l'Etat : correspondance, notes de mairie, décomptes des dépenses, délibération du Conseil municipal, rapport d'expertise, jugements du Tribunal.

Date

1915-1922

Cote

5H/47

Résultat n°4

Occupation de l'abattoir municipal, litige avec l'Etat : états nominatifs, délibérations du Conseil municipal, rapport d'expertise, correspondance, enquête auprès d'autres villes.

Date

1916-1923

Cote

5H/46

Résultat n°5

Dommages de guerre aux bâtiments communaux, paiement d'une indemnité à la Ville : déclarations des dommages de guerre et récapitulatifs des travaux par bâtiment, correspondance, délibérations du Conseil municipal, brochure "série de prix établis à titre d'indication par le Comité technique à l'usage des commissions cantonales et du Tribunal des dommages de guerre".

Date

1918-1922

Cote

5H/43

Résultat n°6

Indemnisation de la Ville de Belfort pour dommages de guerre, versement d'intérêts échus sur la somme allouée, reversement de ces intérêts pour trop perçu, demande de la Ville de remboursement du montant de l'impôt acquitté sur ces intérêts : correspondance, 2 procès-verbaux de conciliation, délibération du Conseil municipal, "notice sur le paiement par le Crédit National des indemnités pour dommages de guerre" (instruction).

Date

1921-1930

Cote

5H/48

Résultat n°7

Cuisine centrale, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique (1997-2000) ; réalisation de travaux principalement sur les installations électriques : notes de service, comptes-rendus de réunions, correspondance, compte-rendu d'inspection sanitaire, photographies, devis et factures, plans

Date

1976-2002

Cote

366W/63

Résultat n°8

HÔTEL DU DAB - Recherches de locaux avant la construction de l'Hôtel du District : rapport SOCOTEC, avant-projet de l'aménagement de l'Ancien Musée, dossiers relatifs à l'installation du DAB à la Cité Administrative, plans de divers sites (locaux du C.C.A.S., terrain rue des Carrières, 19 grand'rue, Passage de France, locaux de la D.D.A.S.S.)

Date

1977-1984

Cote

4WCAB/1

Résultat n°9

BIENS DISTRICAUX - Construction d'ateliers et de garages par la Ville de Belfort prise en charge par le DAB : nomenclature des unités immobilières, délibération, répartition des surfaces Ville/DAB, correspondance

Date

1978-1983

Cote

4WCAB/16

Résultat n°10

CONSTRUCTION - Hôtel du District : marchés (cabinet OUDARD-PREVOT, société SOCOTEC, groupement ALBIZZATI/SCANZI)

Date

1984-1985

Cote

3WCAB/305

Résultat n°11

HÔTEL DU DAB - Construction : étude de sol (SOLETCO), contrôle technique (SOCOTEC), contrôle de conformité au réglement de construction (Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement), certificat de conformité de l'installation intérieure de gaz (ZIEGLER), demande de dérogation à l'assurace "Dommages-Construction", déclaration d'intention de commencement des travaux et procès-verbal de réception des travaux, procès-verbal de bornage, récépissé de déclaration d'un établissement recevant du public, correspondance relative à la construction

Date

1984-1987

Cote

4WCAB/5

Résultat n°12

HÔTEL DU DAB - Projet de construction : études architecturales et plans, demande du permis de construire (PC), arrêté préfectoral accordant le PC, permis de construire modificatif

Date

1984-1985

Cote

4WCAB/2

Résultat n°13

POLITIQUE ENERGETIQUE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX - Mise en oeuvre des travaux d'économie d'énergie : études (ADEME, AGORA), rapports, compte rendu, questionnaire (ASCOMADE), bilans électriques, feuillet de gestion (EDF), pièces de marché, articles de presse, ouvrage ("Collectivités locales et maîtrise de l'énergie", Michel HERVE), documentation, document de séance-N° 86-31 : Travaux d'économie d'énergie - Avenant n° 1 à la convention intervenue avec l'Agence Française pour la Maîtrise d'Energie (AFME)

Date

1984-1993

Cote

198W/228

Résultat n°14

HÔTEL DU DAB - Marché de construction : réglement particulier d'appel d'offre, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, soumission des entreprises adjudicataires, procès-verbal de la commission d'appel d'offre, procès-verbal de la commission d'ouverture des plis, acte d'engagement

Date

1984-1985

Cote

4WCAB/3

Résultat n°15

HOTEL DU D.A.B., BELFORT ET AUTRES COMMUNES DU DISTRICT: photographies et négatifs.

Date

1984-1988

Cote

1WCAB/227

Résultat n°16

HÔTEL DU DAB - Paiement des travaux : réglement d'honoraires (cabinet OUDARD-PREVOT), certificats pour le paiement (entreprises ALBIZATTI, SCANZI), divers réglements, fiche d'imputation budgétaire des dépenses

Date

1984-1985

Cote

4WCAB/6

Résultat n°17

HÔTEL DU DAB - Construction : devis descriptifs et quantitatifs, devis des travaux supplémentaires et avenants, révision, divers devis, récapitulation générale

Date

1984-1985

Cote

4WCAB/4

Résultat n°18

EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de mobiliers pour divers bureaux, salles et halls du DAB : inventaire, devis, factures, croquis, correspondance, catalogues

Date

1985-1991

Cote

4WCAB/7

Résultat n°19

TRIBUNAL D'INSTANCE - Reconstruction des locaux du Tribunal d'Instance de Belfort : circulaire préfectorale, dossier de marché, pièces comptables, plans, notes, correspondance, documents de séance-N° 85-16 : Aménagement des locaux du Tribunal d'Instance - Compensation des charges par l'Etat-N° 86-86 : Restructuration des locaux du Tribunal d'Instance - Compensation des charges par l'Etat-N° 86-286 : Restructuration des locaux du Tribunal d'Instance - Adoption du projet - Lancement d'un appel d'offres - Convention de financement-N° 88-11 : Convention relative au réglement des charges du Tribunal d'Instance de Belfort

Date

1985-1988

Cote

198W/226

Résultat n°20

EQUIPEMENT DES LOCAUX ET TRAVAUX DIVERS - Porte automatique de l'Entrée de l'Hôtel du DAB (1985) : certificat de garantie, instructions d'utilisation, factures, correspondance. Signalisation intérieure de l'Hôtel du DAB (1985) : schémas, devis, correspondanceEclairage public de l'Hôtel du DAB (1985-1986) : rapport du Conseil du District, factures, devisAcquisition d'une machine à affranchir (1985-1994) : contrat de location, tarification, bon de livraison, factures, abonnement, avis d'autorisation d'emploi, notice d'emploi, documentationAcquisition de stores (1986) : catalogues, devis, facturesAcquisition d'un projecteur (1986) : correspondance, cataloguesProtection contre la foudre de l'Hôtel du DAB (1987-1990) : procès-verbal de réception des travaux, devis, factures, correspondanceAcquisition de distributeurs de boisson (1988) : rapport du Conseil du District, correspondance, cataloguesClimatisation du local informatique (1988) : catalogues,factures

Date

1985-1994

Cote

4WCAB/12