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57 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Travaux sur les bâtiments communaux : factures des entreprises.
Cote
5H/44
 Date
1914-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation de la Ville
  • Travaux sur les bâtiments communaux : factures des...
Résultat n°2

Dommages aux biens communaux, principalement établissements scolaires : correspondance, états des dégâts, devis estimatifs, procès-verbaux de réception provisoire des travaux, procès-verbaux de conciliation, délibérations du Conseil municipal.
Cote
5H/45
 Date
1914-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation de la Ville
  • Dommages aux biens communaux, principalement établissements...
Résultat n°3

Indemnisation pour le cantonnement et l'occupation des bâtiments communaux par l'autorité militaire, action en justice de la Ville de Belfort contre l'Etat : correspondance, notes de mairie, décomptes des dépenses, délibération du Conseil municipal, rapport d'expertise, jugements du Tribunal.
Cote
5H/47
 Date
1915-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation de la Ville
  • Contentieux
  • Indemnisation pour le cantonnement et l'occupation...
Résultat n°4

Occupation de l'abattoir municipal, litige avec l'Etat : états nominatifs, délibérations du Conseil municipal, rapport d'expertise, correspondance, enquête auprès d'autres villes.
Cote
5H/46
 Date
1916-1923
 Lieu
BELFORT, ABATTOIRS
 Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation de la Ville
  • Contentieux
  • Occupation de l'abattoir municipal, litige avec l'Etat...
Résultat n°5

Dommages de guerre aux bâtiments communaux, paiement d'une indemnité à la Ville : déclarations des dommages de guerre et récapitulatifs des travaux par bâtiment, correspondance, délibérations du Conseil municipal, brochure "série de prix établis à titre d'indication par le Comité technique à l'usage des commissions cantonales et du Tribunal des dommages de guerre".
Cote
5H/43
 Date
1918-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation de la Ville
  • Dommages de guerre aux bâtiments communaux, paiement...
Résultat n°6

Indemnisation de la Ville de Belfort pour dommages de guerre, versement d'intérêts échus sur la somme allouée, reversement de ces intérêts pour trop perçu, demande de la Ville de remboursement du montant de l'impôt acquitté sur ces intérêts : correspondance, 2 procès-verbaux de conciliation, délibération du Conseil municipal, "notice sur le paiement par le Crédit National des indemnités pour dommages de guerre" (instruction).
Cote
5H/48
 Date
1921-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation de la Ville
  • Contentieux
  • Indemnisation de la Ville de Belfort pour dommages...
Résultat n°7

Rue Fréry.- Construction de l'Hôtel de la Chambre de commerce et d'industrie, vente à la Chambre de commerce et d'industrie : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, délibération du Conseil général, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, plan, correspondance; projet de construction : délibération du Conseil municipal, correspondance.
Cote
1N/145
 Date
1928-1929
 Lieu
FRÉRY (Rue du Docteur Charles), CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSRTIE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Rue Fréry.- Construction de l'Hôtel de la Chambre de...
Résultat n°8

Rue Lecourbe.- Aménagements de bâtiments administratifs et abandon, acquisition : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance (1931-1933); rétrocession : actes de vente, délibérations du Conseil municipal, jugement du tribunal de première instance, conclusion du tribunal, procès-verbal de la commission du contentieux, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1931-1936).
Cote
1N/171
 Date
1931-1936
 Lieu
LECOURBE (Rue du Général)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • ACQUISITIONS ET VENTES, 1857-1937
  • Rue Lecourbe.- Aménagements de bâtiments administratifs...
Résultat n°9

Cuisine centrale, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique (1997-2000) ; réalisation de travaux principalement sur les installations électriques : notes de service, comptes-rendus de réunions, correspondance, compte-rendu d'inspection sanitaire, photographies, devis et factures, plans
Cote
366W/63
 Date
1976-2002
 Lieu
CUISINE CENTRALE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • BÂTIMENTS TECHNIQUES
  • Cuisine centrale, contrôle de sécurité : rapports de...
Résultat n°10

HÔTEL DU DAB - Recherches de locaux avant la construction de l'Hôtel du District : rapport SOCOTEC, avant-projet de l'aménagement de l'Ancien Musée, dossiers relatifs à l'installation du DAB à la Cité Administrative, plans de divers sites (locaux du C.C.A.S., terrain rue des Carrières, 19 grand'rue, Passage de France, locaux de la D.D.A.S.S.)
Cote
4WCAB/1
 Date
1977-1984
 Lieu
CITE ADMINISTRATIVE, HOTEL DU DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • HÔTEL DU DAB - Recherches de locaux avant la construction...
Résultat n°11

BIENS DISTRICAUX - Construction d'ateliers et de garages par la Ville de Belfort prise en charge par le DAB : nomenclature des unités immobilières, délibération, répartition des surfaces Ville/DAB, correspondance
Cote
4WCAB/16
 Date
1978-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • BIENS DISTRICAUX - Construction d'ateliers et de garages...
Résultat n°12

CONSTRUCTION - Hôtel du District : marchés (cabinet OUDARD-PREVOT, société SOCOTEC, groupement ALBIZZATI/SCANZI)
Cote
3WCAB/305
 Date
1984-1985
 Lieu
HOTEL DU DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • CONSTRUCTION - Hôtel du District : marchés (cabinet...
Résultat n°13

HÔTEL DU DAB - Construction : étude de sol (SOLETCO), contrôle technique (SOCOTEC), contrôle de conformité au réglement de construction (Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement), certificat de conformité de l'installation intérieure de gaz (ZIEGLER), demande de dérogation à l'assurace "Dommages-Construction", déclaration d'intention de commencement des travaux et procès-verbal de réception des travaux, procès-verbal de bornage, récépissé de déclaration d'un établissement recevant du public, correspondance relative à la construction
Cote
4WCAB/5
 Date
1984-1987
 Lieu
HOTEL DU DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • HÔTEL DU DAB - Construction : étude de sol (SOLETCO),...
Résultat n°14

HÔTEL DU DAB - Projet de construction : études architecturales et plans, demande du permis de construire (PC), arrêté préfectoral accordant le PC, permis de construire modificatif
Cote
4WCAB/2
 Date
1984-1985
 Lieu
HOTEL DU DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • HÔTEL DU DAB - Projet de construction : études architecturales...
Résultat n°15

POLITIQUE ENERGETIQUE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX - Mise en oeuvre des travaux d'économie d'énergie : études (ADEME, AGORA), rapports, compte rendu, questionnaire (ASCOMADE), bilans électriques, feuillet de gestion (EDF), pièces de marché, articles de presse, ouvrage ("Collectivités locales et maîtrise de l'énergie", Michel HERVE), documentation, document de séance-N° 86-31 : Travaux d'économie d'énergie - Avenant n° 1 à la convention intervenue avec l'Agence Française pour la Maîtrise d'Energie (AFME)
Cote
198W/228
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • POLITIQUE ENERGETIQUE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX - Mise...
Résultat n°16

HÔTEL DU DAB - Marché de construction : réglement particulier d'appel d'offre, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, soumission des entreprises adjudicataires, procès-verbal de la commission d'appel d'offre, procès-verbal de la commission d'ouverture des plis, acte d'engagement
Cote
4WCAB/3
 Date
1984-1985
 Lieu
HOTEL DU DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • HÔTEL DU DAB - Marché de construction : réglement particulier...
Résultat n°17

HOTEL DU D.A.B., BELFORT ET AUTRES COMMUNES DU DISTRICT: photographies et négatifs.
Cote
1WCAB/227
 Date
1984-1988
 Lieu
BELFORT, HOTEL DU DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • HOTEL DU D.A.B., BELFORT ET AUTRES COMMUNES DU DISTRICT:...
Résultat n°18

HÔTEL DU DAB - Paiement des travaux : réglement d'honoraires (cabinet OUDARD-PREVOT), certificats pour le paiement (entreprises ALBIZATTI, SCANZI), divers réglements, fiche d'imputation budgétaire des dépenses
Cote
4WCAB/6
 Date
1984-1985
 Lieu
HOTEL DU DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • HÔTEL DU DAB - Paiement des travaux : réglement d'honoraires...
Résultat n°19

HÔTEL DU DAB - Construction : devis descriptifs et quantitatifs, devis des travaux supplémentaires et avenants, révision, divers devis, récapitulation générale
Cote
4WCAB/4
 Date
1984-1985
 Lieu
HOTEL DU DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • HÔTEL DU DAB - Construction : devis descriptifs et...
Résultat n°20

EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de mobiliers pour divers bureaux, salles et halls du DAB : inventaire, devis, factures, croquis, correspondance, catalogues
Cote
4WCAB/7
 Date
1985-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de mobiliers pour...