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57 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dommages de guerre aux bâtiments communaux, paiement d'une indemnité à la Ville : déclarations des dommages de guerre et récapitulatifs des travaux par bâtiment, correspondance, délibérations du Conseil municipal, brochure "série de prix établis à titre d'indication par le Comité technique à l'usage des commissions cantonales et du Tribunal des dommages de guerre".
Cote
5H/43
 Date
1918-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation de la Ville
  • Dommages de guerre aux bâtiments communaux, paiement...
Résultat n°2

Travaux sur les bâtiments communaux : factures des entreprises.
Cote
5H/44
 Date
1914-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation de la Ville
  • Travaux sur les bâtiments communaux : factures des...
Résultat n°3

Dommages aux biens communaux, principalement établissements scolaires : correspondance, états des dégâts, devis estimatifs, procès-verbaux de réception provisoire des travaux, procès-verbaux de conciliation, délibérations du Conseil municipal.
Cote
5H/45
 Date
1914-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation de la Ville
  • Dommages aux biens communaux, principalement établissements...
Résultat n°4

Occupation de l'abattoir municipal, litige avec l'Etat : états nominatifs, délibérations du Conseil municipal, rapport d'expertise, correspondance, enquête auprès d'autres villes.
Cote
5H/46
 Date
1916-1923
 Lieu
BELFORT, ABATTOIRS
 Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation de la Ville
  • Contentieux
  • Occupation de l'abattoir municipal, litige avec l'Etat...
Résultat n°5

Indemnisation pour le cantonnement et l'occupation des bâtiments communaux par l'autorité militaire, action en justice de la Ville de Belfort contre l'Etat : correspondance, notes de mairie, décomptes des dépenses, délibération du Conseil municipal, rapport d'expertise, jugements du Tribunal.
Cote
5H/47
 Date
1915-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation de la Ville
  • Contentieux
  • Indemnisation pour le cantonnement et l'occupation...
Résultat n°6

Indemnisation de la Ville de Belfort pour dommages de guerre, versement d'intérêts échus sur la somme allouée, reversement de ces intérêts pour trop perçu, demande de la Ville de remboursement du montant de l'impôt acquitté sur ces intérêts : correspondance, 2 procès-verbaux de conciliation, délibération du Conseil municipal, "notice sur le paiement par le Crédit National des indemnités pour dommages de guerre" (instruction).
Cote
5H/48
 Date
1921-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation de la Ville
  • Contentieux
  • Indemnisation de la Ville de Belfort pour dommages...
Résultat n°7

Rue Fréry.- Construction de l'Hôtel de la Chambre de commerce et d'industrie, vente à la Chambre de commerce et d'industrie : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, délibération du Conseil général, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, plan, correspondance; projet de construction : délibération du Conseil municipal, correspondance.
Cote
1N/145
 Date
1928-1929
 Lieu
FRÉRY (Rue du Docteur Charles), CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSRTIE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Rue Fréry.- Construction de l'Hôtel de la Chambre de...
Résultat n°8

Rue Lecourbe.- Aménagements de bâtiments administratifs et abandon, acquisition : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance (1931-1933); rétrocession : actes de vente, délibérations du Conseil municipal, jugement du tribunal de première instance, conclusion du tribunal, procès-verbal de la commission du contentieux, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1931-1936).
Cote
1N/171
 Date
1931-1936
 Lieu
LECOURBE (Rue du Général)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • ACQUISITIONS ET VENTES, 1857-1937
  • Rue Lecourbe.- Aménagements de bâtiments administratifs...
Résultat n°9

TRIBUNAL D'INSTANCE - Reconstruction des locaux du Tribunal d'Instance de Belfort : circulaire préfectorale, dossier de marché, pièces comptables, plans, notes, correspondance, documents de séance-N° 85-16 : Aménagement des locaux du Tribunal d'Instance - Compensation des charges par l'Etat-N° 86-86 : Restructuration des locaux du Tribunal d'Instance - Compensation des charges par l'Etat-N° 86-286 : Restructuration des locaux du Tribunal d'Instance - Adoption du projet - Lancement d'un appel d'offres - Convention de financement-N° 88-11 : Convention relative au réglement des charges du Tribunal d'Instance de Belfort
Cote
198W/226
 Date
1985-1988
 Lieu
TRIBUNAL D'INSTANCE
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • TRIBUNAL D'INSTANCE - Reconstruction des locaux du...
Résultat n°10

POLITIQUE ENERGETIQUE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX - Mise en oeuvre des travaux d'économie d'énergie : études (ADEME, AGORA), rapports, compte rendu, questionnaire (ASCOMADE), bilans électriques, feuillet de gestion (EDF), pièces de marché, articles de presse, ouvrage ("Collectivités locales et maîtrise de l'énergie", Michel HERVE), documentation, document de séance-N° 86-31 : Travaux d'économie d'énergie - Avenant n° 1 à la convention intervenue avec l'Agence Française pour la Maîtrise d'Energie (AFME)
Cote
198W/228
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • POLITIQUE ENERGETIQUE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX - Mise...
Résultat n°11

SIGNALETIQUE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX - Mise en place de l'identité visuelle de Belfort : étude (VIVACITY), arrêté du Maire, audit de communication, comptes rendus, convention (VIVACITY/AUTB), pièces de marché, pièces comptables, propositions, notes
Cote
198W/229
 Date
1986-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • SIGNALETIQUE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX - Mise en place...
Résultat n°12

Ateliers municipaux rue des Carrières, restructuration vestiaires et construction 3 garages : marché, correspondance, permis de construire, déclaration de travaux, règlements
Cote
221W/17
 Date
1994-1998
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des), CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL (CTM)
 Type de document -

  • Contexte : 221W

  • Ateliers municipaux rue des Carrières, restructuration...
Résultat n°13

Centre technique rue des Carrières, aménagement : marché, correspondance, comptes rendus de réunions de chantier, plans.
Cote
251W/5
 Date
1991-1997
 Lieu
CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL (CTM)
 Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Centre technique rue des Carrières, aménagement : marché,...
Résultat n°14

SERRES MUNICIPALES RUE DES CARRIERES, construction : rapport d'étude géotechnique, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance, notes de service, rapports techniques de vérification, factures
Cote
292W/1
 Date
1996-2000
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des), SERRES MUNICIPALES
 Type de document -

  • Contexte : 292W

  • SERRES MUNICIPALES RUE DES CARRIERES, construction...
Résultat n°15

SERRES MUNICIPALES RUE DES CARRIERES, construction : marché, plans, rapports techniques
Cote
292W/2
 Date
1999-2000
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des), SERRES MUNICIPALES
 Type de document -

  • Contexte : 292W

  • SERRES MUNICIPALES RUE DES CARRIERES, construction...
Résultat n°16

VESTIAIRES RUE DES CARRIERES, aménagement : marché, pièces comptables.
Cote
308W/20
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 308W

  • VESTIAIRES RUE DES CARRIERES, aménagement : marché,...
Résultat n°17

BASE DE VIE RUE SAUSSOT, construction : marché, pièces comptables.
Cote
308W/21
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 308W

  • BASE DE VIE RUE SAUSSOT, construction : marché, pièces...
Résultat n°18

Immeuble 48 rue de la Croix du Tilleul, restructuration : rapport d'analyse d'offres
Cote
330W/4
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Immeuble 48 rue de la Croix du Tilleul, restructuration...
Résultat n°19

Base de vie ou dépôt de secteur pour le service des Espaces verts et Propreté rue Saussot, construction : pièces vierges du marché, plans, analyse des offres, comptes rendus de réunions, délibération du Conseil municipal, programme
Cote
330W/10
 Date
1993-1995
 Lieu
SAUSSOT (Rue Henri), DEPOT DE SECTEUR RUE SAUSSOT
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Base de vie ou dépôt de secteur pour le service des...
Résultat n°20

Ateliers rue des Carrières, divers travaux : notes, correspondance, rapport sur la situation énergétique, plans, rapport d'activités 1996 de l'atelier autos
Cote
330W/12
 Date
1995-1997
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des), CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL (CTM)
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Ateliers rue des Carrières, divers travaux : notes,...