Filtrer les résultats
Multimédias
  • 57
Nom de l'inventaire
  • 11
  • 7
  • 6
  • 6
  • 6
Afficher plus
Sujets
  • 57
  • 6
  • 6
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 11
  • 11
  • 7
  • 3
  • 2
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 54
  • 10
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

57 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Travaux sur les bâtiments communaux : factures des entreprises.

    Date

    1914-1920

    Cote

    5H/44

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Travaux sur les bâtiments communaux : factures des...
  2. Résultat n°2

    Dommages aux biens communaux, principalement établissements scolaires : correspondance, états des dégâts, devis estimatifs, procès-verbaux de réception provisoire des travaux, procès-verbaux de conciliation, délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1914-1922

    Cote

    5H/45

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Dommages aux biens communaux, principalement établissements...
  3. Résultat n°3

    Indemnisation pour le cantonnement et l'occupation des bâtiments communaux par l'autorité militaire, action en justice de la Ville de Belfort contre l'Etat : correspondance, notes de mairie, décomptes des dépenses, délibération du Conseil municipal, rapport d'expertise, jugements du Tribunal.

    Date

    1915-1922

    Cote

    5H/47

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Contentieux
    • Indemnisation pour le cantonnement et l'occupation...
  4. Résultat n°4

    Occupation de l'abattoir municipal, litige avec l'Etat : états nominatifs, délibérations du Conseil municipal, rapport d'expertise, correspondance, enquête auprès d'autres villes.

    Date

    1916-1923

    Cote

    5H/46

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Contentieux
    • Occupation de l'abattoir municipal, litige avec l'Etat...
  5. Résultat n°5

    Dommages de guerre aux bâtiments communaux, paiement d'une indemnité à la Ville : déclarations des dommages de guerre et récapitulatifs des travaux par bâtiment, correspondance, délibérations du Conseil municipal, brochure "série de prix établis à titre d'indication par le Comité technique à l'usage des commissions cantonales et du Tribunal des dommages de guerre".

    Date

    1918-1922

    Cote

    5H/43

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Dommages de guerre aux bâtiments communaux, paiement...
  6. Résultat n°6

    Indemnisation de la Ville de Belfort pour dommages de guerre, versement d'intérêts échus sur la somme allouée, reversement de ces intérêts pour trop perçu, demande de la Ville de remboursement du montant de l'impôt acquitté sur ces intérêts : correspondance, 2 procès-verbaux de conciliation, délibération du Conseil municipal, "notice sur le paiement par le Crédit National des indemnités pour dommages de guerre" (instruction).

    Date

    1921-1930

    Cote

    5H/48

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Contentieux
    • Indemnisation de la Ville de Belfort pour dommages...
  7. Résultat n°7

    Rue Fréry.- Construction de l'Hôtel de la Chambre de commerce et d'industrie, vente à la Chambre de commerce et d'industrie : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, délibération du Conseil général, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, plan, correspondance; projet de construction : délibération du Conseil municipal, correspondance.

    Date

    1928-1929

    Cote

    1N/145

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Rue Fréry.- Construction de l'Hôtel de la Chambre de...
  8. Résultat n°8

    Rue Lecourbe.- Aménagements de bâtiments administratifs et abandon, acquisition : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance (1931-1933); rétrocession : actes de vente, délibérations du Conseil municipal, jugement du tribunal de première instance, conclusion du tribunal, procès-verbal de la commission du contentieux, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1931-1936).

    Date

    1931-1936

    Cote

    1N/171

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • ACQUISITIONS ET VENTES, 1857-1937
    • Rue Lecourbe.- Aménagements de bâtiments administratifs...
  9. Résultat n°9

    Cuisine centrale, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique (1997-2000) ; réalisation de travaux principalement sur les installations électriques : notes de service, comptes-rendus de réunions, correspondance, compte-rendu d'inspection sanitaire, photographies, devis et factures, plans

    Date

    1976-2002

    Cote

    366W/63

    • Contexte : 366W

    • BÂTIMENTS TECHNIQUES
    • Cuisine centrale, contrôle de sécurité : rapports de...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10

    HÔTEL DU DAB - Recherches de locaux avant la construction de l'Hôtel du District : rapport SOCOTEC, avant-projet de l'aménagement de l'Ancien Musée, dossiers relatifs à l'installation du DAB à la Cité Administrative, plans de divers sites (locaux du C.C.A.S., terrain rue des Carrières, 19 grand'rue, Passage de France, locaux de la D.D.A.S.S.)

    Date

    1977-1984

    Cote

    4WCAB/1

    • Contexte : 4WCAB

    • HÔTEL DU DAB - Recherches de locaux avant la construction...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  11. Résultat n°11

    BIENS DISTRICAUX - Construction d'ateliers et de garages par la Ville de Belfort prise en charge par le DAB : nomenclature des unités immobilières, délibération, répartition des surfaces Ville/DAB, correspondance

    Date

    1978-1983

    Cote

    4WCAB/16

    • Contexte : 4WCAB

    • BIENS DISTRICAUX - Construction d'ateliers et de garages...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  12. Résultat n°12

    CONSTRUCTION - Hôtel du District : marchés (cabinet OUDARD-PREVOT, société SOCOTEC, groupement ALBIZZATI/SCANZI)

    Date

    1984-1985

    Cote

    3WCAB/305

    • Contexte : 3WCAB

    • CONSTRUCTION - Hôtel du District : marchés (cabinet...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    HÔTEL DU DAB - Construction : étude de sol (SOLETCO), contrôle technique (SOCOTEC), contrôle de conformité au réglement de construction (Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement), certificat de conformité de l'installation intérieure de gaz (ZIEGLER), demande de dérogation à l'assurace "Dommages-Construction", déclaration d'intention de commencement des travaux et procès-verbal de réception des travaux, procès-verbal de bornage, récépissé de déclaration d'un établissement recevant du public, correspondance relative à la construction

    Date

    1984-1987

    Cote

    4WCAB/5

    • Contexte : 4WCAB

    • HÔTEL DU DAB - Construction : étude de sol (SOLETCO),...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  14. Résultat n°14

    HÔTEL DU DAB - Projet de construction : études architecturales et plans, demande du permis de construire (PC), arrêté préfectoral accordant le PC, permis de construire modificatif

    Date

    1984-1985

    Cote

    4WCAB/2

    • Contexte : 4WCAB

    • HÔTEL DU DAB - Projet de construction : études architecturales...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  15. Résultat n°15

    POLITIQUE ENERGETIQUE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX - Mise en oeuvre des travaux d'économie d'énergie : études (ADEME, AGORA), rapports, compte rendu, questionnaire (ASCOMADE), bilans électriques, feuillet de gestion (EDF), pièces de marché, articles de presse, ouvrage ("Collectivités locales et maîtrise de l'énergie", Michel HERVE), documentation, document de séance-N° 86-31 : Travaux d'économie d'énergie - Avenant n° 1 à la convention intervenue avec l'Agence Française pour la Maîtrise d'Energie (AFME)

    Date

    1984-1993

    Cote

    198W/228

    • Contexte : 198W

    • POLITIQUE ENERGETIQUE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX - Mise...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    HÔTEL DU DAB - Marché de construction : réglement particulier d'appel d'offre, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, soumission des entreprises adjudicataires, procès-verbal de la commission d'appel d'offre, procès-verbal de la commission d'ouverture des plis, acte d'engagement

    Date

    1984-1985

    Cote

    4WCAB/3

    • Contexte : 4WCAB

    • HÔTEL DU DAB - Marché de construction : réglement particulier...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  17. Résultat n°17

    HOTEL DU D.A.B., BELFORT ET AUTRES COMMUNES DU DISTRICT: photographies et négatifs.

    Date

    1984-1988

    Cote

    1WCAB/227

    • Contexte : 1WCAB

    • HOTEL DU D.A.B., BELFORT ET AUTRES COMMUNES DU DISTRICT:...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  18. Résultat n°18

    HÔTEL DU DAB - Paiement des travaux : réglement d'honoraires (cabinet OUDARD-PREVOT), certificats pour le paiement (entreprises ALBIZATTI, SCANZI), divers réglements, fiche d'imputation budgétaire des dépenses

    Date

    1984-1985

    Cote

    4WCAB/6

    • Contexte : 4WCAB

    • HÔTEL DU DAB - Paiement des travaux : réglement d'honoraires...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  19. Résultat n°19

    HÔTEL DU DAB - Construction : devis descriptifs et quantitatifs, devis des travaux supplémentaires et avenants, révision, divers devis, récapitulation générale

    Date

    1984-1985

    Cote

    4WCAB/4

    • Contexte : 4WCAB

    • HÔTEL DU DAB - Construction : devis descriptifs et...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  20. Résultat n°20

    EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de mobiliers pour divers bureaux, salles et halls du DAB : inventaire, devis, factures, croquis, correspondance, catalogues

    Date

    1985-1991

    Cote

    4WCAB/7

    • Contexte : 4WCAB

    • EQUIPEMENT DES LOCAUX - Acquisition de mobiliers pour...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES