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57 résultats

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  1. Résultat n°1

    Dommages de guerre aux bâtiments communaux, paiement d'une indemnité à la Ville : déclarations des dommages de guerre et récapitulatifs des travaux par bâtiment, correspondance, délibérations du Conseil municipal, brochure "série de prix établis à titre d'indication par le Comité technique à l'usage des commissions cantonales et du Tribunal des dommages de guerre".

    Date

    1918-1922

    Cote

    5H/43

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Dommages de guerre aux bâtiments communaux, paiement...
  2. Résultat n°2

    Travaux sur les bâtiments communaux : factures des entreprises.

    Date

    1914-1920

    Cote

    5H/44

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Travaux sur les bâtiments communaux : factures des...
  3. Résultat n°3

    Dommages aux biens communaux, principalement établissements scolaires : correspondance, états des dégâts, devis estimatifs, procès-verbaux de réception provisoire des travaux, procès-verbaux de conciliation, délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1914-1922

    Cote

    5H/45

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Dommages aux biens communaux, principalement établissements...
  4. Résultat n°4

    Occupation de l'abattoir municipal, litige avec l'Etat : états nominatifs, délibérations du Conseil municipal, rapport d'expertise, correspondance, enquête auprès d'autres villes.

    Date

    1916-1923

    Cote

    5H/46

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Contentieux
    • Occupation de l'abattoir municipal, litige avec l'Etat...
  5. Résultat n°5

    Indemnisation pour le cantonnement et l'occupation des bâtiments communaux par l'autorité militaire, action en justice de la Ville de Belfort contre l'Etat : correspondance, notes de mairie, décomptes des dépenses, délibération du Conseil municipal, rapport d'expertise, jugements du Tribunal.

    Date

    1915-1922

    Cote

    5H/47

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Contentieux
    • Indemnisation pour le cantonnement et l'occupation...
  6. Résultat n°6

    Indemnisation de la Ville de Belfort pour dommages de guerre, versement d'intérêts échus sur la somme allouée, reversement de ces intérêts pour trop perçu, demande de la Ville de remboursement du montant de l'impôt acquitté sur ces intérêts : correspondance, 2 procès-verbaux de conciliation, délibération du Conseil municipal, "notice sur le paiement par le Crédit National des indemnités pour dommages de guerre" (instruction).

    Date

    1921-1930

    Cote

    5H/48

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Contentieux
    • Indemnisation de la Ville de Belfort pour dommages...
  7. Résultat n°7

    Rue Fréry.- Construction de l'Hôtel de la Chambre de commerce et d'industrie, vente à la Chambre de commerce et d'industrie : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, délibération du Conseil général, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, plan, correspondance; projet de construction : délibération du Conseil municipal, correspondance.

    Date

    1928-1929

    Cote

    1N/145

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Rue Fréry.- Construction de l'Hôtel de la Chambre de...
  8. Résultat n°8

    Rue Lecourbe.- Aménagements de bâtiments administratifs et abandon, acquisition : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance (1931-1933); rétrocession : actes de vente, délibérations du Conseil municipal, jugement du tribunal de première instance, conclusion du tribunal, procès-verbal de la commission du contentieux, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1931-1936).

    Date

    1931-1936

    Cote

    1N/171

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • ACQUISITIONS ET VENTES, 1857-1937
    • Rue Lecourbe.- Aménagements de bâtiments administratifs...
  9. Résultat n°9

    TRIBUNAL D'INSTANCE - Reconstruction des locaux du Tribunal d'Instance de Belfort : circulaire préfectorale, dossier de marché, pièces comptables, plans, notes, correspondance, documents de séance-N° 85-16 : Aménagement des locaux du Tribunal d'Instance - Compensation des charges par l'Etat-N° 86-86 : Restructuration des locaux du Tribunal d'Instance - Compensation des charges par l'Etat-N° 86-286 : Restructuration des locaux du Tribunal d'Instance - Adoption du projet - Lancement d'un appel d'offres - Convention de financement-N° 88-11 : Convention relative au réglement des charges du Tribunal d'Instance de Belfort

    Date

    1985-1988

    Cote

    198W/226

    • Contexte : 198W

    • TRIBUNAL D'INSTANCE - Reconstruction des locaux du...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    POLITIQUE ENERGETIQUE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX - Mise en oeuvre des travaux d'économie d'énergie : études (ADEME, AGORA), rapports, compte rendu, questionnaire (ASCOMADE), bilans électriques, feuillet de gestion (EDF), pièces de marché, articles de presse, ouvrage ("Collectivités locales et maîtrise de l'énergie", Michel HERVE), documentation, document de séance-N° 86-31 : Travaux d'économie d'énergie - Avenant n° 1 à la convention intervenue avec l'Agence Française pour la Maîtrise d'Energie (AFME)

    Date

    1984-1993

    Cote

    198W/228

    • Contexte : 198W

    • POLITIQUE ENERGETIQUE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX - Mise...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    SIGNALETIQUE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX - Mise en place de l'identité visuelle de Belfort : étude (VIVACITY), arrêté du Maire, audit de communication, comptes rendus, convention (VIVACITY/AUTB), pièces de marché, pièces comptables, propositions, notes

    Date

    1986-1989

    Cote

    198W/229

    • Contexte : 198W

    • SIGNALETIQUE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX - Mise en place...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    Ateliers municipaux rue des Carrières, restructuration vestiaires et construction 3 garages : marché, correspondance, permis de construire, déclaration de travaux, règlements

    Date

    1994-1998

    Cote

    221W/17

    • Contexte : 221W

    • Ateliers municipaux rue des Carrières, restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  13. Résultat n°13

    Centre technique rue des Carrières, aménagement : marché, correspondance, comptes rendus de réunions de chantier, plans.

    Date

    1991-1997

    Cote

    251W/5

    • Contexte : 251W

    • Centre technique rue des Carrières, aménagement : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  14. Résultat n°14

    SERRES MUNICIPALES RUE DES CARRIERES, construction : rapport d'étude géotechnique, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance, notes de service, rapports techniques de vérification, factures

    Date

    1996-2000

    Cote

    292W/1

    • Contexte : 292W

    • SERRES MUNICIPALES RUE DES CARRIERES, construction...

    Producteur :

    MAINTENANCE INFRASTRUCTURES

  15. Résultat n°15

    SERRES MUNICIPALES RUE DES CARRIERES, construction : marché, plans, rapports techniques

    Date

    1999-2000

    Cote

    292W/2

    • Contexte : 292W

    • SERRES MUNICIPALES RUE DES CARRIERES, construction...

    Producteur :

    MAINTENANCE INFRASTRUCTURES

  16. Résultat n°16

    VESTIAIRES RUE DES CARRIERES, aménagement : marché, pièces comptables.

    Date

    1996-1997

    Cote

    308W/20

    • Contexte : 308W

    • VESTIAIRES RUE DES CARRIERES, aménagement : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    BASE DE VIE RUE SAUSSOT, construction : marché, pièces comptables.

    Date

    1994-1997

    Cote

    308W/21

    • Contexte : 308W

    • BASE DE VIE RUE SAUSSOT, construction : marché, pièces...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    Immeuble 48 rue de la Croix du Tilleul, restructuration : rapport d'analyse d'offres

    Date

    2000

    Cote

    330W/4

    • Contexte : 330W

    • Immeuble 48 rue de la Croix du Tilleul, restructuration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  19. Résultat n°19

    Base de vie ou dépôt de secteur pour le service des Espaces verts et Propreté rue Saussot, construction : pièces vierges du marché, plans, analyse des offres, comptes rendus de réunions, délibération du Conseil municipal, programme

    Date

    1993-1995

    Cote

    330W/10

    • Contexte : 330W

    • Base de vie ou dépôt de secteur pour le service des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  20. Résultat n°20

    Ateliers rue des Carrières, divers travaux : notes, correspondance, rapport sur la situation énergétique, plans, rapport d'activités 1996 de l'atelier autos

    Date

    1995-1997

    Cote

    330W/12

    • Contexte : 330W

    • Ateliers rue des Carrières, divers travaux : notes,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)