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13 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-206 : SEMPAT - Bâtiment industriel sur la ZAC de la Justice - Résultats d'exploitation après cession.

Date

2006

Cote

319W/476

Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-9 : Résultat d'exploitation 2003 du bâtiment industriel Electro-Méditerranéen.

Date

2005

Cote

319W/10

Résultat n°3
Usine Lip, action de la confédération française démocratique du travail (CFDT) contre les licenciements : rapports, conférence de presse, notes.

1 media

Usine Lip, action de la confédération française démocratique du travail (CFDT) contre les licenciements : rapports, conférence de presse, notes.

Date

1973

Cote

18Z/276

Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-10 : Résultat d'exploitation 2003 du bâtiment industriel LGS France.

Date

2005

Cote

319W/11

Résultat n°5
Réflexion.- Usine Morari de Montpellier, licenciement des salariés : correspondance, documentation.

1 media

Réflexion.- Usine Morari de Montpellier, licenciement des salariés : correspondance, documentation.

Date

1968

Cote

18Z/396

Résultat n°6

Belfort Montbéliard

Date

2008

Cote

B/590

Résultat n°7

Techn'hom, tragi-comédie en 5 actes

Date

2023

Cote

Br/1878

Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-10 : Résultat d'exploitation 2004 du bâtiment industriel loué à l'entreprise LGS.

Date

2006

Cote

319W/274

Résultat n°9

GENERAL ELECTRIC ENERGY PRODUCTS EUROPE, Développement économique dans la zone d'activité économique Belfort-Technopôle: dossier technique et de travail, plan, dossier d'information, projet de développement, convention de partenariat avec les collectivités locales, coupure de presse, courier.

Date

2000-2001

Cote

1WCAB/267

Résultat n°10

CENTRALE LAITIERE, prise en compte des nuisances : projet convention Ville de Belfort / Centrale laitière pour traitement acoustique, plans, arrêtés préfectoraux, correspondance, compte rendu de visite, comptes rendus de réunions, pétition

Date

1990-1993

Cote

285W/18

Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-232 : Résultat d'exploitation du bâtiment industriel LGS-Anabel.

Date

2003

Cote

314W/237

Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :copie acte notarié (Ville/SCI Gustave Lang, 23 mai 2006), document de séance-N° 05-242 : Cession par la SODEB d'un bâtiment industriel situé sur la ZAC de la Justice.

Date

2005-2006

Cote

319W/245

Résultat n°13

Techn'hom, tragi-comédie en 5 actes

Date

2023

Cote

Br/1878bis