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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    TENNIS ET CROISSANTERIE DU CHAMP DE MARS -Implantation d'une croissanterie et exploitation du court de tennis au Champ de Mars : convention d'exploitation (Ville/Antoine CARRASCOSA, 1991), cahier des charges, rapport municipalité, arrêté préfectoral, compte rendu, documents d'urbanisme, permis de construire, fiche de présentation, rapports, plans, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-15 : Vente aux enchères publiques d'un terrain au Champ de Mars - Construction d'une croissanterie - Club House-N° 91-116 : Vente aux enchères publiques d'un terrain au Champ de Mars - Croissanterie - Affermage du tennis-N° 94-206 : Court de tennis de la Croissanterie du Champ de Mars + avenant à l'acte de vente (Ville/Antoine CARRASCOSA, 1995) + N° 94-137 : Avenant n° 1 à la convention d'exploitation du court de tennis du Champ de mars.

    Date

    1989-1996

    Cote

    264W/113

    • Contexte : 264W

    • TENNIS ET CROISSANTERIE DU CHAMP DE MARS -Implantation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    Boulangerie, fermetures hebdomadaires et annuelles : arrêtés, rectificatifs, correspondance.

    Date

    1931-1968

    Cote

    7F/5

    • Contexte : 7F - Travail

    • TRAVAIL
    • 7F/2-6 - Horaires de travail
    • 7F/2-5 - Fermeture hebdomadaire
    • Boulangerie, fermetures hebdomadaires et annuelles...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  3. Résultat n°3

    Pain et viandes, taxes et réglementation : registres, arrêtés, mémoire, pétition, correspondance (1789-1932). Autres denrées, taxes : arrêtés (1918).Le registre couvrant la période révolutionnaire contient également les procès-verbaux des séances du comité permanent de l'hôtel de ville de Belfort du 17 septembre 1789 au 13 janvier 1790.

    Date

    1789-1932

    Cote

    4F/5

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/5 - Taxes et réglementation
    • Pain et viandes, taxes et réglementation : registres,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  4. Résultat n°4

    Boulangerie, stocks de pain et de farine : inventaires, états des livraisons.

    Date

    1918-1921

    Cote

    4F/46

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/42-49 - Denrées
    • 4F/46-47 - Boulangerie
    • Boulangerie, stocks de pain et de farine : inventaires,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  5. Résultat n°5

    Boulangerie, approvisionnement en farine : livres de comptes.

    Date

    1914-1916

    Cote

    4F/47

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/42-49 - Denrées
    • 4F/46-47 - Boulangerie
    • Boulangerie, approvisionnement en farine : livres de...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES