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167 résultats

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  1. Résultat n°1

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES ET CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, déclarations des salaires adressées aux Contributions directes ou Direction générale des Impôts

    Date

    1931-1973

    Cote

    293W/20

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES ET CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  2. Résultat n°2

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES : CR réunions, statuts, CR AG, correspondance relative entre autres aux récompenses honorifiques, à l'inauguration de la plaque Goldschmitt, à la création d'un centre associé du conservatoire des arts et métiers, menu

    Date

    1931-1968

    Cote

    293W/26

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES : CR réunions, statuts,...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  3. Résultat n°3

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, correspondance, y compris relative à la fréquentation par les élèves, emplois du temps, listes personnel, PV AG

    Date

    1932-1972

    Cote

    293W/21

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, correspondance,...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  4. Résultat n°4

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de AITELHOUASSINE Joseph à BUCHER Gilbert

    Date

    1933-1977

    Cote

    293W/31

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  5. Résultat n°5

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de SARRAZIN Marie-Antoinette à ZIMBOULIS Alexandre

    Date

    1933-1977

    Cote

    293W/38

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  6. Résultat n°6

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de CALVAT Jean-Pierre à CROISSANT Emile

    Date

    1933-1977

    Cote

    293W/32

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  7. Résultat n°7

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de POCHARD Nelly à RUFF Michel

    Date

    1935-1977

    Cote

    293W/37

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  8. Résultat n°8

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de DANTZER Pierre à DUVAL Alain

    Date

    1936-1977

    Cote

    293W/33

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  9. Résultat n°9

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de MERCIER Dominique à PITOISET Jacques

    Date

    1936-1977

    Cote

    293W/36

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  10. Résultat n°10

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de JACQUET à MAZIMANN Pierre

    Date

    1941-1977

    Cote

    293W/35

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  11. Résultat n°11

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : dossiers individuels de ECOSSE André à HUEBER Marthe, née GREMMINGER

    Date

    1947-1977

    Cote

    293W/34

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  12. Résultat n°12

    CFA : dossier de présentation

    Cote

    311W/71

    • Contexte : 311W

    • CFA : dossier de présentation

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  13. Résultat n°13

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1952-1958

    Cote

    293W/1

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  14. Résultat n°14

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, budget pour périodes 1953-55 et 1969-74 : demandes de subvention, comptes financiers, relevés de compte, compte de gestion, états divers

    Date

    1953-1974

    Cote

    293W/27

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, budget pour périodes...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  15. Résultat n°15

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, budget : registre

    Date

    1958-1978

    Cote

    293W/29

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  16. Résultat n°16

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1959-1961

    Cote

    293W/2

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  17. Résultat n°17

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1962

    Cote

    293W/3

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  18. Résultat n°18

    Chambre de Commerce et d'Industrie. - Centre de Promotion Supérieure du Commerce de gros, création : colloque préparatoire, plan d'investissement, état de financement, procès-verbaux d'assemblée (1963-1964); activités : rapport d'activités, plaquettes, carte postale, correspondance (1965).

    Date

    1963-1965

    Cote

    2F/7

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/1-8 - Chambres consulaires
    • Chambre de Commerce et d'Industrie. - Centre de Promotion...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  19. Résultat n°19

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1963

    Cote

    293W/4

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  20. Résultat n°20

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1964

    Cote

    293W/5

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  21. Résultat n°21

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1965-1966

    Cote

    293W/6

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  22. Résultat n°22

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES ET CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, déclarations annuelles des salaires

    Date

    1966-1978

    Cote

    293W/19

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES ET CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  23. Résultat n°23

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1967-1968

    Cote

    293W/7

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  24. Résultat n°24

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, budget et comptabilité : comptes financiers, compte de gestion, états divers

    Date

    1968-1984

    Cote

    293W/28

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  25. Résultat n°25

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : bordereaux récapitulatifs des cotisations URSSAF, états nominatifs des sommes dues, déclarations annuelles des salaires, statistiques sur l'établissement

    Date

    1969-1980

    Cote

    293W/22

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  26. Résultat n°26

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1969

    Cote

    293W/8

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  27. Résultat n°27

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1970

    Cote

    293W/9

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  28. Résultat n°28

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, budget : compte financier 1970, demande de subvention pour années 1971 à 1974, états divers

    Date

    1970-1973

    Cote

    293W/39

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, budget : compte...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  29. Résultat n°29

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1971

    Cote

    293W/10

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  30. Résultat n°30

    Formation continue

    Date de publication

    1971

    Auteur

    COMITE DE COORDINATION DES GROUPEMENTS PATRONAUX DU NORD DE LA FRANCHE-COMTE

    Date

    1971

    Cote

    Br/1900

    • Contexte : bibliothèques

    • Formation continue
  31. Résultat n°31

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : registre

    Date

    1972

    Cote

    293W/11

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  32. Résultat n°32

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : correspondance relative au personnel, à la comptabilité, attestations d'emploi, listes de personnel, emplois du temps

    Date

    1972-1978

    Cote

    293W/23

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, CENTRE DE FORMATION...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  33. Résultat n°33

    COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel : états nominatifs, mandats de paiement, états nominatifs des heures effectives d'enseignement

    Date

    1972-1973

    Cote

    293W/12

    • Contexte : 293W

    • COURS PROFESSIONNELS OBLIGATOIRES, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  34. Résultat n°34

    Formation continue

    Date de publication

    1973

    Auteur

    CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    1973

    Cote

    Br/1901

    • Contexte : bibliothèques

    • Formation continue
  35. Résultat n°35

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel : registre

    Date

    1974

    Cote

    293W/14

    • Contexte : 293W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  36. Résultat n°36

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel : registre

    Date

    1974

    Cote

    293W/13

    • Contexte : 293W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  37. Résultat n°37

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel : registre

    Date

    1975

    Cote

    293W/15

    • Contexte : 293W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  38. Résultat n°38

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel : registre

    Date

    1975-1976

    Cote

    293W/16

    • Contexte : 293W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  39. Résultat n°39

    CFA, fonctionnement : historique, statistiques, rapports d'activité de 1982 à 1989, rapports du directeur

    Date

    1977-1988

    Cote

    303W/26

    • Contexte : 303W

    • CFA, fonctionnement : historique, statistiques, rapports...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  40. Résultat n°40

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel : registre

    Date

    1977-1978

    Cote

    293W/17

    • Contexte : 293W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, dépenses de personnel...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  41. Résultat n°41

    BUDGET, préparation et exécution : liste nominative des mandats pour rémunération du personnel 1980, projet de budget primitif pour exercice 1980, tableau de financement pour construction et équipement CFA, liste nominative des versements perçus au titre de la taxe d'apprentissage

    Date

    1978-1980

    Cote

    303W/1

    • Contexte : 303W

    • BUDGET, préparation et exécution : liste nominative...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  42. Résultat n°42

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, avis de nomination des professeurs : correspondance

    Date

    1978

    Cote

    293W/18

    • Contexte : 293W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS, avis de nomination...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  43. Résultat n°43

    EVOLUTIONS DIVERSES (quantités de produits utilisés, dépenses, recettes, coût moyen d'un apprenti, taxe d'apprentissage, répartition des charges de fonctionnement...) : statistiques

    Date

    1979-1990

    Cote

    303W/5

    • Contexte : 303W

    • EVOLUTIONS DIVERSES (quantités de produits utilisés,...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  44. Résultat n°44

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : courrier reçu (1980-1984) et envoyé (1980-1984), notes de service de l'établissement (1980-1983)

    Date

    1980-1984

    Cote

    293W/24

    • Contexte : 293W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : courrier reçu (1980-1984)...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  45. Résultat n°45

    Enquêtes statistiques sur CFA (recensement nominatif des apprentis, dépenses...) à la demande du Service académique de l'inspection de l'apprentissage

    Date

    1980-1984

    Cote

    290W/3

    • Contexte : 290W

    • Enquêtes statistiques sur CFA (recensement nominatif...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  46. Résultat n°46

    CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT DU CFA : comptes rendus, documents de séance tels que rapports d'activité, élections.

    Date

    1980-1991

    Cote

    303W/27

    • Contexte : 303W

    • CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT DU CFA : comptes rendus,...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  47. Résultat n°47

    BUDGET : prévisions, délibération, compte financier 1980, état frais personnel 1981, subventions dont taxe d'apprentissage.

    Date

    1980-1981

    Cote

    303W/2

    • Contexte : 303W

    • BUDGET : prévisions, délibération, compte financier...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  48. Résultat n°48

    CONSEIL DE GESTION : comptes rendus, documents annexes tels que budgets, compte financier

    Date

    1980-1993

    Cote

    303W/28

    • Contexte : 303W

    • CONSEIL DE GESTION : comptes rendus, documents annexes...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  49. Résultat n°49

    BUDGET : prévisions, projet budget 1983, compte financier 1982-1983, états frais personnel 1982-1983, devis, évolution des dépenses de fonctionnement de 1977 à 1981, subventions dont taxe d'apprentissage

    Date

    1981-1983

    Cote

    303W/4

    • Contexte : 303W

    • BUDGET : prévisions, projet budget 1983, compte financier...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  50. Résultat n°50

    BUDGET : prévisions, projet budget 1982, compte financier 1981, état frais personnel, compte administratif 1981, subventions dont taxe d'apprentissage

    Date

    1981-1982

    Cote

    303W/3

    • Contexte : 303W

    • BUDGET : prévisions, projet budget 1982, compte financier...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  51. Résultat n°51

    CFA ET APPRENTISSAGE, attribution des crédits FSE, plan de relance de l'apprentissage, mise en place classes d'initiation professionnelle en alternance, projet organisation forum des métiers porteurs d'emploi, réunions du Conseil de perfectionnement : textes officiels, comptes rendus de réunions, conventions, correspondance, délibération, rapports en municipalité, notes, règlement intérieur et résultas élections au Conseil de Perfectionnement, dossier des actions proposées dans cadre FSE et rapports de réalisation.

    Date

    1982-1999

    Cote

    310W/29

    • Contexte : 310W

    • CFA ET APPRENTISSAGE, attribution des crédits FSE,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  52. Résultat n°52

    DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commençe par B et T

    Date

    1982-1990

    Cote

    303W/50

    • Contexte : 303W

    • DOSSIERS APPRENTIS dont le patronyme commençe par B...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  53. Résultat n°53

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement et financement du CFA : comptes rendus, arrêtés, documents budgetaires, pièces comptables, correspondance, documents de séance-N° 84-270 [rapport] : Information sur les actions pédagogiques mises en place au CFA en 1984-1985-N° 85-90 : Renouvellement de la convention de création du CFA de la Ville de Belfort-N° 85-121 : Centre de Formation d'Apprentis - Formation alternée des 16-18 ans - Rémunération des professeurs-N° 85-192 : Centre de Formation d'Apprentis - Subvention de l'EPR pour acquisition de matériel - Ouverture d'un crédit d'égal montant en dépense et recette-N° 88-57 : CFA - Adaptation des profils de postes à la nouvelle loi réglementant l'enseignement de l'apprentissage-N° 88-89 : Ouverture de nouvelles sections au CFA - Approbation des avenants n° 2 et 3 à la convention de création du CFA et modification du tableau des effectifs-N° 88-165 : CFA - Aide financière à l'équipement en matériel pédagogique - Subvention de la Région-N° 89-162 : Avenant n° 4 à la convention de création du CFA - Ouvertures de nouvelles sections-N° 90-24 : Participation de l'Etat au financement des sections de Brevet Professionnel-N° 90-167 : Renouvellement de la convention de création du CFA-N° 90-168 : Avenant n° 1 au renouvellement de la convention de création du CFA

    Date

    1983-1993

    Cote

    198W/240

    • Contexte : 198W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  54. Résultat n°54

    BUDGET : prévisions 1984, compte financier 1983, subventions dont taxe d'apprentissage

    Date

    1983-1984

    Cote

    303W/6

    • Contexte : 303W

    • BUDGET : prévisions 1984, compte financier 1983, subventions...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  55. Résultat n°55

    BUDGET : compte financier 1993, ouverture formation préqualifiante dans les métiers du bâtiment, subvention et réalisations depuis 1986.

    Date

    1983-1994

    Cote

    303W/18

    • Contexte : 303W

    • BUDGET : compte financier 1993, ouverture formation...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  56. Résultat n°56

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS : enquête sur le devenir des apprentis

    Date

    1983-1985

    Cote

    293W/40

    • Contexte : 293W

    • CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS : enquête sur le...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  57. Résultat n°57

    BUDGET : compte financier 1985, frais personnel 1985-1986, subventions dont taxe d'apprentissage, prévisions 1986, compte-rendu séminaire du 16 septembre 1985 à Vescemont sur BP 1986

    Date

    1984-1986

    Cote

    303W/8

    • Contexte : 303W

    • BUDGET : compte financier 1985, frais personnel 1985-1986,...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  58. Résultat n°58

    Dossiers des apprentis de BRAGHINI Sandra à BURGUNDER Pierre et de TAILLEVAND Bruno à TUGLER Nathalie (contrats d'apprentissage, avenants aux contrats, constatation de la rupture, bulletins scolaires, pièces justificatives des absences telles que correspondance avec les parents, certificats médicaux)

    Date

    1984-1991

    Cote

    296W/3

    • Contexte : 296W

    • Dossiers des apprentis de BRAGHINI Sandra à BURGUNDER...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  59. Résultat n°59

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : courrier reçu et envoyé

    Date

    1984-1986

    Cote

    293W/25

    • Contexte : 293W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS : courrier reçu et...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  60. Résultat n°60

    BUDGET : compte financier 1984, frais personnel 1984, prévisions 1985, subventions dont taxe d'apprentissage

    Date

    1984-1985

    Cote

    303W/7

    • Contexte : 303W

    • BUDGET : compte financier 1984, frais personnel 1984,...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  61. Résultat n°61

    Dossiers des apprentis de BERGEROT Eric à BOZKURT Onder (contrats d'apprentissage, avenants aux contrats, constatation de la rupture, bulletins scolaires, pièces justificatives des absences telles que correspondance avec les parents, certificats médicaux)

    Date

    1984-1991

    Cote

    296W/2

    • Contexte : 296W

    • Dossiers des apprentis de BERGEROT Eric à BOZKURT Onder...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  62. Résultat n°62

    Dossiers des apprentis de BADEL France à BERGER Philippe (contrats d'apprentissage, avenants aux contrats, constatation de la rupture, bulletins scolaires, pièces justificatives des absences telles que correspondance avec les parents, certificats médicaux)

    Date

    1984-1991

    Cote

    296W/1

    • Contexte : 296W

    • Dossiers des apprentis de BADEL France à BERGER Philippe...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  63. Résultat n°63

    BUDGET : réalisations 1992, prévisions 1992, subventions, compte financier 1992, frais personnel 1992, taxe d'apprentissage

    Date

    1986-1993

    Cote

    303W/17

    • Contexte : 303W

    • BUDGET : réalisations 1992, prévisions 1992, subventions,...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  64. Résultat n°64

    BUDGET : compte financier 1986, frais personnel 1986-1987, prévisions 1987, documents communs à la Mairie (subventions 1988, BP 1987, projet de BP 1988, actions du Centre social et culturel des Glacis), subventions dont taxe d'apprentissage

    Date

    1986-1988

    Cote

    303W/9

    • Contexte : 303W

    • BUDGET : compte financier 1986, frais personnel 1986-1987,...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  65. Résultat n°65

    FORMATION DU PERSONNEL : comptes rendus de réunions, correspondance, propositions de formation et calendrier, demandes d'inscription

    Date

    1986-2003

    Cote

    303W/64

    • Contexte : 303W

    • FORMATION DU PERSONNEL : comptes rendus de réunions,...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  66. Résultat n°66

    CFA : statistiques (notes sur effectifs, "l'apprentissage en Franche-Comté"), limitation des sections à faible effectif (disposition, comptes rendus de réunions, dérogations, restructuration des filières), classe préparatoire à l'apprentissage (note), programme stages européens en alternance dans les métiers (présentation,compte rendu voyage en Allemagne, programme des séjours et visites, communiqué de presse, presse, guide pratique du stagiaire français/allemand en Allemagne/France), budget (comptes financiers, subventions), projet création formation bouchers, option grande distribution, mobilité géographique des jeunes sortis des lycées professionnels et CFA franc-comtois en 1992

    Date

    1987-1998

    Cote

    245W/44

    • Contexte : 245W

    • CFA : statistiques (notes sur effectifs, "l'apprentissage...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  67. Résultat n°67

    CFA : budget (prévisionnel 1994 et 1995), subventions attribuées par la Région, projet ouverture nouvelles sections, participation au plan de conversion du personnel de Bull, manifestations à l'occasion du 10ème anniversaire, formation du personnelinformations nominatives communicables à 50 ans

    Date

    1987-1994

    Cote

    245W/42

    • Contexte : 245W

    • CFA : budget (prévisionnel 1994 et 1995), subventions...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  68. Résultat n°68

    Centre de Formation d'Apprentis, fonctionnement, principalement mise en oeuvre de la loi du 23 juillet 1987 sur la modification de la durée minimale de formation : comptes rendus du conseil de perfectionnement, comptes rendus de municipalité, comptes rendus de réunions, textes règlementaires

    Date

    1987-1988

    Cote

    347W/4

    • Contexte : 347W

    • Centre de Formation d'Apprentis, fonctionnement, principalement...

    Producteur :


    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  69. Résultat n°69

    BUDGET : prévisions 1988, compte financier 1987, subventions, taxe d'apprentissage, indemnisation formation dispensée par CFA

    Date

    1987-1988

    Cote

    303W/25

    • Contexte : 303W

    • BUDGET : prévisions 1988, compte financier 1987, subventions,...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  70. Résultat n°70

    BUDGET : bilan pédagogique et financier 1988, frais d'organisation CAP, subventions dont taxe d'apprentissage, indemnisation formation dispensée par CFA, préparation.

    Date

    1988-1990

    Cote

    303W/11

    • Contexte : 303W

    • BUDGET : bilan pédagogique et financier 1988, frais...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  71. Résultat n°71

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement ; Evolution ; Travaux (1988-1994) : rapport municipalité ("Association des gestionnaires des CFA", 1994), rapport ("Création d'un CFA Industriel à Belfort", 1992), tableaux ("Mise place de nouveaux barèmes...", 1989), compte rendu de chantier (1990), plans, notes.Participation du Département au frais de fonctionnement du CFA (1997-1999) : convention (Ville/Département, 1999), compte rendu (Ville/Région, 1999), fiches budgétaires, notes, document de séance-N° 99-130 : Convention relative à la participation financière du Département du Territoire de Belfort au fonctionnement du CFA Municipal.Participation de la Région aux frais de fonctionnement du CFA (1998-2000) : arrêté (Président du Conseil Régional, 1999), rapport (Commission permanente du Conseil Régional, 1999), décret (Conseil d'Etat, 2000), fiches budgétaires, statistiques, propositions, notes.Situation financière et financement du CFA (1998-2001) : convention (Conseil Régional/Ville, 2001), rapport ("Dette du CFA", Service Finances, 1998), documents financiers et budgétaires, tableaux ("Evolution du budget du CFA, 1998-2001"), pièces comptables, notes, documents de séance-N° 00-112 : Programme d'investissement 2000 du CFA - Demande de subvention-N° 01-35 : CFA - Convention relative à la mise en place du contrat qualité 2000 avec l'aide des crédits européens-N° 01-36 : CFA - Programme d'investissement 2001 - Demande de subvention-N° 01-244 : Finances - Dépenses imputables à la section d'investissement du Budget de la Ville (Budget principal et Centre de Formation d'Apprentis)-N° 01-245 : Finances - Amortissement des biens d'un montant unitaire inférieur à 2000 euros TTC (Budget principal et Centre de Formation d'Apprentis)

    Date

    1988-2001

    Cote

    254W/112

    • Contexte : 254W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  72. Résultat n°72

    BUDGET : prévisions 1989, frais personnel 1988-1989, compte financier des CFA 1988, réalisations 1988, BS 1989

    Date

    1988-1989

    Cote

    303W/12

    • Contexte : 303W

    • BUDGET : prévisions 1989, frais personnel 1988-1989,...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  73. Résultat n°73

    Situations de crédits, exercice 1988, CFA (document relié)

    Date

    1988

    Cote

    226W/6

    • Contexte : 226W

    • Situations de crédits, exercice 1988, CFA (document...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  74. Résultat n°74

    BUDGET : compte financier 1987, frais personnel 1987, taxe d'apprentissage, prévisions 1988

    Date

    1988

    Cote

    303W/10

    • Contexte : 303W

    • BUDGET : compte financier 1987, frais personnel 1987,...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  75. Résultat n°75

    BUDGET : bilan pédagogique et financier 1990, frais personnel 1989, dossier création 4 classes de BP, subventions, indemnisation formation dispensée par CFA

    Date

    1988-1991

    Cote

    303W/13

    • Contexte : 303W

    • BUDGET : bilan pédagogique et financier 1990, frais...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  76. Résultat n°76

    COMMISSION DE L'APPRENTISSAGE, examen des demandes d'agréments : comptes rendus de réunions, arrêté de constitution du comité.

    Date

    1988-1992

    Cote

    303W/31

    • Contexte : 303W

    • COMMISSION DE L'APPRENTISSAGE, examen des demandes...

    Producteur :

    CENTRE DE FORMATION DES APPRENTIS (CFA)

  77. Résultat n°77

    CFA : divers (comptes rendus du Conseil de perfectionnement, préparation, projet d'établissement, orientation de la politique du CFA, rapport d'activité, statistiques sur élèves et résultats aux examens...)

    Date

    1989-1991

    Cote

    218W/16

    • Contexte : 218W

    • CFA : divers (comptes rendus du Conseil de perfectionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  78. Résultat n°78

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement ; Gestion du personnel ; Actions : plaquette ("10ème anniversaire, 1980-1990"), conventions collectives (1989), rapport, tableaux ("Effectifs à la rentrée 1992-1993"), comptes rendus (Réunion de travail, 1995 / Conseil de Perfectionnement, 1996 / Réunion annuelle des CFA organisée par le Conseil Régional, 1996), lettre de candidature ("Poste de Directeur", 1994-1995), rapports municipalité, fiches budgétaires, correspondance, notes

    Date

    1989-1997

    Cote

    254W/113

    • Contexte : 254W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  79. Résultat n°79

    CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Aménagement de salles et ouverture de classes : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1989), dossier de marché (1989), arrêté ("Subvention Classe d'Initiation Professionnelle par Alternance-CLIPPA", Président du Conseil Régional, 1999), conventions (Conseil Régional/Ville ; Etat/Ville ; CFA/Chambre de Métiers/Chambre Artisanale des Petites Entreprises du Bâtiment-CAPEB), rapports municipalité, notes, documents de séance-N° 89-115 : Aménagement de quatre classes de Brevets Professionnels au CFA de la ZAC des Glacis - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 93-18 : Ouverture d'un Secteur Bâtiment et Travaux Publics au CFA Municipal-N° 95-192 : Convention relative à la mise en place d'une Classe d'initiation professionnelle par alternance au CFA Municipal-N° 96-196 : CFA - Classe d'initiation professionnelle par alternance - Convention à intervenir avec la Chambre de Métiers et la CAPEB-N° 96-237 : CFA - Financement d'une action de Promotion de l'Alternance et de l'Apprentissage - Convention à intervenir entre la Ville de Belfort et l'Etat

    Date

    1989-1997

    Cote

    254W/115

    • Contexte : 254W

    • CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS (CFA) - Aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  80. Résultat n°80

    Situations de crédits, exercice 1989, CFA (document relié)

    Date

    1989

    Cote

    225W/6

    • Contexte : 225W

    • Situations de crédits, exercice 1989, CFA (document...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES