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27 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-121 : Mise aux normes du centre de loisirs et de vacances Georges Léguillon de Vescemont - Demande de subventions.
Cote
314W/126
 Date
2003
 Lieu
VESCEMONT, CHÂTEAU LEGUILLON - Vescemont
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°2

Centre aéré du Rudolphe, contrôle de sécurité : certificat de conformité, procès-verbaux des visites de la commission de sécurité, procès-verbal d'examen de l'aire de jeux, procès-verbal de classement de réaction au feu, factures, photographies (1982-1998) ; réalisation de travaux dont aménagement du pavillon des sciences : correspondance, devis et factures, photographies, plans (1980-2002)
Cote
366W/57
 Date
1980-2002
 Lieu
CENTRE AERE DU RUDOLPHE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • AUTRES EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • Centre aéré du Rudolphe, contrôle de sécurité : certificat...
Résultat n°3

DOSSIERS DE CORINNE VASENER-SCHAEFFER, ADJOINTE CHARGEE DE LA PETITE ENFANCE, DU PERISCOLAIRE ET DU DROIT DES FEMMES. - Centre de loisirs Bartholdi, création et inauguration : comptes rendus de réunions, dossier de projet, rapport du Conseil municipal, convention de délégation de service public de structures d'accueil éducatif pour la Ville de Belfort avec les Francas et avenant
Cote
334W/7
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS DE CORINNE VASENER-SCHAEFFER, ADJOINTE CHARGEE...
Résultat n°4

GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES - Accès au Groupe Scolaire au n° 112 avenue Jean Jaurès et travaux d'aménagement (1990-1995) : rapport municipalité, notes.Pose d'une plaque en hommage à Jean Jaurès (1994) : plaquette, correspondance, note.Accident survenu en cours (1995) : rapport.Création d'un restaurant scolaire (1995) : dossier de marché, note, document de séance-N° 95-72 : Création d'un restaurant scolaire à l'Ecole Primaire Jean JaurèsOuverture du Centre de Loisirs Périscolaire (1996) : rapport municipalité.Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès (Tranches 1 & 2) (2000-2001) : avenants au marché, dossier de consultation des entreprises (DCE), notification d'attribution de subvention, programme, pièces comptables, tableaux, plans, notes, documents de séance-N° 00-17 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès-N° 00-73 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - Avant-Projet-N° 00-105 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - Autorisation de traiter-N° 00-279 : Restructuration du 112, avenue Jean Jaurès - Demande de subvention-N° 01-26 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - Projet-N° 01-72 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - 2ème tranche - Autorisation de traiter
Cote
254W/64
 Date
1990-2001
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES - Accès au Groupe...
Résultat n°5

Centre du Rudolphe, travaux : notes, correspondance
Cote
330W/71
 Date
1996-1999
 Lieu
CENTRE AERE DU RUDOLPHE
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Centre du Rudolphe, travaux : notes, correspondance
Résultat n°6

CENTRE AERE DU RUDOLPHE -Fonctionnement et gestion du Centre (1983-1994) : règlement intérieur, décompte général et définitif, rapports municipalité, documentation, correspondance, notes.Création d'une mini-cité des sciences au Rudolphe (1995) : rapport municipalité, correspondance, notes, document de séance-N° 95-149 : Création d'une mini-cité des Sciences.Fonctionnement et financement du Pavillon des Sciences du Rudolphe (1996-1999) : convention (Ville/Commune d'Offemont), rapports municipalité, rapport d'activité, documentation, correspondance, notes.
Cote
264W/132
 Date
1983-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CENTRE AERE DU RUDOLPHE -Fonctionnement et gestion...
Résultat n°7

CENTRE DU RUDOLPHE, fonctionnement dont fonctionnement Pavillon des Sciences : notes, correspondance, projet classe lecture, dossier appel à projet "la science dans mon quartier", demandes d'emplois, bilan activité 1998 et statistiques fréquentation 1998 du Pavillon des Sciences.
Cote
310W/42
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 310W

  • CENTRE DU RUDOLPHE, fonctionnement dont fonctionnement...
Résultat n°8

CENTRES DE LOISIRS PERISCOLAIRES : divers dont statistiques sur fréquentation
Cote
245W/77
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • CENTRES DE LOISIRS PERISCOLAIRES : divers dont statistiques...
Résultat n°9

STRUCTURES ACCUEILLANT DES ENFANTS (association Jacques Brel, centres culturels des Barres et du Mont, de la Pépinière, Belfort nord, des Résidences Bellevue, Maison de quartier Jean Jaurès, la Souris verte, la Clé des Champs, Maison de l'Enfance, CLAE Aragon et Martin Luther King), fonctionnement et relations avec la Ville de Belfort : procès-verbaux d'assemblées générales, rapports financiers et d'activités, projets des centres, projets divers, projets de restructuration, conventions pour utilisation locaux, comptes rendus du conseil d'administration et réunions, correspondance, notes de service, plans, coupures de presse.
Cote
311W/15
 Date
1987-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • STRUCTURES ACCUEILLANT DES ENFANTS (association Jacques...
Résultat n°10

Centres de loisirs, fonctionnement, animation pour enfants, personnel dont rapport sur animatrice règlement intérieur à l'usage des famillesCommunicabilité à 50 ans pour les documents relatif au personnel
Cote
218W/36
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 218W

  • Centres de loisirs, fonctionnement, animation pour...
Résultat n°11

PAVILLON DES SCIENCES, financement de sa création au centre du Rudolphe : correspondance, convention de partenariat avec Centre de culture scientifique et technique, photographies des locaux, projet création, projet exposition sur l'homme.
Cote
311W/49
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • PAVILLON DES SCIENCES, financement de sa création au...
Résultat n°12

CENTRES DE LOISIRS PERISCOLAIRES, fonctionnement et transformation des garderies maternelles en centres de loisirs périscolaires : statistiques sur fréquentation, comptes rendus de visites, règlement intérieur, convention avec CAF, rapports, correspondance, notes de service.
Cote
311W/21
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CENTRES DE LOISIRS PERISCOLAIRES, fonctionnement et...
Résultat n°13

MAISON DE L'ENFANCE, PLACE BAUDIN, construction : courriers, plans, marché, notes
Cote
203W/9
 Date
1986-1994
 Lieu
BAUDIN (Place)
 Type de document -

  • Contexte : 203W

  • MAISON DE L'ENFANCE, PLACE BAUDIN, construction : courriers,...
Résultat n°14

CENTRES DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT, financement : notes, dossiers demandes subventions.
Cote
311W/32
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CENTRES DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT, financement :...
Résultat n°15

CENTRE DU RUDOLPHE, fonctionnement : comptes rendus de visites, convention de mise à disposition mobilier aux Francas, notes de service, comptes rendus de réunions, pré-projet de fonctionnement, projet création oeuvre d'art.
Cote
311W/47
 Date
1988-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CENTRE DU RUDOLPHE, fonctionnement : comptes rendus...
Résultat n°16

ANIMATIONS ETES 1991, 1992 ET 1994, organisation : rapports sur projet et bilan, rapport d'activités, coupures de presse, correspondance, contrat d'engagement, comptes rendus de réunions, note.
Cote
311W/33
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • ANIMATIONS ETES 1991, 1992 ET 1994, organisation :...
Résultat n°17

MAISON DE L'ENFANCE "LA SOURIS VERTE" RUE SAUSSOT, construction : marché, plans, correspondance, permis de construire, factures, certificat pour paiement
Cote
259W/4
 Date
1990-1994
 Lieu
MAISON DE L'ENFANCE "LA SOURIS VERTE"
 Type de document -

  • Contexte : 259W

  • MAISON DE L'ENFANCE "LA SOURIS VERTE" RUE SAUSSOT,...
Résultat n°18

FORMATIONS BEATEP ET BAFD, suivi des stagiaires : rapports de stages, demandes d'agrément, évaluation.
Cote
311W/50
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • FORMATIONS BEATEP ET BAFD, suivi des stagiaires : rapports...
Résultat n°19

ANIMATION CIRQUE, organisation : comptes rendus de réunions, bilan, correspondance.
Cote
311W/26
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • ANIMATION CIRQUE, organisation : comptes rendus de...
Résultat n°20

MAISON DE L'ENFANCE AU SEIN DE L'ECOLE MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT, construction, 2ème tranche : marché
Cote
277W/12
 Date
1990-1992
 Lieu
SAUSSOT (Rue Henri), MAISON DE L'ENFANCE "LA SOURIS VERTE"
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • MAISON DE L'ENFANCE AU SEIN DE L'ECOLE MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT,...