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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-184 : Réseau de chaleur des Glacis du Château - Bilan d'exploitation de la saison 2003-2004.
Cote
319W/187
 Date
2005
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...
2

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-181 : Réseau de chaleur des Glacis du Château - Bilan d'exploitation de la saison 2004-2005.
Cote
319W/450
 Date
2006
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
3

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-200 : Approbation de l'avenant n° 12 au cahier des charges de la convention d'affermage du réseau de chaleur des Glacis du Château.[Délibération N° 03-201 a été reportée et a fait l'objet du document de séance N° 03-233 du 21 novembre 2003]
Cote
314W/206
 Date
2003
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
4

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-62 : Approbation de l'avenant n° 13 au cahier des charges de la convention d'affermage du réseau de chaleur des Glacis du Château.
Cote
314W/353
 Date
2004
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
5

RESEAU DE CHALEUR ZUP D'ALTKIRCH ET ZAC DE LA JUSTICE - Refacturation de la taxe professionnelle aux abonnés ; Mise aux normes et entretien des installations (1985-1990) : étude ("Une chaufferie à Belfort, Etude d'aménagement publicitaire", DAUPHIN, 1986), formulaire ("Taxe professionnelle"), certificat, procès-verbal (Conseil départemental d'hygiène, 1987), notes.Raccordement des entreprises au réseau (1986-1993) et relations de la Sociète MONTENAY (Le fermier) avec les entreprises (1988-1992) : comptes rendus ("Contrôle d'exploitation", BETURE-SETAM, 1989, 1991 / "Commerçants de la Justice", 1989), avenant n° 5 au contrat d'affermage, police d'abonnement, liste des clients, règlement de la zone, plan des réseaux, livret d'accueil, , documentation, , note d'infraction (MONTENAY), notes
Cote
254W/294
 Date
1985-1993
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la), ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • RESEAU DE CHALEUR ZUP D'ALTKIRCH ET ZAC DE LA JUSTICE...
6

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-206 : Réseau de chaleur des Glacis du Château - Bilan d'exploitation de la saison 2001-2002.
Cote
314W/211
 Date
2003
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
7

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-11 : Approbation de l'avenant n° 14 au cahier des charges de la convention d'affermage du réseau de chaleur des Glacis du Château.
Cote
319W/12
 Date
2005
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
8

ZUP RUE D'ALTKIRCH / ZAC DE LA JUSTICE : convention d'affermage et avenants avec société Montenay pour chauffage collectif
Cote
242W/19
 Date
1978-1993
 Lieu
ALTKIRCH (Avenue d')
 Type de document -

  • Contexte : 242W

  • ZUP RUE D'ALTKIRCH / ZAC DE LA JUSTICE : convention...
9

RESEAU DE CHALEUR DES GLACIS - Projet de diversification des combustibles à la chaufferie centrale des Glacis (1987) : convention (Ville-Société MONTENAY/Société BETURE-SETAM), document de séance-N° 87-12 : Chauffage urbain des Glacis - Convention d'étude.Substitution de la Société ALCYS à la Société MONTENAY pour la production et la distribution de chaleur à Belfort (1992) : compte rendu (BETURE), organigramme (ALCYS).Prolongation du contrat d'affermage (1994-1995) : rapport municipalité, note technique (BETURE), articles de presse, croquis, notes.Projet d'implantation d'une cogénération à la chaufferie des Glacis (1996-1997) : convention (Ville/BETURE Environnement, 1996), étude ("Faisabilité d'une cogénération et incidence sur la facturation des abonnés", BETURE Environnemen, 1996), avenant au contrat d'affermege (1997), compte rendu de visite, redevance, rapport municipalité, documentation, notes, documents de séance-N° 96-91 : Congénération à la chaufferie centrale des Glacis du Château - Etude de faisabilité-N° 97-17 : Implantation d'une congénération à la chaufferie des Glacis du Château
Cote
254W/295
 Date
1987-1997
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • RESEAU DE CHALEUR DES GLACIS - Projet de diversification...
10

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-165 : Réseau de chaleur des Glacis du Château - Bilan d'exploitation de la saison 2002-2003.
Cote
314W/451
 Date
2004
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...