COMMERCE - Recherche

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1

Voeux du Conseil municipal concernant les transports (rétablissement de la circulation des tramways) et le commerce ( remise en vigueur des droits d'octroi, réouverture des commerces et usines, retour des commerçants et création des marchés exclusivement réservés à la population civile).

Date

1914-1915

Cote

5H/76

2

Atlas national - Territoire de Belfort, gravure représentant le lion et carte de l'arrondissement de Belfort [Territoire de Belfort]

Date

-

Cote

9Fi/56

3

Reproduction de planches de l'Encyclopédie de Diderot et d'Alembert : diapositives

Date

-

Cote

11Fi/41

4

Reproduction de planches de l'Encyclopédie de Diderot et d'Alembert : diapositives

Date

-

Cote

11Fi/40

5

Belfort et ses environs

Date

1891

Cote

Br/1674

6

L'Alsace

Date

1919

Cote

C/883

7

Travaux d'architecture

Date

s.d.

Cote

Br/1691

8

Zone franche urbaine, mise en place du dispositif (candidature de Belfort et d'autres villes, création Association des Villes Zones Franches Urbaines, élaboration convention avec Etat, création poste assistant technique du commerce et de l'artisanat, création d'activités économiques et commerciales, revitalisation centre commercial des Résidences) : convention, correspondance, notes, presse

Date

1991-1995

Cote

267W/24

9

Affichette publicitaire concernant des mamelons artificiels et biberons, articles proposés par Mme Breton

Date

-

Cote

10Fi/36

10

Fabrique de Meubles Cerf : divers documents1 : dépliant illustré de 4 pages de la Fabrique de Meubles Gustave Cerf présentant les produits (6 exemplaires)2 : Facture établie par la Fabrique de Meubles Cerf Frères (1908)3 : photographie noir et blanc, prise devant le magasin, d'un véhicule automobile avec une publicité pour la Fabrique de Meubles Alfred Cerf (vers 1920)4 : photographie noir et blanc d'un véhicule automobile avec une publicité pour la Fabrique de Meubles Cerf (vers 1920)5 : papier à en-tête Alfred Cerf (vers 1930)6 : papier à en-tête Meubles Cerf (deuxième moitié du XXème siècle)

Date

-

Cote

1Z/111

11

REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG DES VOSGES, opération "qualité dans le commerce" / CCI : bilan, convention, délibération.

Date

1995-1996

Cote

308W/67

12

Histoire de commerce

Date

2019

Cote

A/514, Cote de rangement : E

13

Vieux Belfort

Date

s.d.

Cote

Br/1930

14

Réflexion, étude de la place de la France sur le marché Indonésien : notes.

1 media

Réflexion, étude de la place de la France sur le marché Indonésien : notes.

Date

1969

Cote

18Z/398

15

Economie, commerce, entreprises, emploi : photographies- Emploi (formation d'animateur, départ de M. Claerr, directeur de l'agence ANPE à Belfort)- Entreprises : entreprises intermédiaires (Femmes actives, le Carré Vert), entreprises diverses- Commerce : inauguration de l'Hôtel Altea Hôtel du Lion, Atria, marchés, centre commercial des 4 As, marché aux fleurs et rencontres gourmandes, divers

Date

1980-1998

Cote

332W/48

16

DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - Devenir industriel du Nord Franche-Comté (1984-1986) : étude, liste, documentation ("Filière Bois", Centre d'Initiative Locale de St Nazaire, Guide d'aide aux entreprises). Projets d'implantations industrielles et commerciales (1984-1994) : études, comptes rendus, rapports, pièces techniques, articles de presse, plans, documentation, notes, correspondance

Date

1984-1994

Cote

198W/164

17

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Exploitation commerciale des bureaux du Centre de Congrès (1993-1995) : protocole d'accord et avenants (Ville/SEMES/SARI Immobilier, 1993), mandats exclusifs de vente et de location et avenants aux mandats (SEMES/SARI, 1995), bail commercial (Société ECO ISOL, 1995), pièces comptable, document de séance-N° 94-201 : Avenant n° 1 au protocole d'accord Ville/SEMES/SARI Immobilier pour la partie "bureau" du Centre de Congrès.Contentieux entre SEMES et Alain POLOMACK suite à la résiliation d'un bail commercial (1995-1997) : bail commercial (SEMES/POLOMACK, 1995), ordonnance (Tribunal de Commerce de Belfort, 1997), décision de radiation (Tribunal d'Instance de Belfort, 1995), curriculum vitae (A. POLOMACK), documentation, notes. Location des places de stationnement à la Société SCHNEIDER (1996) : délibération (N° 92-63), convention de mise à disposition de places banalisées (Ville/Société SCHNEIDER), croquis, photographies plan, notes

Date

1993-1997

Cote

248W/44

18

Diaporama par les élèves du lycée Condorcet sur Lion et statue de La Liberté : diapositives

Date

-

Cote

11Fi/39

19

Diaporama par des élèves du lycée Condorcet sur Lion et statue de la Liberté : diapositives

Date

-

Cote

11Fi/38

20

AIRE URBAINE 2000 -Développement du tourisme d'affaires et de congrès (1993-2001) : étude ("Développement du tourisme d'affaires dans l'aire urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard", Phases I & II, Seconde Axe, 1999-2000), document de travail ("Mise en place d'un bureau de congrès de l'aire urbaine", 2000), rapport ("TRIADE, Tourisme & Congrès Belfort-Héricourt-Montbéliard", 1999), procès-verbal (Assemblée Générale Maison du Tourisme, 2000), compte rendu (Séminaire ATRIA-TRIADE, 1996), projet de convention, plan de financement, fiches budgétaires, cahier des charges, documentation, correspondance, notes.Création et actions de l'Observatoire du Commerce (1995-2000) : études ("Pour un observatoire du commerce...", AUTB, ADUPM, 1995 / "Le commerce dans l'aire urbaine", AUTB, ADUPM, 1995), avant projet de charte commerciale de l'aire urbaine, compte rendu (Comité de Pilotage), rapports, graphiques, listes, documentation, correspondance, notes.Développement de l'enseignement supérieur et de la recherche (1999-2000) : étude ("Infrastructure de télécommunications en Franche-Comté", IDATE, 1999), projet de résolution, document de travail, rapports, contrat de plan Etat-Région, statistiques ("Effectifs 1998-1999"), listes, articles de presse, correspondance, notes.Fonctionnement du Conseil de Développement (2001-2003) : actes (2ème et 3ème Assises du Pays de l'Aire Urbaine, 2003), charte du pays de l'aire urbaine, compte rendu (Groupe de Travail SMAU, 2002), projet de convention, composition du conseil, documentation, correspondance, notes.

Date

1993-2003

Cote

23WCAB/6

21

MISE AUX NORMES DES MARCHES BELFORTAINS -Etude et financement : rapport de présentation ("Mise aux normes des marchés de Belfort, Demande de subvention du Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce-FISAC", Ville, 1998), convention d'étude (Ville/AID Observatoire, 1999), décision d'attribution de subvention FISAC, fiches d'actions, fiches budgétaires, tableaux, documentation, correspondance, notes.

Date

1998-2001

Cote

264W/322

22

Trafics et transits entre Vosges et Jura

Date

2007

Cote

Br/1919

23

CONTRAT DE VILLE - Etudes réalisées par l'AUTB sur les quartiers des Glacis du Château, du Faubourg des Vosges et des Résidences : études-"Observatoire social du DSQ Glacis", 1992-"L'Enquête santé aux Glacis du Château", 1993-"Le Rapport Habitat/Habitant au Faubourg des Vosges", 1993-"Le Logement au Faubourg des Vosges", 1993-"Les Personnes âgées au Faubourg des Vosges", 1993-"Le Commerce aux Résidences", 1993-"Le Chômage aux Résidences", 1994-"Petite histoire d'un grand quartier", 1994-"Les Résidences, un quartier pluriel", 1994-"Un quartier évité, Les Résidences", 1994

Date

1992-1994

Cote

198W/200

24

CHAMBRE DE METIERS - Fonctionnement et financement (1988-1997) : convention de partenariat (Chambre de Métiers/Ville), convention (Etat/Ville/CCI, Chambre de Métiers, Association des Commerçants et Artisans), convention d'occupation à titre précaire (Ville/M. DZIRI), délibération (N° 94-158), projet de charte (Ville/CCI/Chambre de Métiers/Fédération des Associations de Commerçants et Artisans), étude ("Etude sur le commerce et artisanat rural", Chambre de Métiers, 1993), rapport ("Jumelage entre la Chambre de Métiers de Belfort et la Chambre d'Artisanat de Rabat et Skhirat/Témara", 1996), rapport municipalité ("Opération Artisans Messagers"), demande de subvention, questionnaire, relevé de conclusion ("Zone Franche Urbaine du quartier des Résidences", Comité de Pilotage, 1997), documentation, notes ("Perspective pour l'artisanat" / "Foire de Belfort"), correspondance. Transfert du siège social de la Chambre de Métiers (1993-1995) : rapport ("Acquisition des anciens locaux COTRAFI...", 1994), bail (Société TRUMEL/Société PROMOTIS), autorisation d'occupation (SNCF/Société COMAFRANC), document de séance-N° 95-52 : Participation forfaitaire de la Ville de Belfort au financement des nouveaux locaux de la Chambre de Métiers du Territoire de Belfort

Date

1988-1997

Cote

248W/61

25

REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG DES VOSGES, mise en oeuvre de l'opération / Chambre des Métiers : bilan de l'action, convention, pièces comptables.

Date

1994-1995

Cote

308W/71

26

IMPLANTATIONS D'ENTREPRISES - Implantation d'un QUICK DRIVE IN (1994) : permis de construire, règlement d'urbanisme (AUTB), photographies, plans, notes. Implantation d'un magasin LEROY-MERLIN à Andelnans (1995) : lettre ouverte (Collectif des représentants du commerce de bricolage et décoration de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard), articles de presse. Aménagement devant le magasin LEON HABILLEUR (1996-1997) : notes. Projet d'implantation de SA TATI (1997) : dossier de présentation, rapports, documentation, notes. Projet d'implantation de DECATHLON (1997) : documentation, articles de presse, notes. Projet d'installation d'un distributeur Vidéo-Cassettes (1998) : convention d'occupation précaire (Ville/VIDEODISC), photographies. Demande d'implantation de la Société INDIGO (1998) : documentation, plans (MARKS & SPENCER), notes

Date

1994-1998

Cote

248W/87

27

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-188 : Motion - Accord Général sur le Commerce des Services (AGCS).

Date

2003

Cote

314W/192

28

MAC DONALD'S -Projet d'implantation de Mc Donald's à Belfort : rapport, dossier modificatif de PAZ, plans, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

Date

1996-1999

Cote

264W/323

29

Centre commercial des Glacis, restructuration dans le cadre du contrat de ville : notes, correspondance, délibérations, plans, comptes rendus de réunions

Date

1993-1997

Cote

267W/33

30

SITUATION DES MARCHES DE BELFORT - Réunions et études portant sur la situation et les perspectives des marchés de Belfort : rapport municipalité ("Modernisation du marché des Vosges", 2001), rapports ("Le commerce non sédentaire à Belfort, Le poids des habitudes, La recherche d'une dynamique", O. BARILLOT, 2000 / "Mise en conformité des marchés aux règles d'hygiène", Centre National d'Action Qualité-CNAQ, 1999), dossier synthètique ("Marché des Vosges"), photographies, tableaux, textes officiels, articles de presse, notes, études-"Situation et perspectives des marchés de Belfort, Enquête auprès des clients", AID Observatoire, 1999-"Situation et perspectives des marchés de Belfort, Première partie : diagnostic", AID Observatoire, 1999-"Analyse de la fonction non sédentaire à Belfort, Présentation", AID Observatoire, 1999

Date

1999-2001

Cote

248W/101

31

Organisation mondiale du commerce (OMC), négociation commerciales : comptes-rendus de réunion, script du discours de Jacques Dondoux, notes, coupures de presse.

1 media

Organisation mondiale du commerce (OMC), négociation commerciales : comptes-rendus de réunion, script du discours de Jacques Dondoux, notes, coupures de presse.

Date

1999

Cote

18Z/47

32

Commission d'assainissement du marché, composition : rapports, arrêtés, correspondance (1947); mesures prises : comptes rendus de réunion, arrêtés, résolution, correspondance (1947-1948); désignation de magasins-témoins : procès-verbaux de réunions, affiches, listes, dossiers de candidature, communiqués de presse, correspondance (1947).

Date

1947-1948

Cote

6F/4

33

PARC D'EXPOSITION BELFORT-ANDELNANS (PEXBA) - Création du PEXBA (1988) : rapport ("Projet de constitution d'une SEM d'exploitation d'un Parc Expo...", SODEB, 1988), document de séance-N° 88-87 : Création d'une Société d'Economie Mixte d'exploitation du parc d'exposition de Belfort-Andelnans.Financement et gestion financière du PEXBA (1989-1992) : bilan, documents financiers, rapport municipalité, document de séance-N° 89-6 : SEM d'exploitation du Parc des Expositions de Belfort-Andelnans - Garantie d'emprunt.Projet d'implantation du Parc d'Exposition sur le site de l'Abattoir (1992) : rapport municipalité, note de synthèse ("Belfort-Andelnans, Activité Parc Exposition, validation d'un site", SCET Congrès, 1992), compte rendu de visite. Fonctionnement et activités du PEXBA (1989-1995) : compte rendu (Conseil d'Administration), comptes annuels (1991), dossier ("Nouveau Parc d'Exposition TEBEX d'Andelnans", 1994-1995), note ("Relations PEXBA/PROMOTEX", 1989-1990), rapport municipalité, documentation

Date

1988-1995

Cote

248W/88

34

REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG DES VOSGES / Chambre des Métiers et Trivalor : bilan de l'action, pièces comptables, délibération.

Date

1995-1996

Cote

308W/69

35

Histoire de commerce

Date

2019

Cote

A/514/BIS

36

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 12/1.11 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Actions en faveur du commerce de proximité - Définition des modalités d'intervention de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine.

Date

2003

Cote

15WCAB/111

37

REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG DES VOSGES, mise en oeuvre de l'opération / AUTB : contrat d'étude, convention, pièces comptables, délibération.

Date

1993-1995

Cote

308W/70

38

DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Activités artisanales et relations entre la Ville de Belfort et les associations des artisans : rapport ("Locaux Chambre de Mériers", 1994), projet ("Elevage de lombrics"), statuts (UPAD), délibération, demande de subvention (Fédération des Associations de Commerçants et Artisans du Territoire de Belfort), correspondance (Ville/UPAD, Ville/Confédération d'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment-CAPEB), documentation, notes (Ville, ADEBT)

Date

1986-2000

Cote

248W/94

39

Petite géographie de la Franche-Comté

Date

1948

Cote

C/882

40

Les révolutions du commerce

Date

2020

Cote

B/603

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