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1 467 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :acte notarié (Commune de Sermamagny/CAB, 20 avril 2010), document de séance-N° 08-63 : Direction des Affaires Juridiques - Acquisition par la CAB d'un terrain situé à Sermamagny destiné à l'implantation de la future déchetterie nord.

    Date

    2008-2010

    Cote

    28WCAB/229

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :actes notariés (CAB/SCI des Chênes, 20 juillet 2009 ; CAB/SODEB, 20 juillet 2009), document de séance-N° 08-117 : Direction des Affaires Juridiques - Cession d'un terrain sis à Belfort, rue de Soissons et avenue des Sciences et de l'Industrie, à la SCI des Chênes

    Date

    2008-2009

    Cote

    28WCAB/286

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :actes notariés...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :acte notarié (Ville/CAB, 16 novembre 2009), document de séance-N° 08-24 : Direction des Affaires Juridiques - Echange de terrains situés boulevard Dunant et acquisition d'une parcelle sise rue des Tanneurs, propriété de la Ville de Belfort.

    Date

    2008-2009

    Cote

    28WCAB/187

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :acte notarié...

    Producteur :

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  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-105 : Direction Générale des Services - Désignations Commission Départementale d'Equipement Commerciale (CDEC).

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/274

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...

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  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de séance-N° 08-34 : Direction des Ressources Humaines - Statut de l'élu - Crédit d'heures.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/198

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de...

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  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de séance-N° 08-94 : Informatique - Informatisation des services.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/262

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de...

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  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de séance-N° 08-25 : Direction des Finances - Réhabilitation de 81 logements rue Lescot à Belfort par NEOLIA - Garantie d'emprunt sur prêt CDC.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/188

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de...

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  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-143 : Direction des Ressources Humaines - Régime indemnitaire du personnel.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/313

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...

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  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-112 : Renouvellement des conventions de déneigement des ZAIC.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/281

    • Contexte : 28WCAB

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  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-134 : Direction de la Culture - Associations partenaires du schéma communautaire - Attribution d'une subvention à l'Association "Bal à la Maison".

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/304

    • Contexte : 28WCAB

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  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-150 : Direction Générale des Services Techniques - Construction d'une déchetterie à Danjoutin - Validation du projet.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/320

    • Contexte : 28WCAB

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  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-101 : Direction Générale des Services - Elaboration du Projet d'Agglomération - Procédure et calendrier.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/270

    • Contexte : 28WCAB

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  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-98 : Direction Générale des Services - Adoption du compte rendu de séance du Conseil Communautaire du 3 juillet 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/267

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...

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  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de séance-N° 08-71 : Direction Générale des Services - Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu des délégations qui lui ont été accordées par délibération du Conseil Communautaire du 17 avril 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/239

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de...

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  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-97 : Nomination du secrétaire de séance.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/266

    • Contexte : 28WCAB

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  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de séance-N° 08-77 : Direction des Finances - Opportunité de création d'une Commission Intercommunale des Impôts Directs.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/245

    • Contexte : 28WCAB

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  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N° 08-60 : Direction de l'Habitat - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association PACT ARIM 90.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/226

    • Contexte : 28WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N°...

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  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de séance-N° 08-09 : Direction de l'Habitat - Délégation des aides de l'Etat au logement - Exécution 2007 - Perspectives 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/172

    • Contexte : 28WCAB

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  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de séance-N° 08-27 : Direction des Ressources Humaines - Convention de médecine professionnelle et préventive avec l'association Agir Ensemble Pour Notre Santé - Année 2008.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/190

    • Contexte : 28WCAB

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  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N° 08-66 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement/Eau - Forêt zone de captage.

    Date

    2008

    Cote

    28WCAB/232

    • Contexte : 28WCAB

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