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1 467 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :acte notarié (Commune de Sermamagny/CAB, 20 avril 2010), document de séance-N° 08-63 : Direction des Affaires Juridiques - Acquisition par la CAB d'un terrain situé à Sermamagny destiné à l'implantation de la future déchetterie nord.
Cote
28WCAB/229
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :acte notarié...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :actes notariés (CAB/SCI des Chênes, 20 juillet 2009 ; CAB/SODEB, 20 juillet 2009), document de séance-N° 08-117 : Direction des Affaires Juridiques - Cession d'un terrain sis à Belfort, rue de Soissons et avenue des Sciences et de l'Industrie, à la SCI des Chênes
Cote
28WCAB/286
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :actes notariés...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :acte notarié (Ville/CAB, 16 novembre 2009), document de séance-N° 08-24 : Direction des Affaires Juridiques - Echange de terrains situés boulevard Dunant et acquisition d'une parcelle sise rue des Tanneurs, propriété de la Ville de Belfort.
Cote
28WCAB/187
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :acte notarié...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-105 : Direction Générale des Services - Désignations Commission Départementale d'Equipement Commerciale (CDEC).
Cote
28WCAB/274
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de séance-N° 08-34 : Direction des Ressources Humaines - Statut de l'élu - Crédit d'heures.
Cote
28WCAB/198
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 AVRIL 2008 :document de...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de séance-N° 08-94 : Informatique - Informatisation des services.
Cote
28WCAB/262
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de séance-N° 08-25 : Direction des Finances - Réhabilitation de 81 logements rue Lescot à Belfort par NEOLIA - Garantie d'emprunt sur prêt CDC.
Cote
28WCAB/188
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-143 : Direction des Ressources Humaines - Régime indemnitaire du personnel.
Cote
28WCAB/313
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-112 : Renouvellement des conventions de déneigement des ZAIC.
Cote
28WCAB/281
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-134 : Direction de la Culture - Associations partenaires du schéma communautaire - Attribution d'une subvention à l'Association "Bal à la Maison".
Cote
28WCAB/304
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document de séance-N° 08-150 : Direction Générale des Services Techniques - Construction d'une déchetterie à Danjoutin - Validation du projet.
Cote
28WCAB/320
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 DECEMBRE 2008 :document...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-101 : Direction Générale des Services - Elaboration du Projet d'Agglomération - Procédure et calendrier.
Cote
28WCAB/270
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-98 : Direction Générale des Services - Adoption du compte rendu de séance du Conseil Communautaire du 3 juillet 2008.
Cote
28WCAB/267
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de séance-N° 08-71 : Direction Générale des Services - Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu des délégations qui lui ont été accordées par délibération du Conseil Communautaire du 17 avril 2008.
Cote
28WCAB/239
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de séance-N° 08-97 : Nomination du secrétaire de séance.
Cote
28WCAB/266
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 OCTOBRE 2008 :document de...
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de séance-N° 08-77 : Direction des Finances - Opportunité de création d'une Commission Intercommunale des Impôts Directs.
Cote
28WCAB/245
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 3 JUILLET 2008 :document de...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N° 08-60 : Direction de l'Habitat - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association PACT ARIM 90.
Cote
28WCAB/226
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N°...
Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de séance-N° 08-09 : Direction de l'Habitat - Délégation des aides de l'Etat au logement - Exécution 2007 - Perspectives 2008.
Cote
28WCAB/172
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de séance-N° 08-27 : Direction des Ressources Humaines - Convention de médecine professionnelle et préventive avec l'association Agir Ensemble Pour Notre Santé - Année 2008.
Cote
28WCAB/190
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2008 :document de...
Résultat n°20

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N° 08-66 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Environnement/Eau - Forêt zone de captage.
Cote
28WCAB/232
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 MAI 2008 :document de séance-N°...