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1 467 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SEANCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (15/01/2000 à sept 2001): Compte-rendu de séance.
Cote
1WCAB/62
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • SEANCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (15/01/2000 à sept...
Résultat n°2

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à juin 2000)
Cote
1WCAB/85
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à juin 2000)
Résultat n°3

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à juin 2000)
Cote
1WCAB/86
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à juin 2000)
Résultat n°4

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (juillet à octobre 2000)
Cote
1WCAB/87
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (juillet à octobre...
Résultat n°5

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à septembre 2001)
Cote
1WCAB/88
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à septembre...
Résultat n°6

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à septembre 2001)
Cote
1WCAB/89
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à septembre...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000 - Accueil des délégués ; Installation du Conseil Communautaire : documents de séance
Cote
13WCAB/1
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000 - Accueil des délégués...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000 - Nomination du Secrétaire de Séance : délibération
Cote
13WCAB/2
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000 - Nomination du...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.01,SERVICES GENERAUX - Election d'un Vice-Président : documents de séance
Cote
13WCAB/3
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.01,SERVICES...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.02,SERVICES GENERAUX - Composition du Bureau ; Fixation du nombre de Vice-Présidents ; Election de Vice-Présidents supplémentaires : documents de séance
Cote
13WCAB/4
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.02,SERVICES...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.03,SERVICES GENERAUX - Indemnités de Fonction au Président et aux Vice-Présidents : documents de séance
Cote
13WCAB/5
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.03,SERVICES...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.04,SERVICES GENERAUX - Réglement intérieur du Conseil de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine (CAB) : documents de séance
Cote
13WCAB/6
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.04,SERVICES...
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.05,SERVICES GENERAUX - Délégation du Conseil Communautaire à son Président et au Bureau : documents de séance
Cote
13WCAB/7
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.05,SERVICES...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.06,SERVICES GENERAUX - Composition des commissions de la CAB : documents de séance
Cote
13WCAB/8
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.06,SERVICES...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.07,SERVICES GENERAUX - Création de la Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charge : documents de séance
Cote
13WCAB/9
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.07,SERVICES...
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.08,SERVICES GENERAUX - Création d'une Commission Consultative compétente pour un ou plusieurs Services Publics Locaux exploités en régie : documents de séance
Cote
13WCAB/10
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.08,SERVICES...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.09,SERVICES GENERAUX - Représentation de la CAB au sein des organismes extérieurs : documents de séance
Cote
13WCAB/11
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.09,SERVICES...
Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.10,SERVICES GENERAUX - Taxe professionnelle à taux unique (TPU) ; Fixation du taux applicable en 2000 et de la durée de la période de réduction des écarts de taux : documents de séance
Cote
13WCAB/12
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.10,SERVICES...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.11,SERVICES GENERAUX - Attribution de compensation ; Modalités de versement : documents de séance
Cote
13WCAB/13
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.11,SERVICES...
Résultat n°20

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - Taxe de Capitation au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance
Cote
13WCAB/14
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES...