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1 467 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SEANCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (15/01/2000 à sept 2001): Compte-rendu de séance.

    Date

    2000

    Cote

    1WCAB/62

    • Contexte : 1WCAB

    • SEANCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (15/01/2000 à sept...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à juin 2000)

    Date

    2000

    Cote

    1WCAB/85

    • Contexte : 1WCAB

    • RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à juin 2000)

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  3. Résultat n°3

    RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à juin 2000)

    Date

    2000

    Cote

    1WCAB/86

    • Contexte : 1WCAB

    • RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à juin 2000)

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  4. Résultat n°4

    RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (juillet à octobre 2000)

    Date

    2000

    Cote

    1WCAB/87

    • Contexte : 1WCAB

    • RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (juillet à octobre...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  5. Résultat n°5

    RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à septembre 2001)

    Date

    2001

    Cote

    1WCAB/88

    • Contexte : 1WCAB

    • RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à septembre...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  6. Résultat n°6

    RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à septembre 2001)

    Date

    2001

    Cote

    1WCAB/89

    • Contexte : 1WCAB

    • RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (janvier à septembre...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000 - Accueil des délégués ; Installation du Conseil Communautaire : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/1

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000 - Accueil des délégués...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000 - Nomination du Secrétaire de Séance : délibération

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/2

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000 - Nomination du...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.01,SERVICES GENERAUX - Election d'un Vice-Président : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/3

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.01,SERVICES...

    Producteur :

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  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.02,SERVICES GENERAUX - Composition du Bureau ; Fixation du nombre de Vice-Présidents ; Election de Vice-Présidents supplémentaires : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/4

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.02,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.03,SERVICES GENERAUX - Indemnités de Fonction au Président et aux Vice-Présidents : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/5

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.03,SERVICES...

    Producteur :

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  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.04,SERVICES GENERAUX - Réglement intérieur du Conseil de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine (CAB) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/6

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.04,SERVICES...

    Producteur :

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  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.05,SERVICES GENERAUX - Délégation du Conseil Communautaire à son Président et au Bureau : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/7

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.05,SERVICES...

    Producteur :

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  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.06,SERVICES GENERAUX - Composition des commissions de la CAB : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/8

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.06,SERVICES...

    Producteur :

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  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.07,SERVICES GENERAUX - Création de la Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charge : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/9

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.07,SERVICES...

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  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.08,SERVICES GENERAUX - Création d'une Commission Consultative compétente pour un ou plusieurs Services Publics Locaux exploités en régie : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/10

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.08,SERVICES...

    Producteur :

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  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.09,SERVICES GENERAUX - Représentation de la CAB au sein des organismes extérieurs : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/11

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.09,SERVICES...

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  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.10,SERVICES GENERAUX - Taxe professionnelle à taux unique (TPU) ; Fixation du taux applicable en 2000 et de la durée de la période de réduction des écarts de taux : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/12

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.10,SERVICES...

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  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.11,SERVICES GENERAUX - Attribution de compensation ; Modalités de versement : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/13

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.11,SERVICES...

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  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - Taxe de Capitation au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/14

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES...

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  21. Résultat n°21

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.13,SERVICES GENERAUX - Création d'une dotation de solidarité communautaire : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/15

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.13,SERVICES...

    Producteur :

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  22. Résultat n°22

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.14,SERVICES GENERAUX - Exercice des compétences ; Définition de l'intérêt communautaire : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/16

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.14,SERVICES...

    Producteur :

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  23. Résultat n°23

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.15,SERVICES GENERAUX - Extensions géographiques et relations avec les syndicats intercommunaux préexistants : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/17

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.15,SERVICES...

    Producteur :

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  24. Résultat n°24

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.16,SERVICES GENERAUX - Ecoles de musique ; Prestation intellectuelle d'un Chargé de Mission : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/18

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.16,SERVICES...

    Producteur :

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  25. Résultat n°25

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 3.01,FINANCES - Décision budgétaire modificative pour l'exercice 1999 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/19

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 3.01,FINANCES...

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  26. Résultat n°26

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 4.01,PERSONNEL - Projet de plan de formation 2000 pour le personnel statutaire et les emplois jeunes : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/20

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 4.01,PERSONNEL...

    Producteur :

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  27. Résultat n°27

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 4.02,PERSONNEL - Recrutement d'un technicien ; Autorisation de signer un contrat de travail : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/21

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 4.02,PERSONNEL...

    Producteur :

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  28. Résultat n°28

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 5.01,EAUX - Exploitation du service de distribution publique de l'eau potable sur la Commune d'Andelnans : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/22

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 5.01,EAUX -...

    Producteur :

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  29. Résultat n°29

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000 - Composition du Conseil Communautaire : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/23

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000 - Composition du...

    Producteur :

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  30. Résultat n°30

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000 - Nomination du Secrétaire de Séance : délibération

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/24

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000 - Nomination du...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  31. Résultat n°31

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.01,SERVICES GENERAUX - Adoption du compte rendu de séance du Conseil de District du 29 octobre 1999 ; Adoption du compte rendu du Conseil Communautaire du 15 janvier 2000 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/25

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.01,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  32. Résultat n°32

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.02,SERVICES GENERAUX - Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu de la délégation qui lui a été accordée par délibérations du Conseil de District du 24 janvier 1998 et du Conseil Communautaire du 15 janvier 2000 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/26

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.02,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  33. Résultat n°33

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.03,SERVICES GENERAUX - Election d'une nouvelle commission d'adjudication ou d'appel d'offres : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/27

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.03,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  34. Résultat n°34

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.04,SERVICES GENERAUX - Travaux de réaménagement de la patinoire de Belfort : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/28

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.04,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  35. Résultat n°35

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.05,SERVICES GENERAUX - Extension et réhabilitation de l'Ecole de musique de Danjoutin : documents de séanceLe dossier N° 1.06 : "Services Généraux - Retrait des communes membres de la CAB du Syndicat Mixte d'Aménagement et de Gestion de la zone d'activités multisite du Sud", est manquant.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/29

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.05,SERVICES...

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  36. Résultat n°36

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.07,SERVICES GENERAUX - Schéma communautaire de l'enseignement et des pratiques de la musique ; Création d'un comité de pilotage : documents de séanceLe dossier N° 1.08 : "Services Généraux - Adhésion de la CAB au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort (SMTC)", est manquant.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/30

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.07,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  37. Résultat n°37

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 3.01,FINANCES - Débat d'orientation budgétaire de la Communauté d'Agglomération pour l'exercice 2000 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/31

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 3.01,FINANCES...

    Producteur :

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  38. Résultat n°38

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 3.02,FINANCES - Gestion de l'encours de la dette et couverture du risque de taux : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/32

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 3.02,FINANCES...

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  39. Résultat n°39

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 3.03,FINANCES - Tarifs des services communautaires : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/33

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 3.03,FINANCES...

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  40. Résultat n°40

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.01,PERSONNEL - Protection sociale des agents titulaires et stagiaires de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (CNRACL) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/34

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 4.01,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)