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41 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB) - Conseils d'Administration : procès-verbaux, bilans, fiches d'activités, notes

Date

1984-1997

Cote

198W/159

Résultat n°2

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PATRIMONIALE DE BELFORT (SEMPAT) - Conseils d'Administration : procès-verbaux, bilans, notes

Date

1993-1996

Cote

198W/160

Résultat n°3

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux

Date

1985

Cote

198W/169

Résultat n°4

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, rapport d'activités, rapports, statuts (Association Aire Urbaine 2000)

Date

1986

Cote

198W/170

Résultat n°5

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, convention (Aire Urbaine 2000/Caninet PMG Conseil), rapports, programme européen

Date

1987

Cote

198W/171

Résultat n°6

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunions des membres fondateurs : procès-verbaux, rapport d'activités, rapports, document préparatoire, documents financiers, étude ("PACT Nord Franche-Comté"), structures AU

Date

1988

Cote

198W/172

Résultat n°7

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, document préparatoire

Date

1989

Cote

198W/173

Résultat n°8

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et Haut Conseil : procès-verbaux, document préparatoire, étude

Date

1990

Cote

198W/174

Résultat n°9

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, document préparatoire, proposition ("PACT Nord Franche-Comté")

Date

1991

Cote

198W/175

Résultat n°10

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document préparatoire, projet de rapport, notes

Date

1992

Cote

198W/176

Résultat n°11

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document préparatoire, étude ("Nouvelles vocations technologiques"), notes

Date

1993

Cote

198W/177

Résultat n°12

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document préparatoire, relevés de décision, rapport ("PACT AU 94/98"), notes

Date

1994

Cote

198W/178

Résultat n°13

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunion extraordinaire du CA élargi : bilan d'activités, rapport (Ministère de l'Education), document préparatoire, document de travail

Date

1995

Cote

198W/179

Résultat n°14

RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conseils d'Administration : procès-verbaux, rapports, documents budgétaires, études, programmes d'actions, cahier des charges, pièces comptables, notes

Date

1999

Cote

198W/193

Résultat n°15

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Conseils d'Administration : procès-verbaux, statuts (Association Femmes Actives), documents budgétaires, documents financiers, conventions, rapports, bilans, tableaux des effectifs, pièces comptables, notesLes dossiers des CA de 1990, 1991, 1993, 1994 et 1995 sont manquants

Date

1988-1997

Cote

198W/205

Résultat n°16

AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE BELFORT (ADEBT) - Conseil d'Administration : procès-verbaux, compte de résultat, comptes annuels (2000)

Date

1997-2001

Cote

248W/67

Résultat n°17

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (27/03/2000, 22/05/2000, 26/06/2000, 25/09/2000, 23/10/2000, 20/11/2000) : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes

Date

2000

Cote

248W/129

Résultat n°18

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (05/03/2001, 09/04/2001, 28/05/2001, 02/07/2001) : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes

Date

2001

Cote

248W/130

Résultat n°19

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (22/09/2001, 08/10/2001, 22/10/2001, 10/12/2001) et Conseil d'Administration Plénier du 17/12/2001 : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes

Date

2001

Cote

248W/131

Résultat n°20

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration de l'IPSé (27/11/1998) : procès-verbaux, budgets, magazine ("INFO, Création UTBM"), notification (Ministère de l'Education Nationale), notes

Date

1998

Cote

248W/134