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41 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB) - Conseils d'Administration : procès-verbaux, bilans, fiches d'activités, notes

    Date

    1984-1997

    Cote

    198W/159

    • Contexte : 198W

    • SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux

    Date

    1985

    Cote

    198W/169

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, rapport d'activités, rapports, statuts (Association Aire Urbaine 2000)

    Date

    1986

    Cote

    198W/170

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, convention (Aire Urbaine 2000/Caninet PMG Conseil), rapports, programme européen

    Date

    1987

    Cote

    198W/171

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Conseils d'Administration : procès-verbaux, statuts (Association Femmes Actives), documents budgétaires, documents financiers, conventions, rapports, bilans, tableaux des effectifs, pièces comptables, notesLes dossiers des CA de 1990, 1991, 1993, 1994 et 1995 sont manquants

    Date

    1988-1997

    Cote

    198W/205

    • Contexte : 198W

    • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Conseils...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA REGION DE BELFORT (CTRB) -Fonctionnement, actions et gestion du personnel (1988-2001) : études ("Quelle évolution pour Belfort ? Une enquête auprès des acteurs du territoire", CTRB & VIA-TRANSPORT, 1994 / "Les déplacements des habitants du Territoire de Belfort en 1992", CETE-Lyon, 1995), rapports municipalité, dossier personnel (1988-1998), procès-verbal (Assemblée Générale du SMTC, 1999), dossier de presse, documentation, correspondance, notes.Restructuration et réaménagement du réseau urbain (1988-2000) : étude ("Réaménagement du réseau urbain", CTRB, 1988-1989), enquête, rapports municipalité, comptes rendus, correspondance, notes.Financement et tarification des prestations (1988-2001) : budget (1996), tarifs (1995), fiches financières, délibération CAB ("Participation de la CAB au capital de la CTRB", 2001), correspondance, notes.Conseils d'Administration de la CTRB (7 décembre 1992, 29 avril 1993, 2 décembre 1993, 14 avril 1994, 22 avril 1996, 28 novembre 1997, 29 juin 1998, 30 novembre 1998, 26 avril 1999, 27 mars 2000, 3 mai 2000, 26 juin 2000, 13 décembre 2000, 10 mai 2001, 5 juin 2001, 13 décembre 2001) : procès-verbaux, rapports financiers, budgets, rapports d'activités, bilans, correspondance, notes.Assemblées Générales de la CTRB (29 juin 1998, 14 juin 1999, 25 juin 2001) : procès-verbaux, rapports, documents financiers, documents budgétaires, bilans, correspondance, notes.Examen des comptes de la CTRB par la Chambre Régionale des Comptes (2000) : observations, rapports d'activités (1993-2000), document de séance-N° 00-159 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur les comptes et la gestion de la Compagnie des Transports de la Région de Belfort de 1992 à 1998.

    Date

    1988-2001

    Cote

    264W/180

    • Contexte : 264W

    • COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA REGION DE BELFORT (CTRB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunions des membres fondateurs : procès-verbaux, rapport d'activités, rapports, document préparatoire, documents financiers, étude ("PACT Nord Franche-Comté"), structures AU

    Date

    1988

    Cote

    198W/172

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunions...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, document préparatoire

    Date

    1989

    Cote

    198W/173

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et Haut Conseil : procès-verbaux, document préparatoire, étude

    Date

    1990

    Cote

    198W/174

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et Haut...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, document préparatoire, proposition ("PACT Nord Franche-Comté")

    Date

    1991

    Cote

    198W/175

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    ASSEMBLEE CONSTITUTIVE ET CONSEILS D'ADMINISTRATION (29/03/1991, 05/07/1991) : procès-verbaux, documents préparatoire, statuts

    Date

    1991

    Cote

    14Z/3

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEE CONSTITUTIVE ET CONSEILS D'ADMINISTRATION...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  12. Résultat n°12

    CONSEILS D'ADMINISTRATION : registre

    Date

    1991-1995

    Cote

    14Z/1

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION : registre

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  13. Résultat n°13

    ASSEMBLEES GENERALES : registre

    Date

    1991-1995

    Cote

    14Z/2

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEES GENERALES : registre

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  14. Résultat n°14

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document préparatoire, projet de rapport, notes

    Date

    1992

    Cote

    198W/176

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document préparatoire, étude ("Nouvelles vocations technologiques"), notes

    Date

    1993

    Cote

    198W/177

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PATRIMONIALE DE BELFORT (SEMPAT) - Conseils d'Administration : procès-verbaux, bilans, notes

    Date

    1993-1996

    Cote

    198W/160

    • Contexte : 198W

    • SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PATRIMONIALE DE BELFORT (SEMPAT)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document préparatoire, relevés de décision, rapport ("PACT AU 94/98"), notes

    Date

    1994

    Cote

    198W/178

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    THEATRE GRANIT -Conseils d'Administration (22/12/1994, 23/03/1995, 06/07/1995, 25/04/1996, 05/07/1996) : procès-verbaux, statistiques, documents financiers, revue de presse, rapports, projets, correspondance, notes.Réunion des tutelles (24/04/1998) et préparation des Conseils d'Administration (29/05/1998, 02/07/1998, 27/11/1998, 08/12/1998) : procès-verbaux, compte rendu (Réunion des tutelles), contrats d'objectifs, fiches budgétaires, projets artistiques, revues de presse, statistiques, compte de résultat, bilan, correspondance, notes.Réunion des tutelles et Conseil d'Administration du 11/10/1999 : procès-verbal, revue de presse, projet des besoins, rapport moral du Président, rapport d'activités, statistiques, correspondance, notes.

    Date

    1994-1999

    Cote

    264W/26

    • Contexte : 264W

    • THEATRE GRANIT -Conseils d'Administration (22/12/1994,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunion extraordinaire du CA élargi : bilan d'activités, rapport (Ministère de l'Education), document préparatoire, document de travail

    Date

    1995

    Cote

    198W/179

    • Contexte : 198W

    • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunion...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE BELFORT (ADEBT) - Conseil d'Administration : procès-verbaux, compte de résultat, comptes annuels (2000)

    Date

    1997-2001

    Cote

    248W/67

    • Contexte : 248W

    • AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)