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41 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB) - Conseils d'Administration : procès-verbaux, bilans, fiches d'activités, notes
Cote
198W/159
 Date
1984-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SODEB)...
Résultat n°2

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PATRIMONIALE DE BELFORT (SEMPAT) - Conseils d'Administration : procès-verbaux, bilans, notes
Cote
198W/160
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PATRIMONIALE DE BELFORT (SEMPAT)...
Résultat n°3

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux
Cote
198W/169
 Date
1985
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux
Résultat n°4

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, rapport d'activités, rapports, statuts (Association Aire Urbaine 2000)
Cote
198W/170
 Date
1986
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
Résultat n°5

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, convention (Aire Urbaine 2000/Caninet PMG Conseil), rapports, programme européen
Cote
198W/171
 Date
1987
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
Résultat n°6

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunions des membres fondateurs : procès-verbaux, rapport d'activités, rapports, document préparatoire, documents financiers, étude ("PACT Nord Franche-Comté"), structures AU
Cote
198W/172
 Date
1988
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunions...
Résultat n°7

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, document préparatoire
Cote
198W/173
 Date
1989
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
Résultat n°8

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et Haut Conseil : procès-verbaux, document préparatoire, étude
Cote
198W/174
 Date
1990
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et Haut...
Résultat n°9

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux, document préparatoire, proposition ("PACT Nord Franche-Comté")
Cote
198W/175
 Date
1991
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : procès-verbaux,...
Résultat n°10

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document préparatoire, projet de rapport, notes
Cote
198W/176
 Date
1992
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document...
Résultat n°11

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document préparatoire, étude ("Nouvelles vocations technologiques"), notes
Cote
198W/177
 Date
1993
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document...
Résultat n°12

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document préparatoire, relevés de décision, rapport ("PACT AU 94/98"), notes
Cote
198W/178
 Date
1994
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration : document...
Résultat n°13

AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunion extraordinaire du CA élargi : bilan d'activités, rapport (Ministère de l'Education), document préparatoire, document de travail
Cote
198W/179
 Date
1995
 Lieu
HÉRICOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AIRE URBAINE 2000 - Conseils d'Administration et réunion...
Résultat n°14

RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conseils d'Administration : procès-verbaux, rapports, documents budgétaires, études, programmes d'actions, cahier des charges, pièces comptables, notes
Cote
198W/193
 Date
1999
 Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Conseils d'Administration...
Résultat n°15

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Conseils d'Administration : procès-verbaux, statuts (Association Femmes Actives), documents budgétaires, documents financiers, conventions, rapports, bilans, tableaux des effectifs, pièces comptables, notesLes dossiers des CA de 1990, 1991, 1993, 1994 et 1995 sont manquants
Cote
198W/205
 Date
1988-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - Conseils...
Résultat n°16

AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE BELFORT (ADEBT) - Conseil d'Administration : procès-verbaux, compte de résultat, comptes annuels (2000)
Cote
248W/67
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU...
Résultat n°17

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (27/03/2000, 22/05/2000, 26/06/2000, 25/09/2000, 23/10/2000, 20/11/2000) : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes
Cote
248W/129
 Date
2000
 Lieu
BESANÇON, UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTBesançon
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...
Résultat n°18

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (05/03/2001, 09/04/2001, 28/05/2001, 02/07/2001) : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes
Cote
248W/130
 Date
2001
 Lieu
BESANÇON, UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTBesançon
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...
Résultat n°19

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (22/09/2001, 08/10/2001, 22/10/2001, 10/12/2001) et Conseil d'Administration Plénier du 17/12/2001 : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes
Cote
248W/131
 Date
2001
 Lieu
BESANÇON, UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTBesançon
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...
Résultat n°20

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration de l'IPSé (27/11/1998) : procès-verbaux, budgets, magazine ("INFO, Création UTBM"), notification (Ministère de l'Education Nationale), notes
Cote
248W/134
 Date
1998
 Lieu
CHATEAU (rue du), UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...