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92 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Documentation sur jeux intérieurs et extérieurs
Cote
252W/8
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 252W

  • Documentation sur jeux intérieurs et extérieurs
Résultat n°2

Budget (dont préparation, calcul prix de revient détaillé par nature)
Cote
219W/13
 Date
1969-1990
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Budget (dont préparation, calcul prix de revient détaillé...
Résultat n°3

Grand livre de recettes
Cote
219W/5
 Date
1975-1991
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Grand livre de recettes
Résultat n°4

CRECHE FRERY, régie de recettes : journal grand livre
Cote
304W/7
 Date
1983-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 304W

  • CRECHE FRERY, régie de recettes : journal grand livre
Résultat n°5

ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et CRECHE "PETITS PEUT-ON", implantation : marché, permis de construire, correspondance, plans, factures, certificats pour paiement
Cote
259W/13
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 259W

  • ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et...
Résultat n°6

CRECHE "LES PETITS PEUT-ON" - Restructuration de l'Ecole maternelle de la Méchelle et de la Crèche Familiale "Les Petits Peut-On" : rapport, dossier de marché, documents de séance-N° 94-259 : Contrat de Ville - Crèche parentale "Les Petits Peut-On" - Aménagement de locaux-N° 95-255 : Crèche parentale de la Méchelle - Désaffectation de locaux scolaires
Cote
198W/242
 Date
1994-1995
 Lieu
CRECHE PARENTALE DE LA MECHELLE, CRECHE PARENTALE "LES PETITS PEUT-ON"
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CRECHE "LES PETITS PEUT-ON" - Restructuration de l'Ecole...
Résultat n°7

CRECHE FRERY, déménagement pour cause de travaux, emménagement dans d'autres structures, retour à la crèche Fréry : photographies
Cote
304W/5
 Date
2005-2006
 Lieu
FRÉRY (Rue du Docteur Charles), CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 304W

  • CRECHE FRERY, déménagement pour cause de travaux, emménagement...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-257 : Application de la réforme de la réglementation nationale en matière d'accueil de la petite enfance dans les crèches et haltes-garderies municipales.
Cote
314W/545
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°9

Dossiers d'inscription des enfants inscrits en crèche dont le nom commence par B ou T (fiches d'inscription, avis d'imposition des parents, RIB)
Cote
252W/34
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 252W

  • Dossiers d'inscription des enfants inscrits en crèche...
Résultat n°10

CRECHE DU CENTRE PIERRE ENGEL - Devenir de la Crèche (1998) ; Fermeture de la Crèche (1999) : notes (Ville, Centre Hospitalier)
Cote
254W/43
 Date
1998-1999
 Lieu
CRECHE DU CENTRE PIERRE ENGEL
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CRECHE DU CENTRE PIERRE ENGEL - Devenir de la Crèche...
Résultat n°11

CRECHE FRERY, restructuration dont création espace de jeu, inauguration : historique, plans, photographies, note, documentation, correspondance, rapport d'activité
Cote
304W/1
 Date
1986-1989
 Lieu
FRÉRY (Rue du Docteur Charles), CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 304W

  • CRECHE FRERY, restructuration dont création espace...
Résultat n°12

Courriers échangés entre la crèche et le CCAS (dont enquête sur mode de garde des jeunes enfants, règlement interne du personnel des crèches et halte-garderies)
Cote
219W/6
 Date
1977-1982
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Courriers échangés entre la crèche et le CCAS (dont...
Résultat n°13

Tableaux de bord mensuels des crèches (effectifs, entrées, sorties)
Cote
253W/7
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 253W

  • Tableaux de bord mensuels des crèches (effectifs, entrées,...
Résultat n°14

CRECHE FRERY, opérations réalisées dans le cadre du contrat d'objectifs (création self-service...) et vie de la crèche (animations diverses) : coupures de presse, notes, photographies
Cote
304W/2
 Date
1991-1998
 Lieu
FRÉRY (Rue du Docteur Charles), CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 304W

  • CRECHE FRERY, opérations réalisées dans le cadre du...
Résultat n°15

CRECHE VOLTAIRE - Aménagement de la Crèche Voltaire : dossier de consultation des entreprises, dossier de marché, notes, document de séance-N° 91-219 : Travaux d'aménagement de la Crèche Voltaire - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres
Cote
198W/241
 Date
1991-1992
 Lieu
VOLTAIRE (Rue), CRECHE VOLTAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • CRECHE VOLTAIRE - Aménagement de la Crèche Voltaire...
Résultat n°16

CRECHE FAMILIALE - Fonctionnement ; Aménagement ; Equipement ; Décès d'un enfant : circulaire ("Fonds de soutien aux actions innovantes en matière d'accueil des jeunes enfants", Ministère de la Solidarité..., 1989), rapport municipalité, rapport, formulaire, fiches budgétaires, correspondance, notes
Cote
254W/45
 Date
1984-1995
 Lieu
CRECHE FAMILIALE
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CRECHE FAMILIALE - Fonctionnement ; Aménagement ; Equipement...
Résultat n°17

CRECHE VOLTAIRE - Fonctionnement ; Financement ; Restructuration : avenants aux marchés, convention (Ville/CAF, 2000), contrat de prêt (Ville/CAF, 2000), notes, documents de séance-N° 92-201 : Réaménagement de la Crèche Voltaire - Passation d'avenants-N° 99-150 : Restructuration de la Crèche Voltaire - Demande de subvention-N° 00-183 : Prêt accordé par la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort pour la reconstruction de la Crèche Voltaire
Cote
254W/42
 Date
1992-2000
 Lieu
CRECHE VOLTAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CRECHE VOLTAIRE - Fonctionnement ; Financement ; Restructuration...
Résultat n°18

Registre d'inscription des enfants
Cote
219W/21
 Date
2000
 Lieu
CRECHE DES BONS ENFANTS
 Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Registre d'inscription des enfants
Résultat n°19

REGISTRE D'INSCRIPTION DANS LES CRECHES
Cote
274W/6
 Date
1970-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 274W

  • REGISTRE D'INSCRIPTION DANS LES CRECHES
Résultat n°20

Crèche Voltaire, réaménagement : dossier de consultation des entreprises (rapport de présentation du Maire, délibération du Conseil municipal, règlement de l'appel d'offres), procès-verbal et rapport de la commission d'ouverture des plis, pièces du marché (CCAP et additif, déclarations à souscrire), plans
Cote
366W/1
 Date
1991-1992
 Lieu
CRECHE VOLTAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS SOCIAUX ET DE SANTE A DESTINATION DES ENFANTS
  • Crèche Voltaire, réaménagement : dossier de consultation...
Résultat n°21

Prestations de service, paiement par la CAF : résultats d'activité et comptes administratifs des crèches et haltes garderies, années 1997 à 1999
Cote
253W/6
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 253W

  • Prestations de service, paiement par la CAF : résultats...
Résultat n°22

CRECHES COLLECTIVES ET FAMILIALES / HALTES GARDERIES : statistiques sur fréquentation, personnel (dont proposition des assistantes maternelles d'un contrat de travail), budget, modification de l'accueil en crèche, évolution de la politique Enfance / Petite Enfance de 1989 à 1995
Cote
245W/76
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • CRECHES COLLECTIVES ET FAMILIALES / HALTES GARDERIES...
Résultat n°23

CRECHES ET HALTES-GARDERIES - Gestion et fonctionnement (1982-1997) : pièces de marchés, rapports, rapports municipalité, tableaux ("Situation des crèches et haltes-garderie en période de congés annuels", 1982-1985), notes, documents de séance-N° 84-221 : Crèches - Acquisition de produits alimentaires - Marché à commandes-N° 84-260 : Fourniture de denrées alimentaires aux crèches municipales - Conclusion d'un marché négocié-N° 86-158 : Surveillance sanitaire des crèches des Bons Enfants et Voltaire-N° 94-263 : Création d'un service "Accueil mi-temps" en Haltes-Garderies.Gestion du personnel (1984-1996) : tableaux ("Plan de travail des Agents dans les crèches municipales", 1984), liste nominative ("Personnel des cinq crèches", 1985), dossier ("Retrait des troupes françaises des Forces françaises en Allemagne - Reclassement des personnels", Institution de Gestion Sociale des Armées, 1991), rapports municipalité ("Accueil des enfants de crèches en piscine", 1994 / "Nomination des pédiatres au sein des crèches municipales", 1996), notes.Tarification et financement (1984-2000) : rapports municipalité ("Informatisation de la gestion des crèches et modification du mode de calcul de la participation des parents", 1991 / "Réforme du calcul de la prestation de service...", 2000), fiches budgétaires, tableaux, réclamations (Parents d'enfants", 2000), notes, documents de séance-N° 86-179 : Révision de la tarification des crèches-N° 86-206 : Révision de la tarification des crèches - Modification de la délibération du 27 juin 1986 [N° 86-179]-N° 87-111 : Révision de la tarification dans les haltes-garderies
Cote
254W/40
 Date
1982-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CRECHES ET HALTES-GARDERIES - Gestion et fonctionnement...
Résultat n°24

Crèche Victor-Hyacinthe Bardy rue Voltaire, restructuration 2ème et 3ème tranches : marché, correspondance, plans, dossier règlements
Cote
335W/23
 Date
1996-1999
 Lieu
VOLTAIRE (Rue), CRECHE VOLTAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Crèche Victor-Hyacinthe Bardy rue Voltaire, restructuration...
Résultat n°25

DOSSIERS INDIVIDUELS DES ENFANTS dont les noms commencent par T
Cote
274W/4
 Date
1970-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 274W

  • DOSSIERS INDIVIDUELS DES ENFANTS dont les noms commencent...
Résultat n°26

ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructurationCRECHE DES PETITS PEUT-ON, création : marché, pièces comptables.
Cote
308W/28
 Date
1995-1997
 Lieu
BELFORT, CRECHE PARENTALE "LES PETITS PEUT-ON"
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructurationCRECHE...
Résultat n°27

PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES, CRECHE : extension (plans dont plans béton armé)
Cote
197W/72
 Date
1980-1982
 Lieu
RÉVOLUTION FRANÇAISE (Place de la), RÉPUBLIQUE (Place de la), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), CRECHE DES BONS ENFANTS, ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT, HOTEL DU DEPARTEMENBelfort, PREFECTURE
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • PREFECTURE, CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES,...
Résultat n°28

Courriers échangés principalement avec la CAF et concernant notamment la création du service des crèches familiales, le règlement intérieur
Cote
219W/10
 Date
1972-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Courriers échangés principalement avec la CAF et concernant...
Résultat n°29

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-41 : Tarification des usagers de crèches.
Cote
314W/331
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°30

CRECHE FRERY - Mesures disciplinaires à l'encontre de la Directrice adjointe : note
Cote
254W/46
 Date
1994
 Lieu
CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CRECHE FRERY - Mesures disciplinaires à l'encontre...
Résultat n°31

Dossiers individuels du personnel remplaçant des crèches : contrats de travail, rapports des directrices de crèches, CV, lettres de candidature, fiches familiales d'état civil, copies diplômes et cartes assurés sociaux, RIB
Cote
253W/5
 Date
1997-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 253W

  • Dossiers individuels du personnel remplaçant des crèches...
Résultat n°32

Crèche Victor-Hyacinthe Bardy rue Voltaire, restructuration 4ème tranche : plans, correspondance, dossier règlements
Cote
335W/24
 Date
1997-2002
 Lieu
VOLTAIRE (Rue), CRECHE VOLTAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Crèche Victor-Hyacinthe Bardy rue Voltaire, restructuration...
Résultat n°33

Courriers, notes, comptes rendus de réunions, statistiques
Cote
253W/8
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 253W

  • Courriers, notes, comptes rendus de réunions, statistiques
Résultat n°34

CRECHE DES RESIDENCES RUE DE VERDUN, restructuration : marché, plans
Cote
259W/6
 Date
1993-1996
 Lieu
CRECHE DES RESIDENCES
 Type de document -

  • Contexte : 259W

  • CRECHE DES RESIDENCES RUE DE VERDUN, restructuration...
Résultat n°35

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-58 : Direction Générale des Services Techniques - Création d'une structure multi-accueil à la crèche Fréry - Attribution des marchés de travaux.
Cote
319W/59
 Date
2005
 Lieu
CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°36

CRECHE ET HALTE-GARDERIE DES GLACIS - Fonctionnement de la Halte-Garderie (1983-1993) : compte rendu de visite (1993), correspondance, notes. Création d'une ouverture (1991) : déclaration de travaux n° 112 de 1991 contenant photographies et plans. Vol avec effraction à la Crèche (1995) : convocation à victime (Cour d'Appel de Besançon), procès-verbal (Police Nationale), notes
Cote
254W/48
 Date
1983-1995
 Lieu
HALTE-GARDERIE DES GLACIS, CRECHE DES GLACIS DU CHÂTEAU
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CRECHE ET HALTE-GARDERIE DES GLACIS - Fonctionnement...
Résultat n°37

SECTEUR PETITE ENFANCE, candidature de la Ville au label Petite Enfance, relation avec le Centre de formation d'éducateurs de jeunes enfants, fonctionnement des établissements de Petite Enfance dont animation en crèches et haltes-garderies (piscine, éveil musical, arts plastiques, spectacles) : notes de service, correspondance, comptes rendus de réunions des directrices des établissements de Petite Enfance, coupures de presse, étude sur politique éducative de la Ville.
Cote
311W/42
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • SECTEUR PETITE ENFANCE, candidature de la Ville au...
Résultat n°38

SERVICE ENFANCE / PETITE ENFANCE, attribution du label Petite Enfance, signature du contrat Enfance, fonctionnement : rapport d'activités 1991, compte rendu de réunion, réponse à questionnaire, rapport.
Cote
311W/20
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • SERVICE ENFANCE / PETITE ENFANCE, attribution du label...
Résultat n°39

REGISTRES DE PRESENCE DES ENFANTS
Cote
274W/5
 Date
1968-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 274W

  • REGISTRES DE PRESENCE DES ENFANTS
Résultat n°40

Suivi médical des enfants par le Docteur de la crèche
Cote
219W/18
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 219W

  • Suivi médical des enfants par le Docteur de la crèche