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92 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Crèche Voltaire, réaménagement : dossier de consultation des entreprises (rapport de présentation du Maire, délibération du Conseil municipal, règlement de l'appel d'offres), procès-verbal et rapport de la commission d'ouverture des plis, pièces du marché (CCAP et additif, déclarations à souscrire), plans
Cote
366W/1
 Date
1991-1992
 Lieu
CRECHE VOLTAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS SOCIAUX ET DE SANTE A DESTINATION DES ENFANTS
  • Crèche Voltaire, réaménagement : dossier de consultation...
Résultat n°2

Révision des tarifs des crèches et élaboration d'une nouvelle politique de la Petite Enfance : comptes rendus de réunions, compte rendu de municipalité, notes, correspondance, délibération du Conseil municipal
Cote
347W/8
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 347W

  • Révision des tarifs des crèches et élaboration d'une...
Résultat n°3

Crèche Victor-Hyacinthe Bardy rue Voltaire, restructuration 4ème tranche : plans, correspondance, dossier règlements
Cote
335W/24
 Date
1997-2002
 Lieu
VOLTAIRE (Rue), CRECHE VOLTAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Crèche Victor-Hyacinthe Bardy rue Voltaire, restructuration...
Résultat n°4

Crèche Victor-Hyacinthe Bardy rue Voltaire, restructuration 2ème et 3ème tranches : marché, correspondance, plans, dossier règlements
Cote
335W/23
 Date
1996-1999
 Lieu
VOLTAIRE (Rue), CRECHE VOLTAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Crèche Victor-Hyacinthe Bardy rue Voltaire, restructuration...
Résultat n°5

Projet d'extension de la crèche Fréry sur le square Merloz : compte rendu de municipalité, note, correspondance, esquisses, plans, photographies, procès-verbal de visite d'un établissement recevant du public
Cote
331W/33
 Date
1988-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 331W

  • Projet d'extension de la crèche Fréry sur le square...
Résultat n°6

Crèches (Voltaire, des Glacis, des Résidences, Fréry, Petits Peut-on), restructuration, implantation ou travaux : notes, plans, correspondance, dossier de consultation des entreprises, avant projet sommaire, rapports
Cote
330W/33
 Date
1987-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Crèches (Voltaire, des Glacis, des Résidences, Fréry,...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-48 : Création d'une structure multi-accueil à la crèche Fréry - Avenants n° 1 aux lots 7, 8, 10, 13 et n° 2 au lot 12.
Cote
319W/313
 Date
2006
 Lieu
CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-223 : Création d'une structure multi-accueil à la crèche Fréry - Avenant n° 1 aux lots 2, 3 et 12.
Cote
319W/225
 Date
2005
 Lieu
CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-112 : Création d'une structure multi-accueil à la crèche Fréry - Attribution des marchés de travaux - Lots 1, 2, 7, 8, 9.
Cote
319W/114
 Date
2005
 Lieu
CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-58 : Direction Générale des Services Techniques - Création d'une structure multi-accueil à la crèche Fréry - Attribution des marchés de travaux.
Cote
319W/59
 Date
2005
 Lieu
CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-30 : Création d'une structure multi-accueil à la crèche Fréry - Approbation de l'APD - Projet de fonctionnement - Replacement des enfants durant la durée des travaux.
Cote
319W/30
 Date
2005
 Lieu
CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-257 : Application de la réforme de la réglementation nationale en matière d'accueil de la petite enfance dans les crèches et haltes-garderies municipales.
Cote
314W/545
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-41 : Tarification des usagers de crèches.
Cote
314W/331
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-214 : Crèche des Glacis du Château - Lancement d'une étude pré-opérationnelle - Demande de subventions.
Cote
314W/219
 Date
2003
 Lieu
CRECHE DES GLACIS DU CHÂTEAU
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°15

PERSONNEL DES CRECHES ET HALTE GARDERIES, gestion (recrutement, évaluation...) : demandes d'emplois, comptes rendus de jurys de recrutement, notes de service, comptes rendus de réunions, règlement concernant le personnel.
Cote
311W/46
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • PERSONNEL DES CRECHES ET HALTE GARDERIES, gestion (recrutement,...
Résultat n°16

PLAN ERGONOMIE DANS LES CRECHES, mise en oeuvre : comptes rendus de la commission hygiène et sécurité, étude des postes, statistiques sur absentéisme, comptes rendus de réunions, rapports, documentation.
Cote
311W/44
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • PLAN ERGONOMIE DANS LES CRECHES, mise en oeuvre : comptes...
Résultat n°17

SECTEUR PETITE ENFANCE, candidature de la Ville au label Petite Enfance, relation avec le Centre de formation d'éducateurs de jeunes enfants, fonctionnement des établissements de Petite Enfance dont animation en crèches et haltes-garderies (piscine, éveil musical, arts plastiques, spectacles) : notes de service, correspondance, comptes rendus de réunions des directrices des établissements de Petite Enfance, coupures de presse, étude sur politique éducative de la Ville.
Cote
311W/42
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • SECTEUR PETITE ENFANCE, candidature de la Ville au...
Résultat n°18

AIDES FINANCIERES DE LA CAF, attribution : dossiers demandes subventions, contrats de prêt, convention de prêt, délibération, correspondance.
Cote
311W/41
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • AIDES FINANCIERES DE LA CAF, attribution : dossiers...
Résultat n°19

CRECHE "LES PETITS PEUT-ON", création, agrément, financement, fonctionnement, restructuration, inauguration : comptes rendus du conseil d'administration et d'assemblée générale, réunions, règlement intérieur, convention Ville/association, plaquette de présentation, rapports municipalité, bilan, avant projet restructuration, notes de service, règlement de mise à disposition de locaux.
Cote
311W/40
 Date
1990-1995
 Lieu
BELFORT, CRECHE PARENTALE "LES PETITS PEUT-ON"
 Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CRECHE "LES PETITS PEUT-ON", création, agrément, financement,...
Résultat n°20

CRECHES ET HALTE-GARDERIES, fonctionnement (dont travaux, recrutement personnel, mise en place journée continue) : correspondance, notes, CV, plans.
Cote
311W/38
 Date
1987-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CRECHES ET HALTE-GARDERIES, fonctionnement (dont travaux,...
Résultat n°21

CONFERENCES ET COLLOQUES "LES LIEUX D'ACCUEIL PARENTS-ENFANTS", "TERRITOIRES, INSERTION ET SOCIETE. LE RMI A L'EPREUVE DES FAITS", organisation : programme, liste participants, bilan financier, éléments d'information pour intervention de Jean-Pierre Chevènement.
Cote
311W/24
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CONFERENCES ET COLLOQUES "LES LIEUX D'ACCUEIL PARENTS-ENFANTS",...
Résultat n°22

SERVICE ENFANCE / PETITE ENFANCE, attribution du label Petite Enfance, signature du contrat Enfance, fonctionnement : rapport d'activités 1991, compte rendu de réunion, réponse à questionnaire, rapport.
Cote
311W/20
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • SERVICE ENFANCE / PETITE ENFANCE, attribution du label...
Résultat n°23

CRECHE VOLTAIRE, restructuration 3ème tranche : marché, pièces comptables.
Cote
308W/30
 Date
1997-1999
 Lieu
VOLTAIRE (Rue), CRECHE VOLTAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • CRECHE VOLTAIRE, restructuration 3ème tranche : marché,...
Résultat n°24

ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructurationCRECHE DES PETITS PEUT-ON, création : marché, pièces comptables.
Cote
308W/28
 Date
1995-1997
 Lieu
BELFORT, CRECHE PARENTALE "LES PETITS PEUT-ON"
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructurationCRECHE...
Résultat n°25

ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et implantation crèche parentales des Petits "Peut-on", fonctionnement : plans, avant-projet, contrat d'objectifs 1998-2001, périmètre scolaire par rues et par écoles, comptes rendus de réunions du conseil d'école, fiches d'identité, notes de service, correspondance y compris sur répartition des crédits, réponses des parents à divers questionnairesDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX
Cote
306W/7
 Date
1992-2000
 Lieu
BELFORT, CRECHE PARENTALE "LES PETITS PEUT-ON"
 Type de document -

  • Contexte : 306W

  • ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et...
Résultat n°26

CRECHE FRERY, régie de recettes : journal grand livre
Cote
304W/7
 Date
1983-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 304W

  • CRECHE FRERY, régie de recettes : journal grand livre
Résultat n°27

CRECHE FRERY, vie de la structure : photographies
Cote
304W/6
 Date
1988-2002
 Lieu
FRÉRY (Rue du Docteur Charles)
 Type de document -

  • Contexte : 304W

  • CRECHE FRERY, vie de la structure : photographies
Résultat n°28

CRECHE FRERY, déménagement pour cause de travaux, emménagement dans d'autres structures, retour à la crèche Fréry : photographies
Cote
304W/5
 Date
2005-2006
 Lieu
FRÉRY (Rue du Docteur Charles), CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 304W

  • CRECHE FRERY, déménagement pour cause de travaux, emménagement...
Résultat n°29

CRECHE FRERY, réaménagement cuisine : photographies, plans, notes
Cote
304W/4
 Date
1997-1998
 Lieu
FRÉRY (Rue du Docteur Charles), CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 304W

  • CRECHE FRERY, réaménagement cuisine : photographies,...
Résultat n°30

CRECHE FRERY, réaménagement espace bébés et section petits-moyens : photographies, plans, notes, plan de construction de 1928
Cote
304W/3
 Date
1928-1994
 Lieu
FRÉRY (Rue du Docteur Charles), CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 304W

  • CRECHE FRERY, réaménagement espace bébés et section...
Résultat n°31

CRECHE FRERY, opérations réalisées dans le cadre du contrat d'objectifs (création self-service...) et vie de la crèche (animations diverses) : coupures de presse, notes, photographies
Cote
304W/2
 Date
1991-1998
 Lieu
FRÉRY (Rue du Docteur Charles), CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 304W

  • CRECHE FRERY, opérations réalisées dans le cadre du...
Résultat n°32

CRECHE FRERY, restructuration dont création espace de jeu, inauguration : historique, plans, photographies, note, documentation, correspondance, rapport d'activité
Cote
304W/1
 Date
1986-1989
 Lieu
FRÉRY (Rue du Docteur Charles), CRECHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 304W

  • CRECHE FRERY, restructuration dont création espace...
Résultat n°33

Subventions et prêts CAF dans les crèches et équipements sociaux, programmes 1993 et 1994 : délibérations, factures, dossiers demande de subvention, contrat de prêt, bordereaux récapitulatifs des dépenses, plan de financement.
Cote
302W/215
 Date
1992-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Subventions et prêts CAF dans les crèches et équipements...
Résultat n°34

Travaux (équipement centre aéré du Rudolphe, aménagement crèche des Glacis, équipement centre socio-culturel du quartier Jean Jaurès, création d'emplois d'initiative locale, emplois culturels, maison de quartier du Mont) ayant bénéficié de subventions : décisions attributives de subventions, certificats d'achèvement des travaux, délibérations, factures, conventions, récapitulatifs des dépenses
Cote
302W/206
 Date
1981-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Travaux (équipement centre aéré du Rudolphe, aménagement...
Résultat n°35

CRECHE VOLTAIRE, aménagement : marché
Cote
277W/11
 Date
1992-1993
 Lieu
VOLTAIRE (Rue), CRECHE VOLTAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • CRECHE VOLTAIRE, aménagement : marché
Résultat n°36

REGISTRE D'INSCRIPTION DANS LES CRECHES
Cote
274W/6
 Date
1970-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 274W

  • REGISTRE D'INSCRIPTION DANS LES CRECHES
Résultat n°37

REGISTRES DE PRESENCE DES ENFANTS
Cote
274W/5
 Date
1968-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 274W

  • REGISTRES DE PRESENCE DES ENFANTS
Résultat n°38

DOSSIERS INDIVIDUELS DES ENFANTS dont les noms commencent par T
Cote
274W/4
 Date
1970-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 274W

  • DOSSIERS INDIVIDUELS DES ENFANTS dont les noms commencent...
Résultat n°39

DOSSIERS INDIVIDUELS DES ENFANTS dont les noms commencent par B
Cote
274W/3
 Date
1970-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 274W

  • DOSSIERS INDIVIDUELS DES ENFANTS dont les noms commencent...
Résultat n°40

REUNIONS DES DIRECTRICES D'EQUIPEMENTS DE PETITE ENFANCE : comptes rendus
Cote
274W/2
 Date
1990-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 274W

  • REUNIONS DES DIRECTRICES D'EQUIPEMENTS DE PETITE ENFANCE...