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121 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Terrains militaires, litiges sur le droit à la propriété entre la Ville et l'Etat : arrêtés, rapports, mémoires des discussions, jugements du tribunal, délibérations, procès-verbaux, correspondance.

Date

1699-1883

Cote

2H/30

Résultat n°2

2ème compahgnie de chasseurs, contrôle: listes nominatives.

Date

-

Cote

3H/16

Résultat n°3

Armée révolutionnaire, engagements volontaires : registres, correspondance.

Date

1792-1793

Cote

1H/94

Résultat n°4

Réserve, engagement : registre.

Date

-

Cote

1H/167

Résultat n°5

Gardes nationaux, recensement: états des citoyens, listes nominatives par communes.

Date

1802

Cote

3H/7

Résultat n°6

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1804-1811

Cote

1H/95

Résultat n°7

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1811-1818

Cote

1H/96

Résultat n°8

Gardes nationaux, recensement des classes 1832 à 1840, 1848 à 1859, 1984 à 1866, 1868 : listes nominatives, correspondance.

Date

1815-1868

Cote

3H/6

Résultat n°9

Conseil de discipline: registre.

Date

1815-1834

Cote

3H/3

Résultat n°10

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1818-1822

Cote

1H/97

Résultat n°11

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1822-1823

Cote

1H/98

Résultat n°12

Terrains militaires, expropriations pour travaux : procès-verbaux d'adjudication, délibération du Conseil Municipal, actes administratifs, plan, croquis, correspondance.

Date

1823-1927

Cote

2H/26

Résultat n°13

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1823-1826

Cote

1H/99

Résultat n°14

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1826-1829

Cote

1H/100

Résultat n°15

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1829-1831

Cote

1H/101

Résultat n°16

Terrains militaires, cessions à la Ville et l'Etat : plans, correspondance.

Date

1829-1920

Cote

2H/29

Résultat n°17

Officiers et sous-officiers, élections: procès-verbaux, correspondance.

Date

1831-1849

Cote

3H/4

Résultat n°18

Armée de terre, engagements volontaires : registre.

Date

1831-1832

Cote

1H/102

Résultat n°19

Réserve, contrôle: listes nominatives.

Date

1832-1840

Cote

3H/17

Résultat n°20

Exemptions, contrôle: listes nominatives.

Date

1832

Cote

3H/18