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121 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Terrains militaires, litiges sur le droit à la propriété entre la Ville et l'Etat : arrêtés, rapports, mémoires des discussions, jugements du tribunal, délibérations, procès-verbaux, correspondance.
Cote
2H/30
 Date
1699-1883
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens fonciers
  • Terrains militaires
  • Terrains militaires, litiges sur le droit à la propriété...
Résultat n°2

2ème compahgnie de chasseurs, contrôle: listes nominatives.
Cote
3H/16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Personnel
  • Rencensements et contrôles
  • 2ème compahgnie de chasseurs, contrôle: listes nominatives.
Résultat n°3

Armée révolutionnaire, engagements volontaires : registres, correspondance.
Cote
1H/94
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/94 - Armée révolutionnaire
  • Armée révolutionnaire, engagements volontaires : registres,...
Résultat n°4

Réserve, engagement : registre.
Cote
1H/167
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H167-168 - Réserve et Armée territoriale
  • Réserve, engagement : registre.
Résultat n°5

Gardes nationaux, recensement: états des citoyens, listes nominatives par communes.
Cote
3H/7
 Date
1802
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Personnel
  • Rencensements et contrôles
  • Gardes nationaux, recensement: états des citoyens,...
Résultat n°6

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/95
 Date
1804-1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°7

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/96
 Date
1811-1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°8

Gardes nationaux, recensement des classes 1832 à 1840, 1848 à 1859, 1984 à 1866, 1868 : listes nominatives, correspondance.
Cote
3H/6
 Date
1815-1868
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Personnel
  • Rencensements et contrôles
  • Gardes nationaux, recensement des classes 1832 à 1840,...
Résultat n°9

Conseil de discipline: registre.
Cote
3H/3
 Date
1815-1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Organisation
  • Conseil de discipline: registre.
Résultat n°10

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/97
 Date
1818-1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°11

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/98
 Date
1822-1823
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°12

Terrains militaires, expropriations pour travaux : procès-verbaux d'adjudication, délibération du Conseil Municipal, actes administratifs, plan, croquis, correspondance.
Cote
2H/26
 Date
1823-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens fonciers
  • Terrains militaires
  • Terrains militaires, expropriations pour travaux :...
Résultat n°13

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/99
 Date
1823-1826
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°14

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/100
 Date
1826-1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°15

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/101
 Date
1829-1831
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°16

Terrains militaires, cessions à la Ville et l'Etat : plans, correspondance.
Cote
2H/29
 Date
1829-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens fonciers
  • Terrains militaires
  • Terrains militaires, cessions à la Ville et l'Etat...
Résultat n°17

Officiers et sous-officiers, élections: procès-verbaux, correspondance.
Cote
3H/4
 Date
1831-1849
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Personnel
  • Elections et nominations
  • Officiers et sous-officiers, élections: procès-verbaux,...
Résultat n°18

Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Cote
1H/102
 Date
1831-1832
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1H - Recrutement

  • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
  • 1H94-166 - Engagements volontaires
  • 1H/95-151 - Armée de terre
  • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
Résultat n°19

Réserve, contrôle: listes nominatives.
Cote
3H/17
 Date
1832-1840
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Personnel
  • Rencensements et contrôles
  • Réserve, contrôle: listes nominatives.
Résultat n°20

Exemptions, contrôle: listes nominatives.
Cote
3H/18
 Date
1832
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

  • GARDE NATIONALE
  • Personnel
  • Rencensements et contrôles
  • Exemptions, contrôle: listes nominatives.