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121 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Terrains militaires, litiges sur le droit à la propriété entre la Ville et l'Etat : arrêtés, rapports, mémoires des discussions, jugements du tribunal, délibérations, procès-verbaux, correspondance.

    Date

    1699-1883

    Cote

    2H/30

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens fonciers
    • Terrains militaires
    • Terrains militaires, litiges sur le droit à la propriété...
  2. Résultat n°2

    2ème compahgnie de chasseurs, contrôle: listes nominatives.

    Cote

    3H/16

    • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

    • GARDE NATIONALE
    • Personnel
    • Rencensements et contrôles
    • 2ème compahgnie de chasseurs, contrôle: listes nominatives.
  3. Résultat n°3

    Armée révolutionnaire, engagements volontaires : registres, correspondance.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1H/94

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/94 - Armée révolutionnaire
    • Armée révolutionnaire, engagements volontaires : registres,...
  4. Résultat n°4

    Réserve, engagement : registre.

    Cote

    1H/167

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H167-168 - Réserve et Armée territoriale
    • Réserve, engagement : registre.
  5. Résultat n°5

    Gardes nationaux, recensement: états des citoyens, listes nominatives par communes.

    Date

    1802

    Cote

    3H/7

    • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

    • GARDE NATIONALE
    • Personnel
    • Rencensements et contrôles
    • Gardes nationaux, recensement: états des citoyens,...
  6. Résultat n°6

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1804-1811

    Cote

    1H/95

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  7. Résultat n°7

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1811-1818

    Cote

    1H/96

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  8. Résultat n°8

    Gardes nationaux, recensement des classes 1832 à 1840, 1848 à 1859, 1984 à 1866, 1868 : listes nominatives, correspondance.

    Date

    1815-1868

    Cote

    3H/6

    • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

    • GARDE NATIONALE
    • Personnel
    • Rencensements et contrôles
    • Gardes nationaux, recensement des classes 1832 à 1840,...
  9. Résultat n°9

    Conseil de discipline: registre.

    Date

    1815-1834

    Cote

    3H/3

    • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

    • GARDE NATIONALE
    • Organisation
    • Conseil de discipline: registre.
  10. Résultat n°10

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1818-1822

    Cote

    1H/97

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  11. Résultat n°11

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1822-1823

    Cote

    1H/98

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  12. Résultat n°12

    Terrains militaires, expropriations pour travaux : procès-verbaux d'adjudication, délibération du Conseil Municipal, actes administratifs, plan, croquis, correspondance.

    Date

    1823-1927

    Cote

    2H/26

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens fonciers
    • Terrains militaires
    • Terrains militaires, expropriations pour travaux :...
  13. Résultat n°13

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1823-1826

    Cote

    1H/99

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  14. Résultat n°14

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1826-1829

    Cote

    1H/100

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  15. Résultat n°15

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1829-1831

    Cote

    1H/101

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  16. Résultat n°16

    Terrains militaires, cessions à la Ville et l'Etat : plans, correspondance.

    Date

    1829-1920

    Cote

    2H/29

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens fonciers
    • Terrains militaires
    • Terrains militaires, cessions à la Ville et l'Etat...
  17. Résultat n°17

    Officiers et sous-officiers, élections: procès-verbaux, correspondance.

    Date

    1831-1849

    Cote

    3H/4

    • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

    • GARDE NATIONALE
    • Personnel
    • Elections et nominations
    • Officiers et sous-officiers, élections: procès-verbaux,...
  18. Résultat n°18

    Armée de terre, engagements volontaires : registre.

    Date

    1831-1832

    Cote

    1H/102

    • Contexte : 1H - Recrutement

    • 1H/1-168 - ENGAGEMENTS MILITAIRES
    • 1H94-166 - Engagements volontaires
    • 1H/95-151 - Armée de terre
    • Armée de terre, engagements volontaires : registre.
  19. Résultat n°19

    Réserve, contrôle: listes nominatives.

    Date

    1832-1840

    Cote

    3H/17

    • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

    • GARDE NATIONALE
    • Personnel
    • Rencensements et contrôles
    • Réserve, contrôle: listes nominatives.
  20. Résultat n°20

    Exemptions, contrôle: listes nominatives.

    Date

    1832

    Cote

    3H/18

    • Contexte : 3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

    • GARDE NATIONALE
    • Personnel
    • Rencensements et contrôles
    • Exemptions, contrôle: listes nominatives.