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39 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Projet de démolition : détails estimatifs de la démolition des casernes 85, 87, 88 et de la porte de France, métré de terrassement, plans des casernes 85, 87, 88, plan de la tour 46, plan des lieux et nivellement, plan du projet de tracé des rues, plans de profil et travers.
Cote
1N/4
 Date
1885
 Lieu
PORTE DE FRANCE (Rue de la), ANCIEN THEATRE (Rue de l'), PORTE DE BRISACH, TOUR 46
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • DECLASSEMENT, 1851-1897
  • Projet de démolition : détails estimatifs de la démolition...
Résultat n°2

Concession de la démolition à un entrepreneur : délibération du Conseil municipal, correspondance.
Cote
1N/14
 Date
1885
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • DERASEMENT, 1885-1901
  • Concession de la démolition à un entrepreneur : délibération...
Résultat n°3

Porte de France, démolition et déclassement : convention, procès-verbaux, plans.
Cote
2H/40
 Date
1890-1899
 Lieu
PORTE DE FRANCE (Rue de la), PORTE DE FRANCE
 Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens immobiliers
  • Ouvrages défensifs militaires
  • Porte de France, démolition et déclassement : convention,...
Résultat n°4

Adjudication des travaux : délibération du Conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, soumission, détails des lots, affiches, correspondance.
Cote
1N/16
 Date
1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • DERASEMENT, 1885-1901
  • Adjudication des travaux : délibération du Conseil...
Résultat n°5

Réalisation des travaux : délibérations du Conseil municipal, arrêté, procès-verbal de réception des travaux, rapport, état d'avancement des travaux, acompte, correspondance.
Cote
1N/17
 Date
1899-1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • DERASEMENT, 1885-1901
  • Réalisation des travaux : délibérations du Conseil...
Résultat n°6

Projet de démantèlement des fortifications et de construction d'un quai sur les bords de la Savoureuse : délibérations du Conseil municipal, cahier des charges, clauses et conditions générales, tableau des métrés des travaux, plan de remblai, devis, plan.
Cote
1N/15
 Date
1899-1900
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • DERASEMENT, 1885-1901
  • Projet de démantèlement des fortifications et de construction...
Résultat n°7

Casernes 85 et 88, démolition : cahiers des charges, délibérations, procès-verbaux, devis, affiches, correspondance.
Cote
2H/38
 Date
1900
 Lieu
CASERNE 88, CASERNE 85
 Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens immobiliers
  • Ouvrages défensifs militaires
  • Casernes 85 et 88, démolition : cahiers des charges,...
Résultat n°8

Réclamations de l'entrepreneur : état des réclamations, correspondance.
Cote
1N/18
 Date
1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • DERASEMENT, 1885-1901
  • Réclamations de l'entrepreneur : état des réclamations,...
Résultat n°9

Enceinte extérieure fortifiée, démolition des portes : rapports, devis estimatifs, délibérations, ordres de service, procès-verbaux, correspondance (1923-1928); déclassement : rapports, cahiers des charges, projets de loi, délibérations, procès-verbaux, plans, croquis, correspondance (1901-1925).
Cote
2H/39
 Date
1901-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens immobiliers
  • Ouvrages défensifs militaires
  • Enceinte extérieure fortifiée, démolition des portes...
Résultat n°10

INCINERATION - Démolition partielle de l'ancienne usine d'incinération : rapport (DAB, 1980), étude (APAVE, 1986-1988), permis de démolir (1988), marché (MERAT, 1988-1989)
Cote
6WCAB/62
 Date
1980-1989
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION - Démolition partielle de l'ancienne usine...
Résultat n°11

FORT HATRY -Projet d'implantation d'une discothèque (1984-1985) : plan, correspondance, notes.Réalisation d'une halle polyvalente (1984-1986) : étude (CCI, 1986), note de synthèse (AUTB, 1984), compte rendu, correspondance, notes.Démolition des bâtiments (1984-1990) : rapport municipalité, compte rendu, projet, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1985), programme, correspondance, notes, document de séance-N° 85-128 : Démolition des immeubles du Fort Hatry.Fonctionnement et gestion du Fort Hatry (1986-1990) : comptes rendus, rapport municipalité, note technique ("Projet COBRA...", AUTB, 1986), protocole d'accord (Ville/Comité des Fêtes des Forains, 1986), plaque commémorative, correspondance, notes.Aménagement et exploitation de l'Esplanade du Fort Hatry (1987-1990) : compte rendu, rapport, plans, correspondance, notes.Projet de réalisation d'un parcours vita (1990) : note.
Cote
264W/165
 Date
1984-1990
 Lieu
FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • FORT HATRY -Projet d'implantation d'une discothèque...
Résultat n°12

OFFICE PUBLIC D'HLM DU TERRITOIRE DE BELFORT (OPDHLM) - Relations entre la Ville de Belfort et l'Office d'HLM : convention (Ville/HLM), compte rendu (Conseil Général), notes ("Création d'une Commission d'attribution..." / "Droit de réservation de logements au profit de la Ville"), document de séance-N° 97-259 : Quartier des Résidences - Participation de la Ville de Belfort au fonctionnement de l'agence d'HLM du secteur Ouest implantée 23 rue de Luxembourg.Point sur les diverses actions de l'Office dont la démolition de l'immeuble "La Locomotive" et les transactions aves l'ALSTOM (1999) : projet de désignation des immeubles, notes, correspondance. Fonctionnement de l'OPDHLM (1999-2001) : procès-verbaux (Conseil d'Administration), budget primitif (2002), documents budgétaires, organigramme
Cote
248W/118
 Date
1993-2001
 Lieu
LOCOMOTIVE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • OFFICE PUBLIC D'HLM DU TERRITOIRE DE BELFORT (OPDHLM)...
Résultat n°13

Zone franche urbaine. - Devenir de la Locomotive dont démolition (coûts, relogement locataires, aménagement du site) : études, plans, comptes rendus de réunions dont comité de pilotage, notes, correspondance, convention
Cote
267W/27
 Date
1994-1998
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, LOCOMOTIVE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Zone franche urbaine. - Devenir de la Locomotive dont...
Résultat n°14

IMMEUBLE LA LOCOMOTIVE, devenir : comptes rendus du comité de pilotage, convention de soutien de la Caisse des Dépôts et Consignations pour mise en oeuvre études, cahier des charges, études, coupures de presse, PV jury de recrutement urbaniste conseil pour aménagement site libéré par démolition de la locomotive, études concernant site libéréinformations nominatives communicables à 50 ans
Cote
271W/15
 Date
1995-1999
 Lieu
KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), LOCOMOTIVE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : 271W

  • IMMEUBLE LA LOCOMOTIVE, devenir : comptes rendus du...
Résultat n°15

IMMEUBLE LA LOCOMOTIVE, démolition : comptes rendus de réunions, délibérations, rapports municipalité, convention pour relogement locataires, presse, étude de faisabilité d'un hôtel d'activité dans zone foncière urbaine des Résidences, invitation, note sur animation liée à l'évènement
Cote
271W/16
 Date
1995-2000
 Lieu
KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), LOCOMOTIVE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : 271W

  • IMMEUBLE LA LOCOMOTIVE, démolition : comptes rendus...
Résultat n°16

Ravalements de façades 1996, n°4 à 88 - Éliminé le 30/08/2013  
Cote
194W/30
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 194W

  • Ravalements de façades 1996, n°4 à 88 - Éliminé le...
Résultat n°17

Photographies d'immeubles avant travaux (1996-1999)
Cote
214W/38
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 214W

  • Photographies d'immeubles avant travaux (1996-1999)
Résultat n°18

Ravalements de façades 1996, n°91 à 192 - Éliminé le 30/08/2013
Cote
194W/31
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 194W

  • Ravalements de façades 1996, n°91 à 192 - Éliminé le...
Résultat n°19

Démolition de la Locomotive et aménagement de la zone franche des Résidences : délibérations du Conseil municipal, convention de mandat Etat/Ville de Belfort, note de synthèse, correspondance, rapport provisoire de l'étude de marché, étude pour l'aménagement, bilan 1997 de la zone franche, comptes rendus de réunions
Cote
330W/62
 Date
1996-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Démolition de la Locomotive et aménagement de la zone...
Résultat n°20

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) - Emissions toxiques (Dioxine et Furanne) par les fumées de l'UIOM (1998-1999) : arrêté préfectoral ("Mesures de dioxines et furannes"), liste ("Installations non conformes"), attestation d'affichage ("Mise à l'arrêt définitif du four n° 1", arrêté du 31/12/1999), communiqué de presse (Jean-Pierre CHEVENEMENT), dépêche AFP ("Mme VOYNET demande la fermeture de l'usine d'incinération de Belfort"), avis (Agence française de sécurité sanitaire des aliments), tracts et correspondance (Associations écologistes), rapport (APAVE), notes (DRIRE Franche-Comté, DAB). Démolition de l'UIOM de Belfort et mise en service de l'Ecopole de Bourogne (2002) : rapport ("Plan de financement", CAB), demande de subvention, résultat de l'appel d'offres, plans, documentation, articles de presse, notes
Cote
248W/159
 Date
1998-2002
 Lieu
BOUROGNE, ECOPOLE DE BOUROGNE, USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) -...