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Résultat n°1

INCINERATION - Démolition partielle de l'ancienne usine d'incinération : rapport (DAB, 1980), étude (APAVE, 1986-1988), permis de démolir (1988), marché (MERAT, 1988-1989)

Date

1980-1989

Cote

6WCAB/62

Résultat n°2

Permis de démolir 2006, du n°28 au n°37

Date

2006

Cote

313W/26

Résultat n°3

Ravalements de façades 1996, n°4 à 88 - Éliminé le 30/08/2013  

Date

1996

Cote

194W/30

Résultat n°4

Adjudication des travaux : délibération du Conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, soumission, détails des lots, affiches, correspondance.

Date

1899

Cote

1N/16

Résultat n°5

Réalisation des travaux : délibérations du Conseil municipal, arrêté, procès-verbal de réception des travaux, rapport, état d'avancement des travaux, acompte, correspondance.

Date

1899-1901

Cote

1N/17

Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 8/1.08, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville Belfort-Offemont ; Démolition de la tour sise 9 rue Miellet à Offemont ; Modification du plan de financement : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/191

Résultat n°7

Enceinte extérieure fortifiée, démolition des portes : rapports, devis estimatifs, délibérations, ordres de service, procès-verbaux, correspondance (1923-1928); déclassement : rapports, cahiers des charges, projets de loi, délibérations, procès-verbaux, plans, croquis, correspondance (1901-1925).

Date

1901-1928

Cote

2H/39

Résultat n°8

Permis de démolir 2003

Date

2003

Cote

312W/36

Résultat n°9

Permis de démolir 2005

Date

2005

Cote

313W/24

Résultat n°10

Photographies d'immeubles avant travaux (1996-1999)

Date

1996-1999

Cote

214W/38

Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 11/1.11, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville Belfort/Offemont ; Participation financière de la CAB à la démolition de la tour sise 9 rue Miellet à Offemont : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/134

Résultat n°12

Ravalements de façades 1996, n°91 à 192 - Éliminé le 30/08/2013

Date

1996

Cote

194W/31

Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 11/1.09 : Direction de la Solidarité Urbaine - Rénovation urbaine du quartier de l'Arsot à Offemont - Démolition de l'immeuble sis 54 rue des Commandos d'Afrique.

Date

2004

Cote

15WCAB/298

Résultat n°14

Permis de démolir 2004

Date

2004

Cote

312W/37

Résultat n°15

Permis de démolir de 2002, du n°1 au n°31

Date

2002

Cote

282W/14

Résultat n°16

Immeuble La Locomotive (avant et pendant la destruction), marché Fréry (pignon ouest après restauration), demi-lune 26 (après restauration) : diapositives

Date

-

Cote

11Fi/29

Résultat n°17

Plan Local de Rénovation Urbaine. - Démolition d'immeubles dans les quartiers des Résidences, des Glacis, de l'Arsot : correspondance relative au versement de subventions à Territoire Habitat, arrêté du Maire, avis aux habitants

Date

2006-2008

Cote

361W/10

Résultat n°18

Permis de démolir 2000

Date

2000

Cote

263W/18

Résultat n°19

Architecture urbaine, marché Fréry, souvenir de la Résistance, Immeuble faubourg de France démoli pour construction de la FNAC, enseigne quincaillerie Faivre faubourg de Montbéliard, détails façade marché Fréry, Monuments du souvenir martyre de la Résistance Auxelles-Haut et Plancher-Bas : diapositives

Date

-

Cote

11Fi/25

Résultat n°20

Porte de France, démolition et déclassement : convention, procès-verbaux, plans.

Date

1890-1899

Cote

2H/40

Résultat n°21

Permis de démolir 2006, du n°1 au n°27

Date

2006

Cote

313W/25

Résultat n°22

Casernes 85 et 88, démolition : cahiers des charges, délibérations, procès-verbaux, devis, affiches, correspondance.

Date

1900

Cote

2H/38

Résultat n°23

Permis de démolir 2008, du n°1 au n°12

Date

2008

Cote

344W/21

Résultat n°24

Projet de démantèlement des fortifications et de construction d'un quai sur les bords de la Savoureuse : délibérations du Conseil municipal, cahier des charges, clauses et conditions générales, tableau des métrés des travaux, plan de remblai, devis, plan.

Date

1899-1900

Cote

1N/15

Résultat n°25

Permis de démolir 2007

Date

2007

Cote

331W/23

Résultat n°26

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) - Emissions toxiques (Dioxine et Furanne) par les fumées de l'UIOM (1998-1999) : arrêté préfectoral ("Mesures de dioxines et furannes"), liste ("Installations non conformes"), attestation d'affichage ("Mise à l'arrêt définitif du four n° 1", arrêté du 31/12/1999), communiqué de presse (Jean-Pierre CHEVENEMENT), dépêche AFP ("Mme VOYNET demande la fermeture de l'usine d'incinération de Belfort"), avis (Agence française de sécurité sanitaire des aliments), tracts et correspondance (Associations écologistes), rapport (APAVE), notes (DRIRE Franche-Comté, DAB). Démolition de l'UIOM de Belfort et mise en service de l'Ecopole de Bourogne (2002) : rapport ("Plan de financement", CAB), demande de subvention, résultat de l'appel d'offres, plans, documentation, articles de presse, notes

Date

1998-2002

Cote

248W/159

Résultat n°27

Zone franche urbaine. - Devenir de la Locomotive dont démolition (coûts, relogement locataires, aménagement du site) : études, plans, comptes rendus de réunions dont comité de pilotage, notes, correspondance, convention

Date

1994-1998

Cote

267W/27

Résultat n°28

Démolition de la Locomotive et aménagement de la zone franche des Résidences : délibérations du Conseil municipal, convention de mandat Etat/Ville de Belfort, note de synthèse, correspondance, rapport provisoire de l'étude de marché, étude pour l'aménagement, bilan 1997 de la zone franche, comptes rendus de réunions

Date

1996-2000

Cote

330W/62

Résultat n°29

OFFICE PUBLIC D'HLM DU TERRITOIRE DE BELFORT (OPDHLM) - Relations entre la Ville de Belfort et l'Office d'HLM : convention (Ville/HLM), compte rendu (Conseil Général), notes ("Création d'une Commission d'attribution..." / "Droit de réservation de logements au profit de la Ville"), document de séance-N° 97-259 : Quartier des Résidences - Participation de la Ville de Belfort au fonctionnement de l'agence d'HLM du secteur Ouest implantée 23 rue de Luxembourg.Point sur les diverses actions de l'Office dont la démolition de l'immeuble "La Locomotive" et les transactions aves l'ALSTOM (1999) : projet de désignation des immeubles, notes, correspondance. Fonctionnement de l'OPDHLM (1999-2001) : procès-verbaux (Conseil d'Administration), budget primitif (2002), documents budgétaires, organigramme

Date

1993-2001

Cote

248W/118

Résultat n°30

Projet de démolition : détails estimatifs de la démolition des casernes 85, 87, 88 et de la porte de France, métré de terrassement, plans des casernes 85, 87, 88, plan de la tour 46, plan des lieux et nivellement, plan du projet de tracé des rues, plans de profil et travers.

Date

1885

Cote

1N/4

Résultat n°31

IMMEUBLE LA LOCOMOTIVE, devenir : comptes rendus du comité de pilotage, convention de soutien de la Caisse des Dépôts et Consignations pour mise en oeuvre études, cahier des charges, études, coupures de presse, PV jury de recrutement urbaniste conseil pour aménagement site libéré par démolition de la locomotive, études concernant site libéréinformations nominatives communicables à 50 ans

Date

1995-1999

Cote

271W/15

Résultat n°32

Permis de démolir de 1999

Date

1999

Cote

214W/37

Résultat n°33

FORT HATRY -Projet d'implantation d'une discothèque (1984-1985) : plan, correspondance, notes.Réalisation d'une halle polyvalente (1984-1986) : étude (CCI, 1986), note de synthèse (AUTB, 1984), compte rendu, correspondance, notes.Démolition des bâtiments (1984-1990) : rapport municipalité, compte rendu, projet, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1985), programme, correspondance, notes, document de séance-N° 85-128 : Démolition des immeubles du Fort Hatry.Fonctionnement et gestion du Fort Hatry (1986-1990) : comptes rendus, rapport municipalité, note technique ("Projet COBRA...", AUTB, 1986), protocole d'accord (Ville/Comité des Fêtes des Forains, 1986), plaque commémorative, correspondance, notes.Aménagement et exploitation de l'Esplanade du Fort Hatry (1987-1990) : compte rendu, rapport, plans, correspondance, notes.Projet de réalisation d'un parcours vita (1990) : note.

Date

1984-1990

Cote

264W/165

Résultat n°34

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 14/1.12, SERVICES GENERAUX - Démolition de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) de Belfort ; Plan de financement prévisionnel : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/102

Résultat n°35

IMMEUBLE LA LOCOMOTIVE, démolition : comptes rendus de réunions, délibérations, rapports municipalité, convention pour relogement locataires, presse, étude de faisabilité d'un hôtel d'activité dans zone foncière urbaine des Résidences, invitation, note sur animation liée à l'évènement

Date

1995-2000

Cote

271W/16

Résultat n°36

Réclamations de l'entrepreneur : état des réclamations, correspondance.

Date

1900

Cote

1N/18

Résultat n°37

Concession de la démolition à un entrepreneur : délibération du Conseil municipal, correspondance.

Date

1885

Cote

1N/14

Résultat n°38

Permis de démolir 2001

Date

2001

Cote

263W/21

Résultat n°39

Permis de démolir 2009, du n°1 au n°11

Date

2009

Cote

349W/17