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39 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Architecture urbaine, marché Fréry, souvenir de la Résistance, Immeuble faubourg de France démoli pour construction de la FNAC, enseigne quincaillerie Faivre faubourg de Montbéliard, détails façade marché Fréry, Monuments du souvenir martyre de la Résistance Auxelles-Haut et Plancher-Bas : diapositives

Date

-

Cote

11Fi/25

Résultat n°2

Immeuble La Locomotive (avant et pendant la destruction), marché Fréry (pignon ouest après restauration), demi-lune 26 (après restauration) : diapositives

Date

-

Cote

11Fi/29

Résultat n°3

Casernes 85 et 88, démolition : cahiers des charges, délibérations, procès-verbaux, devis, affiches, correspondance.

Date

1900

Cote

2H/38

Résultat n°4

Enceinte extérieure fortifiée, démolition des portes : rapports, devis estimatifs, délibérations, ordres de service, procès-verbaux, correspondance (1923-1928); déclassement : rapports, cahiers des charges, projets de loi, délibérations, procès-verbaux, plans, croquis, correspondance (1901-1925).

Date

1901-1928

Cote

2H/39

Résultat n°5

Porte de France, démolition et déclassement : convention, procès-verbaux, plans.

Date

1890-1899

Cote

2H/40

Résultat n°6

Projet de démolition : détails estimatifs de la démolition des casernes 85, 87, 88 et de la porte de France, métré de terrassement, plans des casernes 85, 87, 88, plan de la tour 46, plan des lieux et nivellement, plan du projet de tracé des rues, plans de profil et travers.

Date

1885

Cote

1N/4

Résultat n°7

Concession de la démolition à un entrepreneur : délibération du Conseil municipal, correspondance.

Date

1885

Cote

1N/14

Résultat n°8

Projet de démantèlement des fortifications et de construction d'un quai sur les bords de la Savoureuse : délibérations du Conseil municipal, cahier des charges, clauses et conditions générales, tableau des métrés des travaux, plan de remblai, devis, plan.

Date

1899-1900

Cote

1N/15

Résultat n°9

Adjudication des travaux : délibération du Conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, soumission, détails des lots, affiches, correspondance.

Date

1899

Cote

1N/16

Résultat n°10

Réalisation des travaux : délibérations du Conseil municipal, arrêté, procès-verbal de réception des travaux, rapport, état d'avancement des travaux, acompte, correspondance.

Date

1899-1901

Cote

1N/17

Résultat n°11

Réclamations de l'entrepreneur : état des réclamations, correspondance.

Date

1900

Cote

1N/18

Résultat n°12

Ravalements de façades 1996, n°4 à 88 - Éliminé le 30/08/2013  

Date

1996

Cote

194W/30

Résultat n°13

Ravalements de façades 1996, n°91 à 192 - Éliminé le 30/08/2013

Date

1996

Cote

194W/31

Résultat n°14

Permis de démolir de 1999

Date

1999

Cote

214W/37

Résultat n°15

Photographies d'immeubles avant travaux (1996-1999)

Date

1996-1999

Cote

214W/38

Résultat n°16

OFFICE PUBLIC D'HLM DU TERRITOIRE DE BELFORT (OPDHLM) - Relations entre la Ville de Belfort et l'Office d'HLM : convention (Ville/HLM), compte rendu (Conseil Général), notes ("Création d'une Commission d'attribution..." / "Droit de réservation de logements au profit de la Ville"), document de séance-N° 97-259 : Quartier des Résidences - Participation de la Ville de Belfort au fonctionnement de l'agence d'HLM du secteur Ouest implantée 23 rue de Luxembourg.Point sur les diverses actions de l'Office dont la démolition de l'immeuble "La Locomotive" et les transactions aves l'ALSTOM (1999) : projet de désignation des immeubles, notes, correspondance. Fonctionnement de l'OPDHLM (1999-2001) : procès-verbaux (Conseil d'Administration), budget primitif (2002), documents budgétaires, organigramme

Date

1993-2001

Cote

248W/118

Résultat n°17

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) - Emissions toxiques (Dioxine et Furanne) par les fumées de l'UIOM (1998-1999) : arrêté préfectoral ("Mesures de dioxines et furannes"), liste ("Installations non conformes"), attestation d'affichage ("Mise à l'arrêt définitif du four n° 1", arrêté du 31/12/1999), communiqué de presse (Jean-Pierre CHEVENEMENT), dépêche AFP ("Mme VOYNET demande la fermeture de l'usine d'incinération de Belfort"), avis (Agence française de sécurité sanitaire des aliments), tracts et correspondance (Associations écologistes), rapport (APAVE), notes (DRIRE Franche-Comté, DAB). Démolition de l'UIOM de Belfort et mise en service de l'Ecopole de Bourogne (2002) : rapport ("Plan de financement", CAB), demande de subvention, résultat de l'appel d'offres, plans, documentation, articles de presse, notes

Date

1998-2002

Cote

248W/159

Résultat n°18

Permis de démolir 2000

Date

2000

Cote

263W/18

Résultat n°19

Permis de démolir 2001

Date

2001

Cote

263W/21

Résultat n°20

FORT HATRY -Projet d'implantation d'une discothèque (1984-1985) : plan, correspondance, notes.Réalisation d'une halle polyvalente (1984-1986) : étude (CCI, 1986), note de synthèse (AUTB, 1984), compte rendu, correspondance, notes.Démolition des bâtiments (1984-1990) : rapport municipalité, compte rendu, projet, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1985), programme, correspondance, notes, document de séance-N° 85-128 : Démolition des immeubles du Fort Hatry.Fonctionnement et gestion du Fort Hatry (1986-1990) : comptes rendus, rapport municipalité, note technique ("Projet COBRA...", AUTB, 1986), protocole d'accord (Ville/Comité des Fêtes des Forains, 1986), plaque commémorative, correspondance, notes.Aménagement et exploitation de l'Esplanade du Fort Hatry (1987-1990) : compte rendu, rapport, plans, correspondance, notes.Projet de réalisation d'un parcours vita (1990) : note.

Date

1984-1990

Cote

264W/165