Filtrer les résultats
Multimédias
  • 40
Nom de l'inventaire
  • 30
  • 7
  • 2
  • 1
Sujets
  • 40
  • 30
  • 6
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 39
    • 29
    • 13
    • 1
    • 9
    • 7
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

40 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Reproduction de photographies des albums Braun : diapositives

    Cote

    11Fi/42

    • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

    • Reproduction de photographies des albums Braun : diapositives
  2. Résultat n°2

    Procédure d'indemnisation, règlementation : textes officiels (décret, circulaire ministérielle, instructions, notes de la Trésorerie et de l'autorité militaire), articles de presse, affiche arrêté de réquisition.

    Date

    1914-1919

    Cote

    5H/36

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Règlementation
    • Procédure d'indemnisation, règlementation : textes...
  3. Résultat n°3

    Commission cantonale d'évaluation des dommages causés par la guerre, représentation du Conseil municipal dans la composition : délibération du Conseil municipal, correspondance.

    Date

    1915-1916

    Cote

    5H/37

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Règlementation
    • Commission cantonale d'évaluation des dommages causés...
  4. Résultat n°4

    Travaux de remise en état du territoire restant à réaliser (enlèvement des fils barbelés, comblement des tranchées...), enquête et indemnisation : instructions préfectorales, correspondance.

    Date

    1920

    Cote

    5H/38

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Règlementation
    • Travaux de remise en état du territoire restant à réaliser...
  5. Résultat n°5

    Services géographique, du Génie, de l'Artillerie, de la Télégraphie, de l'Eclairage et du Chauffage : états nominatifs, reçus de notification du montant de l'indemnité accordée par l'autorité militaire.

    Date

    1914-1919

    Cote

    5H/39

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Etats nominatifs
    • Services géographique, du Génie, de l'Artillerie, de...
  6. Résultat n°6

    Services des Hôpitaux et des Dégâts : états nominatifs, reçus de notification du montant de l'indemnité accordée par l'autorité militaire.

    Date

    1914-1921

    Cote

    5H/40

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Etats nominatifs
    • Services des Hôpitaux et des Dégâts : états nominatifs,...
  7. Résultat n°7

    Services des Vivres, des Subsistances, du Ravitaillement, des Fourrages, de l'Habillement et du Campement, de l'Ameublement des bureaux, des Ecoles règlementaires, des Lits militaires, du Logement, du Cantonnement, du Couchage : états nominatifs, reçus de notification du montant de l'indemnité accordée par l'autorité militaire.

    Date

    1914-1921

    Cote

    5H/41

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Etats nominatifs
    • Services des Vivres, des Subsistances, du Ravitaillement,...
  8. Résultat n°8

    Services des Transports, du Harnachement, de la Remonte générale : états nominatifs, reçus de notification du montant de l'indemnité accordée par l'autorité militaire.

    Date

    1914-1921

    Cote

    5H/42

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Etats nominatifs
    • Services des Transports, du Harnachement, de la Remonte...
  9. Résultat n°9

    Dommages de guerre aux bâtiments communaux, paiement d'une indemnité à la Ville : déclarations des dommages de guerre et récapitulatifs des travaux par bâtiment, correspondance, délibérations du Conseil municipal, brochure "série de prix établis à titre d'indication par le Comité technique à l'usage des commissions cantonales et du Tribunal des dommages de guerre".

    Date

    1918-1922

    Cote

    5H/43

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Dommages de guerre aux bâtiments communaux, paiement...
  10. Résultat n°10

    Travaux sur les bâtiments communaux : factures des entreprises.

    Date

    1914-1920

    Cote

    5H/44

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Travaux sur les bâtiments communaux : factures des...
  11. Résultat n°11

    Dommages aux biens communaux, principalement établissements scolaires : correspondance, états des dégâts, devis estimatifs, procès-verbaux de réception provisoire des travaux, procès-verbaux de conciliation, délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1914-1922

    Cote

    5H/45

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Dommages aux biens communaux, principalement établissements...
  12. Résultat n°12

    Occupation de l'abattoir municipal, litige avec l'Etat : états nominatifs, délibérations du Conseil municipal, rapport d'expertise, correspondance, enquête auprès d'autres villes.

    Date

    1916-1923

    Cote

    5H/46

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Contentieux
    • Occupation de l'abattoir municipal, litige avec l'Etat...
  13. Résultat n°13

    Indemnisation pour le cantonnement et l'occupation des bâtiments communaux par l'autorité militaire, action en justice de la Ville de Belfort contre l'Etat : correspondance, notes de mairie, décomptes des dépenses, délibération du Conseil municipal, rapport d'expertise, jugements du Tribunal.

    Date

    1915-1922

    Cote

    5H/47

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Contentieux
    • Indemnisation pour le cantonnement et l'occupation...
  14. Résultat n°14

    Indemnisation de la Ville de Belfort pour dommages de guerre, versement d'intérêts échus sur la somme allouée, reversement de ces intérêts pour trop perçu, demande de la Ville de remboursement du montant de l'impôt acquitté sur ces intérêts : correspondance, 2 procès-verbaux de conciliation, délibération du Conseil municipal, "notice sur le paiement par le Crédit National des indemnités pour dommages de guerre" (instruction).

    Date

    1921-1930

    Cote

    5H/48

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Contentieux
    • Indemnisation de la Ville de Belfort pour dommages...
  15. Résultat n°15

    Réquisitions et dommages, suivi des dossiers de demandes d'indemnisation : correspondance, ordres de réquisition, instructions pour le traitement des demandes, circulaire ministérielle sur la réquisition des vins et instruction pour limiter la consommation chez les militaires, factures.

    Date

    1914-1925

    Cote

    5H/49

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation d'autres réquisitionnés ou sinistrés
    • Réquisitions et dommages, suivi des dossiers de demandes...
  16. Résultat n°16

    Indemnisation des réquisitions : ordres de réquisition, reçus de notification du montant de l'indemnité et lettres de refus ou d'acceptation, reçus tenant lieu des bons du Trésor.

    Date

    1914-1918

    Cote

    5H/50

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation d'autres réquisitionnés ou sinistrés
    • Indemnisation des réquisitions : ordres de réquisition,...
  17. Résultat n°17

    Indemnisation des réquisitions militaires, instruction des demandes ne comportant pas toutes les pièces justificatives : ordres de réquisition, attestations non conformes de reçus de fournitures, correspondance, facture.

    Date

    1914-1916

    Cote

    5H/51

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation d'autres réquisitionnés ou sinistrés
    • Indemnisation des réquisitions militaires, instruction...
  18. Résultat n°18

    Ordres de réquisition envoyés par le Maire : 2 carnets à souches.

    Date

    1914

    Cote

    5H/52

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation d'autres réquisitionnés ou sinistrés
    • Ordres de réquisition envoyés par le Maire : 2 carnets...
  19. Résultat n°19

    Commandes de l'Armée adressées au Maire pour transmission aux fournisseurs belfortains : télégrammes.

    Date

    1914-1915

    Cote

    5H/53

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation d'autres réquisitionnés ou sinistrés
    • Commandes de l'Armée adressées au Maire pour transmission...
  20. Résultat n°20

    Société Alsacienne de Constructions mécaniques, indemnisation des réquisitions : états chiffrés des fournitures faites aux services de l'Armée, reçus tenant lieu des bons du Trésor.

    Date

    1914-1916

    Cote

    5H/56

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation d'autres réquisitionnés ou sinistrés
    • Société Alsacienne de Constructions mécaniques, indemnisation...