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40 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Reproduction de photographies des albums Braun : diapositives
Cote
11Fi/42
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

  • Reproduction de photographies des albums Braun : diapositives
Résultat n°2

Procédure d'indemnisation, règlementation : textes officiels (décret, circulaire ministérielle, instructions, notes de la Trésorerie et de l'autorité militaire), articles de presse, affiche arrêté de réquisition.
Cote
5H/36
 Date
1914-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Règlementation
  • Procédure d'indemnisation, règlementation : textes...
Résultat n°3

Commission cantonale d'évaluation des dommages causés par la guerre, représentation du Conseil municipal dans la composition : délibération du Conseil municipal, correspondance.
Cote
5H/37
 Date
1915-1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Règlementation
  • Commission cantonale d'évaluation des dommages causés...
Résultat n°4

Travaux de remise en état du territoire restant à réaliser (enlèvement des fils barbelés, comblement des tranchées...), enquête et indemnisation : instructions préfectorales, correspondance.
Cote
5H/38
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Règlementation
  • Travaux de remise en état du territoire restant à réaliser...
Résultat n°5

Services géographique, du Génie, de l'Artillerie, de la Télégraphie, de l'Eclairage et du Chauffage : états nominatifs, reçus de notification du montant de l'indemnité accordée par l'autorité militaire.
Cote
5H/39
 Date
1914-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Etats nominatifs
  • Services géographique, du Génie, de l'Artillerie, de...
Résultat n°6

Services des Hôpitaux et des Dégâts : états nominatifs, reçus de notification du montant de l'indemnité accordée par l'autorité militaire.
Cote
5H/40
 Date
1914-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Etats nominatifs
  • Services des Hôpitaux et des Dégâts : états nominatifs,...
Résultat n°7

Services des Vivres, des Subsistances, du Ravitaillement, des Fourrages, de l'Habillement et du Campement, de l'Ameublement des bureaux, des Ecoles règlementaires, des Lits militaires, du Logement, du Cantonnement, du Couchage : états nominatifs, reçus de notification du montant de l'indemnité accordée par l'autorité militaire.
Cote
5H/41
 Date
1914-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Etats nominatifs
  • Services des Vivres, des Subsistances, du Ravitaillement,...
Résultat n°8

Services des Transports, du Harnachement, de la Remonte générale : états nominatifs, reçus de notification du montant de l'indemnité accordée par l'autorité militaire.
Cote
5H/42
 Date
1914-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Etats nominatifs
  • Services des Transports, du Harnachement, de la Remonte...
Résultat n°9

Dommages de guerre aux bâtiments communaux, paiement d'une indemnité à la Ville : déclarations des dommages de guerre et récapitulatifs des travaux par bâtiment, correspondance, délibérations du Conseil municipal, brochure "série de prix établis à titre d'indication par le Comité technique à l'usage des commissions cantonales et du Tribunal des dommages de guerre".
Cote
5H/43
 Date
1918-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation de la Ville
  • Dommages de guerre aux bâtiments communaux, paiement...
Résultat n°10

Travaux sur les bâtiments communaux : factures des entreprises.
Cote
5H/44
 Date
1914-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation de la Ville
  • Travaux sur les bâtiments communaux : factures des...
Résultat n°11

Dommages aux biens communaux, principalement établissements scolaires : correspondance, états des dégâts, devis estimatifs, procès-verbaux de réception provisoire des travaux, procès-verbaux de conciliation, délibérations du Conseil municipal.
Cote
5H/45
 Date
1914-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation de la Ville
  • Dommages aux biens communaux, principalement établissements...
Résultat n°12

Occupation de l'abattoir municipal, litige avec l'Etat : états nominatifs, délibérations du Conseil municipal, rapport d'expertise, correspondance, enquête auprès d'autres villes.
Cote
5H/46
 Date
1916-1923
 Lieu
BELFORT, ABATTOIRS
 Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation de la Ville
  • Contentieux
  • Occupation de l'abattoir municipal, litige avec l'Etat...
Résultat n°13

Indemnisation pour le cantonnement et l'occupation des bâtiments communaux par l'autorité militaire, action en justice de la Ville de Belfort contre l'Etat : correspondance, notes de mairie, décomptes des dépenses, délibération du Conseil municipal, rapport d'expertise, jugements du Tribunal.
Cote
5H/47
 Date
1915-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation de la Ville
  • Contentieux
  • Indemnisation pour le cantonnement et l'occupation...
Résultat n°14

Indemnisation de la Ville de Belfort pour dommages de guerre, versement d'intérêts échus sur la somme allouée, reversement de ces intérêts pour trop perçu, demande de la Ville de remboursement du montant de l'impôt acquitté sur ces intérêts : correspondance, 2 procès-verbaux de conciliation, délibération du Conseil municipal, "notice sur le paiement par le Crédit National des indemnités pour dommages de guerre" (instruction).
Cote
5H/48
 Date
1921-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation de la Ville
  • Contentieux
  • Indemnisation de la Ville de Belfort pour dommages...
Résultat n°15

Réquisitions et dommages, suivi des dossiers de demandes d'indemnisation : correspondance, ordres de réquisition, instructions pour le traitement des demandes, circulaire ministérielle sur la réquisition des vins et instruction pour limiter la consommation chez les militaires, factures.
Cote
5H/49
 Date
1914-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation d'autres réquisitionnés ou sinistrés
  • Réquisitions et dommages, suivi des dossiers de demandes...
Résultat n°16

Indemnisation des réquisitions : ordres de réquisition, reçus de notification du montant de l'indemnité et lettres de refus ou d'acceptation, reçus tenant lieu des bons du Trésor.
Cote
5H/50
 Date
1914-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation d'autres réquisitionnés ou sinistrés
  • Indemnisation des réquisitions : ordres de réquisition,...
Résultat n°17

Indemnisation des réquisitions militaires, instruction des demandes ne comportant pas toutes les pièces justificatives : ordres de réquisition, attestations non conformes de reçus de fournitures, correspondance, facture.
Cote
5H/51
 Date
1914-1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation d'autres réquisitionnés ou sinistrés
  • Indemnisation des réquisitions militaires, instruction...
Résultat n°18

Ordres de réquisition envoyés par le Maire : 2 carnets à souches.
Cote
5H/52
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation d'autres réquisitionnés ou sinistrés
  • Ordres de réquisition envoyés par le Maire : 2 carnets...
Résultat n°19

Commandes de l'Armée adressées au Maire pour transmission aux fournisseurs belfortains : télégrammes.
Cote
5H/53
 Date
1914-1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation d'autres réquisitionnés ou sinistrés
  • Commandes de l'Armée adressées au Maire pour transmission...
Résultat n°20

Société Alsacienne de Constructions mécaniques, indemnisation des réquisitions : états chiffrés des fournitures faites aux services de l'Armée, reçus tenant lieu des bons du Trésor.
Cote
5H/56
 Date
1914-1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
  • Indemnisation d'autres réquisitionnés ou sinistrés
  • Société Alsacienne de Constructions mécaniques, indemnisation...