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22 résultats

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  1. Résultat n°1

    L'état civil

    Date de publication

    1987

    Auteur

    DUGAS DE LA BOISSONNY, Christian

    Date

    1987

    Cote

    A/90

    • Contexte : bibliothèques

    • L'état civil
  2. Résultat n°2

    La république, l'Europe et l'universel

    Date de publication

    1993

    Auteur

    CHEVENEMENT, Jean-Pierre

    Date

    1993

    Cote

    A/177/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • La république, l'Europe et l'universel
  3. Résultat n°3

    L'éducation civique : c'est quoi aujourd'hui ?

    Auteur

    EPIN, Bernard

    Cote

    Br/607

    • Contexte : bibliothèques

    • L'éducation civique : c'est quoi aujourd'hui ?
  4. Résultat n°4

    Affichage : clauses et conditions du droit d'affichage sur les bâtiments et édifices municipaux

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Cote

    Br/1440

    • Contexte : bibliothèques

    • Affichage : clauses et conditions du droit d'affichage...
  5. Résultat n°5

    Cimetières : règlement

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    1927

    Cote

    Br/1439

    • Contexte : bibliothèques

    • Cimetières : règlement
  6. Résultat n°6

    La république, l'Europe et l'universel : colloque, Belfort, 21 et 22 septembre 1991: [mallette remise aux participants]

    Date

    1991

    Cote

    Br/824

    • Contexte : bibliothèques

    • La république, l'Europe et l'universel : colloque,...
  7. Résultat n°7

    Les traits originaux du droit de la famille dans le comté de Belfort à la fin de l'Ancien Régime

    Auteur

    ROZET, Raymond

    Date

    1966

    Cote

    C/831

    • Contexte : bibliothèques

    • Les traits originaux du droit de la famille dans le...
  8. Résultat n°8

    Droit constitutionnel et institutions politiques

    Date de publication

    1980

    Auteur

    BURDEAU, Georges

    Date

    1980

    Cote

    A/84

    • Contexte : bibliothèques

    • Droit constitutionnel et institutions politiques
  9. Résultat n°9

    La commune

    Auteur

    SERVICE ENSEIGNEMENT DE LA VILLE DE BELFORT

    Cote

    Br/1330

    • Contexte : bibliothèques

    • La commune
  10. Résultat n°10

    Institutions politiques et droit constitutionnel. 1. Les grands systèmes politiques

    Date de publication

    1975

    Auteur

    DUVERGER, Maurice

    Date

    1975

    Cote

    A/274/1

    • Contexte : bibliothèques

    • Institutions politiques et droit constitutionnel. 1....
  11. Résultat n°11

    Loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Eglises et de l'Etat

    Date de publication

    s.d.

    Date

    1905

    Cote

    A/450

    • Contexte : bibliothèques

    • Loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des...
  12. Résultat n°12

    La république, l'Europe et l'universel

    Date de publication

    1993

    Auteur

    CHEVENEMENT, Jean-Pierre

    Date

    1993

    Cote

    A/177

    • Contexte : bibliothèques

    • La république, l'Europe et l'universel
  13. Résultat n°13

    Essai sur les anciennes juridictions d'Alsace

    Date de publication

    1857

    Auteur

    VERON-REVILLE, Armand-Antoine

    Date

    1857

    Cote

    B/363

    • Contexte : bibliothèques

    • Essai sur les anciennes juridictions d'Alsace
  14. Résultat n°14

    Recueil des usages locaux à caractère agricole établis en exécution de l'article 24 de la Loi du 3 janvier 1924, adoptés par la Chambre d'Agriculture dans sa séance du 11 mai 1955, approuvés par le Conseil Général dans sa séance du 14 novembre 1955

    Auteur

    LEFEBVRE, J.

    Cote

    Br/77

    • Contexte : bibliothèques

    • Recueil des usages locaux à caractère agricole établis...
  15. Résultat n°15

    L'accès aux documents des collectivités territoriales

    Date de publication

    2008

    Auteur

    BROLLES, Roland

    Date

    2008

    Cote

    A/362, Cote de rangement : Y.1

    • Contexte : bibliothèques

    • L'accès aux documents des collectivités territoriales
  16. Résultat n°16

    Code du patrimoine

    Date de publication

    2004

    Auteur

    COMMISSION SUPERIEURE DE CODIFICATION

    Date

    2004

    Cote

    A/308, Cote de rangement : Y.1

    • Contexte : bibliothèques

    • Code du patrimoine
  17. Résultat n°17

    Le logement social en France : quelques repères historiques

    Auteur

    TERRITOIRE HABITAT

    Cote

    Br/995

    • Contexte : bibliothèques

    • Le logement social en France : quelques repères historiques
  18. Résultat n°18

    Manuel des débits de boissons

    Date de publication

    1922

    Auteur

    GABOLDE, Maurice

    Date

    1922

    Cote

    B/305

    • Contexte : bibliothèques

    • Manuel des débits de boissons
  19. Résultat n°19

    Monsieur le Préfet

    Auteur

    LEQUIN, Yves-Claude

    Date

    1995

    Cote

    Br/1297

    • Contexte : bibliothèques

    • Monsieur le Préfet
  20. Résultat n°20

    Histoire des finances locales de la Révolution à nos jours

    Date de publication

    2003

    Auteur

    PERTUE, Michel

    Date

    2003

    Cote

    B/394

    • Contexte : bibliothèques

    • Histoire des finances locales de la Révolution à nos...