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22 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

L'état civil

Date

1987

Cote

A/90

Résultat n°2

La république, l'Europe et l'universel

Date

1993

Cote

A/177/BIS

Résultat n°3

L'éducation civique : c'est quoi aujourd'hui ?

Date

-

Cote

Br/607

Résultat n°4

Affichage : clauses et conditions du droit d'affichage sur les bâtiments et édifices municipaux

Date

-

Cote

Br/1440

Résultat n°5

Cimetières : règlement

Date

1927

Cote

Br/1439

Résultat n°6

La république, l'Europe et l'universel : colloque, Belfort, 21 et 22 septembre 1991: [mallette remise aux participants]

Date

1991

Cote

Br/824

Résultat n°7

Les traits originaux du droit de la famille dans le comté de Belfort à la fin de l'Ancien Régime

Date

1966

Cote

C/831

Résultat n°8

Droit constitutionnel et institutions politiques

Date

1980

Cote

A/84

Résultat n°9

La commune

Date

-

Cote

Br/1330

Résultat n°10

Institutions politiques et droit constitutionnel. 1. Les grands systèmes politiques

Date

1975

Cote

A/274/1

Résultat n°11

Loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Eglises et de l'Etat

Date

1905

Cote

A/450

Résultat n°12

La république, l'Europe et l'universel

Date

1993

Cote

A/177

Résultat n°13

Essai sur les anciennes juridictions d'Alsace

Date

1857

Cote

B/363

Résultat n°14

Recueil des usages locaux à caractère agricole établis en exécution de l'article 24 de la Loi du 3 janvier 1924, adoptés par la Chambre d'Agriculture dans sa séance du 11 mai 1955, approuvés par le Conseil Général dans sa séance du 14 novembre 1955

Date

-

Cote

Br/77

Résultat n°15

L'accès aux documents des collectivités territoriales

Date

2008

Cote

A/362, Cote de rangement : Y.1

Résultat n°16

Code du patrimoine

Date

2004

Cote

A/308, Cote de rangement : Y.1

Résultat n°17

Le logement social en France : quelques repères historiques

Date

-

Cote

Br/995

Résultat n°18

Manuel des débits de boissons

Date

1922

Cote

B/305

Résultat n°19

Monsieur le Préfet

Date

1995

Cote

Br/1297

Résultat n°20

Histoire des finances locales de la Révolution à nos jours

Date

2003

Cote

B/394