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22 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

L'état civil
Cote
A/90
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • L'état civil
Résultat n°2

La république, l'Europe et l'universel
Cote
A/177/BIS
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • La république, l'Europe et l'universel
Résultat n°3

L'éducation civique : c'est quoi aujourd'hui ?
Cote
Br/607
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • L'éducation civique : c'est quoi aujourd'hui ?
Résultat n°4

Affichage : clauses et conditions du droit d'affichage sur les bâtiments et édifices municipaux
Cote
Br/1440
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Affichage : clauses et conditions du droit d'affichage...
Résultat n°5

Cimetières : règlement
Cote
Br/1439
 Date
1927
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Cimetières : règlement
Résultat n°6

La république, l'Europe et l'universel : colloque, Belfort, 21 et 22 septembre 1991: [mallette remise aux participants]
Cote
Br/824
 Date
1991
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • La république, l'Europe et l'universel : colloque,...
Résultat n°7

Les traits originaux du droit de la famille dans le comté de Belfort à la fin de l'Ancien Régime
Cote
C/831
 Date
1966
 Lieu - Type de document
Thèse de doctorat

  • Contexte : bibliothèques

  • Les traits originaux du droit de la famille dans le...
Résultat n°8

Droit constitutionnel et institutions politiques
Cote
A/84
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Droit constitutionnel et institutions politiques
Résultat n°9

La commune
Cote
Br/1330
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • La commune
Résultat n°10

Institutions politiques et droit constitutionnel. 1. Les grands systèmes politiques
Cote
A/274/1
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Institutions politiques et droit constitutionnel. 1....
Résultat n°11

Loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Eglises et de l'Etat
Cote
A/450
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des...
Résultat n°12

La république, l'Europe et l'universel
Cote
A/177
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • La république, l'Europe et l'universel
Résultat n°13

Essai sur les anciennes juridictions d'Alsace
Cote
B/363
 Date
1857
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Essai sur les anciennes juridictions d'Alsace
Résultat n°14

Recueil des usages locaux à caractère agricole établis en exécution de l'article 24 de la Loi du 3 janvier 1924, adoptés par la Chambre d'Agriculture dans sa séance du 11 mai 1955, approuvés par le Conseil Général dans sa séance du 14 novembre 1955
Cote
Br/77
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Recueil des usages locaux à caractère agricole établis...
Résultat n°15

L'accès aux documents des collectivités territoriales
Cote
A/362, Cote de rangement : Y.1
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • L'accès aux documents des collectivités territoriales
Résultat n°16

Code du patrimoine
Cote
A/308, Cote de rangement : Y.1
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Code du patrimoine
Résultat n°17

Le logement social en France : quelques repères historiques
Cote
Br/995
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Le logement social en France : quelques repères historiques
Résultat n°18

Manuel des débits de boissons
Cote
B/305
 Date
1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Manuel des débits de boissons
Résultat n°19

Monsieur le Préfet
Cote
Br/1297
 Date
1995
 Lieu - Type de document
Extrait

  • Contexte : bibliothèques

  • Monsieur le Préfet
Résultat n°20

Histoire des finances locales de la Révolution à nos jours
Cote
B/394
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Histoire des finances locales de la Révolution à nos...