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33 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 30/5.07, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE / EAU - Alimentation de secours des communes de Bourogne, Méziré et Morvillars ; Convention avec la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard (CAPM) et autorisation de traiter : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/244

Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.03, EAUX - Concession de terrain au profit de la Commune d'Evette-Salbert ; Transfert au profit de la CAB ; Passation d'un avenant : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/146

Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 10.2,EAUX /ASSAINISSEMENT - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics d'eau et d'assainissement : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/268

Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.01,EAUX /ASSAINISSEMENT - Révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Commune d'Eloie ; Consultation des services : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/257

Résultat n°5

Si l'eau m'était contée...

Date

s.d.

Cote

Br/1721

Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.01, EAUX / ASSAINISSEMENT - Fourniture de matériel électrique ; Année 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/50

Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.02, EAUX - Modification du réglement du Service des Eaux : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/180

Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 5.01, EAUX - Alimentation de secours de Méziré à partir du réseau de la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard (CAPM) : documents de séances

Date

2002

Cote

14WCAB/85

Résultat n°9

EAU ET ENVIRONNEMENT (TERRITOIRE DE BELFORT) : rapport, arrêté préfectoral, bilan, documentationQualité de l'eau distribuée dans le Territoire de Belfort (1981-1992)Rapport "Objectif qualité des eaux" (1983)Journée de réflexion sur l'hygiène de l'environnement : document sur la zone de captage de SERMAMAGNY (1990)La politique départementale de l'eau (1990)Etude d'aménagement de la Savoureuse (1991)Sauvetage des trois rivières : Allan, Lizaine, Savoureuse (1992)

Date

1981-1992

Cote

5WCAB/183

Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.06, EAUX - Zone de captage de Sermamagny ; Construction de clôtures ; Autorisation de traiter : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/149

Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 5.01,EAUX - Cession de la parcelle cadastrée BM 50 située à Offemont : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/203

Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 5.02,EAUX - Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/204

Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.09, EAUX - Extension géographique et relations avec les syndicats des eaux préexistants : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/151

Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 5.05,EAUX /ASSAINISSEMENT - Fourniture de compteurs d'eau et canalisation polyéthylène ; Année 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/287

Résultat n°15

L'eau

Date

2008

Cote

Br/1820

Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.02,EAUX - Demande d'aide à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse pour l'année 2000 : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/41

Résultat n°17

FONTAINES -Gestion et entretien des fontaines : rapports municipalité, dossier de consultation des entreprises (DEC, 1993), descriptif des fontaines, photographies, pièces de marché, contrat d'entretien, correspondance, notes, document de séance-N° 93-15 : Programme de réhabilitation des fontaines publiques - 2ème tranche.

Date

1990-1999

Cote

264W/166

Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 5.01, EAUX - Création de la "Commission de l'Eau" : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/66

Résultat n°19

Organisation et réglementation : textes officiels, plan du réseau de distribution de l'eau potable, schémas de manœuvre du réseau de distribution d'eau de la région de Dijon.

Date

1944

Cote

6H/59

Résultat n°20

Suivi de la qualité des cours d'eau

Date

1992

Cote

C/897