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33 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Organisation et réglementation : textes officiels, plan du réseau de distribution de l'eau potable, schémas de manœuvre du réseau de distribution d'eau de la région de Dijon.

    Date

    1944

    Cote

    6H/59

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
    • SERVICE DES EAUX, 1944.
    • Organisation et réglementation : textes officiels,...
  2. Résultat n°2

    ENVIRONNEMENT REGIONAL ET DEPARTEMENTAL : rapport du Conseil Général, documentationLes problèmes d'assainissement dans le Territoire de Belfort (mars 1979)Premier forum des villes comtoises (Vesoul, octobre 1987)L'environnement : un enjeu pour le Territoire de Belfort (mai 1988)La politique départementale de l'environnement (octobre 1989)L'eau et l'industrie en Franche-Comté : cartographie des rejets d'effluents industriels (1990-1991)Rapport de l'Association Belfortaine de Protection de la Nature (1991)Plan départemental de l'environnement (1992)Les cahiers de l'environnement : inventaire du patrimoine naturel de Franche-Comté (1992)

    Date

    1979-1992

    Cote

    5WCAB/180

    • Contexte : 5WCAB

    • ENVIRONNEMENT REGIONAL ET DEPARTEMENTAL : rapport du...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    EAU ET ENVIRONNEMENT (TERRITOIRE DE BELFORT) : rapport, arrêté préfectoral, bilan, documentationQualité de l'eau distribuée dans le Territoire de Belfort (1981-1992)Rapport "Objectif qualité des eaux" (1983)Journée de réflexion sur l'hygiène de l'environnement : document sur la zone de captage de SERMAMAGNY (1990)La politique départementale de l'eau (1990)Etude d'aménagement de la Savoureuse (1991)Sauvetage des trois rivières : Allan, Lizaine, Savoureuse (1992)

    Date

    1981-1992

    Cote

    5WCAB/183

    • Contexte : 5WCAB

    • EAU ET ENVIRONNEMENT (TERRITOIRE DE BELFORT) : rapport,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    EAU ET ENVIRONNEMENT (FRANCHE-COMTE) : documentation, articles de presse, rapport, correspondance, compte renduCarte de vulnérabilité des eaux souterraines à la pollution de Belfort, 1/50000è (1982)Livre blanc sur la situation des populations agricoles et rurales concernées par la liaison Saône-Rhin (1983)La nappe de Dijon-Sud (1987)Déviation de l'Allan (1987)Captage de la Doller (1988)Qualité de l'eau et environnement (1988)Carte régionale de la qualité des cours d'eau (1989)Opportunités stratégiques dans la gestion du service "eau potable" en Europe occidentale (1989)Colloque régional "L'eau en Franche-Comté" (1990) Réseau qualité des eaux souterraines brutes du bassin Rhône-Méditerranée-Corse (1992)Qualité biologique des cours d'eau (1992)

    Date

    1982-1992

    Cote

    5WCAB/182

    • Contexte : 5WCAB

    • EAU ET ENVIRONNEMENT (FRANCHE-COMTE) : documentation,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    FONTAINES -Gestion et entretien des fontaines : rapports municipalité, dossier de consultation des entreprises (DEC, 1993), descriptif des fontaines, photographies, pièces de marché, contrat d'entretien, correspondance, notes, document de séance-N° 93-15 : Programme de réhabilitation des fontaines publiques - 2ème tranche.

    Date

    1990-1999

    Cote

    264W/166

    • Contexte : 264W

    • FONTAINES -Gestion et entretien des fontaines : rapports...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    Suivi de la qualité des cours d'eau

    Date de publication

    1992

    Auteur

    DISTRICT URBAIN DU PAYS DE MONTBELIARD

    Date

    1992

    Cote

    C/897

    • Contexte : bibliothèques

    • Suivi de la qualité des cours d'eau
  7. Résultat n°7

    Programme d'amélioration de la gestion de l'eau au Maroc : documents de présentation des projets

    Date

    1997

    Cote

    327W/97

    • Contexte : 327W

    • Programme d'amélioration de la gestion de l'eau au...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.03, EAUX - Concession de terrain au profit de la Commune d'Evette-Salbert ; Transfert au profit de la CAB ; Passation d'un avenant : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/146

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.03, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.02, EAUX - Modification du réglement du Service des Eaux : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/180

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.02, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.06, EAUX - Zone de captage de Sermamagny ; Construction de clôtures ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/149

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.06, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.09, EAUX - Extension géographique et relations avec les syndicats des eaux préexistants : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/151

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.09, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.02,EAUX - Demande d'aide à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse pour l'année 2000 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/41

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.02,EAUX -...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 5.01, EAUX - Création de la "Commission de l'Eau" : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/66

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 5.01, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.01, EAUX - Adhésion de la CAB à la convention départementale " Solidarité Eau" : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/179

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.01, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 10.2,EAUX /ASSAINISSEMENT - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics d'eau et d'assainissement : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/268

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 10.2,EAUX /ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.01,EAUX /ASSAINISSEMENT - Révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Commune d'Eloie ; Consultation des services : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/257

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.01,EAUX /ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.01, EAUX / ASSAINISSEMENT - Fourniture de matériel électrique ; Année 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/50

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.01, EAUX...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 5.01,EAUX - Cession de la parcelle cadastrée BM 50 située à Offemont : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/203

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 5.01,EAUX -...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 5.02,EAUX - Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/204

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 5.02,EAUX -...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 5.05,EAUX /ASSAINISSEMENT - Fourniture de compteurs d'eau et canalisation polyéthylène ; Année 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/287

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 5.05,EAUX /ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)