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Résultats de la recherche

1
Réflexion.- Usine Morari de Montpellier, licenciement des salariés : correspondance, documentation.

1 media

Réflexion.- Usine Morari de Montpellier, licenciement des salariés : correspondance, documentation.

Date

1968

Cote

18Z/396

2
L’emploi dans le Territoire de Belfort : notes, notes manuscrites, rapports, coupures de presse, documentation, correspondance.

1 media

L’emploi dans le Territoire de Belfort : notes, notes manuscrites, rapports, coupures de presse, documentation, correspondance.

Date

1975

Cote

18Z/362

3
Réflexion sur la situation économique des cadres en France : notes manuscrites, documentation, correspondance.

1 media

Réflexion sur la situation économique des cadres en France : notes manuscrites, documentation, correspondance.

Date

1970-1975

Cote

18Z/333

4
Réflexions et prises de positions, développement de l’emploi en Franche-Comté : projet, rapports, motion, statistiques, correspondance (1976); gestion des ressources économiques en Franche-Comté : rapports (1976); réflexion sur les grands enjeux de la région Franche-Comté: rapports de l'Assemblée plénière, notes, coupures de presse, correspondance (2003).

1 media

Réflexions et prises de positions, développement de l’emploi en Franche-Comté : projet, rapports, motion, statistiques, correspondance (1976); gestion des ressources économiques en Franche-Comté : rapports (1976); réflexion sur les grands enjeux de la région Franche-Comté: rapports de l'Assemblée plénière, notes, coupures de presse, correspondance (2003).

Date

1976-2003

Cote

18Z/151

5
Politique nationale.- Mesures d’aides en faveur des artisans et des commerçants indépendants face à la multiplication des grandes surfaces : notes, rapports, documentation, projets de loi, correspondance.

1 media

Politique nationale.- Mesures d’aides en faveur des artisans et des commerçants indépendants face à la multiplication des grandes surfaces : notes, rapports, documentation, projets de loi, correspondance.

Date

1972-1977

Cote

18Z/92

6
Entrée en fonction de Jean-Pierre Chevènement : emplois du temps, notes, correspondance.

1 media

Entrée en fonction de Jean-Pierre Chevènement : emplois du temps, notes, correspondance.

Date

1988

Cote

18Z/23

7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :documentation"Synthèse trimestrielle des principales données sur l'emploi et la conjoncture économique", 2ème trimestre 2005 - Pour information.

Date

2005

Cote

16WCAB/144

8

Maison de l'Information, de la Formation et de l'Emploi, contrôle de sécurité : procès-verbal de la commission de sécurité

Date

2002

Cote

366W/67

9

Economie, commerce, entreprises, emploi : photographies- Emploi (formation d'animateur, départ de M. Claerr, directeur de l'agence ANPE à Belfort)- Entreprises : entreprises intermédiaires (Femmes actives, le Carré Vert), entreprises diverses- Commerce : inauguration de l'Hôtel Altea Hôtel du Lion, Atria, marchés, centre commercial des 4 As, marché aux fleurs et rencontres gourmandes, divers

Date

1980-1998

Cote

332W/48

10

MIFE, construction : plans, correspondance, notes, délibération du Conseil municipal, notice architecturale

Date

1996-2000

Cote

330W/20

11

Maison de l'Information et de la Formation, création, concours d'architecture et recrutement de personnel : correspondance, statuts, comptes rendus de réunions, conventions (de mise à disposition de locaux, d'objectifs et de moyens), "note de cadrage relative à la Maison de l'Information et de la Formation et à l'Observatoire départemental emploi formation", "La Maison de l'Information et de la Formation et le laboratoire d'analyse des réalités sociales du Territoire de Belfort : un défi à l'ordre des choses", "la MIFE à quelques semaines de son ouverture...", dossier technique (données générales, programme, dossier de plans), règlement du concours, rapport de la commission technique, synthèse de la procédure engagée, PV de la séance de désignation du lauréat, projet de Catherine Dormoy, CV et notes sur les candidats

Date

1996-1997

Cote

327W/30

12

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-62 : Motion - Soutien aux actions conduites pour lutter contre la précarité et les mesures qui l'aggravent (CPE-CNE).

Date

2006

Cote

319W/327

13

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-246 : Contrats aidés - Convention avec l'Etat.

Date

2005

Cote

319W/249

14

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-199 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration du Centre Interinstitutionnel de Bilans de Compétences du Territoire de Belfort (CIBC 90).

Date

2004

Cote

314W/486

15

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-180 : Contrat de Ville 2004 - Programme Insertion - Emploi - FSE - Objectifs 2.

Date

2004

Cote

314W/466

16

COMITE DEPARTEMENTAL POUR L'EMPLOI OU COMITE LOCAL EMPLOI-FORMATION : arrêtés préfectoraux de constitution, documents de séance, comptes rendus de réunions.

Date

1992-1993

Cote

310W/19

17

MAISON DE L'INFORMATION SUR LA FORMATION ET L'EMPLOI (MIFE) ET OBSERVATOIRE DEPARTEMENTAL DES EMPLOIS ET DES FORMATIONS (ODEF), création : notes, délibérations, conventions, correspondance, rapports de municipalité, CR réunions, presse, rapports, projet de présentation, pré-programme de la création de locaux neufs, descriptif, programme général du concours d'architecture, exemples d'autres villes notamment "Le Phare" à Auxerre.

Date

1993-1998

Cote

310W/18

18

MAISON DE L'INFORMATION SUR LA FORMATION ET L'EMPLOI (MIFE), construction : CCTP, rapport d'étude des sondages et essais de sol, plans.

Date

1997

Cote

310W/17

19

OFFICE NATIONAL D'INFORMATION SUR LES ENSEIGNEMENTS ET LES PROFESSIONS (ONISEP) -Demande de subvention : rapport municipalité.

Date

1993

Cote

264W/326

20

CENTRE INTERINSTITUTIONNEL DE BILANS DE COMPETENCES (CIBC) - Mise en place du CIBC et relations avec la Ville : rapport municipalité ("Désignation des représentants de la Ville", 1992, 1999), statuts, document de séance-N° 90-136 : Mise en place dans le Territoire de Belfort d'un Centre Interinstitutionnel de Bilans de Compétences (CIBC)

Date

1990-1999

Cote

254W/110