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1

Bourse du travail, organisation : statuts, règlements, liste des membres du bureau, correspondance (1899-1948) ; nouvelles conditions de fonctionnement : comptes rendus de réunions, liste des syndicats affiliés, tableaux, documentation, correspondance (1948-1954).

Date

1899-1954

Cote

7F/12

2

Bourse du travail, subventions de la mairie : délibérations du conseil municipal, rapports, bilans financiers, correspondance (1913-1955); demandes diverses : rapports, délibérations du conseil municipal, correspondance (1912-1932).

Date

1912-1955

Cote

7F/14

3

Travailleurs civils, arrêts de travail, différends collectifs entre les patrons et les employés des établissements privés travaillant à la fabrication des armements : correspondance, arrêté ministériel de création d'un comité permanent de conciliation et d'arbitrage pour le Territoire de Belfort et l'arrondissement de Montbéliard, instruction ministérielle.

Date

1914-1917

Cote

5H/72

4

Bourse du travail, réaménagement des locaux : délibérations du conseil municipal, correspondance (1927) ; transfert et aménagement des nouveaux locaux : délibérations du conseil municipal, marché de gré à gré, contrat de bail, compte-rendu de commission, correspondance (1928-1940).

Date

1927-1940

Cote

7F/13

5

Première partie : rapport du Bureau Municipal d'Hygiène. Deuxième partie : statistiques des services d'Assistance, Instruction Publique, Prévoyance Sociale, Bureau de Placement, Police

Date

1933

Cote

Br/1353

6

Emplois de l'administration publique, réglementation : correspondance, circulaires, extraits du JO, circulaire, correspondance, listes nominative du personnel ayant souscrit des déclarations, liste des associations culturelles.

Date

1940-1944

Cote

6H/196

7

Comités d'expansion économique et de productivité, études sur le logement : enquêtes, procès-verbaux de réunions, (1966-1971); études sur l'emploi : comptes rendus de réunions, rapports, enquêtes, documentation (1963-1970); industries : procès-verbaux de réunions, tableaux, correspondance (1965-1970); tourisme : étude, procès-verbaux de réunions (1969-1970); autres thèmes : études, procès-verbaux de réunions (1965-1972).

Date

1963-1972

Cote

2F/13

8
Réflexion.- Usine Morari de Montpellier, licenciement des salariés : correspondance, documentation.

1 media

Réflexion.- Usine Morari de Montpellier, licenciement des salariés : correspondance, documentation.

Date

1968

Cote

18Z/396

9
Réflexion sur la situation économique des cadres en France : notes manuscrites, documentation, correspondance.

1 media

Réflexion sur la situation économique des cadres en France : notes manuscrites, documentation, correspondance.

Date

1970-1975

Cote

18Z/333

10
Politique nationale.- Mesures d’aides en faveur des artisans et des commerçants indépendants face à la multiplication des grandes surfaces : notes, rapports, documentation, projets de loi, correspondance.

1 media

Politique nationale.- Mesures d’aides en faveur des artisans et des commerçants indépendants face à la multiplication des grandes surfaces : notes, rapports, documentation, projets de loi, correspondance.

Date

1972-1977

Cote

18Z/92

11
L’emploi dans le Territoire de Belfort : notes, notes manuscrites, rapports, coupures de presse, documentation, correspondance.

1 media

L’emploi dans le Territoire de Belfort : notes, notes manuscrites, rapports, coupures de presse, documentation, correspondance.

Date

1975

Cote

18Z/362

12
Réflexions et prises de positions, développement de l’emploi en Franche-Comté : projet, rapports, motion, statistiques, correspondance (1976); gestion des ressources économiques en Franche-Comté : rapports (1976); réflexion sur les grands enjeux de la région Franche-Comté: rapports de l'Assemblée plénière, notes, coupures de presse, correspondance (2003).

1 media

Réflexions et prises de positions, développement de l’emploi en Franche-Comté : projet, rapports, motion, statistiques, correspondance (1976); gestion des ressources économiques en Franche-Comté : rapports (1976); réflexion sur les grands enjeux de la région Franche-Comté: rapports de l'Assemblée plénière, notes, coupures de presse, correspondance (2003).

Date

1976-2003

Cote

18Z/151

13

Economie, commerce, entreprises, emploi : photographies- Emploi (formation d'animateur, départ de M. Claerr, directeur de l'agence ANPE à Belfort)- Entreprises : entreprises intermédiaires (Femmes actives, le Carré Vert), entreprises diverses- Commerce : inauguration de l'Hôtel Altea Hôtel du Lion, Atria, marchés, centre commercial des 4 As, marché aux fleurs et rencontres gourmandes, divers

Date

1980-1998

Cote

332W/48

14

Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Haute-Saône

Date

1982

Cote

C/125

15

Recensement général de la population de 1982 : données communales comparées 1975-1982, exploitation exhaustive : Jura

Date

1982

Cote

C/131

16

Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Franche-Comté

Date

1982

Cote

C/127

17

Recensement général de la population de 1982 : données communales comparées 1975-1982, exploitation exhaustive : Territoire de Belfort

Date

1982

Cote

C/128

18

Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Jura

Date

1982

Cote

C/126

19

Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Territoire de Belfort

Date

1982

Cote

C/123

20

Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Doubs

Date

1982

Cote

C/124