CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-260 : Questions diverses - Bilan et perspectives du contrat enfance passé entre la Ville de Belfort et la Caisse d'Allocations Familiales pour une période de trois ans (2005-2007).
Date
2005
Cote
319W/263
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Contexte : 319W
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Producteur :
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