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82 résultats

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Résultat n°1

Schéma régional de l'enseignement supérieur et de la recherche, élaboration : projet, rapports (rapport-diagnostic sur l'assistance technique à l'élaboration du projet, "Eléments de concertation", "Document statistique. Constats et prévisions"...)

Date

1995-1996

Cote

327W/43

Résultat n°2

Enseignement supérieur à Belfort : correspondance, rencontre Jean-Pierre Chevènement / recteur d'Académie Ph. Joutard

Date

1991-1992

Cote

218W/10

Résultat n°3

Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement et d'installations d'équipement collectifs, avenue du château d'eau : rapport, plans. Implantation d'un terrain de sport : délibérations du Conseil municipal, plan d'avant-projet, correspondance. Implantation de bâtiments pour l'enseignement supérieur : correspondance.

Date

1965

Cote

1N/61

Résultat n°4

VISIOCENTRE - Implantation d'un Visiocentre à Belfort : convention d'étude (Ville/CITCOM, 1993), études ("Etude de mise en place d'un centre de télé-enseignement" / "Abstract de l'étude d'implantation d'un Visiocentre...", CITCOM, 1993), rapport municipalité, comptes rendus, projet, articles de presse, documentation, notes, document de séance-N° 93-257 : Convention d'étude pour l'implantation d'un Visiocentre à Belfort

Date

1992-1994

Cote

254W/100

Résultat n°5

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Fonctionnement de l'UFC et relations avec la Ville (1987-1994) : convention et avenant (UFC/Ville, 1994), dossier secteurs ("Groupe de Recherche en Génie Thermique", 1987 / "Secteur Microtechnique et Sciences pour l'ingénieur" / "Laboratoire de Géographie Humaine et Régionale", 1990 / "Faculté de Médecine", 1990 / "Licence d'Ingénierie Electrique", 1992 / "Institut National Polytechnique de Franche-Comté", 1993), relevé de décisions (UFC, 1990), comptes rendus (UFC, 1991 / Groupe de Travail Technique du DUPM, 1991 / Conseil Général, 1991), dossiers ("Institut d'Etudes Politiques de Paris", 1988-1991 / "Rentrée universitaire", 1989-1993 / "Association Sup'Aire Urbaine...", 1991 / "Création de postes", 1992, 1994 / "Sport universitaire", 1993), rapport d'étude ("Difficulté de recrutement et gestion de l'emploi, Le rôle d'une entreprise d'insertion, Le cas de la SOPRORES à Belfort", Claude DARGAUD, 1991), documentation, notes, document de séance-N° 94-142 : Convention avec l'Université de Franche-Comté pour la mise à disposition de personnel par la Ville de Belfort.Conseils d'Administration de l'UFC (19/09/1990, 28/11/1990, 11/03/1992, 29/05/1995) : procès-verbaux, contrat quadriennal de développement (1992-1995), budgets, rapport, correspondance, dossier ("Election du Vice-Président", 1994), notes

Date

1987-1995

Cote

254W/93

Résultat n°6

INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Création d'une antenne de l'Université de Technologie de Compiègne à Sévenans (UTCS) (1985-1988) : études ("Centre universitaire de recherche de Sévenans", AUTB, 1985 / "Création du Centre d'Etudes Supérieures et de Recherches de Belfort-Montbéliard à Sévenans...", HCB, 1985), comptes rendus, rapports ("De l'UTCS à l'UTS, Bilan et perspectives An I", 1986 / "Point sur les constructions", 1988), charte de développement (Ministère de l'Education Nationale/Conseil Général/Université de Franche-Comté, 1987), arrêté ministériel, avenant au Contrat de plan Etat-Région (1986), plan de financement (1985), tableaux, textes officiels, documentation, notes.Situation financière et financement de l'IPSé (Etat, 1987-1996 / Région, 1987-1988 / Département, 1991-1995 / Aire Urbaine, 1990 / Ville, 1986-1994 / DUPM, 1989) : comptes rendus, plans de financement, fiches budgétaire, rapport ("Bilan financier", Académie de Besançon, 1996), planning prévisionnel, délibération (DUPM, 1989), avant-projet sommaire ("Construction de l'UTCS, 2ème phase", 1992), articles de presse, rapport municipalité, tableaux, notes

Date

1985-1996

Cote

254W/88

Résultat n°7

Rapport d'activité 2003

Date

2004

Cote

Br/1906

Résultat n°8

CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES (CROUS) - Fonctionnement du CROUS et relations avec la Ville de Belfort : projet ("Plan Université 3° Millénaire-U3M", Ministère de l'Education Nationale, 1998), rapports ("Rénovation du foyer Fort Hatry", Ville, 1993 / "Projet de développement du CROUS de Franche-Comté", 1991), convention (Ville/CROUS), notes (Ville, HLM), document de séance-N° 94-277 : Convention avec le CROUS pour la mise à disposition du local et du matériel servant à la restauration universitaire sur le site de l'IPSé à Sévenans

Date

1991-1998

Cote

248W/139

Résultat n°9

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbal du conseil d'administration

Date

2002

Cote

334W/34

Résultat n°10

IUT de Belfort, fonctionnement : arrêtés, liste des membres du conseil d'administration, comptes rendus de réunions, correspondance.

Date

1973-1974

Cote

2F/17

Résultat n°11

Enseignement supérieur. Habilitation dans la filière AES : correspondance (1990-1996). Institut de génie énergétique, fonctionnement et création d'un poste de conseiller technologique à l'ADEBT : rapport d'activité 1992-1994, note, correspondance (1995-1996). Projet de création d'une université Franche-Comté II : statuts de l'association "Pour une université Franche-Comté II", coupures de presse, communiqué de Jean-Pierre Chevènement, correspondance, notes, rapports ("Motifs et conditions de création d'une université de Nord Franche-Comté" / Michel Vernières, "Argumentaire pour l'université Franche-Comté II"...) (1990-1991)

Date

1990-1996

Cote

327W/42

Résultat n°12

AIRE URBAINE : bilan des actions menées par les collectivités en faveur du développement du pôle universitaire Belfort-Montbéliard, dossiers préparatoires des conseils d'administration

Date

1995-1996

Cote

285W/1

Résultat n°13

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR : développement universitaire (présentation DEUG AES, élaboration statuts université Franche-Comté II, préparation du schéma national d'aménagement et de développement des enseignements supérieurs)

Date

1990

Cote

245W/20

Résultat n°14

Projet Tempus (développement échanges universitaires européens) : présentation d'un projet européen commun, compte rendu mission d'étude de l'ADEBT en Tchécoslovaquie.

Date

1990-1992

Cote

218W/44

Résultat n°15
Développement universitaire de Belfort . – Projet Université 2000 : plan de développement des universités 1991-1995, déclaration de Jean-Pierre Chevènement, rapports, notes (1990). Entretien avec François Fillon : projet, livre blanc pour le développement universitaire de Belfort (1993). Projet d’extension de l’École Nationale d’Ingénieurs de Belfort (ENIBé) : rapport, projet, documentation (1994). Réflexions diverses : rapports, notes, correspondance (1992-1995).

1 media

Développement universitaire de Belfort . – Projet Université 2000 : plan de développement des universités 1991-1995, déclaration de Jean-Pierre Chevènement, rapports, notes (1990). Entretien avec François Fillon : projet, livre blanc pour le développement universitaire de Belfort (1993). Projet d’extension de l’École Nationale d’Ingénieurs de Belfort (ENIBé) : rapport, projet, documentation (1994). Réflexions diverses : rapports, notes, correspondance (1992-1995).

Date

1990-1995

Cote

18Z/174

Résultat n°16

Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

Date

1803-1935

Cote

1N/158

Résultat n°17

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration (09/07/1999, 24/09/1999, 29/10/1999, 10/12/1999) : procès-verbaux, budgets, comptes financiers, contrats quadriennaux, rapport ("Faits et chiffres", UTBM, 1999), délibération (N° 99-129 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration de l'Université de Technologie de Belfort-Montbéliard), convention de partenariat (UTBM/Commissariat à l'Energie Atomique-CEA), dossiers de candidature ("Poste de Directeur de l'UTBM"), statuts, statistiques, listes, documentation, notes

Date

1999

Cote

248W/136

Résultat n°18

FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Première tranche de travaux d'aménagement des locaux de la rue Roussel en vue de l'implantation d'un DEUG-AES : dossier de consultation des entreprises, documents de séance-N° 89-67 : Implantation d'un DEUG AES, rue Roussel - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 90-234 : DEUG AES - Aménagement des locaux de la rue Roussel - Passation d'avenants-N° 91-125 : DEUG-AES - Passation d'un avenant de transfert de marché-N° 91-181 : Aménagement des locaux de la rue Roussel - Faculté de Droit Léon Delarbre - DEUG-AES - Prolongation des délais d'exécution après avenants - Travaux de 1ère tranche

Date

1989-1991

Cote

198W/237

Résultat n°19

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Construction d'un Restaurant universitaire et d'une Maison de l'étudiant sur le site de Sévenans : règlement de concours, étude de programmation (Cabinet ORCEL, 1998), procès-verbal (Jury de concours d'architecture, 2000), documents graphiques, programme d'opérations, notes (Ville, Académie de Besançon)

Date

1998-2001

Cote

248W/132

Résultat n°20

Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales des filles en ville au pensionnat des Sœurs institutrices : baux (1877-1890). Locaux de l'Hôtel de ville pour les séances du conseil de la préfecture : bail, résiliation de bail (1882; 1887). Locaux pour les tribunaux civil et de commerce du Territoire de Belfort : baux, délibérations du Conseil municipal, rapport de l'Architecte municipal, correspondance (1883-1908). Bâtiments de l'ancien collège affectés à l'Ecole normale : baux, délibérations du Conseil général, correspondance (1884-1907). Logement au groupe scolaire du faubourg de Montbéliard : délibération du Conseil municipal, correspondance (1921). Rue Victor Hugo, transfert de la location de l'Université ouvrière à l'Association loisir et culture populaire : acte de transfert, délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, plan, correspondance (1936-1938).

Date

1877-1938

Cote

1N/175

Résultat n°21

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-265 : Enseignement Supérieur - Développement de la Recherche - Soutien au Laboratoire Informatique de Franche-Comté (LIFC).

Date

2003

Cote

314W/271

Résultat n°22

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR : développement (notes, rapports divers : "Attraction universitaire de Belfort et ses spécificités, l'insertion des étudiants et leurs rapports à la cité", "Insertion des étudiants à Belfort", "Programmes communautaires de l'enseignement supérieur", "Aménagement universitaire à Belfort", "Développement universitaire en chiffres", questionnaire relatif aux relations collectivités locales/enseignement supérieur"...)

Date

1992-1995

Cote

245W/57

Résultat n°23

FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Création d'un DEUG Administration Economique et Sociale (DEUG-AES) (1984-1991) : projet (" Implantation de premiers cycles universitaires dans le Nord-Est Franche-Comté", Académie de Besançon, 1989), comptes rendus (1984-1990), fiches, note (Domaine, 1991), documentation, notes, documents de séance-N° 87-193 : Implantation d'un DEUG-AES à Belfort - Participation de la Ville de Belfort.Aménagement de l'Ancien musée rue Roussel et l'équipement de la 6ème UFR de Franche-Comté (1989-1992) : avant-projet (1989), dossier d'appel d'offres, plans, pièces comptables, notes.Financement des travaux (1990-1995) : conventions (Etat/Ville, 1992 ; Département/Ville, 1991-1992 ; Région/Ville, 1993), comptes rendus, fiches financières, notes, documents de séance-N° 92-29 : Convention à passer entre l'Etat et la Ville de Belfort pour le financement de l'opération de développement universitaire -N° 92-207 : Financement de l'aménagement de la Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec le Département du Territoire de Belfort N° 91-154 : Financement de travaux de l'équipement de la Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec le Département du Territoire de Belfort-N° 93-54 : Aménagement de La Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec la Région de Franche-Comté.Fonctionnement et suivi (1990-1996) : dossiers ("Inauguration de locaux rue Roussel", 1990-1991 / "Personnel", 1990-1991 / "Habilitation du DEUG-AES", 1995-1996), rapport, convention (Etat/Ville, 1993 ; Ville/Université de Franche-Comté, 1990), comptes rendus, graphiques, notes, documents de séance-N° 90-164 [Rapport] : Rapport d'information sur l'ouverture du DEUG-AES à Belfort-N° 90-197 : Convention à passer avec l'Université de Franche-Comté sur la mise à disposition des locaux à la Faculté de Droit Léon Delarbre-N° 93-54 : Aménagement de la Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec l'Etat

Date

1984-1996

Cote

254W/92

Résultat n°24

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (05/03/2001, 09/04/2001, 28/05/2001, 02/07/2001) : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes

Date

2001

Cote

248W/130

Résultat n°25

Enseignement supérieur (demandes de subventions pour le projet de forum sur la coopération transfrontalière université / entreprise, pour l'animation du stand par les étudiants au salon de la jeunesse à Besançon ; gestion de la scolarité des étudiants par le traitement automatisé d'informations, renouvellement des diplômes, aide à la recherche de stages pour les étudiants...) : rapport, rapport de stage

Date

1994-1995

Cote

327W/46

Résultat n°26

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Université de Franche-Comté et UFR-STGI, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbaux des conseils d'administration, budget

Date

2000-2002

Cote

334W/33

Résultat n°27

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-244 : Enseignement Supérieur - Développement de la Recherche - Soutien au Laboratoire Informatique de Franche-Comté (LIFC).

Date

2004

Cote

314W/532

Résultat n°28

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (22/09/2001, 08/10/2001, 22/10/2001, 10/12/2001) et Conseil d'Administration Plénier du 17/12/2001 : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes

Date

2001

Cote

248W/131

Résultat n°29

AIRE URBAINE 2000 -Développement du tourisme d'affaires et de congrès (1993-2001) : étude ("Développement du tourisme d'affaires dans l'aire urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard", Phases I & II, Seconde Axe, 1999-2000), document de travail ("Mise en place d'un bureau de congrès de l'aire urbaine", 2000), rapport ("TRIADE, Tourisme & Congrès Belfort-Héricourt-Montbéliard", 1999), procès-verbal (Assemblée Générale Maison du Tourisme, 2000), compte rendu (Séminaire ATRIA-TRIADE, 1996), projet de convention, plan de financement, fiches budgétaires, cahier des charges, documentation, correspondance, notes.Création et actions de l'Observatoire du Commerce (1995-2000) : études ("Pour un observatoire du commerce...", AUTB, ADUPM, 1995 / "Le commerce dans l'aire urbaine", AUTB, ADUPM, 1995), avant projet de charte commerciale de l'aire urbaine, compte rendu (Comité de Pilotage), rapports, graphiques, listes, documentation, correspondance, notes.Développement de l'enseignement supérieur et de la recherche (1999-2000) : étude ("Infrastructure de télécommunications en Franche-Comté", IDATE, 1999), projet de résolution, document de travail, rapports, contrat de plan Etat-Région, statistiques ("Effectifs 1998-1999"), listes, articles de presse, correspondance, notes.Fonctionnement du Conseil de Développement (2001-2003) : actes (2ème et 3ème Assises du Pays de l'Aire Urbaine, 2003), charte du pays de l'aire urbaine, compte rendu (Groupe de Travail SMAU, 2002), projet de convention, composition du conseil, documentation, correspondance, notes.

Date

1993-2003

Cote

23WCAB/6

Résultat n°30

Rue de Cravanche n°56 et n°58.- Projet de construction d'une nouvelle école pratique de commerce et d'industrie et abandon, acquisition : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, correspondance (1932-1937); vente de l'immeuble n°58 : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1934-1936); vente de l'immeuble n°56 : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, rapport (1935-1936); immeuble n°56 et n°58, prise en charge des locations : délibérations du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1932-1936).

Date

1932-1937

Cote

1N/170

Résultat n°31
Institut d'études politiques (IEP) et Ecole nationale d'administration (ENA), examens : résultats, notes, diplômes, copies d’examens, sujets des concours, correspondance.

1 media

Institut d'études politiques (IEP) et Ecole nationale d'administration (ENA), examens : résultats, notes, diplômes, copies d’examens, sujets des concours, correspondance.

Date

1958-1960

Cote

18Z/405

Résultat n°32

INSTITUT DE GENIE ENERGETIQUE (IGE) - Fonctionnement et financement de l'IGE : rapport ("Mission de conseil technologique en énergétique", 1995), correspondance ("Campagne de dénigrement à l'encontre de l'IGE", 1991), notes, documents de séance-N° 90-135 : Attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle à l'Institut de Génie Energétigue-N° 91-110 : Aide financière à l'Institut de génie Energétique (IGE) pour le transfert de matériels d'enseignement et de recherche

Date

1990-1995

Cote

254W/97

Résultat n°33

UNITE DE FORMATION ET DE RECHERCHE "SCIENCES, TECHNIQUES ET GESTION DE L'INDUSTRIE" (UFR-STGI) - Fonctionnement et suivi de la 6ème UFR-STGI : rapport ("Rapport sur la situation de l'UFR-STGI", R. PORCAR, 1993), compte rendu ("Rencontre Jean-Pierre CHEVENEMENT avec le Ministre de l'Enseignement Supérieur", 1993), dossier ("Personnel, Accord Ville/UFR-STGI", 1991-1993), schéma, fiches budgétaires, programme, tableaux, notes

Date

1991-1998

Cote

254W/94

Résultat n°34

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-181 : Enseignement Supérieur - Vie étudiante - Partenariat avec l'association fédérative étudiante Com'et.

Date

2004

Cote

314W/467

Résultat n°35

Développement UTCS, financement de la Ville : contrat de plan, avenant au contrat de plan, correspondance, délibérations, comptes rendus de réunions.

Date

1985-1989

Cote

218W/64

Résultat n°36
Association des anciens élèves de l’Ecole Nationale d'Administration (ENA), préparation du colloque « La France face aux dangers de guerre » (12-13 juin 1980) : programme, notes manuscrites, études, documentation, texte du discours de Jean-Pierre Chevènement, scripts d’interventions des intervenants, comptes-rendus, texte de la motion adoptée.

1 media

Association des anciens élèves de l’Ecole Nationale d'Administration (ENA), préparation du colloque « La France face aux dangers de guerre » (12-13 juin 1980) : programme, notes manuscrites, études, documentation, texte du discours de Jean-Pierre Chevènement, scripts d’interventions des intervenants, comptes-rendus, texte de la motion adoptée.

Date

1980

Cote

18Z/138

Résultat n°37

RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement et actions du RM2R (2006-2007) : rapport ("Etat des lieux de 8 coopérations dans 7 métropoles", APERAU, 2006), document de travail, documentation, correspondance, notes.Réunion du Groupe de Travail "Marché International des Professionnel de l'IMmobilier (MIPIM) (5 décembre 2006) : appel à projet, contrats d'inscription, avant-projet MIPIM, documentation et CD-ROM ("Salon du MIPIM 2007"), pièces techniques, liste des participants, correspondance, notes.Table ronde "Territoires Urbains" et étude de transport (20 février 2007) : étude de transport ("Définition de l'offre de transport, voyageurs et fret, sur l'axe Rhin-Rhône articulé avec les projets gares liés à l'arrivée de la branche Est de la LGV Rhin-Rhône", Roland Ribi & Associés), programme (ObiFive), compte rendu, résolution LGV Rhin-Rhône, fiches de réunions, fiches budgétaires, rapport, articles de presse, correspondance, notes.Atelier thématique Culture organisé le 15 mars 2007 à Belfort : procès-verbaux, rapport (ObiFive), compte rendu, dossier ("Préparation Atelier Culture", 2006), tableaux, listes, documentation, correspondance, notes.Atelier enseignement supérieur (30 mars 2007) : document de travail ("Etat d'avancement de la Mission Premier Diagnostic", ObiFive), rapport.Premières Assises de la Métropole Rhin-Rhône (28 septembre 2007) : rapport intermédiaire ("Etude transport voyageurs"), charte de coopération, statuts, CD-ROM, communiqué de presse, documentation, notes.Candidature du Pays de Montbéliard à une labellisation dans le cadre du RM2R (2007) : rapport.

Date

2006-2007

Cote

24WCAB/2

Résultat n°38

IREP : programmes et documentation sur conférences, journées de travail ou séminaires, procès-verbaux de réunion du directoire, rapport sur études dirigées, étude sur insertion des étudiants à Belfort, fonctionnement capacité en droit.

Date

1990-1993

Cote

245W/26

Résultat n°39

Enseignement supérieur : courriers

Date

1993-1994

Cote

218W/63

Résultat n°40

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (27/03/2000, 22/05/2000, 26/06/2000, 25/09/2000, 23/10/2000, 20/11/2000) : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes

Date

2000

Cote

248W/129

Résultat n°41

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-8 : Maison de l'Etudiant - Ancienne conciergerie du site Marc Bloch - Plan de financement prévisionnel.

Date

2005

Cote

319W/9

Résultat n°42
Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.

1 media

Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.

Date

1984-1998

Cote

18Z/175

Résultat n°43

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-20 : Ecole Supérieure des Technologies et des Affaires (ESTA) - Convention avec la Ville de Belfort.

Date

2003

Cote

314W/21

Résultat n°44

INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) - Fonctionnement et financement (1974-2001) : convention (Ville/Université de Franche-Comté, 1974), fiche d'opérations FEDER, rapport ("Situation actuelle de l'IUT...", 1993), compte rendu ("Rencontre Jean-Pierre CHEVENEMENT avec Christian PHILIPPE", 1994), dossiers ("Financement", 1991-1994 / "Démission et nomination Directeur", 1993 / "Gymnase Engel Gros", 2001), rapports municipalité, documentation, notes.Mise à disposition de l'Université de Franche-Comté du bâtiment "Petit Lycée" (1981-1985) : étude ("Petit Lycée, Diagnostic sur l'état du bâtiment et ses possibilités d'aménagement", P. BONNAN & ARIA, 1981), rapport ("Premier équipement Petit Lycée, Lycée Roosevelt", Université de Franche-Comté, 1985), document de séance-N° 85-106 : Mise à disposition de l'université de Franche-Comté du bâtiment "Petit Lycée" du Lycée Roosevelt.Création des unités de formation (Section Organisation et Gestion de la Production-OGP, 1986-1992 / Département Mesures Physiques et DEUG Lettres et Langages, 1989-1991 / Département tertiaire dont Technique de Commercialisation, 1989-1990 / Département Génie de Télécommunication et Réseaux-GTR, 1993 / Diplôme Universitaire Création et Gestion d'Entreprises, 1994) : rapports, étude, arrêté ministériel, comptes rendus, tableaux, programme, demande de financement, notes

Date

1974-2001

Cote

254W/95

Résultat n°45

FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL - Acquisition et cession par la Ville de la Faculté ; Aménagement des locaux universitaire ; Financement des opérations ; Subvention de la 6ème UFR-STGI : conventions (Conseil Général/Ville, 1994 ; Etat/Ville, 1995), comptes rendus, pièces comptables, notification d'une décision attributive de subvention, document architectural (Cabinet GOMEZ, 1992), plans ("Bâtiment 009", 1992), pièces de marché, plan de financement, dossiers ("Création de cafétéria", 1994-1996 / " Club concert LE VELPO", 1996), documentation, notes, documents de séance-N° 91-188 : Subvention de fonctionnement à la 6ème UFR "Sciences, Techniques et Gestion de l'Industrie" (STGI)-N° 91-227 : Convention à passer avec l'Etat pour l'amélioration des sites de Delarbre et de l'Espérance en vue d'implanter les filières universitaires scientifiques et juridiques à Belfort-N° 91-228 : Aménagement de locaux universitaires sur le site de l'Espérance - Désignation du maître d'oeuvre de l'opération-N° 92-135 : Locaux universitaires de la ZAC de l'Espérance - Modification du coût de l'opération-N° 92-200 : Locaux universitaires de la ZAC de l'Espérance - Passation d'un avenant-N° 92-206 : Equipement de la Faculté des Sciences du site de l'Espérance - Versement d'un crédit exceptionnel à la 6ème UFR Sciences, Techniques et Gestion de l'Industrie (STGI) de l'Université de Franche-Comté-N° 93-26 : Questions diverses - Dénomination de la Faculté des Sciences-N° 93-55 : Aménagement de la Faculté des Sciences Louis NEEL - Convention à passer avec l'Etat acte administratif (Ville/Etat, 1er octobre 1996)-N° 93-107 : Achat de la Faculté des Sciences Louis NEEL acte notarié (SEMES/Ville, 1er septembre 1994)-N° 94-55 : Faculté des Sciences Louis NEEL - Convention à passer avec la Région de Franche-Comté-N° 94-86 : Aménagement d'une cafétéria au sein de la Faculté des Sciences Louis NEEL

Date

1991-1996

Cote

254W/91

Résultat n°46

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-245 : Enseignement Supérieur - Vie étudiante - Examen des demandes de subventions.

Date

2004

Cote

314W/533

Résultat n°47

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Comité de Pilotage de l'IPSé pour la mise en place de l'UTBM (03 septembre 1998) : compte rendu, projet de statuts UTBM, notes

Date

1998

Cote

248W/133

Résultat n°48

Enseignement supérieur, notamment fonctionnement de l'UFR-STGI, répartition du personnel IATOS au sein de l'université et gestion budgétaire : correspondance, notes, rapports dont "Présentation de l'UFR-STGI et projet de développement", PV des conseils d'administration de l'UFR-STGI de 1994 à 1997, décisions modificatives de 1991 à 1995

Date

1991-1997

Cote

327W/47

Résultat n°49

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbal de conseil d'administration

Date

2000-2001

Cote

334W/32

Résultat n°50

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Politique de l'enseignement supérieur, particulièrement devenir de l'UFR-STGI : correspondance, notes, documents préparatoires au conseil d'administration de l'Université de Franche-Comté, aux conseils d'institut de l'UTBM et de l'IUT, schéma de services collectifs de l'enseignement supérieur et de la recherche en Franche-Comté, résultats de l'enquête de Nice sur la politique de l'enseignement supérieur et la recherche

Date

1998-2001

Cote

334W/20

Résultat n°51

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :assistance technique à l'élaboration du projet de schéma régional de l'enseignement supérieur et de la recherche de Franche-Comté : rapport-diagnostic/FERE Consultants, courriers adressés au Recteur et au Préfet de Région à l'occasion de sa venue dans département et présentant demandes de la Ville, crédits Etat/Région, consultation des universitaires sur projet construction amphithéâtre, courriers échangés avec Président de l'Université de Franche-Comté à propos mise à disposition personnel par la Ville et démarrage 2ème tranche IPSE, IUT (financement diplôme universitaire "techniques de commercialisation", investissements...), IUFM (divers dont projet de convention de coopération universitaire, présentation), AVUF, effectifs (statistiques), développement universitaire, études doctorales, cuisine centrale Duvillard, "le développement universitaire à Belfort en chiffres", logements étudiants, ancien lycée Courbet (cession des biens aux Département, devenir du centre universitaire), adaptation des recherches universitaires par rapport installation du CNET, classes préparatoires aux grandes écoles, réunions du comité de suivi régional de l'enseignement supérieur, schéma régional de l'enseignement supérieur, ENIB, ESTA, projet création Institut national polytechnique

Date

1977-1996

Cote

245W/54

Résultat n°52

UFR STGI (SERVICES TECHNIQUES ET GESTION DE L'INDUSTRIE) OU LOUIS NEEL :financement, aménagement, dénomination, inauguration (projet discours Jean-Pierre Chevènement)

Date

1992-1996

Cote

245W/59

Résultat n°53

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration (09/03/2001, 10/05/2001, 14/06/2001) : procès-verbaux, budgets, comptes financiers, projets, rapport de présentation ("CNRT"), règlement intérieur, étude ("Aménagement des abords de l'UTBM, Eléments de programmation", UTBM, 2000), conventions (AU 2000/UTBM ; UFC/UTBM ; Université Nationale de Tucunam-Argentine/UTBM), dossiers de candidature ("Poste de Directeur de l'UTBM"), documentation, notes

Date

2001

Cote

248W/138

Résultat n°54

DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE - Opérations de développement universitaire et relations entre la Ville et le Département : conventions (Ville/Département, 1993-1994), études ("Etudiants en attente, Etudiants en projet, Deux modes de participation à la cité", AUTB, 1994 / "Le développement universitaire à Belfort en chiffres", 1993), comptes rendus (1984-1993), rapports ("Point sur le développement universitaire à Belfort", Patrick PINCET & Jacques PETITJEAN, 1992 / Rapport BULABOIS, 1993), enquête (Le Monde, 1994), études statistiques ("Effectifs d'élèves du pré-élémentaire à l'enseignement supérieur", Service Education, 1988-1989), fiches financières, fiches de présentation des établissements ("Collège universitaire, DEUG-AES", 1987-1988 / "Université de Technologie de Compiègne-Sévenans", 1987-1989 / "Formations postsecondaires dans les lycées", 1988 / "Institut Universitaire de Technologie" / "Groupe de Recherche en Génie Thermique" / "3ème cycle Création d'Entreprises", 1994), dossiers ("Bourses", 1989 / "Pôle universitaire", 1991-1993), communiqué de presse (1993), note de situation (1994), programmation (1996), documentation, textes officiels, notes, documents de séance-N° 93-254 : Convention entre la Ville de Belfort et le Département relative au développement universitaire-N° 94-25 : Avenant n° 1 à la convention entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort relative au développement universitaire-N° 94-177 : Avenant n° 2 à la convention entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort relative au développement universitaire

Date

1984-1995

Cote

254W/83

Résultat n°55

RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation Atelier Nomade de Belfort (2006) : relevé de décisions, rapports, document de travail (Obifive), avant-projet des programmes des assises, grille d'entretiens, listes, pièces comptables, articles de presse, tableaux, correspondance, notes..Réunions Atelier Culture (2007) : document de travail (Obifive), convention programme partagé (CAB-Ville/AUTB), rapport, programme, fiches budgétaires, pièces comptables, correspondance, notes..Organisation Ateliers Thématiques (Service aux entreprises / Coopération transfrontalière, Programmes européens / Mobilite-Accessibilité-Réseaux / Enseignement supérieur, Recherches et Formation (2007) : rapports, fiches de réunion, listes, tableaux, correspondance, notes.

Date

2006-2007

Cote

27WCAB/6

Résultat n°56

Enseignement supérieur : rapport d'activité 1996-1997 de l'Ecole d'Art de Belfort, comptes rendus de réunions à propos de la Bibliothèque universitaire, plaquette ESTA, PV du conseil d'administration du 4 février 1997 de l'ENI, dossier de demande d'habilitation du diplôme d'ingénieur de l'Institut des techniques d'Ingénieur de l'Industrie de Franche-Comté, documents préparatoires notamment sur les modalités de contrôle des aptitudes et des connaissances, au conseil d'administration de l'UFR-STGI ; charte informatique, contrat quadriennal de développement 1996-1999 et documents sur les programmes communautaires de l'IPSE ; "les étudiants dans leur ville : le cas de Copenhague"

Date

1993-1997

Cote

327W/38

Résultat n°57

Enseignement supérieur (construction de la Bibliothèque universitaire, création de l'UTBM, ouverture du DEUG droit et DUT carrières sociales...) : correspondance, notes, "plan U3M en Franche-Comté. Rapport d'étape" (universités du 3ème millénaire), documentation sur le CROUS en préparation de la visite du 4 février 1999, études architecturales de la Bibliothèque universitaire

Date

1997-1999

Cote

327W/39

Résultat n°58

IPSE : construction 2ème phase, budget, création D.E.A., création de postes, séminaire de l'IPSE, statuts et textes officiels, guide de l'étudiant, signature contrat pédagogique avec Ville, mise à disposition par Ville local et matériel pour restauration universitaire.

Date

1993-1995

Cote

245W/56

Résultat n°59

FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Deuxième tranche de travaux d'aménagement des locaux de la rue Roussel en vue de l'implantation d'un DEUG-AES : dossier de consultation des entreprises, documents de séance-N° 91-24 : Aménagement des locaux de la rue Roussel - 2ème tranche de travaux - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 92-14 : DEUG-AES - Aménagement des locaux universitaires rue Roussel - Passation d'avenants-N° 92-134 : Aménagement des locaux de la rue Roussel - Faculté de Droit Léon Delarbre - DEUG AES - Prolongation des délais d'exécution après avenants - Travaux de 2ème tranche

Date

1991-1992

Cote

198W/239

Résultat n°60

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-251 : Enseignement Supérieur - Vie étudiante - Maison de l'Etudiant (MDE) - Ancienne conciergerie du Site Universitaire Marc Bloch - Approbation de l'Avant-Projet Définitif.

Date

2004

Cote

314W/539

Résultat n°61

Enseignement supérieur et formation professionnelle, élaboration plan U3M (Universités 3è millénaire), construction bibliothèque universitaire, demande habilitation IUT, changement de dénomination IPSE, vie des établissements (IPSE, ENI, ESTA, MIFE) : courriers, actes 15è congrès ENI, notes, comptes rendus CA

Date

1993-2000

Cote

283W/15

Résultat n°62

ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES (ESTA) - Création de l'ESTA (1985-1987) : dossier de présentation ("Formation supérieure de vendeurs pour l'industrie", CCI, 1985), comptes rendus, fiches budgétaires, documentation, notes.Travaux d'extension et d'aménagement (1987-1990) : rapport municipalité ("Extension de la Chambre de Commerce - Démolition des Bains-Douches", 1987), projet ("Construction de l'immeuble consulaire de formation", CCI, 1987), plans, notes.Financement de l'ESTA (1989-2000) : conventions (Département/Ville/CCI, 1989 ; ESTA/Ville, 2000), fiches budgétaires et financières, notes, documents de séance-N° 89-95 : Convention Ville-Département-Chambre de Commerce et d'Industrie relative au financement de l'ESTA-N° 00-70 : Ecole Supérieure de Technologies et des Affaires (ESTA) - Convention avec la Ville de Belfort

Date

1985-2000

Cote

254W/96

Résultat n°63

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration (18/02/2000, 28/04/2000, 07/07/2000, 15/09/2000, 24/11/2000, 15/12/2000) : procès-verbaux, budgets, comptes financiers, projets, contrats quadriennaux, rapport ("Présentation de nouvelles formations"), curriculum vitae, demande d'habilitation, règlement intérieur, dossier d'expertise, convention (ESTA/UTBM/UFC), conventions internationales, contrat de plan Etat/Région, notice (CNAM), tableaux, documentation, notes

Date

2000

Cote

248W/137

Résultat n°64

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR -Organisation de l'enseignement supérieur en Nord Franche-Comté (1997-2000) : rapport (Jacques ATTALI, 1997), rapport de mission (Henri GUILLAUME, 1998), rapport de présentation (PRéCI, 2000), avis (Assemblée Nationale, 1997), graphiques, articles de presse, note d'information, documentation, correspondance, notes.Vie étudiante (1997-2001) : étude ("Les étudiants des villes moyennes combien sont-ils ? qui sont-ils ?", FMVM, 1997), rapport municipalité ("IUT Belfort-Montbéliard - Projet Burkina Ensemble...", 2000), projet (ESTA, 2001), rapport de présentation, compte rendu, pétition, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

Date

1997-2001

Cote

264W/73

Résultat n°65

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Politique de l'enseignement supérieur : documents préparatoires ou procès-verbaux de l'Université de Franche-Comté, dossier de demande d'ouverture d'un département de gestion administrative et commerciale à l'IUT, procès-verbal du conseil d'institut de l'IUT, projet de schéma de services collectifs de l'enseignement supérieur et de la recherche en Franche-Comté

Date

2001

Cote

334W/23

Résultat n°66

FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Première tranche de travaux d'aménagement des locaux de la rue Roussel en vue de l'implantation d'un DEUG-AES : dossier de consultation des entreprises, dossier d'appel d'offres, pièces de marchés, plans, document de séance-N° 89-187 : Implantation d'un DEUG-AES, rue Roussel - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres

Date

1989-1990

Cote

198W/238

Résultat n°67

Contrat de plan Etat-Région, préparation : documents préparatoires sur les schémas de services collectifs de l'enseignement supérieur et de la recherche, des espaces naturels et ruraux, des transports, de la culture, de l'énergie en Franche-Comté

Date

1999

Cote

318W/38

Résultat n°68

INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Travaux de construction (1988-1995) ; Fonctionnement de l'Institut et financement des opérations (1986-1999) : calcul de l'effort fiscal (1986), demande de formation (1986), rapports ("La technologie des produits sportifs", 1989 / "Projet d'évaluation de structures de l'UTCS", M. KARPMAN, 1988 / "Eléments de synthèse sur l'UTCS", 1988), délibérations Conseil Général ("Equipement de restauration scolaire et du parking de l'UTCS", 1988 / "Désignation des représentants du Département", 1989), dossiers ("Campagne présidentielle de François Mitterrand", 1988 / "Alsthom, Taxe d'apprentissage en faveur de l'UTCS", 1989 / "Desserte de l'UTCS par la CTRB, 1990-1991 / "Intervention de Jean-Pierre CHEVENEMENT à l'Assemblée Nationale", 1994 / "Création DEA Conception de produits et Ingénierie simultanée", 1994 / "Fonctionnaires d'Etat affectés à l'IPSé", 1994), dossiers de travaux ("1ère et 2ème tranches", 1988 / "2ème phase", 1991-1995), dossier bilan ("Symposium international du comité pour la sidérurgie ancienne", UTCS & Université de Paris I, 1990), comptes rendus de rencontres (Jean-Pierre CHEVENEMENT/Christian PHILIPPE, 1994 ; Jean-Pierre CHEVENEMENT/Jean BULLABOIS, 1995), statut ("Sévenans, Statut de l'établissement d'enseignement supérieur", Ministère de l'Education Nationale, 1990), circulaire ("Création de l'Institut Polytechnique de Sévenans", 1991), contrat quadriennal de développement (Etat/IPSé, 1993), effectifs IPSé (1993-1994), rapport de présentation (Association pour la Promotion de l'Enseignement et de la Recherche à Sévenans et dans son Environnement Economique-PERSEE, 1993), contrat pédagogique (Ville/PERSEE, 1995), dossier de candidature (1994), note ("Modification d'appellation de l'IPSé en Université de Technologie Belfort-Montbéliard-UTBM", 1995), arrêté ("Indemnisation du préjudice subi par le Cabinet Schneider...", Ministère de l'Education Nationale, 1999), demande de subvention (Groupement des Anciens de l'UTCS-GAUSS, 1991), compte rendu ("Inauguration de l'Institut Régional de Conception et d'Innovation-IRéCI", conseil Général, 1995), schéma directeur PRéCI (Pôle Régional de Conception et d'Innovation, 1996), conventions (Département/Ville, 1987 ; Ville/UTCS, 1988), convention-autorisation et avenants (Etat/Ville, 1994, 1997), dossier de marché (1988), fiches budgétaires, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 86-221 : Université de Technologie de Compiègne-Sévenans-N° 87-48 : Convention Ville/Département pour le financement de la 2ème tranche d'extension des locaux provisoires de l'UTCS-N° 87-83 : Université de Technologie de Compiègne-Département de Sévenans - Mise en place d'un préfinancement pour l'acquisition d'une torche à plasma-N° 88-127 : Aménagement d'un préfabriqué restauration à l'Université de Technologie de Compiègne-Sévenans - Participatrion de la Ville-N° 88-142 : Université de technologie de Compiègne-Sévenans - Acquisition d'un équipement informatique - Avance de trésorerie-N° 89-110 : Université de Technologie de Compiègne-Sévenans - Acquisition d'un équipement informatique - Avenant à la convention d'avance de trésorerie-N° 89-196 : Participation de la Ville de Belfort au surcoût relatif à première phase des travaux de l'UTCS-N° 90-98 : Création d'une formation de premier cycle à Sévenans préparant au DEUTEC-N° 95-263 : Schéma directeur des Télécommunications -Contrat pédagogique à intervenir avec l'Association PERSEE-N° 97-69 : Institut Polytechnique de Sévenans - Deuxième phase de construction - Avenant n° 1 à la convention-autorisation de programme prévisionnel en date du 14 décembre N° 94-226 : Participation de la Ville au financement de la deuxième phase de la construction de l'IPSé à Sévenans

Date

1986-1999

Cote

254W/89

Résultat n°69

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration Provisoires (22/01/1999, 26/02/1999, 16/04/1999, 11/06/1999) : procès-verbaux, budgets, contrats quadriennaux, rapports, règlement intérieur, règlement des études, projets, statuts, note de politique générale, études, rapport d'activités (1998), schéma directeur d'aménagement, document provisoire de synthèse ("Laboratoire d'ingénierie des systèmes complexes", UTBM, 1999), articles presse, documentation, notes

Date

1999

Cote

248W/135

Résultat n°70

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-20 : Motion - Maintien de la deuxième année du DEUG Droit de Belfort.

Date

2004

Cote

314W/309

Résultat n°71

INSTITUT UNIVERSITAIRE DE FORMATION DES MAÎTRES (IUFM) - Création de postes à l'Ecole Normale (1988) : note (Ministère de l'Education Nationale).Organisation des IUFM (1990) : brochure IUFM, note

Date

1988-1990

Cote

254W/99

Résultat n°72
Enseignement supérieur : notes, notes manuscrites.

1 media

Enseignement supérieur : notes, notes manuscrites.

Date

1972

Cote

18Z/293

Résultat n°73

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration de l'IPSé (27/11/1998) : procès-verbaux, budgets, magazine ("INFO, Création UTBM"), notification (Ministère de l'Education Nationale), notes

Date

1998

Cote

248W/134

Résultat n°74

Entreprises

Date

s.d.

Cote

Br/1907

Résultat n°75

Enseignement supérieur, fonctionnement de l'ENIB : brochure de présentation 1996, contrat quadriennal 1996-1999, discours de Jean-Pierre Chevènement lors de la remise des diplômes, demande de subvention et bilan financier de l'Amicale des Elèves de l'ENIB (1995-1997). Relations avec les associations étudiantes, notamment demandes de subventions dont le Velpo, et avec les syndicats, associations ou personnalités à propos de la politique nationale ou locale en matière d'enseignement supérieur : "Actions menées par les collectivités de l'aire urbaine en faveur du développement du pôle universitaire Belfort-Montbéliard", document de présentation des associations comtoises étudiantes, "l'enseignement supérieur dans le projet de budget 1996", notes (1989-1997)

Date

1989-1999

Cote

327W/40

Résultat n°76

INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) BELFORT-MONTBELIARD - Création d'un Département Carrières Sociales habilité à délivrer le Diplôme Universitaire d'Education et Promotion Sanitaire et Sociale (DUEPSS) (1997-2000) : avant-projet sommaire (1997), dossier de demande d'ouverture, projet d'ouverture, demande d'habilitation à délivrer un diplôme d'université (2000), décision de création de postes (Ministère de l'Education Nationale, 2000), maquette provisoire (DUEPSS, 1998), schéma (Institut des Pratiques Sociales-IPS), documentation ("Avenir de l'établissement de Chênois et place dans le dispositif de prise en charge des personnes âgées", EGRIS & ADEG, 1995 / "Personnes âgées, Prise en charge...", ORS, CRES FC, CODES 90, 1995), notes (Ville, IUT, Centre Hospitalier, CCAS, UFC, Conseil Général, Ministère de l'Education Nationale). Projet de création d'une Licence professionnelle "Création et gestion de projet d'entreprise" (2000) : dossier de demande d'habilitation, rapport (IUT), curriculum vitae, projet de plan quadriennal (UPR STAPS, 1999), notes. Réunions du Conseil d'Institut (2000-2001) : procès-verbaux, documents préparatoires, documents budgétaires

Date

1997-2001

Cote

248W/128

Résultat n°77

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - Transfert de la "Licence et Maîtrise ès Sciences Thermique et Energétique" (1989) : notes (Ville, ADEBT). Développement, amélioration et financement de logements étudiants à Belfort (1989-1999) : études ("Le logement des étudiants dans l'agglomération belfortataine", ACEIF, 1989 / "Etude de faisabilité", SCIC, 1993), circulaire (Ministère de l'Education Nationale, 1987), rapport municipalité (1991), comptes rendus (Ville, Département, 1993), plans, documentation, notes. Point sur l'enseignement supérieur et la recherche à Belfort (1990-2000) : étude ("Enseignement supérieur et villes moyennes", Association Nationale des Responsables du Développement des Centres Universitaires Décentralisés, 1995), rapport ("Les Villes Moyennes, fer de lance de l'enseignement supérieur de demain", Fédération des Maires des Villes Moyennes-FMVM, 2000), compte rendu (Conseil Général, 2000), rapport (Commission Enseignement Supérieur, 1993), listes, notes (Ville, DATAR, UFC). Fonctionnement et financement (FEDER, Région) de l'enseignement supérieur (1991-1995) : comptes rendus (Ville, Conseil Général, Comité de Suivi), convention ("Maîtrise d'ouvrage pour la construction du Département Techniques de commercialisation", Etat/Département), convention-autorisation (Etat/Ville), rapports (Comité de Suivi / "IIIème Plan régional 1994-1998", Conseil Régional, 1995), tableaux de programmation, contrat quadriennal ("Développement de l'Université de Franche-Comté"), contrat de plan Etat/Région (1994-1998), fiches d'opérations, fiches financières, fiches budgétaires, listes ("Etablissements, Effectifs"), notes (Ville, Conseil Général, AU 2000, IUFM). Partenariat entre la Mutuelle Nationale des Etudiants de France (MNEF) et la Ville de Belfort (1994) : documentation ("La Lettre MNEF"), notes (Ville, MNEF). Schéma régional de l'enseignement supérieur (1994-1995) : compte rendu (Comité de Pilotage), note de cadrage ("Schémas régionaux de l'enseignement supérieur et de la recherche", Ministère de l'Education Nationale), rapports ("Schéma régional de l'enseignement suoérieur, Propositions pour le Nord Franche-Comté", AU 2000, 1995 / "Assistance technique à l'élaboration du projet de schéma régional de l'enseignement supérieur et de la recherche en Franche-Comté", FERE Consultants, 1995), rapport de stage (Laurence LEMBEL, 1995), documentation, relevé de décisions (Conseil d'administration AU 2000), notes (Ville, Préfecture)

Date

1989-2000

Cote

248W/127

Résultat n°78

UNIVERSITE 2000 - Plan de développement de l'enseignement supérieur à Belfort et dans le Nord Franche-Comté ; Projet de création de l'Université Franche-Comté II : délibération, comptes rendus (Association pour une Université Franche-Comté II), rapports, comptes rendus de réunions (Ville/Département/Partenaires...), motions (Groupe socialiste radicale de gauche et démocrate, Conseil Municipal de Montbéliard), documents préparatoires et document définitif du contrat de plan Etat/Région, contrat de plan Etat/Région (1989/1993), convention (Ville/Institut de Recherches et d'Education Permanente-IREP), étude AUTB ("Etudiants en attente, étudiants en projet..."), rapport IREP ("Attraction universitaire de Belfort"), bilan, estimations, pièces comptables, tableaux, livre blanc ("Pour le développement universitaire de Belfort"), tract (Parti Communiste), programme, plans, fiches techniques, notes, documents de séance -N° 84-204 : Développement des enseignements supérieurs dans le Nord-Franche-Comté - Aménagement de locaux - Demande de subventions-N° 90-95 : Schéma du développement de l'enseignement supérieur en Franche-Comté et création d'une Université Franche-Comteé II-N° 90-236 : Présentation du rapport VERNIERE sur le développement universitaire

Date

1984-1993

Cote

198W/244

Résultat n°79

ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT (ENIB) - Cession à l'Etat de l'ENIB (1984-1985) : acte administratif (Département-Ville/Etat, 1984), notes.Développement de l'enseignement technique et mise en place de la formation en 5 ans par l'ENIB (1983-1988) : rapport ("Enseignement technique dans l'Académie de Besançon", Rectorat, 1983-1984), circulaire ("Actualisation des filières de formation", Rectorat, 1984), compte rendu, projet ("Construction, aménagement et équipement pour la mise en place de la formation en 5 ans et de la recherche", ENIB, 1988), notes.Plan de développement de l'ENIB (1988-1992) : proposition ("Projet de création d'un laboratoire de recherche...", 1989), protocole d'accord (ENIB/DUPM, 1992), notes.Financement et situation financière de l'ENIB (1989-1994) : dossier ("Financement forums et manifestations", 1989-1991), demande de crédits d'équipement, tableaux, notes, document de séance-N° 91-189 : Subvention d'équipement à l'Ecole Nationale d'Ingénieurs de Belfort (ENIB).Construction d'un nouveau bâtiment (1989-1991) et extension sur site BULL (1991-1995) : rapport ("ENIB, diagnostic technique, Maison des élèves", SOCOTEC, 1991 / "Analyse sommaire des besoins en locaux", ENIB, 1992), dossier de synthèse ("Extension-rénovation de l'ENIB", 1995), contrat quadriennal (Ministère de l'Education Nationale/ENIB, 1992), procès-verbaux, articles de presse, notes.Fonctionnement de l'ENIB (1989-1996) : dossier de présentation (Amicale des élèves, 1994-1995), brochure ENIB (1996), notes.Projet de construction de logements étudiants (1992-1993) : relevé de conclusion (Préfecture), programme (SAFC, 1993), projet abandonné (SCIC, 1992), plans, notes.Projet de regroupement de l'ENIB et de l'IPSé en vue de la création de l'UTBM (1998-1999) : étude ("Etude programmatique de l'implantation des sites de Belfort et Sévenans", GPCI, 1999), procès-verbal (Conseil d'Administration UTBM, 1999), compte rendu ("Réunion étudiants ENIB", 1998), rapport d'étape (1999), textes officiels, notes.

Date

1984-1999

Cote

254W/90

Résultat n°80

UFR-STGI (sciences techniques et gestion de l'industrie), fonctionnement : documents préparatoires et PV des conseils d'administration, correspondance, note, "Historique, situation actuelle et projet de développement"

Date

1996-1998

Cote

327W/49