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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
327W/43
Date
1995-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 327W

  • Schéma régional de l'enseignement supérieur et de la...
Résultat n°2
Cote
218W/10
Date
1991-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 218W

  • Enseignement supérieur à Belfort : correspondance,...
Résultat n°3
Cote
1N/61
Date
1965
Lieu
CHÂTEAU D'EAU (Avenue du)
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
  • Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement...
Résultat n°4
Cote
254W/100
Date
1992-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • VISIOCENTRE - Implantation d'un Visiocentre à Belfort...
Résultat n°5
Cote
254W/93
Date
1987-1995
Lieu
BESANÇON
Type de document -
  • Contexte : 254W

  • UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Fonctionnement de l'UFC...
Résultat n°6
Cote
254W/88
Date
1985-1996
Lieu
SEVENANS, INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé)
Type de document -
  • Contexte : 254W

  • INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Création...
Résultat n°7
Cote
Br/1906
Date
2004
Lieu
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM), BELFORT
Type de document -
  • Contexte : bibliothèques

  • Rapport d'activité 2003
Résultat n°8
Cote
248W/139
Date
1991-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 248W

  • CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES...
Résultat n°9
Cote
334W/34
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°10
Cote
2F/17
Date
1973-1974
Lieu
ENGEL-GROS (Rue), INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT)
Type de document -
  • Contexte : 2F - Commerce et industrie

  • COMMERCE ET INDUSTRIE
  • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
  • 2F/17-18 - Développement de Belfort
  • IUT de Belfort, fonctionnement : arrêtés, liste des...
Résultat n°11
Cote
327W/42
Date
1990-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 327W

  • Enseignement supérieur. Habilitation dans la filière...
Résultat n°12
Cote
285W/1
Date
1995-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 285W

  • AIRE URBAINE : bilan des actions menées par les collectivités...
Résultat n°13
Cote
245W/20
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 245W

  • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR : développement universitaire...
Résultat n°14
Cote
218W/44
Date
1990-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 218W

  • Projet Tempus (développement échanges universitaires...
Résultat n°15
Développement universitaire de Belfort . – Projet Université 2000 : plan de développement des universités 1991-1995, déclaration de Jean-Pierre Chevènement, rapports, notes (1990). Entretien avec François Fillon : projet, livre blanc pour le développement universitaire de Belfort (1993). Projet d’extension de l’École Nationale d’Ingénieurs de Belfort (ENIBé) : rapport, projet, documentation (1994). Réflexions diverses : rapports, notes, correspondance (1992-1995).

1 media

Cote
18Z/174
Date
1990-1995
Lieu
BELFORT
Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Enseignement
  • Développement universitaire de Belfort . – Projet Université...
Résultat n°16
Cote
1N/158
Date
1803-1935
Lieu
GOUTTE LEHEU (Lieudit), PASTEUR (Rue Louis), COURTE COMBE (lieudit), ABREUVOIR (Ruelle de l'), LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, SERMAMAGNY, CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de), JAURÈS (Quartier Jean), BELFORT, ABATTOIRS, CENTRE HOSPITALIER
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • LOCATIONS, An XI-1953
  • Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
Résultat n°17
Cote
248W/136
Date
1999
Lieu
CHATEAU (rue du), UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
Résultat n°18
Cote
198W/237
Date
1989-1991
Lieu
ROUSSEL (Rue du Général), FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Première tranche de...
Résultat n°19
Cote
248W/132
Date
1998-2001
Lieu
CHATEAU (rue du), UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
Résultat n°20
Cote
1N/175
Date
1877-1938
Lieu
HUGO (Rue Victor), MONTBELIARD (Faubourg de)
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • LOCATIONS, An XIII-1944
  • Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales...
Résultat n°21
Cote
314W/271
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°22
Cote
245W/57
Date
1992-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 245W

  • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR : développement (notes, rapports...
Résultat n°23

FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Création d'un DEUG Administration Economique et Sociale (DEUG-AES) (1984-1991) : projet (" Implantation de premiers cycles universitaires dans le Nord-Est Franche-Comté", Académie de Besançon, 1989), comptes rendus (1984-1990), fiches, note (Domaine, 1991), documentation, notes, documents de séance-N° 87-193 : Implantation d'un DEUG-AES à Belfort - Participation de la Ville de Belfort.Aménagement de l'Ancien musée rue Roussel et l'équipement de la 6ème UFR de Franche-Comté (1989-1992) : avant-projet (1989), dossier d'appel d'offres, plans, pièces comptables, notes.Financement des travaux (1990-1995) : conventions (Etat/Ville, 1992 ; Département/Ville, 1991-1992 ; Région/Ville, 1993), comptes rendus, fiches financières, notes, documents de séance-N° 92-29 : Convention à passer entre l'Etat et la Ville de Belfort pour le financement de l'opération de développement universitaire -N° 92-207 : Financement de l'aménagement de la Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec le Département du Territoire de Belfort N° 91-154 : Financement de travaux de l'équipement de la Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec le Département du Territoire de Belfort-N° 93-54 : Aménagement de La Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec la Région de Franche-Comté.Fonctionnement et suivi (1990-1996) : dossiers ("Inauguration de locaux rue Roussel", 1990-1991 / "Personnel", 1990-1991 / "Habilitation du DEUG-AES", 1995-1996), rapport, convention (Etat/Ville, 1993 ; Ville/Université de Franche-Comté, 1990), comptes rendus, graphiques, notes, documents de séance-N° 90-164 [Rapport] : Rapport d'information sur l'ouverture du DEUG-AES à Belfort-N° 90-197 : Convention à passer avec l'Université de Franche-Comté sur la mise à disposition des locaux à la Faculté de Droit Léon Delarbre-N° 93-54 : Aménagement de la Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec l'Etat

Cote
254W/92
Date
1984-1996
Lieu
FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
Type de document -
  • Contexte : 254W

  • FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Création d'un DEUG...
Résultat n°24
Cote
248W/130
Date
2001
Lieu
BESANÇON, UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTBesançon
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...
Résultat n°25
Cote
327W/46
Date
1994-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 327W

  • Enseignement supérieur (demandes de subventions pour...
Résultat n°26
Cote
334W/33
Date
2000-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°27
Cote
314W/532
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°28
Cote
248W/131
Date
2001
Lieu
BESANÇON, UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTBesançon
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...
Résultat n°29

AIRE URBAINE 2000 -Développement du tourisme d'affaires et de congrès (1993-2001) : étude ("Développement du tourisme d'affaires dans l'aire urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard", Phases I & II, Seconde Axe, 1999-2000), document de travail ("Mise en place d'un bureau de congrès de l'aire urbaine", 2000), rapport ("TRIADE, Tourisme & Congrès Belfort-Héricourt-Montbéliard", 1999), procès-verbal (Assemblée Générale Maison du Tourisme, 2000), compte rendu (Séminaire ATRIA-TRIADE, 1996), projet de convention, plan de financement, fiches budgétaires, cahier des charges, documentation, correspondance, notes.Création et actions de l'Observatoire du Commerce (1995-2000) : études ("Pour un observatoire du commerce...", AUTB, ADUPM, 1995 / "Le commerce dans l'aire urbaine", AUTB, ADUPM, 1995), avant projet de charte commerciale de l'aire urbaine, compte rendu (Comité de Pilotage), rapports, graphiques, listes, documentation, correspondance, notes.Développement de l'enseignement supérieur et de la recherche (1999-2000) : étude ("Infrastructure de télécommunications en Franche-Comté", IDATE, 1999), projet de résolution, document de travail, rapports, contrat de plan Etat-Région, statistiques ("Effectifs 1998-1999"), listes, articles de presse, correspondance, notes.Fonctionnement du Conseil de Développement (2001-2003) : actes (2ème et 3ème Assises du Pays de l'Aire Urbaine, 2003), charte du pays de l'aire urbaine, compte rendu (Groupe de Travail SMAU, 2002), projet de convention, composition du conseil, documentation, correspondance, notes.

Cote
23WCAB/6
Date
1993-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 23WCAB

  • AIRE URBAINE 2000 -Développement du tourisme d'affaires...
Résultat n°30
Cote
1N/170
Date
1932-1937
Lieu
PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), ECOLE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • ACQUISITIONS ET VENTES, 1857-1937
  • Rue de Cravanche n°56 et n°58.- Projet de construction...
Résultat n°31
Institut d'études politiques (IEP) et Ecole nationale d'administration (ENA), examens : résultats, notes, diplômes, copies d’examens, sujets des concours, correspondance.

1 media

Cote
18Z/405
Date
1958-1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • VIE PERSONNELLE
  • PARCOURS SCOLAIRE
  • Institut d'études politiques (IEP) et Ecole nationale...
Résultat n°32
Cote
254W/97
Date
1990-1995
Lieu
INSTITUT DE GENIE ENERGETIQUE (IGE)
Type de document -
  • Contexte : 254W

  • INSTITUT DE GENIE ENERGETIQUE (IGE) - Fonctionnement...
Résultat n°33
Cote
254W/94
Date
1991-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • UNITE DE FORMATION ET DE RECHERCHE "SCIENCES, TECHNIQUES...
Résultat n°34
Cote
314W/467
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°35
Cote
218W/64
Date
1985-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 218W

  • Développement UTCS, financement de la Ville : contrat...
Résultat n°36
Association des anciens élèves de l’Ecole Nationale d'Administration (ENA), préparation du colloque « La France face aux dangers de guerre » (12-13 juin 1980) : programme, notes manuscrites, études, documentation, texte du discours de Jean-Pierre Chevènement, scripts d’interventions des intervenants, comptes-rendus, texte de la motion adoptée.

1 media

Cote
18Z/138
Date
1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Relations du député
  • Relations avec les associations
  • Association des anciens élèves de l’Ecole Nationale...
Résultat n°37

RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement et actions du RM2R (2006-2007) : rapport ("Etat des lieux de 8 coopérations dans 7 métropoles", APERAU, 2006), document de travail, documentation, correspondance, notes.Réunion du Groupe de Travail "Marché International des Professionnel de l'IMmobilier (MIPIM) (5 décembre 2006) : appel à projet, contrats d'inscription, avant-projet MIPIM, documentation et CD-ROM ("Salon du MIPIM 2007"), pièces techniques, liste des participants, correspondance, notes.Table ronde "Territoires Urbains" et étude de transport (20 février 2007) : étude de transport ("Définition de l'offre de transport, voyageurs et fret, sur l'axe Rhin-Rhône articulé avec les projets gares liés à l'arrivée de la branche Est de la LGV Rhin-Rhône", Roland Ribi & Associés), programme (ObiFive), compte rendu, résolution LGV Rhin-Rhône, fiches de réunions, fiches budgétaires, rapport, articles de presse, correspondance, notes.Atelier thématique Culture organisé le 15 mars 2007 à Belfort : procès-verbaux, rapport (ObiFive), compte rendu, dossier ("Préparation Atelier Culture", 2006), tableaux, listes, documentation, correspondance, notes.Atelier enseignement supérieur (30 mars 2007) : document de travail ("Etat d'avancement de la Mission Premier Diagnostic", ObiFive), rapport.Premières Assises de la Métropole Rhin-Rhône (28 septembre 2007) : rapport intermédiaire ("Etude transport voyageurs"), charte de coopération, statuts, CD-ROM, communiqué de presse, documentation, notes.Candidature du Pays de Montbéliard à une labellisation dans le cadre du RM2R (2007) : rapport.

Cote
24WCAB/2
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 24WCAB

  • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement...
Résultat n°38
Cote
245W/26
Date
1990-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 245W

  • IREP : programmes et documentation sur conférences,...
Résultat n°39
Cote
218W/63
Date
1993-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 218W

  • Enseignement supérieur : courriers
Résultat n°40
Cote
248W/129
Date
2000
Lieu
BESANÇON, UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTBesançon
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...
Résultat n°41
Cote
319W/9
Date
2005
Lieu
SITE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH
Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°42
Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.

1 media

Cote
18Z/175
Date
1984-1998
Lieu
BELFORT
Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Enseignement
  • Développement universitaire de Belfort . – Développement...
Résultat n°43
Cote
314W/21
Date
2003
Lieu
ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES (ESTA)
Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°44
Cote
254W/95
Date
1974-2001
Lieu
ENGEL-GROS (Rue), INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT)
Type de document -
  • Contexte : 254W

  • INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) - Fonctionnement...
Résultat n°45

FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL - Acquisition et cession par la Ville de la Faculté ; Aménagement des locaux universitaire ; Financement des opérations ; Subvention de la 6ème UFR-STGI : conventions (Conseil Général/Ville, 1994 ; Etat/Ville, 1995), comptes rendus, pièces comptables, notification d'une décision attributive de subvention, document architectural (Cabinet GOMEZ, 1992), plans ("Bâtiment 009", 1992), pièces de marché, plan de financement, dossiers ("Création de cafétéria", 1994-1996 / " Club concert LE VELPO", 1996), documentation, notes, documents de séance-N° 91-188 : Subvention de fonctionnement à la 6ème UFR "Sciences, Techniques et Gestion de l'Industrie" (STGI)-N° 91-227 : Convention à passer avec l'Etat pour l'amélioration des sites de Delarbre et de l'Espérance en vue d'implanter les filières universitaires scientifiques et juridiques à Belfort-N° 91-228 : Aménagement de locaux universitaires sur le site de l'Espérance - Désignation du maître d'oeuvre de l'opération-N° 92-135 : Locaux universitaires de la ZAC de l'Espérance - Modification du coût de l'opération-N° 92-200 : Locaux universitaires de la ZAC de l'Espérance - Passation d'un avenant-N° 92-206 : Equipement de la Faculté des Sciences du site de l'Espérance - Versement d'un crédit exceptionnel à la 6ème UFR Sciences, Techniques et Gestion de l'Industrie (STGI) de l'Université de Franche-Comté-N° 93-26 : Questions diverses - Dénomination de la Faculté des Sciences-N° 93-55 : Aménagement de la Faculté des Sciences Louis NEEL - Convention à passer avec l'Etat acte administratif (Ville/Etat, 1er octobre 1996)-N° 93-107 : Achat de la Faculté des Sciences Louis NEEL acte notarié (SEMES/Ville, 1er septembre 1994)-N° 94-55 : Faculté des Sciences Louis NEEL - Convention à passer avec la Région de Franche-Comté-N° 94-86 : Aménagement d'une cafétéria au sein de la Faculté des Sciences Louis NEEL

Cote
254W/91
Date
1991-1996
Lieu
FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
Type de document -
  • Contexte : 254W

  • FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL - Acquisition et cession...
Résultat n°46
Cote
314W/533
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°47
Cote
248W/133
Date
1998
Lieu
CHATEAU (rue du), UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
Résultat n°48
Cote
327W/47
Date
1991-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 327W

  • Enseignement supérieur, notamment fonctionnement de...
Résultat n°49
Cote
334W/32
Date
2000-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°50
Cote
334W/20
Date
1998-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°51
Cote
245W/54
Date
1977-1996
Lieu
ENGEL-GROS (Rue), SEVENANS, FRÉRY (Rue du Docteur Charles), ROUSSEL (Rue du Général), INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT), INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé), ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES (ESTA), IUFM-CDDP, FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
Type de document -
  • Contexte : 245W

  • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :assistance technique à l'élaboration...
Résultat n°52
Cote
245W/59
Date
1992-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 245W

  • UFR STGI (SERVICES TECHNIQUES ET GESTION DE L'INDUSTRIE)...
Résultat n°53
Cote
248W/138
Date
2001
Lieu
CHATEAU (rue du), UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
Résultat n°54

DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE - Opérations de développement universitaire et relations entre la Ville et le Département : conventions (Ville/Département, 1993-1994), études ("Etudiants en attente, Etudiants en projet, Deux modes de participation à la cité", AUTB, 1994 / "Le développement universitaire à Belfort en chiffres", 1993), comptes rendus (1984-1993), rapports ("Point sur le développement universitaire à Belfort", Patrick PINCET & Jacques PETITJEAN, 1992 / Rapport BULABOIS, 1993), enquête (Le Monde, 1994), études statistiques ("Effectifs d'élèves du pré-élémentaire à l'enseignement supérieur", Service Education, 1988-1989), fiches financières, fiches de présentation des établissements ("Collège universitaire, DEUG-AES", 1987-1988 / "Université de Technologie de Compiègne-Sévenans", 1987-1989 / "Formations postsecondaires dans les lycées", 1988 / "Institut Universitaire de Technologie" / "Groupe de Recherche en Génie Thermique" / "3ème cycle Création d'Entreprises", 1994), dossiers ("Bourses", 1989 / "Pôle universitaire", 1991-1993), communiqué de presse (1993), note de situation (1994), programmation (1996), documentation, textes officiels, notes, documents de séance-N° 93-254 : Convention entre la Ville de Belfort et le Département relative au développement universitaire-N° 94-25 : Avenant n° 1 à la convention entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort relative au développement universitaire-N° 94-177 : Avenant n° 2 à la convention entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort relative au développement universitaire

Cote
254W/83
Date
1984-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE - Opérations de développement...
Résultat n°55
Cote
27WCAB/6
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 27WCAB

  • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation...
Résultat n°56
Cote
327W/38
Date
1993-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 327W

  • Enseignement supérieur : rapport d'activité 1996-1997...
Résultat n°57
Cote
327W/39
Date
1997-1999
Lieu
ANCÊTRES (Faubourg des), BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRBelfort
Type de document -
  • Contexte : 327W

  • Enseignement supérieur (construction de la Bibliothèque...
Résultat n°58
Cote
245W/56
Date
1993-1995
Lieu
SEVENANS, INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé)
Type de document -
  • Contexte : 245W

  • IPSE : construction 2ème phase, budget, création D.E.A.,...
Résultat n°59
Cote
198W/239
Date
1991-1992
Lieu
ROUSSEL (Rue du Général), FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Deuxième tranche de...
Résultat n°60
Cote
314W/539
Date
2004
Lieu
SITE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH
Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°61
Cote
283W/15
Date
1993-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 283W

  • Enseignement supérieur et formation professionnelle,...
Résultat n°62
Cote
254W/96
Date
1985-2000
Lieu
ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES (ESTA)
Type de document -
  • Contexte : 254W

  • ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES (ESTA)...
Résultat n°63
Cote
248W/137
Date
2000
Lieu
CHATEAU (rue du), UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
Résultat n°64
Cote
264W/73
Date
1997-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 264W

  • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR -Organisation de l'enseignement...
Résultat n°65
Cote
334W/23
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°66
Cote
198W/238
Date
1989-1990
Lieu
ROUSSEL (Rue du Général), FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Première tranche de...
Résultat n°67
Cote
318W/38
Date
1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 318W

  • Contrat de plan Etat-Région, préparation : documents...
Résultat n°68

INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Travaux de construction (1988-1995) ; Fonctionnement de l'Institut et financement des opérations (1986-1999) : calcul de l'effort fiscal (1986), demande de formation (1986), rapports ("La technologie des produits sportifs", 1989 / "Projet d'évaluation de structures de l'UTCS", M. KARPMAN, 1988 / "Eléments de synthèse sur l'UTCS", 1988), délibérations Conseil Général ("Equipement de restauration scolaire et du parking de l'UTCS", 1988 / "Désignation des représentants du Département", 1989), dossiers ("Campagne présidentielle de François Mitterrand", 1988 / "Alsthom, Taxe d'apprentissage en faveur de l'UTCS", 1989 / "Desserte de l'UTCS par la CTRB, 1990-1991 / "Intervention de Jean-Pierre CHEVENEMENT à l'Assemblée Nationale", 1994 / "Création DEA Conception de produits et Ingénierie simultanée", 1994 / "Fonctionnaires d'Etat affectés à l'IPSé", 1994), dossiers de travaux ("1ère et 2ème tranches", 1988 / "2ème phase", 1991-1995), dossier bilan ("Symposium international du comité pour la sidérurgie ancienne", UTCS & Université de Paris I, 1990), comptes rendus de rencontres (Jean-Pierre CHEVENEMENT/Christian PHILIPPE, 1994 ; Jean-Pierre CHEVENEMENT/Jean BULLABOIS, 1995), statut ("Sévenans, Statut de l'établissement d'enseignement supérieur", Ministère de l'Education Nationale, 1990), circulaire ("Création de l'Institut Polytechnique de Sévenans", 1991), contrat quadriennal de développement (Etat/IPSé, 1993), effectifs IPSé (1993-1994), rapport de présentation (Association pour la Promotion de l'Enseignement et de la Recherche à Sévenans et dans son Environnement Economique-PERSEE, 1993), contrat pédagogique (Ville/PERSEE, 1995), dossier de candidature (1994), note ("Modification d'appellation de l'IPSé en Université de Technologie Belfort-Montbéliard-UTBM", 1995), arrêté ("Indemnisation du préjudice subi par le Cabinet Schneider...", Ministère de l'Education Nationale, 1999), demande de subvention (Groupement des Anciens de l'UTCS-GAUSS, 1991), compte rendu ("Inauguration de l'Institut Régional de Conception et d'Innovation-IRéCI", conseil Général, 1995), schéma directeur PRéCI (Pôle Régional de Conception et d'Innovation, 1996), conventions (Département/Ville, 1987 ; Ville/UTCS, 1988), convention-autorisation et avenants (Etat/Ville, 1994, 1997), dossier de marché (1988), fiches budgétaires, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 86-221 : Université de Technologie de Compiègne-Sévenans-N° 87-48 : Convention Ville/Département pour le financement de la 2ème tranche d'extension des locaux provisoires de l'UTCS-N° 87-83 : Université de Technologie de Compiègne-Département de Sévenans - Mise en place d'un préfinancement pour l'acquisition d'une torche à plasma-N° 88-127 : Aménagement d'un préfabriqué restauration à l'Université de Technologie de Compiègne-Sévenans - Participatrion de la Ville-N° 88-142 : Université de technologie de Compiègne-Sévenans - Acquisition d'un équipement informatique - Avance de trésorerie-N° 89-110 : Université de Technologie de Compiègne-Sévenans - Acquisition d'un équipement informatique - Avenant à la convention d'avance de trésorerie-N° 89-196 : Participation de la Ville de Belfort au surcoût relatif à première phase des travaux de l'UTCS-N° 90-98 : Création d'une formation de premier cycle à Sévenans préparant au DEUTEC-N° 95-263 : Schéma directeur des Télécommunications -Contrat pédagogique à intervenir avec l'Association PERSEE-N° 97-69 : Institut Polytechnique de Sévenans - Deuxième phase de construction - Avenant n° 1 à la convention-autorisation de programme prévisionnel en date du 14 décembre N° 94-226 : Participation de la Ville au financement de la deuxième phase de la construction de l'IPSé à Sévenans

Cote
254W/89
Date
1986-1999
Lieu
SEVENANS, INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé)
Type de document -
  • Contexte : 254W

  • INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Travaux...
Résultat n°69
Cote
248W/135
Date
1999
Lieu
CHATEAU (rue du), UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
Résultat n°70
Cote
314W/309
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°71
Cote
254W/99
Date
1988-1990
Lieu
INSTITUT UNIVERSITAIRE DE FORMATION DES MAÎTRES (IUFM)
Type de document -
  • Contexte : 254W

  • INSTITUT UNIVERSITAIRE DE FORMATION DES MAÎTRES (IUFM)...
Résultat n°72
Enseignement supérieur : notes, notes manuscrites.

1 media

Cote
18Z/293
Date
1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • PARTI SOCIALISTE
  • Activités et réflexions
  • Autres activités et réflexions
  • Enseignement supérieur : notes, notes manuscrites.
Résultat n°73
Cote
248W/134
Date
1998
Lieu
CHATEAU (rue du), UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
Résultat n°74
Cote
Br/1907
Date
s.d.
Lieu
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM), BELFORT
Type de document -
  • Contexte : bibliothèques

  • Entreprises
Résultat n°75
Cote
327W/40
Date
1989-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 327W

  • Enseignement supérieur, fonctionnement de l'ENIB :...
Résultat n°76
Cote
248W/128
Date
1997-2001
Lieu
ENGEL-GROS (Rue), INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT)
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) BELFORT-MONTBELIARD...
Résultat n°77

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - Transfert de la "Licence et Maîtrise ès Sciences Thermique et Energétique" (1989) : notes (Ville, ADEBT). Développement, amélioration et financement de logements étudiants à Belfort (1989-1999) : études ("Le logement des étudiants dans l'agglomération belfortataine", ACEIF, 1989 / "Etude de faisabilité", SCIC, 1993), circulaire (Ministère de l'Education Nationale, 1987), rapport municipalité (1991), comptes rendus (Ville, Département, 1993), plans, documentation, notes. Point sur l'enseignement supérieur et la recherche à Belfort (1990-2000) : étude ("Enseignement supérieur et villes moyennes", Association Nationale des Responsables du Développement des Centres Universitaires Décentralisés, 1995), rapport ("Les Villes Moyennes, fer de lance de l'enseignement supérieur de demain", Fédération des Maires des Villes Moyennes-FMVM, 2000), compte rendu (Conseil Général, 2000), rapport (Commission Enseignement Supérieur, 1993), listes, notes (Ville, DATAR, UFC). Fonctionnement et financement (FEDER, Région) de l'enseignement supérieur (1991-1995) : comptes rendus (Ville, Conseil Général, Comité de Suivi), convention ("Maîtrise d'ouvrage pour la construction du Département Techniques de commercialisation", Etat/Département), convention-autorisation (Etat/Ville), rapports (Comité de Suivi / "IIIème Plan régional 1994-1998", Conseil Régional, 1995), tableaux de programmation, contrat quadriennal ("Développement de l'Université de Franche-Comté"), contrat de plan Etat/Région (1994-1998), fiches d'opérations, fiches financières, fiches budgétaires, listes ("Etablissements, Effectifs"), notes (Ville, Conseil Général, AU 2000, IUFM). Partenariat entre la Mutuelle Nationale des Etudiants de France (MNEF) et la Ville de Belfort (1994) : documentation ("La Lettre MNEF"), notes (Ville, MNEF). Schéma régional de l'enseignement supérieur (1994-1995) : compte rendu (Comité de Pilotage), note de cadrage ("Schémas régionaux de l'enseignement supérieur et de la recherche", Ministère de l'Education Nationale), rapports ("Schéma régional de l'enseignement suoérieur, Propositions pour le Nord Franche-Comté", AU 2000, 1995 / "Assistance technique à l'élaboration du projet de schéma régional de l'enseignement supérieur et de la recherche en Franche-Comté", FERE Consultants, 1995), rapport de stage (Laurence LEMBEL, 1995), documentation, relevé de décisions (Conseil d'administration AU 2000), notes (Ville, Préfecture)

Cote
248W/127
Date
1989-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 248W

  • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - Transfert de la "Licence et...
Résultat n°78
Cote
198W/244
Date
1984-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 198W

  • UNIVERSITE 2000 - Plan de développement de l'enseignement...
Résultat n°79

ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT (ENIB) - Cession à l'Etat de l'ENIB (1984-1985) : acte administratif (Département-Ville/Etat, 1984), notes.Développement de l'enseignement technique et mise en place de la formation en 5 ans par l'ENIB (1983-1988) : rapport ("Enseignement technique dans l'Académie de Besançon", Rectorat, 1983-1984), circulaire ("Actualisation des filières de formation", Rectorat, 1984), compte rendu, projet ("Construction, aménagement et équipement pour la mise en place de la formation en 5 ans et de la recherche", ENIB, 1988), notes.Plan de développement de l'ENIB (1988-1992) : proposition ("Projet de création d'un laboratoire de recherche...", 1989), protocole d'accord (ENIB/DUPM, 1992), notes.Financement et situation financière de l'ENIB (1989-1994) : dossier ("Financement forums et manifestations", 1989-1991), demande de crédits d'équipement, tableaux, notes, document de séance-N° 91-189 : Subvention d'équipement à l'Ecole Nationale d'Ingénieurs de Belfort (ENIB).Construction d'un nouveau bâtiment (1989-1991) et extension sur site BULL (1991-1995) : rapport ("ENIB, diagnostic technique, Maison des élèves", SOCOTEC, 1991 / "Analyse sommaire des besoins en locaux", ENIB, 1992), dossier de synthèse ("Extension-rénovation de l'ENIB", 1995), contrat quadriennal (Ministère de l'Education Nationale/ENIB, 1992), procès-verbaux, articles de presse, notes.Fonctionnement de l'ENIB (1989-1996) : dossier de présentation (Amicale des élèves, 1994-1995), brochure ENIB (1996), notes.Projet de construction de logements étudiants (1992-1993) : relevé de conclusion (Préfecture), programme (SAFC, 1993), projet abandonné (SCIC, 1992), plans, notes.Projet de regroupement de l'ENIB et de l'IPSé en vue de la création de l'UTBM (1998-1999) : étude ("Etude programmatique de l'implantation des sites de Belfort et Sévenans", GPCI, 1999), procès-verbal (Conseil d'Administration UTBM, 1999), compte rendu ("Réunion étudiants ENIB", 1998), rapport d'étape (1999), textes officiels, notes.

Cote
254W/90
Date
1984-1999
Lieu
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM), INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé), ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT (ENIB)
Type de document -
  • Contexte : 254W

  • ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT (ENIB) - Cession...
Résultat n°80
Cote
327W/49
Date
1996-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 327W

  • UFR-STGI (sciences techniques et gestion de l'industrie),...