Résultat n°1
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Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).
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Cote 1N/158
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Date 1803-1935
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Lieu
GOUTTE LEHEU (Lieudit), PASTEUR (Rue Louis), COURTE COMBE (lieudit), ABREUVOIR (Ruelle de l'), LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, SERMAMAGNY, CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de), JAURÈS (Quartier Jean), BELFORT, ABATTOIRS, CENTRE HOSPITALIER
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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TERRAINS, An XI-1978
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LOCATIONS, An XI-1953
- Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
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Résultat n°2
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Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales des filles en ville au pensionnat des Sœurs institutrices : baux (1877-1890). Locaux de l'Hôtel de ville pour les séances du conseil de la préfecture : bail, résiliation de bail (1882; 1887). Locaux pour les tribunaux civil et de commerce du Territoire de Belfort : baux, délibérations du Conseil municipal, rapport de l'Architecte municipal, correspondance (1883-1908). Bâtiments de l'ancien collège affectés à l'Ecole normale : baux, délibérations du Conseil général, correspondance (1884-1907). Logement au groupe scolaire du faubourg de Montbéliard : délibération du Conseil municipal, correspondance (1921). Rue Victor Hugo, transfert de la location de l'Université ouvrière à l'Association loisir et culture populaire : acte de transfert, délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, plan, correspondance (1936-1938).
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Cote 1N/175
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Date 1877-1938
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Lieu
HUGO (Rue Victor), MONTBELIARD (Faubourg de)
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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BATIMENTS, An XIII-1977
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LOCATIONS, An XIII-1944
- Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales...
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Résultat n°3
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Rue de Cravanche n°56 et n°58.- Projet de construction d'une nouvelle école pratique de commerce et d'industrie et abandon, acquisition : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, correspondance (1932-1937); vente de l'immeuble n°58 : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1934-1936); vente de l'immeuble n°56 : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, rapport (1935-1936); immeuble n°56 et n°58, prise en charge des locations : délibérations du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1932-1936).
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Cote 1N/170
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Date 1932-1937
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Lieu
PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), ECOLE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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BATIMENTS, An XIII-1977
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ACQUISITIONS ET VENTES, 1857-1937
- Rue de Cravanche n°56 et n°58.- Projet de construction...
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Résultat n°4
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1 media
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Cote 18Z/405
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Date 1958-1960
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
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VIE PERSONNELLE
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PARCOURS SCOLAIRE
- Institut d'études politiques (IEP) et Ecole nationale...
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Résultat n°5
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Cote 1N/61
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Date 1965
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Lieu
CHÂTEAU D'EAU (Avenue du)
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Type de document
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE MILITAIRE
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OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
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CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
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PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
- Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement...
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Résultat n°6
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1 media
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Cote 18Z/293
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Date 1972
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
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FONCTIONS ET MANDATS
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FONCTIONS POLITIQUES
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PARTI SOCIALISTE
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Activités et réflexions
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Autres activités et réflexions
- Enseignement supérieur : notes, notes manuscrites.
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Résultat n°7
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Cote 2F/17
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Date 1973-1974
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Lieu
ENGEL-GROS (Rue), INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT)
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Type de document
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Contexte : 2F - Commerce et industrie
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COMMERCE ET INDUSTRIE
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2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
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2F/17-18 - Développement de Belfort
- IUT de Belfort, fonctionnement : arrêtés, liste des...
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Résultat n°8
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INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) - Fonctionnement et financement (1974-2001) : convention (Ville/Université de Franche-Comté, 1974), fiche d'opérations FEDER, rapport ("Situation actuelle de l'IUT...", 1993), compte rendu ("Rencontre Jean-Pierre CHEVENEMENT avec Christian PHILIPPE", 1994), dossiers ("Financement", 1991-1994 / "Démission et nomination Directeur", 1993 / "Gymnase Engel Gros", 2001), rapports municipalité, documentation, notes.Mise à disposition de l'Université de Franche-Comté du bâtiment "Petit Lycée" (1981-1985) : étude ("Petit Lycée, Diagnostic sur l'état du bâtiment et ses possibilités d'aménagement", P. BONNAN & ARIA, 1981), rapport ("Premier équipement Petit Lycée, Lycée Roosevelt", Université de Franche-Comté, 1985), document de séance-N° 85-106 : Mise à disposition de l'université de Franche-Comté du bâtiment "Petit Lycée" du Lycée Roosevelt.Création des unités de formation (Section Organisation et Gestion de la Production-OGP, 1986-1992 / Département Mesures Physiques et DEUG Lettres et Langages, 1989-1991 / Département tertiaire dont Technique de Commercialisation, 1989-1990 / Département Génie de Télécommunication et Réseaux-GTR, 1993 / Diplôme Universitaire Création et Gestion d'Entreprises, 1994) : rapports, étude, arrêté ministériel, comptes rendus, tableaux, programme, demande de financement, notes
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Cote 254W/95
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Date 1974-2001
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Lieu
ENGEL-GROS (Rue), INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT)
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Type de document
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Contexte : 254W
- INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) - Fonctionnement...
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Résultat n°9
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ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :assistance technique à l'élaboration du projet de schéma régional de l'enseignement supérieur et de la recherche de Franche-Comté : rapport-diagnostic/FERE Consultants, courriers adressés au Recteur et au Préfet de Région à l'occasion de sa venue dans département et présentant demandes de la Ville, crédits Etat/Région, consultation des universitaires sur projet construction amphithéâtre, courriers échangés avec Président de l'Université de Franche-Comté à propos mise à disposition personnel par la Ville et démarrage 2ème tranche IPSE, IUT (financement diplôme universitaire "techniques de commercialisation", investissements...), IUFM (divers dont projet de convention de coopération universitaire, présentation), AVUF, effectifs (statistiques), développement universitaire, études doctorales, cuisine centrale Duvillard, "le développement universitaire à Belfort en chiffres", logements étudiants, ancien lycée Courbet (cession des biens aux Département, devenir du centre universitaire), adaptation des recherches universitaires par rapport installation du CNET, classes préparatoires aux grandes écoles, réunions du comité de suivi régional de l'enseignement supérieur, schéma régional de l'enseignement supérieur, ENIB, ESTA, projet création Institut national polytechnique
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Cote 245W/54
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Date 1977-1996
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Lieu
ENGEL-GROS (Rue), SEVENANS, FRÉRY (Rue du Docteur Charles), ROUSSEL (Rue du Général), INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT), INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé), ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES (ESTA), IUFM-CDDP, FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
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Type de document
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Contexte : 245W
- ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :assistance technique à l'élaboration...
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Résultat n°10
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1 media
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Cote 18Z/138
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Date 1980
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
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FONCTIONS ET MANDATS
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MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
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Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
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Relations du député
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Relations avec les associations
- Association des anciens élèves de l’Ecole Nationale...
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Résultat n°11
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FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Création d'un DEUG Administration Economique et Sociale (DEUG-AES) (1984-1991) : projet (" Implantation de premiers cycles universitaires dans le Nord-Est Franche-Comté", Académie de Besançon, 1989), comptes rendus (1984-1990), fiches, note (Domaine, 1991), documentation, notes, documents de séance-N° 87-193 : Implantation d'un DEUG-AES à Belfort - Participation de la Ville de Belfort.Aménagement de l'Ancien musée rue Roussel et l'équipement de la 6ème UFR de Franche-Comté (1989-1992) : avant-projet (1989), dossier d'appel d'offres, plans, pièces comptables, notes.Financement des travaux (1990-1995) : conventions (Etat/Ville, 1992 ; Département/Ville, 1991-1992 ; Région/Ville, 1993), comptes rendus, fiches financières, notes, documents de séance-N° 92-29 : Convention à passer entre l'Etat et la Ville de Belfort pour le financement de l'opération de développement universitaire -N° 92-207 : Financement de l'aménagement de la Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec le Département du Territoire de Belfort N° 91-154 : Financement de travaux de l'équipement de la Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec le Département du Territoire de Belfort-N° 93-54 : Aménagement de La Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec la Région de Franche-Comté.Fonctionnement et suivi (1990-1996) : dossiers ("Inauguration de locaux rue Roussel", 1990-1991 / "Personnel", 1990-1991 / "Habilitation du DEUG-AES", 1995-1996), rapport, convention (Etat/Ville, 1993 ; Ville/Université de Franche-Comté, 1990), comptes rendus, graphiques, notes, documents de séance-N° 90-164 [Rapport] : Rapport d'information sur l'ouverture du DEUG-AES à Belfort-N° 90-197 : Convention à passer avec l'Université de Franche-Comté sur la mise à disposition des locaux à la Faculté de Droit Léon Delarbre-N° 93-54 : Aménagement de la Faculté de Droit Léon Delarbre - Convention à passer avec l'Etat
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Cote 254W/92
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Date 1984-1996
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Lieu
FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
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Type de document
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Contexte : 254W
- FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Création d'un DEUG...
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Résultat n°12
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1 media
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Cote 18Z/175
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Date 1984-1998
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Lieu
BELFORT
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Type de document
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Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
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FONCTIONS ET MANDATS
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MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
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Réflexions et projets
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Enseignement
- Développement universitaire de Belfort . – Développement...
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Résultat n°13
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DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE - Opérations de développement universitaire et relations entre la Ville et le Département : conventions (Ville/Département, 1993-1994), études ("Etudiants en attente, Etudiants en projet, Deux modes de participation à la cité", AUTB, 1994 / "Le développement universitaire à Belfort en chiffres", 1993), comptes rendus (1984-1993), rapports ("Point sur le développement universitaire à Belfort", Patrick PINCET & Jacques PETITJEAN, 1992 / Rapport BULABOIS, 1993), enquête (Le Monde, 1994), études statistiques ("Effectifs d'élèves du pré-élémentaire à l'enseignement supérieur", Service Education, 1988-1989), fiches financières, fiches de présentation des établissements ("Collège universitaire, DEUG-AES", 1987-1988 / "Université de Technologie de Compiègne-Sévenans", 1987-1989 / "Formations postsecondaires dans les lycées", 1988 / "Institut Universitaire de Technologie" / "Groupe de Recherche en Génie Thermique" / "3ème cycle Création d'Entreprises", 1994), dossiers ("Bourses", 1989 / "Pôle universitaire", 1991-1993), communiqué de presse (1993), note de situation (1994), programmation (1996), documentation, textes officiels, notes, documents de séance-N° 93-254 : Convention entre la Ville de Belfort et le Département relative au développement universitaire-N° 94-25 : Avenant n° 1 à la convention entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort relative au développement universitaire-N° 94-177 : Avenant n° 2 à la convention entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort relative au développement universitaire
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Cote 254W/83
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Date 1984-1995
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 254W
- DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE - Opérations de développement...
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Résultat n°14
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UNIVERSITE 2000 - Plan de développement de l'enseignement supérieur à Belfort et dans le Nord Franche-Comté ; Projet de création de l'Université Franche-Comté II : délibération, comptes rendus (Association pour une Université Franche-Comté II), rapports, comptes rendus de réunions (Ville/Département/Partenaires...), motions (Groupe socialiste radicale de gauche et démocrate, Conseil Municipal de Montbéliard), documents préparatoires et document définitif du contrat de plan Etat/Région, contrat de plan Etat/Région (1989/1993), convention (Ville/Institut de Recherches et d'Education Permanente-IREP), étude AUTB ("Etudiants en attente, étudiants en projet..."), rapport IREP ("Attraction universitaire de Belfort"), bilan, estimations, pièces comptables, tableaux, livre blanc ("Pour le développement universitaire de Belfort"), tract (Parti Communiste), programme, plans, fiches techniques, notes, documents de séance -N° 84-204 : Développement des enseignements supérieurs dans le Nord-Franche-Comté - Aménagement de locaux - Demande de subventions-N° 90-95 : Schéma du développement de l'enseignement supérieur en Franche-Comté et création d'une Université Franche-Comteé II-N° 90-236 : Présentation du rapport VERNIERE sur le développement universitaire
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Cote 198W/244
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Date 1984-1993
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 198W
- UNIVERSITE 2000 - Plan de développement de l'enseignement...
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Résultat n°15
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ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT (ENIB) - Cession à l'Etat de l'ENIB (1984-1985) : acte administratif (Département-Ville/Etat, 1984), notes.Développement de l'enseignement technique et mise en place de la formation en 5 ans par l'ENIB (1983-1988) : rapport ("Enseignement technique dans l'Académie de Besançon", Rectorat, 1983-1984), circulaire ("Actualisation des filières de formation", Rectorat, 1984), compte rendu, projet ("Construction, aménagement et équipement pour la mise en place de la formation en 5 ans et de la recherche", ENIB, 1988), notes.Plan de développement de l'ENIB (1988-1992) : proposition ("Projet de création d'un laboratoire de recherche...", 1989), protocole d'accord (ENIB/DUPM, 1992), notes.Financement et situation financière de l'ENIB (1989-1994) : dossier ("Financement forums et manifestations", 1989-1991), demande de crédits d'équipement, tableaux, notes, document de séance-N° 91-189 : Subvention d'équipement à l'Ecole Nationale d'Ingénieurs de Belfort (ENIB).Construction d'un nouveau bâtiment (1989-1991) et extension sur site BULL (1991-1995) : rapport ("ENIB, diagnostic technique, Maison des élèves", SOCOTEC, 1991 / "Analyse sommaire des besoins en locaux", ENIB, 1992), dossier de synthèse ("Extension-rénovation de l'ENIB", 1995), contrat quadriennal (Ministère de l'Education Nationale/ENIB, 1992), procès-verbaux, articles de presse, notes.Fonctionnement de l'ENIB (1989-1996) : dossier de présentation (Amicale des élèves, 1994-1995), brochure ENIB (1996), notes.Projet de construction de logements étudiants (1992-1993) : relevé de conclusion (Préfecture), programme (SAFC, 1993), projet abandonné (SCIC, 1992), plans, notes.Projet de regroupement de l'ENIB et de l'IPSé en vue de la création de l'UTBM (1998-1999) : étude ("Etude programmatique de l'implantation des sites de Belfort et Sévenans", GPCI, 1999), procès-verbal (Conseil d'Administration UTBM, 1999), compte rendu ("Réunion étudiants ENIB", 1998), rapport d'étape (1999), textes officiels, notes.
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Cote 254W/90
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Date 1984-1999
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Lieu
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM), INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé), ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT (ENIB)
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Type de document
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Contexte : 254W
- ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT (ENIB) - Cession...
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Résultat n°16
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INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Création d'une antenne de l'Université de Technologie de Compiègne à Sévenans (UTCS) (1985-1988) : études ("Centre universitaire de recherche de Sévenans", AUTB, 1985 / "Création du Centre d'Etudes Supérieures et de Recherches de Belfort-Montbéliard à Sévenans...", HCB, 1985), comptes rendus, rapports ("De l'UTCS à l'UTS, Bilan et perspectives An I", 1986 / "Point sur les constructions", 1988), charte de développement (Ministère de l'Education Nationale/Conseil Général/Université de Franche-Comté, 1987), arrêté ministériel, avenant au Contrat de plan Etat-Région (1986), plan de financement (1985), tableaux, textes officiels, documentation, notes.Situation financière et financement de l'IPSé (Etat, 1987-1996 / Région, 1987-1988 / Département, 1991-1995 / Aire Urbaine, 1990 / Ville, 1986-1994 / DUPM, 1989) : comptes rendus, plans de financement, fiches budgétaire, rapport ("Bilan financier", Académie de Besançon, 1996), planning prévisionnel, délibération (DUPM, 1989), avant-projet sommaire ("Construction de l'UTCS, 2ème phase", 1992), articles de presse, rapport municipalité, tableaux, notes
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Cote 254W/88
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Date 1985-1996
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Lieu
SEVENANS, INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé)
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Type de document
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Contexte : 254W
- INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Création...
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Résultat n°17
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Cote 218W/64
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Date 1985-1989
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 218W
- Développement UTCS, financement de la Ville : contrat...
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Résultat n°18
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ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES (ESTA) - Création de l'ESTA (1985-1987) : dossier de présentation ("Formation supérieure de vendeurs pour l'industrie", CCI, 1985), comptes rendus, fiches budgétaires, documentation, notes.Travaux d'extension et d'aménagement (1987-1990) : rapport municipalité ("Extension de la Chambre de Commerce - Démolition des Bains-Douches", 1987), projet ("Construction de l'immeuble consulaire de formation", CCI, 1987), plans, notes.Financement de l'ESTA (1989-2000) : conventions (Département/Ville/CCI, 1989 ; ESTA/Ville, 2000), fiches budgétaires et financières, notes, documents de séance-N° 89-95 : Convention Ville-Département-Chambre de Commerce et d'Industrie relative au financement de l'ESTA-N° 00-70 : Ecole Supérieure de Technologies et des Affaires (ESTA) - Convention avec la Ville de Belfort
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Cote 254W/96
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Date 1985-2000
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Lieu
ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES (ESTA)
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Type de document
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Contexte : 254W
- ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES (ESTA)...
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Résultat n°19
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INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Travaux de construction (1988-1995) ; Fonctionnement de l'Institut et financement des opérations (1986-1999) : calcul de l'effort fiscal (1986), demande de formation (1986), rapports ("La technologie des produits sportifs", 1989 / "Projet d'évaluation de structures de l'UTCS", M. KARPMAN, 1988 / "Eléments de synthèse sur l'UTCS", 1988), délibérations Conseil Général ("Equipement de restauration scolaire et du parking de l'UTCS", 1988 / "Désignation des représentants du Département", 1989), dossiers ("Campagne présidentielle de François Mitterrand", 1988 / "Alsthom, Taxe d'apprentissage en faveur de l'UTCS", 1989 / "Desserte de l'UTCS par la CTRB, 1990-1991 / "Intervention de Jean-Pierre CHEVENEMENT à l'Assemblée Nationale", 1994 / "Création DEA Conception de produits et Ingénierie simultanée", 1994 / "Fonctionnaires d'Etat affectés à l'IPSé", 1994), dossiers de travaux ("1ère et 2ème tranches", 1988 / "2ème phase", 1991-1995), dossier bilan ("Symposium international du comité pour la sidérurgie ancienne", UTCS & Université de Paris I, 1990), comptes rendus de rencontres (Jean-Pierre CHEVENEMENT/Christian PHILIPPE, 1994 ; Jean-Pierre CHEVENEMENT/Jean BULLABOIS, 1995), statut ("Sévenans, Statut de l'établissement d'enseignement supérieur", Ministère de l'Education Nationale, 1990), circulaire ("Création de l'Institut Polytechnique de Sévenans", 1991), contrat quadriennal de développement (Etat/IPSé, 1993), effectifs IPSé (1993-1994), rapport de présentation (Association pour la Promotion de l'Enseignement et de la Recherche à Sévenans et dans son Environnement Economique-PERSEE, 1993), contrat pédagogique (Ville/PERSEE, 1995), dossier de candidature (1994), note ("Modification d'appellation de l'IPSé en Université de Technologie Belfort-Montbéliard-UTBM", 1995), arrêté ("Indemnisation du préjudice subi par le Cabinet Schneider...", Ministère de l'Education Nationale, 1999), demande de subvention (Groupement des Anciens de l'UTCS-GAUSS, 1991), compte rendu ("Inauguration de l'Institut Régional de Conception et d'Innovation-IRéCI", conseil Général, 1995), schéma directeur PRéCI (Pôle Régional de Conception et d'Innovation, 1996), conventions (Département/Ville, 1987 ; Ville/UTCS, 1988), convention-autorisation et avenants (Etat/Ville, 1994, 1997), dossier de marché (1988), fiches budgétaires, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 86-221 : Université de Technologie de Compiègne-Sévenans-N° 87-48 : Convention Ville/Département pour le financement de la 2ème tranche d'extension des locaux provisoires de l'UTCS-N° 87-83 : Université de Technologie de Compiègne-Département de Sévenans - Mise en place d'un préfinancement pour l'acquisition d'une torche à plasma-N° 88-127 : Aménagement d'un préfabriqué restauration à l'Université de Technologie de Compiègne-Sévenans - Participatrion de la Ville-N° 88-142 : Université de technologie de Compiègne-Sévenans - Acquisition d'un équipement informatique - Avance de trésorerie-N° 89-110 : Université de Technologie de Compiègne-Sévenans - Acquisition d'un équipement informatique - Avenant à la convention d'avance de trésorerie-N° 89-196 : Participation de la Ville de Belfort au surcoût relatif à première phase des travaux de l'UTCS-N° 90-98 : Création d'une formation de premier cycle à Sévenans préparant au DEUTEC-N° 95-263 : Schéma directeur des Télécommunications -Contrat pédagogique à intervenir avec l'Association PERSEE-N° 97-69 : Institut Polytechnique de Sévenans - Deuxième phase de construction - Avenant n° 1 à la convention-autorisation de programme prévisionnel en date du 14 décembre N° 94-226 : Participation de la Ville au financement de la deuxième phase de la construction de l'IPSé à Sévenans
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Cote 254W/89
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Date 1986-1999
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Lieu
SEVENANS, INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé)
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Type de document
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Contexte : 254W
- INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Travaux...
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Résultat n°20
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UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Fonctionnement de l'UFC et relations avec la Ville (1987-1994) : convention et avenant (UFC/Ville, 1994), dossier secteurs ("Groupe de Recherche en Génie Thermique", 1987 / "Secteur Microtechnique et Sciences pour l'ingénieur" / "Laboratoire de Géographie Humaine et Régionale", 1990 / "Faculté de Médecine", 1990 / "Licence d'Ingénierie Electrique", 1992 / "Institut National Polytechnique de Franche-Comté", 1993), relevé de décisions (UFC, 1990), comptes rendus (UFC, 1991 / Groupe de Travail Technique du DUPM, 1991 / Conseil Général, 1991), dossiers ("Institut d'Etudes Politiques de Paris", 1988-1991 / "Rentrée universitaire", 1989-1993 / "Association Sup'Aire Urbaine...", 1991 / "Création de postes", 1992, 1994 / "Sport universitaire", 1993), rapport d'étude ("Difficulté de recrutement et gestion de l'emploi, Le rôle d'une entreprise d'insertion, Le cas de la SOPRORES à Belfort", Claude DARGAUD, 1991), documentation, notes, document de séance-N° 94-142 : Convention avec l'Université de Franche-Comté pour la mise à disposition de personnel par la Ville de Belfort.Conseils d'Administration de l'UFC (19/09/1990, 28/11/1990, 11/03/1992, 29/05/1995) : procès-verbaux, contrat quadriennal de développement (1992-1995), budgets, rapport, correspondance, dossier ("Election du Vice-Président", 1994), notes
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Cote 254W/93
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Date 1987-1995
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Lieu
BESANÇON
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Type de document
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Contexte : 254W
- UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Fonctionnement de l'UFC...
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Résultat n°21
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Cote 254W/99
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Date 1988-1990
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Lieu
INSTITUT UNIVERSITAIRE DE FORMATION DES MAÎTRES (IUFM)
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Type de document
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Contexte : 254W
- INSTITUT UNIVERSITAIRE DE FORMATION DES MAÎTRES (IUFM)...
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Résultat n°22
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UNIVERSITE 2000 - Plan de développement de l'enseignement supérieur à Belfort et dans le Nord Franche-Comté ; Création et financement du site universitaire : étude Académie de Besançon ("Préparation du schéma régional d'aménagement et de développement des enseignements supérieurs"), comptes rendus (Assises Régionales, Assises Nationales, Conseil Général), communications (Conseil des Ministres), rapport, livre blanc ("Pour le développement universitaire de Belfort"), fiches financières, bilans, estimations, schéma de développement (régional, national), propositions, fiches techniques, programme, tableaux, , documentation, notes, correspondance
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Cote 198W/245
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Date 1988-1995
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 198W
- UNIVERSITE 2000 - Plan de développement de l'enseignement...
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Résultat n°23
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Cote 198W/237
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Date 1989-1991
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Lieu
ROUSSEL (Rue du Général), FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
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Type de document
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Contexte : 198W
- FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Première tranche de...
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Résultat n°24
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Cote 198W/238
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Date 1989-1990
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Lieu
ROUSSEL (Rue du Général), FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
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Type de document
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Contexte : 198W
- FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Première tranche de...
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Résultat n°25
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Enseignement supérieur, fonctionnement de l'ENIB : brochure de présentation 1996, contrat quadriennal 1996-1999, discours de Jean-Pierre Chevènement lors de la remise des diplômes, demande de subvention et bilan financier de l'Amicale des Elèves de l'ENIB (1995-1997). Relations avec les associations étudiantes, notamment demandes de subventions dont le Velpo, et avec les syndicats, associations ou personnalités à propos de la politique nationale ou locale en matière d'enseignement supérieur : "Actions menées par les collectivités de l'aire urbaine en faveur du développement du pôle universitaire Belfort-Montbéliard", document de présentation des associations comtoises étudiantes, "l'enseignement supérieur dans le projet de budget 1996", notes (1989-1997)
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Cote 327W/40
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Date 1989-1999
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 327W
- Enseignement supérieur, fonctionnement de l'ENIB :...
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Résultat n°26
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ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - Transfert de la "Licence et Maîtrise ès Sciences Thermique et Energétique" (1989) : notes (Ville, ADEBT). Développement, amélioration et financement de logements étudiants à Belfort (1989-1999) : études ("Le logement des étudiants dans l'agglomération belfortataine", ACEIF, 1989 / "Etude de faisabilité", SCIC, 1993), circulaire (Ministère de l'Education Nationale, 1987), rapport municipalité (1991), comptes rendus (Ville, Département, 1993), plans, documentation, notes. Point sur l'enseignement supérieur et la recherche à Belfort (1990-2000) : étude ("Enseignement supérieur et villes moyennes", Association Nationale des Responsables du Développement des Centres Universitaires Décentralisés, 1995), rapport ("Les Villes Moyennes, fer de lance de l'enseignement supérieur de demain", Fédération des Maires des Villes Moyennes-FMVM, 2000), compte rendu (Conseil Général, 2000), rapport (Commission Enseignement Supérieur, 1993), listes, notes (Ville, DATAR, UFC). Fonctionnement et financement (FEDER, Région) de l'enseignement supérieur (1991-1995) : comptes rendus (Ville, Conseil Général, Comité de Suivi), convention ("Maîtrise d'ouvrage pour la construction du Département Techniques de commercialisation", Etat/Département), convention-autorisation (Etat/Ville), rapports (Comité de Suivi / "IIIème Plan régional 1994-1998", Conseil Régional, 1995), tableaux de programmation, contrat quadriennal ("Développement de l'Université de Franche-Comté"), contrat de plan Etat/Région (1994-1998), fiches d'opérations, fiches financières, fiches budgétaires, listes ("Etablissements, Effectifs"), notes (Ville, Conseil Général, AU 2000, IUFM). Partenariat entre la Mutuelle Nationale des Etudiants de France (MNEF) et la Ville de Belfort (1994) : documentation ("La Lettre MNEF"), notes (Ville, MNEF). Schéma régional de l'enseignement supérieur (1994-1995) : compte rendu (Comité de Pilotage), note de cadrage ("Schémas régionaux de l'enseignement supérieur et de la recherche", Ministère de l'Education Nationale), rapports ("Schéma régional de l'enseignement suoérieur, Propositions pour le Nord Franche-Comté", AU 2000, 1995 / "Assistance technique à l'élaboration du projet de schéma régional de l'enseignement supérieur et de la recherche en Franche-Comté", FERE Consultants, 1995), rapport de stage (Laurence LEMBEL, 1995), documentation, relevé de décisions (Conseil d'administration AU 2000), notes (Ville, Préfecture)
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Cote 248W/127
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Date 1989-2000
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Lieu
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Type de document
- |
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Contexte : 248W
- ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - Transfert de la "Licence et...
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Résultat n°27
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Cote 327W/42
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Date 1990-1996
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 327W
- Enseignement supérieur. Habilitation dans la filière...
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Résultat n°28
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Cote 245W/20
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Date 1990
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 245W
- ENSEIGNEMENT SUPERIEUR : développement universitaire...
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Résultat n°29
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Cote 218W/44
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Date 1990-1992
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 218W
- Projet Tempus (développement échanges universitaires...
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Résultat n°30
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1 media
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Cote 18Z/174
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Date 1990-1995
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Lieu
BELFORT
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Type de document
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Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
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FONCTIONS ET MANDATS
-
MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
-
Réflexions et projets
-
Enseignement
- Développement universitaire de Belfort . – Projet Université...
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Résultat n°31
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Cote 254W/97
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Date 1990-1995
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Lieu
INSTITUT DE GENIE ENERGETIQUE (IGE)
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Type de document
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Contexte : 254W
- INSTITUT DE GENIE ENERGETIQUE (IGE) - Fonctionnement...
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Résultat n°32
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Cote 245W/26
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Date 1990-1993
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 245W
- IREP : programmes et documentation sur conférences,...
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Résultat n°33
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Cote 218W/10
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Date 1991-1992
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 218W
- Enseignement supérieur à Belfort : correspondance,...
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Résultat n°34
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CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES (CROUS) - Fonctionnement du CROUS et relations avec la Ville de Belfort : projet ("Plan Université 3° Millénaire-U3M", Ministère de l'Education Nationale, 1998), rapports ("Rénovation du foyer Fort Hatry", Ville, 1993 / "Projet de développement du CROUS de Franche-Comté", 1991), convention (Ville/CROUS), notes (Ville, HLM), document de séance-N° 94-277 : Convention avec le CROUS pour la mise à disposition du local et du matériel servant à la restauration universitaire sur le site de l'IPSé à Sévenans
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Cote 248W/139
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Date 1991-1998
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 248W
- CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES...
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Résultat n°35
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UNITE DE FORMATION ET DE RECHERCHE "SCIENCES, TECHNIQUES ET GESTION DE L'INDUSTRIE" (UFR-STGI) - Fonctionnement et suivi de la 6ème UFR-STGI : rapport ("Rapport sur la situation de l'UFR-STGI", R. PORCAR, 1993), compte rendu ("Rencontre Jean-Pierre CHEVENEMENT avec le Ministre de l'Enseignement Supérieur", 1993), dossier ("Personnel, Accord Ville/UFR-STGI", 1991-1993), schéma, fiches budgétaires, programme, tableaux, notes
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Cote 254W/94
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Date 1991-1998
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 254W
- UNITE DE FORMATION ET DE RECHERCHE "SCIENCES, TECHNIQUES...
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Résultat n°36
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FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL - Acquisition et cession par la Ville de la Faculté ; Aménagement des locaux universitaire ; Financement des opérations ; Subvention de la 6ème UFR-STGI : conventions (Conseil Général/Ville, 1994 ; Etat/Ville, 1995), comptes rendus, pièces comptables, notification d'une décision attributive de subvention, document architectural (Cabinet GOMEZ, 1992), plans ("Bâtiment 009", 1992), pièces de marché, plan de financement, dossiers ("Création de cafétéria", 1994-1996 / " Club concert LE VELPO", 1996), documentation, notes, documents de séance-N° 91-188 : Subvention de fonctionnement à la 6ème UFR "Sciences, Techniques et Gestion de l'Industrie" (STGI)-N° 91-227 : Convention à passer avec l'Etat pour l'amélioration des sites de Delarbre et de l'Espérance en vue d'implanter les filières universitaires scientifiques et juridiques à Belfort-N° 91-228 : Aménagement de locaux universitaires sur le site de l'Espérance - Désignation du maître d'oeuvre de l'opération-N° 92-135 : Locaux universitaires de la ZAC de l'Espérance - Modification du coût de l'opération-N° 92-200 : Locaux universitaires de la ZAC de l'Espérance - Passation d'un avenant-N° 92-206 : Equipement de la Faculté des Sciences du site de l'Espérance - Versement d'un crédit exceptionnel à la 6ème UFR Sciences, Techniques et Gestion de l'Industrie (STGI) de l'Université de Franche-Comté-N° 93-26 : Questions diverses - Dénomination de la Faculté des Sciences-N° 93-55 : Aménagement de la Faculté des Sciences Louis NEEL - Convention à passer avec l'Etat acte administratif (Ville/Etat, 1er octobre 1996)-N° 93-107 : Achat de la Faculté des Sciences Louis NEEL acte notarié (SEMES/Ville, 1er septembre 1994)-N° 94-55 : Faculté des Sciences Louis NEEL - Convention à passer avec la Région de Franche-Comté-N° 94-86 : Aménagement d'une cafétéria au sein de la Faculté des Sciences Louis NEEL
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Cote 254W/91
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Date 1991-1996
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Lieu
FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL
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Type de document
- |
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Contexte : 254W
- FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL - Acquisition et cession...
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Résultat n°37
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Cote 327W/47
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Date 1991-1997
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 327W
- Enseignement supérieur, notamment fonctionnement de...
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Résultat n°38
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Cote 198W/239
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Date 1991-1992
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Lieu
ROUSSEL (Rue du Général), FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
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Type de document
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Contexte : 198W
- FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Deuxième tranche de...
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Résultat n°39
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VISIOCENTRE - Implantation d'un Visiocentre à Belfort : convention d'étude (Ville/CITCOM, 1993), études ("Etude de mise en place d'un centre de télé-enseignement" / "Abstract de l'étude d'implantation d'un Visiocentre...", CITCOM, 1993), rapport municipalité, comptes rendus, projet, articles de presse, documentation, notes, document de séance-N° 93-257 : Convention d'étude pour l'implantation d'un Visiocentre à Belfort
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Cote 254W/100
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Date 1992-1994
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 254W
- VISIOCENTRE - Implantation d'un Visiocentre à Belfort...
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Résultat n°40
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Cote 245W/57
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Date 1992-1995
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 245W
- ENSEIGNEMENT SUPERIEUR : développement (notes, rapports...
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Résultat n°41
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Cote 245W/59
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Date 1992-1996
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 245W
- UFR STGI (SERVICES TECHNIQUES ET GESTION DE L'INDUSTRIE)...
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Résultat n°42
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AIRE URBAINE 2000 -Développement du tourisme d'affaires et de congrès (1993-2001) : étude ("Développement du tourisme d'affaires dans l'aire urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard", Phases I & II, Seconde Axe, 1999-2000), document de travail ("Mise en place d'un bureau de congrès de l'aire urbaine", 2000), rapport ("TRIADE, Tourisme & Congrès Belfort-Héricourt-Montbéliard", 1999), procès-verbal (Assemblée Générale Maison du Tourisme, 2000), compte rendu (Séminaire ATRIA-TRIADE, 1996), projet de convention, plan de financement, fiches budgétaires, cahier des charges, documentation, correspondance, notes.Création et actions de l'Observatoire du Commerce (1995-2000) : études ("Pour un observatoire du commerce...", AUTB, ADUPM, 1995 / "Le commerce dans l'aire urbaine", AUTB, ADUPM, 1995), avant projet de charte commerciale de l'aire urbaine, compte rendu (Comité de Pilotage), rapports, graphiques, listes, documentation, correspondance, notes.Développement de l'enseignement supérieur et de la recherche (1999-2000) : étude ("Infrastructure de télécommunications en Franche-Comté", IDATE, 1999), projet de résolution, document de travail, rapports, contrat de plan Etat-Région, statistiques ("Effectifs 1998-1999"), listes, articles de presse, correspondance, notes.Fonctionnement du Conseil de Développement (2001-2003) : actes (2ème et 3ème Assises du Pays de l'Aire Urbaine, 2003), charte du pays de l'aire urbaine, compte rendu (Groupe de Travail SMAU, 2002), projet de convention, composition du conseil, documentation, correspondance, notes.
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Cote 23WCAB/6
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Date 1993-2003
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 23WCAB
- AIRE URBAINE 2000 -Développement du tourisme d'affaires...
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Résultat n°43
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Cote 218W/63
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Date 1993-1994
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Lieu
- |
Type de document
- |
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Contexte : 218W
- Enseignement supérieur : courriers
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Résultat n°44
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Cote 327W/38
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Date 1993-1997
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Lieu
- |
Type de document
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-
Contexte : 327W
- Enseignement supérieur : rapport d'activité 1996-1997...
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Résultat n°45
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Cote 245W/56
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Date 1993-1995
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Lieu
SEVENANS, INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé)
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Type de document
- |
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Contexte : 245W
- IPSE : construction 2ème phase, budget, création D.E.A.,...
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Résultat n°46
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Enseignement supérieur et formation professionnelle, élaboration plan U3M (Universités 3è millénaire), construction bibliothèque universitaire, demande habilitation IUT, changement de dénomination IPSE, vie des établissements (IPSE, ENI, ESTA, MIFE) : courriers, actes 15è congrès ENI, notes, comptes rendus CA
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Cote 283W/15
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Date 1993-2000
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 283W
- Enseignement supérieur et formation professionnelle,...
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Résultat n°47
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Cote 327W/46
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Date 1994-1995
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Lieu
- |
Type de document
- |
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Contexte : 327W
- Enseignement supérieur (demandes de subventions pour...
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Résultat n°48
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Cote 327W/43
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Date 1995-1996
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 327W
- Schéma régional de l'enseignement supérieur et de la...
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Résultat n°49
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Cote 285W/1
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Date 1995-1996
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Lieu
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Type de document
- |
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Contexte : 285W
- AIRE URBAINE : bilan des actions menées par les collectivités...
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Résultat n°50
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Cote 327W/49
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Date 1996-1998
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 327W
- UFR-STGI (sciences techniques et gestion de l'industrie),...
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Résultat n°51
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Cote 327W/39
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Date 1997-1999
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Lieu
ANCÊTRES (Faubourg des), BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRBelfort
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Type de document
- |
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Contexte : 327W
- Enseignement supérieur (construction de la Bibliothèque...
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Résultat n°52
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ENSEIGNEMENT SUPERIEUR -Organisation de l'enseignement supérieur en Nord Franche-Comté (1997-2000) : rapport (Jacques ATTALI, 1997), rapport de mission (Henri GUILLAUME, 1998), rapport de présentation (PRéCI, 2000), avis (Assemblée Nationale, 1997), graphiques, articles de presse, note d'information, documentation, correspondance, notes.Vie étudiante (1997-2001) : étude ("Les étudiants des villes moyennes combien sont-ils ? qui sont-ils ?", FMVM, 1997), rapport municipalité ("IUT Belfort-Montbéliard - Projet Burkina Ensemble...", 2000), projet (ESTA, 2001), rapport de présentation, compte rendu, pétition, articles de presse, documentation, correspondance, notes.
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Cote 264W/73
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Date 1997-2001
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Lieu
- |
Type de document
- |
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Contexte : 264W
- ENSEIGNEMENT SUPERIEUR -Organisation de l'enseignement...
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Résultat n°53
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INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) BELFORT-MONTBELIARD - Création d'un Département Carrières Sociales habilité à délivrer le Diplôme Universitaire d'Education et Promotion Sanitaire et Sociale (DUEPSS) (1997-2000) : avant-projet sommaire (1997), dossier de demande d'ouverture, projet d'ouverture, demande d'habilitation à délivrer un diplôme d'université (2000), décision de création de postes (Ministère de l'Education Nationale, 2000), maquette provisoire (DUEPSS, 1998), schéma (Institut des Pratiques Sociales-IPS), documentation ("Avenir de l'établissement de Chênois et place dans le dispositif de prise en charge des personnes âgées", EGRIS & ADEG, 1995 / "Personnes âgées, Prise en charge...", ORS, CRES FC, CODES 90, 1995), notes (Ville, IUT, Centre Hospitalier, CCAS, UFC, Conseil Général, Ministère de l'Education Nationale). Projet de création d'une Licence professionnelle "Création et gestion de projet d'entreprise" (2000) : dossier de demande d'habilitation, rapport (IUT), curriculum vitae, projet de plan quadriennal (UPR STAPS, 1999), notes. Réunions du Conseil d'Institut (2000-2001) : procès-verbaux, documents préparatoires, documents budgétaires
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Cote 248W/128
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Date 1997-2001
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Lieu
ENGEL-GROS (Rue), INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT)
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Type de document
- |
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Contexte : 248W
- INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) BELFORT-MONTBELIARD...
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Résultat n°54
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Cote 248W/132
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Date 1998-2001
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Lieu
CHATEAU (rue du), UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
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Type de document
- |
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Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
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Résultat n°55
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Cote 248W/133
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Date 1998
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Lieu
CHATEAU (rue du), UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
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Type de document
- |
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Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
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Résultat n°56
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Cote 334W/20
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Date 1998-2001
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Lieu
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Type de document
- |
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Contexte : 334W
- DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
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Résultat n°57
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Cote 248W/134
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Date 1998
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Lieu
CHATEAU (rue du), UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
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Type de document
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Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
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Résultat n°58
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UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration (09/07/1999, 24/09/1999, 29/10/1999, 10/12/1999) : procès-verbaux, budgets, comptes financiers, contrats quadriennaux, rapport ("Faits et chiffres", UTBM, 1999), délibération (N° 99-129 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration de l'Université de Technologie de Belfort-Montbéliard), convention de partenariat (UTBM/Commissariat à l'Energie Atomique-CEA), dossiers de candidature ("Poste de Directeur de l'UTBM"), statuts, statistiques, listes, documentation, notes
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Cote 248W/136
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Date 1999
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Lieu
CHATEAU (rue du), UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
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Type de document
- |
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Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
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Résultat n°59
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Cote 318W/38
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Date 1999
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 318W
- Contrat de plan Etat-Région, préparation : documents...
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Résultat n°60
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UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration Provisoires (22/01/1999, 26/02/1999, 16/04/1999, 11/06/1999) : procès-verbaux, budgets, contrats quadriennaux, rapports, règlement intérieur, règlement des études, projets, statuts, note de politique générale, études, rapport d'activités (1998), schéma directeur d'aménagement, document provisoire de synthèse ("Laboratoire d'ingénierie des systèmes complexes", UTBM, 1999), articles presse, documentation, notes
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Cote 248W/135
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Date 1999
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Lieu
CHATEAU (rue du), UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
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Type de document
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Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
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Résultat n°61
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Cote 334W/33
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Date 2000-2002
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 334W
- DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
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Résultat n°62
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UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (27/03/2000, 22/05/2000, 26/06/2000, 25/09/2000, 23/10/2000, 20/11/2000) : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes
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Cote 248W/129
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Date 2000
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Lieu
BESANÇON, UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTBesançon
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Type de document
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Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...
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Résultat n°63
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Cote 334W/32
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Date 2000-2001
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 334W
- DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
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Résultat n°64
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UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration (18/02/2000, 28/04/2000, 07/07/2000, 15/09/2000, 24/11/2000, 15/12/2000) : procès-verbaux, budgets, comptes financiers, projets, contrats quadriennaux, rapport ("Présentation de nouvelles formations"), curriculum vitae, demande d'habilitation, règlement intérieur, dossier d'expertise, convention (ESTA/UTBM/UFC), conventions internationales, contrat de plan Etat/Région, notice (CNAM), tableaux, documentation, notes
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Cote 248W/137
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Date 2000
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Lieu
CHATEAU (rue du), UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
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Type de document
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Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
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Résultat n°65
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Cote 248W/130
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Date 2001
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Lieu
BESANÇON, UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTBesançon
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Type de document
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Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...
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Résultat n°66
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Cote 248W/131
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Date 2001
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Lieu
BESANÇON, UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTBesançon
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Type de document
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Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...
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Résultat n°67
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UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration (09/03/2001, 10/05/2001, 14/06/2001) : procès-verbaux, budgets, comptes financiers, projets, rapport de présentation ("CNRT"), règlement intérieur, étude ("Aménagement des abords de l'UTBM, Eléments de programmation", UTBM, 2000), conventions (AU 2000/UTBM ; UFC/UTBM ; Université Nationale de Tucunam-Argentine/UTBM), dossiers de candidature ("Poste de Directeur de l'UTBM"), documentation, notes
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Cote 248W/138
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Date 2001
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Lieu
CHATEAU (rue du), UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)
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Type de document
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Contexte : 248W
- UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...
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Résultat n°68
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Cote 334W/23
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Date 2001
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 334W
- DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
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Résultat n°69
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Cote 334W/34
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Date 2002
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 334W
- DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
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Résultat n°70
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Cote 314W/271
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Date 2003
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
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Résultat n°71
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Cote 314W/21
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Date 2003
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Lieu
ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES (ESTA)
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Type de document
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Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
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Résultat n°72
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Cote Br/1906
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Date 2004
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Lieu
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM), BELFORT
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Type de document
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Contexte : bibliothèques
- Rapport d'activité 2003
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Résultat n°73
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Cote 314W/532
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Date 2004
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
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Résultat n°74
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Cote 314W/467
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Date 2004
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
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Résultat n°75
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Cote 314W/533
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Date 2004
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
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Résultat n°76
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Cote 314W/539
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Date 2004
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Lieu
SITE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH
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Type de document
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Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
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Résultat n°77
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Cote 314W/309
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Date 2004
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...
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Résultat n°78
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Cote 319W/9
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Date 2005
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Lieu
SITE UNIVERSITAIRE MARC BLOCH
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Type de document
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Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
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Résultat n°79
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RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement et actions du RM2R (2006-2007) : rapport ("Etat des lieux de 8 coopérations dans 7 métropoles", APERAU, 2006), document de travail, documentation, correspondance, notes.Réunion du Groupe de Travail "Marché International des Professionnel de l'IMmobilier (MIPIM) (5 décembre 2006) : appel à projet, contrats d'inscription, avant-projet MIPIM, documentation et CD-ROM ("Salon du MIPIM 2007"), pièces techniques, liste des participants, correspondance, notes.Table ronde "Territoires Urbains" et étude de transport (20 février 2007) : étude de transport ("Définition de l'offre de transport, voyageurs et fret, sur l'axe Rhin-Rhône articulé avec les projets gares liés à l'arrivée de la branche Est de la LGV Rhin-Rhône", Roland Ribi & Associés), programme (ObiFive), compte rendu, résolution LGV Rhin-Rhône, fiches de réunions, fiches budgétaires, rapport, articles de presse, correspondance, notes.Atelier thématique Culture organisé le 15 mars 2007 à Belfort : procès-verbaux, rapport (ObiFive), compte rendu, dossier ("Préparation Atelier Culture", 2006), tableaux, listes, documentation, correspondance, notes.Atelier enseignement supérieur (30 mars 2007) : document de travail ("Etat d'avancement de la Mission Premier Diagnostic", ObiFive), rapport.Premières Assises de la Métropole Rhin-Rhône (28 septembre 2007) : rapport intermédiaire ("Etude transport voyageurs"), charte de coopération, statuts, CD-ROM, communiqué de presse, documentation, notes.Candidature du Pays de Montbéliard à une labellisation dans le cadre du RM2R (2007) : rapport.
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Cote 24WCAB/2
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Date 2006-2007
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 24WCAB
- RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement...
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Résultat n°80
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RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation Atelier Nomade de Belfort (2006) : relevé de décisions, rapports, document de travail (Obifive), avant-projet des programmes des assises, grille d'entretiens, listes, pièces comptables, articles de presse, tableaux, correspondance, notes..Réunions Atelier Culture (2007) : document de travail (Obifive), convention programme partagé (CAB-Ville/AUTB), rapport, programme, fiches budgétaires, pièces comptables, correspondance, notes..Organisation Ateliers Thématiques (Service aux entreprises / Coopération transfrontalière, Programmes européens / Mobilite-Accessibilité-Réseaux / Enseignement supérieur, Recherches et Formation (2007) : rapports, fiches de réunion, listes, tableaux, correspondance, notes.
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Cote 27WCAB/6
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Date 2006-2007
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 27WCAB
- RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation...
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