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82 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Trésors du savoir

    Date de publication

    2023

    Auteur

    WORONOFF, Macha

    Date

    2023

    Cote

    C/913

    • Contexte : bibliothèques

    • Trésors du savoir
  2. Résultat n°2

    RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement et actions du RM2R (2006-2007) : rapport ("Etat des lieux de 8 coopérations dans 7 métropoles", APERAU, 2006), document de travail, documentation, correspondance, notes.Réunion du Groupe de Travail "Marché International des Professionnel de l'IMmobilier (MIPIM) (5 décembre 2006) : appel à projet, contrats d'inscription, avant-projet MIPIM, documentation et CD-ROM ("Salon du MIPIM 2007"), pièces techniques, liste des participants, correspondance, notes.Table ronde "Territoires Urbains" et étude de transport (20 février 2007) : étude de transport ("Définition de l'offre de transport, voyageurs et fret, sur l'axe Rhin-Rhône articulé avec les projets gares liés à l'arrivée de la branche Est de la LGV Rhin-Rhône", Roland Ribi & Associés), programme (ObiFive), compte rendu, résolution LGV Rhin-Rhône, fiches de réunions, fiches budgétaires, rapport, articles de presse, correspondance, notes.Atelier thématique Culture organisé le 15 mars 2007 à Belfort : procès-verbaux, rapport (ObiFive), compte rendu, dossier ("Préparation Atelier Culture", 2006), tableaux, listes, documentation, correspondance, notes.Atelier enseignement supérieur (30 mars 2007) : document de travail ("Etat d'avancement de la Mission Premier Diagnostic", ObiFive), rapport.Premières Assises de la Métropole Rhin-Rhône (28 septembre 2007) : rapport intermédiaire ("Etude transport voyageurs"), charte de coopération, statuts, CD-ROM, communiqué de presse, documentation, notes.Candidature du Pays de Montbéliard à une labellisation dans le cadre du RM2R (2007) : rapport.

    Date

    2006-2007

    Cote

    24WCAB/2

    • Contexte : 24WCAB

    • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  3. Résultat n°3

    RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation Atelier Nomade de Belfort (2006) : relevé de décisions, rapports, document de travail (Obifive), avant-projet des programmes des assises, grille d'entretiens, listes, pièces comptables, articles de presse, tableaux, correspondance, notes..Réunions Atelier Culture (2007) : document de travail (Obifive), convention programme partagé (CAB-Ville/AUTB), rapport, programme, fiches budgétaires, pièces comptables, correspondance, notes..Organisation Ateliers Thématiques (Service aux entreprises / Coopération transfrontalière, Programmes européens / Mobilite-Accessibilité-Réseaux / Enseignement supérieur, Recherches et Formation (2007) : rapports, fiches de réunion, listes, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    2006-2007

    Cote

    27WCAB/6

    • Contexte : 27WCAB

    • RESEAU METROPOLITAIN RHIN-RHÔNE (RM2R) -Organisation...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-8 : Maison de l'Etudiant - Ancienne conciergerie du site Marc Bloch - Plan de financement prévisionnel.

    Date

    2005

    Cote

    319W/9

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    Rapport d'activité 2003

    Date de publication

    2004

    Auteur

    UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

    Date

    2004

    Cote

    Br/1906

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activité 2003
  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-244 : Enseignement Supérieur - Développement de la Recherche - Soutien au Laboratoire Informatique de Franche-Comté (LIFC).

    Date

    2004

    Cote

    314W/532

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-181 : Enseignement Supérieur - Vie étudiante - Partenariat avec l'association fédérative étudiante Com'et.

    Date

    2004

    Cote

    314W/467

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-245 : Enseignement Supérieur - Vie étudiante - Examen des demandes de subventions.

    Date

    2004

    Cote

    314W/533

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-251 : Enseignement Supérieur - Vie étudiante - Maison de l'Etudiant (MDE) - Ancienne conciergerie du Site Universitaire Marc Bloch - Approbation de l'Avant-Projet Définitif.

    Date

    2004

    Cote

    314W/539

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-20 : Motion - Maintien de la deuxième année du DEUG Droit de Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    314W/309

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-265 : Enseignement Supérieur - Développement de la Recherche - Soutien au Laboratoire Informatique de Franche-Comté (LIFC).

    Date

    2003

    Cote

    314W/271

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    AIRE URBAINE 2000 -Développement du tourisme d'affaires et de congrès (1993-2001) : étude ("Développement du tourisme d'affaires dans l'aire urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard", Phases I & II, Seconde Axe, 1999-2000), document de travail ("Mise en place d'un bureau de congrès de l'aire urbaine", 2000), rapport ("TRIADE, Tourisme & Congrès Belfort-Héricourt-Montbéliard", 1999), procès-verbal (Assemblée Générale Maison du Tourisme, 2000), compte rendu (Séminaire ATRIA-TRIADE, 1996), projet de convention, plan de financement, fiches budgétaires, cahier des charges, documentation, correspondance, notes.Création et actions de l'Observatoire du Commerce (1995-2000) : études ("Pour un observatoire du commerce...", AUTB, ADUPM, 1995 / "Le commerce dans l'aire urbaine", AUTB, ADUPM, 1995), avant projet de charte commerciale de l'aire urbaine, compte rendu (Comité de Pilotage), rapports, graphiques, listes, documentation, correspondance, notes.Développement de l'enseignement supérieur et de la recherche (1999-2000) : étude ("Infrastructure de télécommunications en Franche-Comté", IDATE, 1999), projet de résolution, document de travail, rapports, contrat de plan Etat-Région, statistiques ("Effectifs 1998-1999"), listes, articles de presse, correspondance, notes.Fonctionnement du Conseil de Développement (2001-2003) : actes (2ème et 3ème Assises du Pays de l'Aire Urbaine, 2003), charte du pays de l'aire urbaine, compte rendu (Groupe de Travail SMAU, 2002), projet de convention, composition du conseil, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1993-2003

    Cote

    23WCAB/6

    • Contexte : 23WCAB

    • AIRE URBAINE 2000 -Développement du tourisme d'affaires...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-20 : Ecole Supérieure des Technologies et des Affaires (ESTA) - Convention avec la Ville de Belfort.

    Date

    2003

    Cote

    314W/21

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbal du conseil d'administration

    Date

    2002

    Cote

    334W/34

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  15. Résultat n°15

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Université de Franche-Comté et UFR-STGI, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbaux des conseils d'administration, budget

    Date

    2000-2002

    Cote

    334W/33

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  16. Résultat n°16

    UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Construction d'un Restaurant universitaire et d'une Maison de l'étudiant sur le site de Sévenans : règlement de concours, étude de programmation (Cabinet ORCEL, 1998), procès-verbal (Jury de concours d'architecture, 2000), documents graphiques, programme d'opérations, notes (Ville, Académie de Besançon)

    Date

    1998-2001

    Cote

    248W/132

    • Contexte : 248W

    • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (05/03/2001, 09/04/2001, 28/05/2001, 02/07/2001) : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes

    Date

    2001

    Cote

    248W/130

    • Contexte : 248W

    • UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (22/09/2001, 08/10/2001, 22/10/2001, 10/12/2001) et Conseil d'Administration Plénier du 17/12/2001 : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes

    Date

    2001

    Cote

    248W/131

    • Contexte : 248W

    • UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) - Fonctionnement et financement (1974-2001) : convention (Ville/Université de Franche-Comté, 1974), fiche d'opérations FEDER, rapport ("Situation actuelle de l'IUT...", 1993), compte rendu ("Rencontre Jean-Pierre CHEVENEMENT avec Christian PHILIPPE", 1994), dossiers ("Financement", 1991-1994 / "Démission et nomination Directeur", 1993 / "Gymnase Engel Gros", 2001), rapports municipalité, documentation, notes.Mise à disposition de l'Université de Franche-Comté du bâtiment "Petit Lycée" (1981-1985) : étude ("Petit Lycée, Diagnostic sur l'état du bâtiment et ses possibilités d'aménagement", P. BONNAN & ARIA, 1981), rapport ("Premier équipement Petit Lycée, Lycée Roosevelt", Université de Franche-Comté, 1985), document de séance-N° 85-106 : Mise à disposition de l'université de Franche-Comté du bâtiment "Petit Lycée" du Lycée Roosevelt.Création des unités de formation (Section Organisation et Gestion de la Production-OGP, 1986-1992 / Département Mesures Physiques et DEUG Lettres et Langages, 1989-1991 / Département tertiaire dont Technique de Commercialisation, 1989-1990 / Département Génie de Télécommunication et Réseaux-GTR, 1993 / Diplôme Universitaire Création et Gestion d'Entreprises, 1994) : rapports, étude, arrêté ministériel, comptes rendus, tableaux, programme, demande de financement, notes

    Date

    1974-2001

    Cote

    254W/95

    • Contexte : 254W

    • INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbal de conseil d'administration

    Date

    2000-2001

    Cote

    334W/32

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  21. Résultat n°21

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Politique de l'enseignement supérieur, particulièrement devenir de l'UFR-STGI : correspondance, notes, documents préparatoires au conseil d'administration de l'Université de Franche-Comté, aux conseils d'institut de l'UTBM et de l'IUT, schéma de services collectifs de l'enseignement supérieur et de la recherche en Franche-Comté, résultats de l'enquête de Nice sur la politique de l'enseignement supérieur et la recherche

    Date

    1998-2001

    Cote

    334W/20

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  22. Résultat n°22

    UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration (09/03/2001, 10/05/2001, 14/06/2001) : procès-verbaux, budgets, comptes financiers, projets, rapport de présentation ("CNRT"), règlement intérieur, étude ("Aménagement des abords de l'UTBM, Eléments de programmation", UTBM, 2000), conventions (AU 2000/UTBM ; UFC/UTBM ; Université Nationale de Tucunam-Argentine/UTBM), dossiers de candidature ("Poste de Directeur de l'UTBM"), documentation, notes

    Date

    2001

    Cote

    248W/138

    • Contexte : 248W

    • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  23. Résultat n°23

    ENSEIGNEMENT SUPERIEUR -Organisation de l'enseignement supérieur en Nord Franche-Comté (1997-2000) : rapport (Jacques ATTALI, 1997), rapport de mission (Henri GUILLAUME, 1998), rapport de présentation (PRéCI, 2000), avis (Assemblée Nationale, 1997), graphiques, articles de presse, note d'information, documentation, correspondance, notes.Vie étudiante (1997-2001) : étude ("Les étudiants des villes moyennes combien sont-ils ? qui sont-ils ?", FMVM, 1997), rapport municipalité ("IUT Belfort-Montbéliard - Projet Burkina Ensemble...", 2000), projet (ESTA, 2001), rapport de présentation, compte rendu, pétition, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1997-2001

    Cote

    264W/73

    • Contexte : 264W

    • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR -Organisation de l'enseignement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Politique de l'enseignement supérieur : documents préparatoires ou procès-verbaux de l'Université de Franche-Comté, dossier de demande d'ouverture d'un département de gestion administrative et commerciale à l'IUT, procès-verbal du conseil d'institut de l'IUT, projet de schéma de services collectifs de l'enseignement supérieur et de la recherche en Franche-Comté

    Date

    2001

    Cote

    334W/23

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  25. Résultat n°25

    INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) BELFORT-MONTBELIARD - Création d'un Département Carrières Sociales habilité à délivrer le Diplôme Universitaire d'Education et Promotion Sanitaire et Sociale (DUEPSS) (1997-2000) : avant-projet sommaire (1997), dossier de demande d'ouverture, projet d'ouverture, demande d'habilitation à délivrer un diplôme d'université (2000), décision de création de postes (Ministère de l'Education Nationale, 2000), maquette provisoire (DUEPSS, 1998), schéma (Institut des Pratiques Sociales-IPS), documentation ("Avenir de l'établissement de Chênois et place dans le dispositif de prise en charge des personnes âgées", EGRIS & ADEG, 1995 / "Personnes âgées, Prise en charge...", ORS, CRES FC, CODES 90, 1995), notes (Ville, IUT, Centre Hospitalier, CCAS, UFC, Conseil Général, Ministère de l'Education Nationale). Projet de création d'une Licence professionnelle "Création et gestion de projet d'entreprise" (2000) : dossier de demande d'habilitation, rapport (IUT), curriculum vitae, projet de plan quadriennal (UPR STAPS, 1999), notes. Réunions du Conseil d'Institut (2000-2001) : procès-verbaux, documents préparatoires, documents budgétaires

    Date

    1997-2001

    Cote

    248W/128

    • Contexte : 248W

    • INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT) BELFORT-MONTBELIARD...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  26. Résultat n°26

    UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration (27/03/2000, 22/05/2000, 26/06/2000, 25/09/2000, 23/10/2000, 20/11/2000) : procès-verbaux, documents de travail, comptes financiers, budgets, rapports, notes

    Date

    2000

    Cote

    248W/129

    • Contexte : 248W

    • UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Conseils d'Administration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  27. Résultat n°27

    Enseignement supérieur et formation professionnelle, élaboration plan U3M (Universités 3è millénaire), construction bibliothèque universitaire, demande habilitation IUT, changement de dénomination IPSE, vie des établissements (IPSE, ENI, ESTA, MIFE) : courriers, actes 15è congrès ENI, notes, comptes rendus CA

    Date

    1993-2000

    Cote

    283W/15

    • Contexte : 283W

    • Enseignement supérieur et formation professionnelle,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  28. Résultat n°28

    ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES (ESTA) - Création de l'ESTA (1985-1987) : dossier de présentation ("Formation supérieure de vendeurs pour l'industrie", CCI, 1985), comptes rendus, fiches budgétaires, documentation, notes.Travaux d'extension et d'aménagement (1987-1990) : rapport municipalité ("Extension de la Chambre de Commerce - Démolition des Bains-Douches", 1987), projet ("Construction de l'immeuble consulaire de formation", CCI, 1987), plans, notes.Financement de l'ESTA (1989-2000) : conventions (Département/Ville/CCI, 1989 ; ESTA/Ville, 2000), fiches budgétaires et financières, notes, documents de séance-N° 89-95 : Convention Ville-Département-Chambre de Commerce et d'Industrie relative au financement de l'ESTA-N° 00-70 : Ecole Supérieure de Technologies et des Affaires (ESTA) - Convention avec la Ville de Belfort

    Date

    1985-2000

    Cote

    254W/96

    • Contexte : 254W

    • ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES (ESTA)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  29. Résultat n°29

    UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration (18/02/2000, 28/04/2000, 07/07/2000, 15/09/2000, 24/11/2000, 15/12/2000) : procès-verbaux, budgets, comptes financiers, projets, contrats quadriennaux, rapport ("Présentation de nouvelles formations"), curriculum vitae, demande d'habilitation, règlement intérieur, dossier d'expertise, convention (ESTA/UTBM/UFC), conventions internationales, contrat de plan Etat/Région, notice (CNAM), tableaux, documentation, notes

    Date

    2000

    Cote

    248W/137

    • Contexte : 248W

    • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  30. Résultat n°30

    ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - Transfert de la "Licence et Maîtrise ès Sciences Thermique et Energétique" (1989) : notes (Ville, ADEBT). Développement, amélioration et financement de logements étudiants à Belfort (1989-1999) : études ("Le logement des étudiants dans l'agglomération belfortataine", ACEIF, 1989 / "Etude de faisabilité", SCIC, 1993), circulaire (Ministère de l'Education Nationale, 1987), rapport municipalité (1991), comptes rendus (Ville, Département, 1993), plans, documentation, notes. Point sur l'enseignement supérieur et la recherche à Belfort (1990-2000) : étude ("Enseignement supérieur et villes moyennes", Association Nationale des Responsables du Développement des Centres Universitaires Décentralisés, 1995), rapport ("Les Villes Moyennes, fer de lance de l'enseignement supérieur de demain", Fédération des Maires des Villes Moyennes-FMVM, 2000), compte rendu (Conseil Général, 2000), rapport (Commission Enseignement Supérieur, 1993), listes, notes (Ville, DATAR, UFC). Fonctionnement et financement (FEDER, Région) de l'enseignement supérieur (1991-1995) : comptes rendus (Ville, Conseil Général, Comité de Suivi), convention ("Maîtrise d'ouvrage pour la construction du Département Techniques de commercialisation", Etat/Département), convention-autorisation (Etat/Ville), rapports (Comité de Suivi / "IIIème Plan régional 1994-1998", Conseil Régional, 1995), tableaux de programmation, contrat quadriennal ("Développement de l'Université de Franche-Comté"), contrat de plan Etat/Région (1994-1998), fiches d'opérations, fiches financières, fiches budgétaires, listes ("Etablissements, Effectifs"), notes (Ville, Conseil Général, AU 2000, IUFM). Partenariat entre la Mutuelle Nationale des Etudiants de France (MNEF) et la Ville de Belfort (1994) : documentation ("La Lettre MNEF"), notes (Ville, MNEF). Schéma régional de l'enseignement supérieur (1994-1995) : compte rendu (Comité de Pilotage), note de cadrage ("Schémas régionaux de l'enseignement supérieur et de la recherche", Ministère de l'Education Nationale), rapports ("Schéma régional de l'enseignement suoérieur, Propositions pour le Nord Franche-Comté", AU 2000, 1995 / "Assistance technique à l'élaboration du projet de schéma régional de l'enseignement supérieur et de la recherche en Franche-Comté", FERE Consultants, 1995), rapport de stage (Laurence LEMBEL, 1995), documentation, relevé de décisions (Conseil d'administration AU 2000), notes (Ville, Préfecture)

    Date

    1989-2000

    Cote

    248W/127

    • Contexte : 248W

    • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - Transfert de la "Licence et...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  31. Résultat n°31

    UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration (09/07/1999, 24/09/1999, 29/10/1999, 10/12/1999) : procès-verbaux, budgets, comptes financiers, contrats quadriennaux, rapport ("Faits et chiffres", UTBM, 1999), délibération (N° 99-129 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration de l'Université de Technologie de Belfort-Montbéliard), convention de partenariat (UTBM/Commissariat à l'Energie Atomique-CEA), dossiers de candidature ("Poste de Directeur de l'UTBM"), statuts, statistiques, listes, documentation, notes

    Date

    1999

    Cote

    248W/136

    • Contexte : 248W

    • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  32. Résultat n°32

    Enseignement supérieur (construction de la Bibliothèque universitaire, création de l'UTBM, ouverture du DEUG droit et DUT carrières sociales...) : correspondance, notes, "plan U3M en Franche-Comté. Rapport d'étape" (universités du 3ème millénaire), documentation sur le CROUS en préparation de la visite du 4 février 1999, études architecturales de la Bibliothèque universitaire

    Date

    1997-1999

    Cote

    327W/39

    • Contexte : 327W

    • Enseignement supérieur (construction de la Bibliothèque...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  33. Résultat n°33

    Contrat de plan Etat-Région, préparation : documents préparatoires sur les schémas de services collectifs de l'enseignement supérieur et de la recherche, des espaces naturels et ruraux, des transports, de la culture, de l'énergie en Franche-Comté

    Date

    1999

    Cote

    318W/38

    • Contexte : 318W

    • Contrat de plan Etat-Région, préparation : documents...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  34. Résultat n°34

    INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Travaux de construction (1988-1995) ; Fonctionnement de l'Institut et financement des opérations (1986-1999) : calcul de l'effort fiscal (1986), demande de formation (1986), rapports ("La technologie des produits sportifs", 1989 / "Projet d'évaluation de structures de l'UTCS", M. KARPMAN, 1988 / "Eléments de synthèse sur l'UTCS", 1988), délibérations Conseil Général ("Equipement de restauration scolaire et du parking de l'UTCS", 1988 / "Désignation des représentants du Département", 1989), dossiers ("Campagne présidentielle de François Mitterrand", 1988 / "Alsthom, Taxe d'apprentissage en faveur de l'UTCS", 1989 / "Desserte de l'UTCS par la CTRB, 1990-1991 / "Intervention de Jean-Pierre CHEVENEMENT à l'Assemblée Nationale", 1994 / "Création DEA Conception de produits et Ingénierie simultanée", 1994 / "Fonctionnaires d'Etat affectés à l'IPSé", 1994), dossiers de travaux ("1ère et 2ème tranches", 1988 / "2ème phase", 1991-1995), dossier bilan ("Symposium international du comité pour la sidérurgie ancienne", UTCS & Université de Paris I, 1990), comptes rendus de rencontres (Jean-Pierre CHEVENEMENT/Christian PHILIPPE, 1994 ; Jean-Pierre CHEVENEMENT/Jean BULLABOIS, 1995), statut ("Sévenans, Statut de l'établissement d'enseignement supérieur", Ministère de l'Education Nationale, 1990), circulaire ("Création de l'Institut Polytechnique de Sévenans", 1991), contrat quadriennal de développement (Etat/IPSé, 1993), effectifs IPSé (1993-1994), rapport de présentation (Association pour la Promotion de l'Enseignement et de la Recherche à Sévenans et dans son Environnement Economique-PERSEE, 1993), contrat pédagogique (Ville/PERSEE, 1995), dossier de candidature (1994), note ("Modification d'appellation de l'IPSé en Université de Technologie Belfort-Montbéliard-UTBM", 1995), arrêté ("Indemnisation du préjudice subi par le Cabinet Schneider...", Ministère de l'Education Nationale, 1999), demande de subvention (Groupement des Anciens de l'UTCS-GAUSS, 1991), compte rendu ("Inauguration de l'Institut Régional de Conception et d'Innovation-IRéCI", conseil Général, 1995), schéma directeur PRéCI (Pôle Régional de Conception et d'Innovation, 1996), conventions (Département/Ville, 1987 ; Ville/UTCS, 1988), convention-autorisation et avenants (Etat/Ville, 1994, 1997), dossier de marché (1988), fiches budgétaires, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 86-221 : Université de Technologie de Compiègne-Sévenans-N° 87-48 : Convention Ville/Département pour le financement de la 2ème tranche d'extension des locaux provisoires de l'UTCS-N° 87-83 : Université de Technologie de Compiègne-Département de Sévenans - Mise en place d'un préfinancement pour l'acquisition d'une torche à plasma-N° 88-127 : Aménagement d'un préfabriqué restauration à l'Université de Technologie de Compiègne-Sévenans - Participatrion de la Ville-N° 88-142 : Université de technologie de Compiègne-Sévenans - Acquisition d'un équipement informatique - Avance de trésorerie-N° 89-110 : Université de Technologie de Compiègne-Sévenans - Acquisition d'un équipement informatique - Avenant à la convention d'avance de trésorerie-N° 89-196 : Participation de la Ville de Belfort au surcoût relatif à première phase des travaux de l'UTCS-N° 90-98 : Création d'une formation de premier cycle à Sévenans préparant au DEUTEC-N° 95-263 : Schéma directeur des Télécommunications -Contrat pédagogique à intervenir avec l'Association PERSEE-N° 97-69 : Institut Polytechnique de Sévenans - Deuxième phase de construction - Avenant n° 1 à la convention-autorisation de programme prévisionnel en date du 14 décembre N° 94-226 : Participation de la Ville au financement de la deuxième phase de la construction de l'IPSé à Sévenans

    Date

    1986-1999

    Cote

    254W/89

    • Contexte : 254W

    • INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  35. Résultat n°35

    UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration Provisoires (22/01/1999, 26/02/1999, 16/04/1999, 11/06/1999) : procès-verbaux, budgets, contrats quadriennaux, rapports, règlement intérieur, règlement des études, projets, statuts, note de politique générale, études, rapport d'activités (1998), schéma directeur d'aménagement, document provisoire de synthèse ("Laboratoire d'ingénierie des systèmes complexes", UTBM, 1999), articles presse, documentation, notes

    Date

    1999

    Cote

    248W/135

    • Contexte : 248W

    • UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  36. Résultat n°36

    Enseignement supérieur, fonctionnement de l'ENIB : brochure de présentation 1996, contrat quadriennal 1996-1999, discours de Jean-Pierre Chevènement lors de la remise des diplômes, demande de subvention et bilan financier de l'Amicale des Elèves de l'ENIB (1995-1997). Relations avec les associations étudiantes, notamment demandes de subventions dont le Velpo, et avec les syndicats, associations ou personnalités à propos de la politique nationale ou locale en matière d'enseignement supérieur : "Actions menées par les collectivités de l'aire urbaine en faveur du développement du pôle universitaire Belfort-Montbéliard", document de présentation des associations comtoises étudiantes, "l'enseignement supérieur dans le projet de budget 1996", notes (1989-1997)

    Date

    1989-1999

    Cote

    327W/40

    • Contexte : 327W

    • Enseignement supérieur, fonctionnement de l'ENIB :...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  37. Résultat n°37

    ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT (ENIB) - Cession à l'Etat de l'ENIB (1984-1985) : acte administratif (Département-Ville/Etat, 1984), notes.Développement de l'enseignement technique et mise en place de la formation en 5 ans par l'ENIB (1983-1988) : rapport ("Enseignement technique dans l'Académie de Besançon", Rectorat, 1983-1984), circulaire ("Actualisation des filières de formation", Rectorat, 1984), compte rendu, projet ("Construction, aménagement et équipement pour la mise en place de la formation en 5 ans et de la recherche", ENIB, 1988), notes.Plan de développement de l'ENIB (1988-1992) : proposition ("Projet de création d'un laboratoire de recherche...", 1989), protocole d'accord (ENIB/DUPM, 1992), notes.Financement et situation financière de l'ENIB (1989-1994) : dossier ("Financement forums et manifestations", 1989-1991), demande de crédits d'équipement, tableaux, notes, document de séance-N° 91-189 : Subvention d'équipement à l'Ecole Nationale d'Ingénieurs de Belfort (ENIB).Construction d'un nouveau bâtiment (1989-1991) et extension sur site BULL (1991-1995) : rapport ("ENIB, diagnostic technique, Maison des élèves", SOCOTEC, 1991 / "Analyse sommaire des besoins en locaux", ENIB, 1992), dossier de synthèse ("Extension-rénovation de l'ENIB", 1995), contrat quadriennal (Ministère de l'Education Nationale/ENIB, 1992), procès-verbaux, articles de presse, notes.Fonctionnement de l'ENIB (1989-1996) : dossier de présentation (Amicale des élèves, 1994-1995), brochure ENIB (1996), notes.Projet de construction de logements étudiants (1992-1993) : relevé de conclusion (Préfecture), programme (SAFC, 1993), projet abandonné (SCIC, 1992), plans, notes.Projet de regroupement de l'ENIB et de l'IPSé en vue de la création de l'UTBM (1998-1999) : étude ("Etude programmatique de l'implantation des sites de Belfort et Sévenans", GPCI, 1999), procès-verbal (Conseil d'Administration UTBM, 1999), compte rendu ("Réunion étudiants ENIB", 1998), rapport d'étape (1999), textes officiels, notes.

    Date

    1984-1999

    Cote

    254W/90

    • Contexte : 254W

    • ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT (ENIB) - Cession...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  38. Résultat n°38

    CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES (CROUS) - Fonctionnement du CROUS et relations avec la Ville de Belfort : projet ("Plan Université 3° Millénaire-U3M", Ministère de l'Education Nationale, 1998), rapports ("Rénovation du foyer Fort Hatry", Ville, 1993 / "Projet de développement du CROUS de Franche-Comté", 1991), convention (Ville/CROUS), notes (Ville, HLM), document de séance-N° 94-277 : Convention avec le CROUS pour la mise à disposition du local et du matériel servant à la restauration universitaire sur le site de l'IPSé à Sévenans

    Date

    1991-1998

    Cote

    248W/139

    • Contexte : 248W

    • CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  39. Résultat n°39

    UNITE DE FORMATION ET DE RECHERCHE "SCIENCES, TECHNIQUES ET GESTION DE L'INDUSTRIE" (UFR-STGI) - Fonctionnement et suivi de la 6ème UFR-STGI : rapport ("Rapport sur la situation de l'UFR-STGI", R. PORCAR, 1993), compte rendu ("Rencontre Jean-Pierre CHEVENEMENT avec le Ministre de l'Enseignement Supérieur", 1993), dossier ("Personnel, Accord Ville/UFR-STGI", 1991-1993), schéma, fiches budgétaires, programme, tableaux, notes

    Date

    1991-1998

    Cote

    254W/94

    • Contexte : 254W

    • UNITE DE FORMATION ET DE RECHERCHE "SCIENCES, TECHNIQUES...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  40. Résultat n°40
    Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.

    1 media

    Développement universitaire de Belfort . – Développement de l’Institut Polytechnique de Sévenans (IPSé): contrats de plan conclus entre l’État et la Franche-Comté (1984-1988, 1989-1993, 1994-1998), rapport de présentation, projet d’établissement 1992-1995, schéma régional de l’enseignement supérieur et de la recherche, documents préparatoires aux réunions, notes, correspondance.

    Date

    1984-1998

    Cote

    18Z/175

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Enseignement
    • Développement universitaire de Belfort . – Développement...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS